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Document L:2003:294:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, L 294, 12 novembre 2003


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Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2563

L 294
46e année
12 novembre 2003
Édition de langue françaiseLégislation

SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
Règlement (CE) no 1977/2003 de la Commission du 11 novembre 2003 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
Règlement (CE) no 1978/2003 de la Commission du 11 novembre 2003 modifiant le règlement (CE) no 1510/2003 quant à la quantité couverte par l'adjudication permanente pour la revente sur le marché intérieur de seigle détenu par l'organisme d'intervention allemand 3
*Règlement (CE) no 1979/2003 de la Commission du 11 novembre 2003 complétant l'annexe du règlement (CE) no 2400/96 (Westlandse druif, Alcachofa de Benicarló ou Carxofa de Benicarló et Marrone di San Zeno) 5

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité
Conseil
2003/788/EC, EURATOM
*Décision du Conseil du 4 novembre 2003 portant nomination d'un membre du Comité économique et social 7
2003/789/EC
*Décision du Conseil du 4 novembre 2003 portant nomination d'un membre néerlandais du Comité des régions 8
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.

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