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Document L:2001:240:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 240, 08 septembre 2001


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7060

L 240
44e année
8 septembre 2001
Édition de langue françaiseLégislation
SommaireI Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité
Règlement (CE) no 1775/2001 de la Commission du 7 septembre 2001 établissant les valeurs forfaitaires à l'importation pour la détermination du prix d'entrée de certains fruits et légumes 1
*Règlement (CE) no 1776/2001 de la Commission du 7 septembre 2001 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun 3
*Règlement (CE) no 1777/2001 de la Commission du 7 septembre 2001 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun 4
*Règlement (CE) no 1778/2001 de la Commission du 7 septembre 2001 complétant l'annexe du règlement (CE) no 1107/96 relatif à l'enregistrement des indications géographiques et des appellations d'origine au titre de la procédure prévue à l'article 17 du règlement (CEE) no 2081/92 du Conseil (1) 6
Règlement (CE) no 1779/2001 de la Commission du 7 septembre 2001 concernant la délivrance des certificats A d'importation d'ail 8
Règlement (CE) no 1780/2001 de la Commission du 7 septembre 2001 concernant la délivrance des certificats A d'importation d'ail 9
Règlement (CE) no 1781/2001 de la Commission du 7 septembre 2001 concernant la délivrance de certificats d'importation pour les viandes bovines de haute qualité, fraîches, réfrigérées ou congelées 10
Rectificatifs
Rectificatif au règlement (CE) no 993/2001 de la Commission du 4 mai 2001 modifiant le règlement (CEE) no 2454/93 fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) no 2913/92 du Conseil établissant le code des douanes communautaire (JO L 141 du 28.5.2001) 11
(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
FR
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.
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