Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 156
33e année
21 juin 1990

Édition de langue française

Législation

Sommaire

I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

......

II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

Conseil

90/267/CEE:

*

Décision du Conseil du 29 mai 1990, établissant un programme d'action pour le développement de la formation professionnelle continue dans la Communauté européenne (FORCE)

1

90/268/CEE:

*

Décision du Conseil du 29 mai 1990, modifiant la décision 84/636/CEE établissant un troisième programme commun visant à favoriser l'échange de jeunes travailleurs au sein de la Communauté

8

90/269/CEE:

*

Directive 90/269/CEE du Conseil, du 29 mai 1990, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs (quatrième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

9

90/270/CEE:

*

Directive 90/270/CEE du Conseil, du 29 mai 1990, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives au travail sur des équipements à écran de visualisation (cinquième directive particulière au sens de l'article 16 paragraphe 1 de la directive 89/391/CEE)

14

FR

Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.