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Document L:1984:091:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 91, 1 avril 1984


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7060

    L 91
    27e année
    1er avril 1984



    Édition de langue française

     

    Législation

      

    Sommaire

     

    Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

     
      

    Règlement (CEE) n 880/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers

    1

      

    Règlement (CEE) n 881/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées

    5

      

    Règlement (CEE) n 882/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées

    9

      

    Règlement (CEE) n 883/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées

    13

      

    Règlement (CEE) n 884/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées

    16

      

    Règlement (CEE) n 885/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant le montant de l'aide complémentaire pour les fourrages séchés

    19

      

    Règlement (CEE) n 886/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers

    22

      

    Règlement (CEE) n 887/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

    29

      

    Règlement (CEE) n 888/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les éléments servant au calcul des montants différentiels pour les graines de colza, de navette et de tournesol

    48

     

    *

    Règlement (CEE) no 889/84 de la Commission du 31 mars 1984 modifiant les règlements (CEE) no 2191/81 et (CEE) no 2192/81 pour ce qui concerne le montant de l' aide

    56

     

    *

    Règlement (CEE) no 890/84 de la Commission du 31 mars 1984 modifiant le règlement (CEE) no 649/78 relatif à l' écoulement à prix réduit de beurre d' intervention destiné à la consommation directe sous forme de beurre concentré

    57

     

    *

    Règlement (CEE) no 891/84 de la Commission du 31 mars 1984 modifiant le règlement (CEE) no 1767/82 en ce qui concerne l' adaptation des valeurs franco frontière de certains fromages pour la campagne laitière 1984/1985

    58

     

    *

    Règlement (CEE) no 892/84 de la Commission du 31 mars 1984 fixant les prix d' achat à l' intervention de quartiers arrière dans le secteur de la viande bovine valables à partir du 2 avril 1984

    60

      

    Règlement (CEE) n 893/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les montants de diminution des droits à l'importation de viandes bovines originaires des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)

    64

      

    Règlement (CEE) n 894/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les taux de restitutions applicables, à compter du 1er avril 1984, à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

    66

      

    Règlement (CEE) n 895/84 de la Commission, du 31 mars 1984, modifiant les taux des restitutions applicables à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

    69

     

    *

    Règlement (CEE) n° 896/84 de la Commission, du 31 mars 1984, portant dispositions complémentaires en ce qui concerne l'octroi des restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

    71

      

    Règlement (CEE) n 897/84 de la Commission, du 31 mars 1984, relatif aux montants compensatoires monétaires applicables dans le secteur de la viande bovine

    73

      

    Règlement (CEE) n 898/84 de la Commission, du 31 mars 1984, portant fixation des ajustements à apporter à certaines restitutions fixées à l'avance dans le secteur du lait et des produits laitiers

    74




    FR



    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
    Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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