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Document L:1984:091:TOC
Official Journal of the European Communities, L 91, 1 April 1984
Journal officiel des Communautés européennes, L 91, 1 avril 1984
Journal officiel des Communautés européennes, L 91, 1 avril 1984
Journal officiel |
Édition de langue française | Législation | |||
Sommaire | I Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité | |||
Règlement (CEE) n 880/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
Règlement (CEE) n 881/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 882/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées | ||||
Règlement (CEE) n 883/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées | ||||
Règlement (CEE) n 884/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées | ||||
Règlement (CEE) n 885/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant le montant de l'aide complémentaire pour les fourrages séchés | ||||
Règlement (CEE) n 886/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
Règlement (CEE) n 887/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers | ||||
Règlement (CEE) n 888/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les éléments servant au calcul des montants différentiels pour les graines de colza, de navette et de tournesol | ||||
* | Règlement (CEE) no 889/84 de la Commission du 31 mars 1984 modifiant les règlements (CEE) no 2191/81 et (CEE) no 2192/81 pour ce qui concerne le montant de l' aide | |||
* | Règlement (CEE) no 890/84 de la Commission du 31 mars 1984 modifiant le règlement (CEE) no 649/78 relatif à l' écoulement à prix réduit de beurre d' intervention destiné à la consommation directe sous forme de beurre concentré | |||
* | Règlement (CEE) no 891/84 de la Commission du 31 mars 1984 modifiant le règlement (CEE) no 1767/82 en ce qui concerne l' adaptation des valeurs franco frontière de certains fromages pour la campagne laitière 1984/1985 | |||
* | Règlement (CEE) no 892/84 de la Commission du 31 mars 1984 fixant les prix d' achat à l' intervention de quartiers arrière dans le secteur de la viande bovine valables à partir du 2 avril 1984 | |||
Règlement (CEE) n 893/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les montants de diminution des droits à l'importation de viandes bovines originaires des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) | ||||
Règlement (CEE) n 894/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les taux de restitutions applicables, à compter du 1er avril 1984, à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | ||||
Règlement (CEE) n 895/84 de la Commission, du 31 mars 1984, modifiant les taux des restitutions applicables à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité | ||||
* | Règlement (CEE) n° 896/84 de la Commission, du 31 mars 1984, portant dispositions complémentaires en ce qui concerne l'octroi des restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers | |||
Règlement (CEE) n 897/84 de la Commission, du 31 mars 1984, relatif aux montants compensatoires monétaires applicables dans le secteur de la viande bovine | ||||
Règlement (CEE) n 898/84 de la Commission, du 31 mars 1984, portant fixation des ajustements à apporter à certaines restitutions fixées à l'avance dans le secteur du lait et des produits laitiers |
FR | Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée. |