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Document L:1984:091:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, L 91, 1 avril 1984


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7060

L 91
27e année
1er avril 1984



Édition de langue française

 

Législation

  

Sommaire

 

Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

 
  

Règlement (CEE) n 880/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers

1

  

Règlement (CEE) n 881/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation de bovins vivants ainsi que de viandes bovines autres que les viandes congelées

5

  

Règlement (CEE) n 882/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation de viandes bovines congelées

9

  

Règlement (CEE) n 883/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation d'ovins et de caprins vivants ainsi que de viandes ovine et caprine autres que les viandes congelées

13

  

Règlement (CEE) n 884/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation de viandes ovine et caprine congelées

16

  

Règlement (CEE) n 885/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant le montant de l'aide complémentaire pour les fourrages séchés

19

  

Règlement (CEE) n 886/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les prélèvements à l'importation dans le secteur du lait et des produits laitiers

22

  

Règlement (CEE) n 887/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

29

  

Règlement (CEE) n 888/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les éléments servant au calcul des montants différentiels pour les graines de colza, de navette et de tournesol

48

 

*

Règlement (CEE) no 889/84 de la Commission du 31 mars 1984 modifiant les règlements (CEE) no 2191/81 et (CEE) no 2192/81 pour ce qui concerne le montant de l' aide

56

 

*

Règlement (CEE) no 890/84 de la Commission du 31 mars 1984 modifiant le règlement (CEE) no 649/78 relatif à l' écoulement à prix réduit de beurre d' intervention destiné à la consommation directe sous forme de beurre concentré

57

 

*

Règlement (CEE) no 891/84 de la Commission du 31 mars 1984 modifiant le règlement (CEE) no 1767/82 en ce qui concerne l' adaptation des valeurs franco frontière de certains fromages pour la campagne laitière 1984/1985

58

 

*

Règlement (CEE) no 892/84 de la Commission du 31 mars 1984 fixant les prix d' achat à l' intervention de quartiers arrière dans le secteur de la viande bovine valables à partir du 2 avril 1984

60

  

Règlement (CEE) n 893/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les montants de diminution des droits à l'importation de viandes bovines originaires des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)

64

  

Règlement (CEE) n 894/84 de la Commission, du 31 mars 1984, fixant les taux de restitutions applicables, à compter du 1er avril 1984, à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

66

  

Règlement (CEE) n 895/84 de la Commission, du 31 mars 1984, modifiant les taux des restitutions applicables à certains produits laitiers exportés sous forme de marchandises ne relevant pas de l'annexe II du traité

69

 

*

Règlement (CEE) n° 896/84 de la Commission, du 31 mars 1984, portant dispositions complémentaires en ce qui concerne l'octroi des restitutions à l'exportation dans le secteur du lait et des produits laitiers

71

  

Règlement (CEE) n 897/84 de la Commission, du 31 mars 1984, relatif aux montants compensatoires monétaires applicables dans le secteur de la viande bovine

73

  

Règlement (CEE) n 898/84 de la Commission, du 31 mars 1984, portant fixation des ajustements à apporter à certaines restitutions fixées à l'avance dans le secteur du lait et des produits laitiers

74




FR



Les actes dont les titres sont imprimés en caractères maigres sont des actes de gestion courante pris dans le cadre de la politique agricole et ayant généralement une durée de validité limitée.
Les actes dont les titres sont imprimés en caractères gras et précédés d'un astérisque sont tous les autres actes.


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