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Document C:2023:146:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 146, 27 avril 2023


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 146

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

66e année
27 avril 2023


Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

RÉSOLUTIONS

 

Comité économique et social européen

 

576e session plénière du Comité économique et social européen, 22.2.2023-23.2.2023

2023/C 146/01

Résolution du Comité économique et social européen sur le thème «Ukraine: un an après l’invasion russe — Le point de vue de la société civile européenne»

1

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

576e session plénière du Comité économique et social européen, 22.2.2023-23.2.2023

2023/C 146/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Politique énergétique et marché du travail: conséquences pour l’emploi dans les régions en transition énergétique» (avis d’initiative)

4

2023/C 146/03

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Encourager l’évolution du marché du travail: comment préserver l’aptitude à l’emploi, stimuler la productivité et renforcer les compétences, en particulier parmi les petites et moyennes entreprises» (avis d’initiative)

15


 

III   Actes préparatoires

 

Comité économique et social européen

 

576e session plénière du Comité économique et social européen, 22.2.2023-23.2.2023

2023/C 146/04

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les règlements (UE) no 260/2012 et (UE) 2021/1230 en ce qui concerne les virements instantanés en euros [COM(2022) 546 final — 2022/0341 (COD)]

23

2023/C 146/05

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la collecte et le partage des données relatives aux services de location de logements de courte durée, et modifiant le règlement (UE) 2018/1724 [COM(2022) 571 final — 2022/0358 (COD)]

29

2023/C 146/06

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au traitement des eaux urbaines résiduaires [COM(2022) 541 final — 2022/0345 (COD)]

35

2023/C 146/07

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2000/60/CE établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau, la directive 2006/118/CE sur la protection des eaux souterraines contre la pollution et la détérioration et la directive 2008/105/CE établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l’eau [COM(2022) 540 final — 2022/0344 (COD)]

41

2023/C 146/08

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe [COM(2022) 542 final — 2022/0347 (COD)]

46

2023/C 146/09

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, à la Banque centrale européenne, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — «Communication sur les orientations pour une réforme du cadre de gouvernance économique de l’UE»[COM(2022) 583 final]

53

2023/C 146/10

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil européen, au Conseil, à la Banque centrale européenne, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque européenne d’investissement — Examen annuel 2023 de la croissance durable [COM(2022) 780 final]

59


 

Rectificatifs

2023/C 146/11

Rectificatif au sous-titre «575e session plénière du Comité économique et social européen, 14.12.2022-15.12.2022» dans la section I (Résolutions, recommandations et avis), sous le titre «Comité économique et social européen»( JO C 140 du 21.4.2023 )

65

2023/C 146/12

Rectificatif au sous-titre «575e session plénière du Comité économique et social européen, 14.12.2022-15.12.2022» dans la section III (Actes préparatoires), sous le titre «Comité économique et social européen»( JO C 140 du 21.4.2023 )

66


FR

 

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