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Document C:2021:439:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 439, 29 octobre 2021


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l’Union européenne

C 439

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

64e année
29 octobre 2021


Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2021/C 439/01

Taux de change de l’euro — 28 octobre 2021

1

2021/C 439/02

Publication des contre-valeurs en monnaie nationale des seuils financiers exprimés en euros dans l’annexe I du règlement (CE) n° 116/2009 du Conseil

2

 

Cour des comptes

2021/C 439/03

Rapport annuel sur les agences de l’UE relatif à l’exercice 2020

3

2021/C 439/04

Rapport spécial n° 24/2021 — Financement fondé sur la performance dans le cadre de la politique de cohésion: des ambitions louables, mais des obstacles ont subsisté au cours de la période 2014-2020

4

 

Parquet européen

2021/C 439/05

Décision du collège du Parquet européen du 11 Août 2021 modifiant et complétant le règlement intérieur du Parquet européen et la décision relative aux chambres permanentes

5


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2021/C 439/06

Notification préalable d’une concentration (Affaire M.10495 — WP/AP/T-Mobile Netherlands) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

9

2021/C 439/07

Notification d’une concentration (Affaire M.10407 — AIP / ALVANCE DUNKERQUE TARGET BUSINESS) — Cas susceptible d’être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

11

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2021/C 439/08

Publication d’une communication relative à l’approbation d’une modification standard concernant le cahier des charges d’une dénomination dans le secteur vitivinicole visée à l’article 17, paragraphes 2 et 3, du règlement délégué (UE) 2019/33 de la Commission

13

2021/C 439/09

Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges, en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

19


 


 

(1)   Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE.

FR

 

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