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Document C:2018:209:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 209, 15 juin 2018


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 209
European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

61e année
15 juin 2018

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2018/C 209/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/34/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  (1 )

1

2018/C 209/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (CE) no 765/2008 du Parlement européen et du Conseil, décision no 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil, règlement (CE) no 1221/2009 du Parlement européen et du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  (1 )

12

2018/C 209/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  (1 )

17

2018/C 209/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/35/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  (1 )

37

2018/C 209/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2013/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur et abrogeant la directive 94/25/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  (1 )

137

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 
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