ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 88

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
21 mars 2017

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Comité des régions

119e session plénière, des 10, 11 et 12 octobre 2016

2017/C 88/01

Résolution du Comité européen des régions sur la révision à mi-parcours du cadre financier pluriannuel

1

2017/C 88/02

Résolution du Comité européen des régions — Le semestre européen 2016 et dans la perspective de l’examen annuel de la croissance 2017

4

2017/C 88/03

Résolution du Comité européen des régions — Année européenne du patrimoine culturel en 2018

7

AVIS

Comité des régions

119e session plénière, des 10, 11 et 12 octobre 2016

2017/C 88/04

Avis du Comité européen des régions — Simplification des Fonds ESI du point de vue des collectivités locales et régionales

12

2017/C 88/05

Avis du Comité européen des régions — Aides d’État et services d’intérêt économique général

22

2017/C 88/06

Avis du Comité européen des régions — Passage au numérique des entreprises européennes

28

2017/C 88/07

Avis du Comité européen des régions sur l’initiative européenne sur l’informatique en nuage et les priorités pour la normalisation en matière de TIC dans le marché unique numérique

34

2017/C 88/08

Avis du Comité européen des régions — Plan d’action sur la TVA — Vers un espace TVA unique dans l’Union

39

2017/C 88/09

Avis du Comité européen des régions — Concrétiser l’accord mondial sur le climat — Une approche territoriale de la COP 22 à Marrakech

43

2017/C 88/10

Avis du Comité européen des régions — Une feuille de route européenne pour les déplacements à vélo

49

III   Actes préparatoires

COMITÉ DES RÉGIONS

119e session plénière, des 10, 11 et 12 octobre 2016

2017/C 88/11

Avis du Comité européen des régions — Plan d’action 2016-2020 pour l’administration en ligne

54

2017/C 88/12

Avis du Comité européen des régions — Le socle européen des droits sociaux

59

2017/C 88/13

Avis du Comité européen des régions — Réexamen de la politique européenne de voisinage

64

2017/C 88/14

Avis du Comité européen des régions — Stratégie de l’aviation

69

2017/C 88/15

Avis du Comité européen des régions — Le système européen d’assurance des dépôts (SEAD)

74

2017/C 88/16

Avis du Comité européen des régions — Un plan d’action de l’Union européenne en faveur de l’économie circulaire

83

2017/C 88/17

Avis du Comité européen des régions — Stratégie de l’Union européenne en matière de chauffage et de refroidissement

91

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