ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 449

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
1 décembre 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Cour des comptes

2016/C 449/01

Synthèse des résultats des audits annuels de la Cour concernant les agences et autres organismes de l’Union européenne pour l’exercice 2015

1

2016/C 449/02

Rapport sur les comptes annuels de l'Agence de coopération des régulateurs de l'énergie relatifs à l'exercice 2015, accompagné de la réponse de l'Agence

17

2016/C 449/03

Rapport sur les comptes annuels de l’Office de l’Organe des régulateurs européens des communications électroniques relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Office

22

2016/C 449/04

Rapport sur les comptes annuels du Centre de traduction des organes de l’Union européenne relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse du Centre

27

2016/C 449/05

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen pour le développement de la formation professionnelle relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse du Centre

32

2016/C 449/06

Rapport sur les comptes annuels du Collège européen de police relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse du Collège

36

2016/C 449/07

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour les consommateurs, la santé, l’agriculture et l’alimentation relatifs à l’exercice 2015, accompagné des réponses de l’Agence

41

2016/C 449/08

Rapport sur les comptes annuels de l’Office communautaire des variétés végétales relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Office

46

2016/C 449/09

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive «Éducation, audiovisuel et culture» relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

51

2016/C 449/10

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de la sécurité aérienne relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

56

2016/C 449/11

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour les petites et moyennes entreprises relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

61

2016/C 449/12

Rapport sur les comptes annuels du Bureau européen d’appui en matière d’asile relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse du Bureau

66

2016/C 449/13

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité bancaire européenne relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Autorité

72

2016/C 449/14

Rapport sur les comptes annuels du Centre européen de prévention et de contrôle des maladies relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse du Centre

77

2016/C 449/15

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des produits chimiques relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

82

2016/C 449/16

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour l’environnement relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

87

2016/C 449/17

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne de contrôle des pêches relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

93

2016/C 449/18

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne de sécurité des aliments relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Autorité

97

2016/C 449/19

Rapport sur les comptes annuels de l’Institut européen pour l’égalité entre les hommes et les femmes relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Institut

102

2016/C 449/20

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Autorité

107

2016/C 449/21

Rapport sur les comptes annuels de l’Institut européen d’innovation et de technologie relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Institut

112

2016/C 449/22

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne des médicaments relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

123

2016/C 449/23

Rapport sur les comptes annuels de l’Observatoire européen des drogues et des toxicomanies relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Observatoire

128

2016/C 449/24

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité maritime relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

133

2016/C 449/25

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence de l’Union européenne chargée de la sécurité des réseaux et de l’information relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

138

2016/C 449/26

Rapport sur les comptes annuels du fonds de pension Europol relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse du fonds

143

2016/C 449/27

Rapport sur le rapport de clôture présenté en vertu de la décision (UE) 2015/1889 du Conseil relative à la dissolution du fonds de pension Europol au 1er janvier 2016, accompagné de la réponse du fonds et d’Europol

148

2016/C 449/28

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence ferroviaire européenne relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

151

2016/C 449/29

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive du Conseil européen de la recherche relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

157

2016/C 449/30

Rapport sur les comptes annuels de l’Autorité européenne des marchés financiers relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Autorité

162

2016/C 449/31

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour la formation relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de la Fondation

168

2016/C 449/32

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la gestion opérationnelle des systèmes d’information à grande échelle au sein de l’espace de liberté, de sécurité et de justice (eu-LISA) relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

173

2016/C 449/33

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

179

2016/C 449/34

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence d’approvisionnement d’Euratom relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

184

2016/C 449/35

Rapport sur les comptes annuels de la Fondation européenne pour l’amélioration des conditions de vie et de travail relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de la Fondation

188

2016/C 449/36

Rapport sur les comptes annuels de l’Unité de coopération judiciaire de l’Union européenne relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse d’Eurojust

193

2016/C 449/37

Rapport sur les comptes annuels de l’Office européen de police relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Office

198

2016/C 449/38

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence des droits fondamentaux de l’Union européenne relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

203

2016/C 449/39

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence européenne pour la gestion de la coopération opérationnelle aux frontières extérieures des États membres de l’Union européenne relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

208

2016/C 449/40

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence du GNSS européen relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

214

2016/C 449/41

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour l’innovation et les réseaux relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

219

2016/C 449/42

Rapport sur les comptes annuels de l’Office de l’harmonisation dans le marché intérieur relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Office

224

2016/C 449/43

Rapport sur les comptes annuels de l’Agence exécutive pour la recherche relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse de l’Agence

230

2016/C 449/44

Rapport sur les comptes annuels du Conseil de résolution unique relatifs à l’exercice 2015, accompagné de la réponse du Conseil de résolution unique

234

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