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Document C:2011:273:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 273, 16 septembre 2011


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.273.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 273

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
16 septembre 2011


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 273/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6302 — F2i/AXA Funds/G6 Rete Gas) (1)

1


 

III   Actes préparatoires

 

BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE

 

Banque centrale européenne

2011/C 273/02

Avis de la Banque centrale européenne du 23 août 2011 sur une proposition de règlement concernant l’émission de pièces en euros et sur une proposition de règlement sur les valeurs unitaires et les spécifications techniques des pièces libellées en euros destinées à la circulation (CON/2011/65)

2


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2011/C 273/03

Taux de change de l'euro

9

2011/C 273/04

Nouvelle face nationale des pièces en euros destinées à la circulation

10

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 273/05

Mise à jour des modèles de cartes délivrées par les ministères des affaires étrangères des États membres aux membres accrédités des missions diplomatiques et des représentations consulaires, ainsi qu'à leur famille, visés à l'article 19, paragraphe 2, du règlement (CE) no 562/2006 du Parlement européen et du Conseil établissant un code communautaire relatif au régime de franchissement des frontières par les personnes (code frontières Schengen) (JO C 247 du 13.10.2006, p. 85; JO C 153 du 6.7.2007, p. 15; JO C 64 du 19.3.2009, p. 18; JO C 239 du 6.10.2009, p. 7; JO C 304 du 10.11.2010, p. 6)

11


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission européenne

2011/C 273/06

Aide d’État — Bulgarie — Aide d’État SA.26212 (11/C) (ex 11/NN — ex CP 176/A/08) et SA.26217 (11/C) (ex 11/NN — ex CP 176/B/08) — Aide présumée sous la forme d’un échange de propriété entre des forêts privées et des forêts domaniales — Invitation à présenter des observations en application de l’article 108, paragraphe 2, du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (1)

13

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2011/C 273/07

Publication d'une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

26


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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