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Document C:2011:183:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 183, 24 juin 2011


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    ISSN 1725-2431

    doi:10.3000/17252431.C_2011.183.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 183

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    54e année
    24 juin 2011


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 183/01

    Communication de la Commission — Notification de titres de formation — Directive 2005/36/CE relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles (Annexe V) (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2011/C 183/02

    Avis à l'attention de l'Organisation Abou Nidal — «ANO» (alias «Conseil révolutionnaire du Fatah», alias «Brigades révolutionnaires arabes», alias «Septembre noir», alias «Organisation révolutionnaire des musulmans socialistes»), qui est inscrite sur la liste visée à l'article 2, paragraphe 3, du règlement (CE) no 2580/2001 du Conseil concernant l'adoption de mesures restrictives spécifiques à l'encontre de certaines personnes et entités dans le cadre de la lutte contre le terrorisme [cf. annexe du règlement (UE) no 83/2011 du Conseil du 31 janvier 2011]

    9

    2011/C 183/03

    Avis à l'attention des personnes et entités auxquelles s'appliquent les mesures restrictives prévues par la décision 2011/273/PESC du Conseil, mise en œuvre par la décision d'exécution 2011/367/PESC du Conseil, et par le règlement (UE) no 442/2011 du Conseil, mis en œuvre par le règlement d'exécution (UE) no 611/2011 du Conseil concernant des mesures restrictives à l'encontre de la Syrie

    11

     

    Commission européenne

    2011/C 183/04

    Taux de change de l'euro

    12

    2011/C 183/05

    Règlement intérieur du comité d'appel [Règlement (UE) no 182/2011] — Adopté par le comité d'appel le 29 mars 2011

    13

    2011/C 183/06

    Communication de la Commission relative à l'application de l'article 4 du règlement (CE) no 552/2004 du Parlement européen et du Conseil concernant l'interopérabilité du réseau européen de gestion du trafic aérien(Publication des titres et références des spécifications communautaires conformément au règlement)  (1)

    17


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission européenne

    2011/C 183/07

    Appel à propositions dans le cadre du programme de travail du ENIAC Joint Undertaking

    18

    2011/C 183/08

    Appel à propositions — EAC/01/11 — Réseau européen de promotion de l’éducation des enfants et des jeunes issus de l’immigration

    19

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2011/C 183/09

    Communication du gouvernement wallon relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil relative aux conditions d’octroi et d’exercice des autorisations de prospecter, d’exploiter et d’extraire les hydrocarbures

    20


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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