ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.035.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 35

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
4 février 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 035/01

Communication de la Commission relative à la quantité disponible pour la sous-période du mois de mai 2011 dans le cadre de certains contingents ouverts par l'Union européenne pour les produits du secteur du riz

1

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2011/C 035/02

Taux de change de l'euro

3

2011/C 035/03

Commission administrative des Communautés européennes pour la sécurité sociale des travailleurs migrants — Taux de conversion des monnaies en application du règlement (CEE) no 574/72 du Conseil

4

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2011/C 035/04

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1857/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production de produits agricoles et modifiant le règlement (CE) no 70/2001

6

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission européenne

2011/C 035/05

Appel à propositions au titre du programme de travail du programme européen de recherche en métrologie (EMRP)

11

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission européenne

2011/C 035/06

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6038 — EDFT-L/ATIC/STMC6 JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

12

AUTRES ACTES

Commission européenne

2011/C 035/07

Publication d’une demande de modification en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

13

2011/C 035/08

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

19

2011/C 035/09

Avis concernant une demande au titre de l’article 30 de la directive 2004/17/CE — Prolongation du délai — Demande émanant d’un État membre

24

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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