ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.339.fre

Journal officiel

de l’Union européenne

C 339

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
14 décembre 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

459e session plénière des 20 et 21 janvier 2010

2010/C 339/01

Avis du Comité économique et social européen sur les «Services d'accueil et éducation des jeunes enfants» (avis d’initiative)

1

2010/C 339/02

Avis du Comité économique et social européen sur «Le développement durable des zones côtières» (avis d'initiative)

7

III   Actes préparatoires

Comité économique et social européen

459e session plénière des 20 et 21 janvier 2010

2010/C 339/03

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil fixant des règles communes en ce qui concerne l'attribution des créneaux horaires dans les aéroports de la Communauté»COM(2009) 634 final – 2009/0176 (COD)

13

2010/C 339/04

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant le programme européen d'observation de la Terre (GMES) et sa mise en œuvre initiale (2011-2013)»COM(2009) 223 final – 2009/0070 (COD)

14

2010/C 339/05

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions relative à une méthode harmonisée de classification des réclamations et demandes des consommateurs et de communication de données y afférentes»COM(2009) 346 final

20

2010/C 339/06

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 2006/48/CE et 2006/49/CE en ce qui concerne les exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération»COM(2009) 362 final – 2009/0099 (COD)

24

2010/C 339/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions concernant la stratégie de l’Union européenne pour la région de la mer Baltique»COM(2009) 248 final

29

2010/C 339/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la surveillance macroprudentielle du système financier et instituant un Comité européen du risque systémique»COM(2009) 499 final – 2009/0140 (COD)«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Autorité bancaire européenne»COM(2009) 501 final – 2009/0142 (COD)«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles»COM(2009) 502 final – 2009/0143 (COD)«Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil instituant une Autorité européenne des marchés financiers»COM(2009) 503 final – 2009/0144 (COD)

34

2010/C 339/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne l'application facultative et temporaire de l'autoliquidation aux livraisons de certains biens et prestations de certains services présentant un risque de fraude»COM(2009) 511 final – 2009/0139 CNS

41

2010/C 339/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions – Politique de qualité des produits agricoles»COM(2009) 234 final

45

2010/C 339/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz et abrogeant la directive 2004/67/CE»COM(2009) 363 final – 2009/0108 (COD)

49

2010/C 339/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen – Contribuer au développement durable: le rôle du commerce équitable et des systèmes non gouvernementaux d’assurance de la durabilité liés au commerce»COM(2009) 215 final

53

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