ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.245.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 245

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
13 octobre 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Commission

2009/C 245/01

Avis de la Commission dans le cadre de l’article 17, paragraphe 5, de la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail («la directive sur le temps de travail») — Prorogation du régime transitoire relatif au temps de travail des médecins en formation au Royaume-Uni

1

2009/C 245/02

Avis de la Commission dans le cadre de l’article 17, paragraphe 5, de la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail («la directive sur le temps de travail») — Prorogation du régime transitoire relatif au temps de travail des médecins en formation aux Pays-Bas

6

2009/C 245/03

Avis de la Commission dans le cadre de l’article 17, paragraphe 5, de la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail («la directive sur le temps de travail») — Prorogation du régime transitoire relatif au temps de travail des médecins en formation en Hongrie

10

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Commission

2009/C 245/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5594 — TNT Post Holding Deutschland/Georg von Holtzbrinck/JVS) (1)

14

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

Conseil

2009/C 245/05

Décision du Conseil du 9 octobre 2009 portant nomination des membres titulaires et des suppléants italiens, luxembourgeois et maltais du Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

15

2009/C 245/06

Décision du Conseil du 9 octobre 2009 portant nomination des membres titulaires et suppléants slovènes du Comité consultatif pour la sécurité sociale des travailleurs migrants

17

2009/C 245/07

Décision du Conseil du 9 octobre 2009 portant nomination de deux membres suppléants du conseil de direction de la Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail

18

Commission

2009/C 245/08

Taux de change de l'euro

19

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

Commission

2009/C 245/09

Appel à propositions au titre du programme de travail «Personnes» 2010 du septième programme-cadre de la CE pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration

20

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

Commission

2009/C 245/10

Aide d'État — Grèce — Aide d'État C 21/09 (ex N 105/08, ex N 168/08 et ex N 169/08) — Infrastructure portuaire — Financement public de travaux d'infrastructure et d'équipement dans le port du Pirée — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

21

2009/C 245/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5620 — Volkswagen Financial Services/Moellergruppen/JV) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

41

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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