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Document C:2009:038:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 38, 17 février 2009


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 38
European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
17 février 2009

Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 038/01

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

1

2009/C 038/02

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

3

2009/C 038/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

5

2009/C 038/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5224 — EDF/British Energy) (1)

8

2009/C 038/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5220 — ENI/Distrigaz) (1)

8

2009/C 038/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5228 — Rabobank/BGZ) (1)

9

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 038/07

Taux de change de l'euro

10

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 038/08

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits (1)

11

 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2009/C 038/09

Appel de propositions dans le cadre du programme de travail du programme commun sur l'assistance à l'autonomie à domicile (AAD)

15

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 038/10

Publication d'une demande au titre de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

16

 

2009/C 038/11

Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

s3

 

 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 
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