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Dokuments C:2008:182:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 182, 19 juillet 2008


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 182

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

51e année
19 juillet 2008


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Conseil

2008/C 182/01

Avis du Conseil du 8 juillet 2008 relatif au programme de stabilité actualisé de la Belgique pour 2007-2011

1

2008/C 182/02

Avis du Conseil du 8 juillet 2008 concernant le programme de convergence actualisé de la Pologne pour 2007-2010

6


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 182/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

10

2008/C 182/04

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

13

2008/C 182/05

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5182 — Shell/BP/AFS/Globefuel) (1)

15

2008/C 182/06

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5134 — Spar/Plus Hungary) (1)

15


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2008/C 182/07

Taux de change de l'euro

16

2008/C 182/08

Communication sur l'application et l'évolution future de la législation communautaire relative aux émissions des véhicules légers et aux informations sur la réparation et l'entretien (Euro 5 et 6)

17

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2008/C 182/09

Extrait de la mesure de liquidation décidée en vertu de l'article 9 de la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit au sujet de JSC OGRES KOMERCBANKA

21


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission

2008/C 182/10

Avis d'expiration prochaine de certaines mesures antidumping concernant les importations de silicone originaire de Russie

22

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2008/C 182/11

Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif à la demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit «Permis des Yvelines»)  (1)

23

2008/C 182/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5221 — Kenwood/JVC/Holdco) (1)

25


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

Augša