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Document C:2006:090:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 90, 13 avril 2006


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 90

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    49e année
    13 avril 2006


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Communications

     

    Commission

    2006/C 090/1

    Taux de change de l'euro

    1

    2006/C 090/2

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.4066 — CVC/SLEC) (1)

    2

    2006/C 090/3

    Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4137 — Mittal/Arcelor) (1)

    3

    2006/C 090/4

    Communication de la Commission relative aux résultats de l'évaluation des risques et aux stratégies de réduction des risques pour les substances: phtalate de dibutyle; 3,4-dichloroaniline; phtalate de di-"isodécyle"; acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de dialkyles ramifiés en C9-11, riches en C10; phtalate de di-"isononyle"; acide benzènedicarboxylique-1,2, esters de dialkyles ramifiés en C8-10, riches en C9; éthylènediaminetétraacétate; acétate de méthyle; acide chloracétique; n-pentane; éthylènediaminetétraacétate de tétrasodium

    4

    2006/C 090/5

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection

    29

    2006/C 090/6

    Informations succinctes communiquées par les États membres à propos des aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1/2004 de la Commission du 23 décembre 2003 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises actives dans la production, la transformation et la commercialisation de produits agricoles

    31

    2006/C 090/7

    Aide d'État — Allemagne — Aide d'État no C 6/06 (ex N 417/05) — Volkswerft Stralsund — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2, du traité CE (1)

    36

    2006/C 090/8

    Procédure d'information — Règles techniques (1)

    40


     

    III   Informations

     

    Commission

    2006/C 090/9

    Appel de propositions — EAC/18/06 — Promotion de la citoyenneté Européenne active — Projets pilotes/Projets citoyens 2006

    46


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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