ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 300

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
30 novembre 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Communications

Commission

2005/C 300/1

Taux de change de l'euro

1

2005/C 300/2

Procédure d'information — Règles techniques ( 1 )

2

2005/C 300/3

Avis d'ouverture d'un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de nitrate d'ammonium originaire de Russie

8

2005/C 300/4

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) (Or d'investissement exonéré) — Liste des pièces d'or remplissant les critères fixés à l'article 26 ter, partie A, point ii), de la directive 77/388/CEE du Conseil du 17 mai 1977, modifiée par la directive 98/80/CE du Conseil du 12 octobre 1998 (régime particulier applicable à l'or d'investissement)

10

2005/C 300/5

Présentation annotée des marchés réglementés et dispositions nationales mettant en œuvre les exigences de la DSI (93/22/CEE)

23

2005/C 300/6

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/9/CE concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — 2004 ( 1 )

29

2005/C 300/7

Présentation publique des conclusions préliminaires de l'enquête sur le secteur de l'énergie ( 1 )

35

2005/C 300/8

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4037 — Gerdau/Grupo Santander/Bogey/Sidenor) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée ( 1 )

36

2005/C 300/9

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4042 — Toepfer/InVivo/Soulès) ( 1 )

37

2005/C 300/10

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3885 — Apax/Barclays/Tchenguiz/Somerfield/JV) ( 1 )

38

2005/C 300/11

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3925 — UPS/LYNX) ( 1 )

38

III   Informations

Commission

2005/C 300/12

Appel à propositions concernant des actions indirectes de RDT dans le cadre du programme spécifique de recherche et développement technologique et de démonstration «Structurer l'Espace européen de la recherche» — Science et Société — Rapprocher la recherche de la société; Promouvoir les sciences et la culture scientifique — FP6-2005-Science-and-society-19

39

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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