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Document C:2003:256:TOC
Official Journal of the European Union, C 256, 24 October 2003
Journal officiel de l’Union européenne, C 256, 24 octobre 2003
Journal officiel de l’Union européenne, C 256, 24 octobre 2003
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| Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2431 C 256 46e année 24 octobre 2003 |
| Édition de langue française | Communications et informations | ||
| Numéro d'information | Sommaire | Page | |
| I Communications | |||
| ...... | |||
| II Actes préparatoires | |||
| Comité des régions | |||
| 50e session plénière des 2 et 3 juillet 2003 | |||
| 2003/C 256/01 | Rapport de prospective du Comité des régions sur le thème "Gouvernance et simplification des fonds structurels après 2006" | 1 | |
| 2003/C 256/02 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission "Deuxième rapport d'étape sur la cohésion économique et sociale"" | 13 | |
| 2003/C 256/03 | Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de règlement du Conseil établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct dans le cadre de la politique agricole commune et établissant des régimes de soutien aux producteurs de certaines cultures",- la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1257/1999 concernant le soutien au développement rural par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA) et abrogeant le règlement (CE) no 2826/2000",- la "Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché des céréales",- la "Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché du riz",- la "Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune du marché des fourrages séchés pour les campagnes de commercialisation de 2004/2005 à 2007/2008",- la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1255/1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur du lait et des produits laitiers", et- la "Proposition de règlement du Conseil établissant un prélèvement dans le secteur du lait et des produits laitiers" | 18 | |
| 2003/C 256/04 | Avis du Comité des régions sur "Le suivi du Livre blanc sur la Gouvernance européenne" | 24 | |
| 2003/C 256/05 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Une stratégie pour le développement durable de l'aquaculture européenne" | 29 | |
| 2003/C 256/06 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Conseil établissant des mesures communautaires de lutte contre la fièvre aphteuse et modifiant la directive 92/46/CEE" | 36 | |
| 2003/C 256/07 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Mise en œuvre de l'intégration de la dimension hommes-femmes dans les documents de programmation des Fonds structurels 2000-2006" | 41 | |
| 2003/C 256/08 | Avis du Comité des régions sur le livre vert "L'esprit d'entreprise en Europe" et la communication "Un meilleur environnement pour les entreprises" | 43 | |
| 2003/C 256/09 | Avis du Comité des régions sur "Les capacités aéroportuaires régionales" | 47 | |
| 2003/C 256/10 | Résolution du Comité des régions sur "Les recommandations de la Convention européenne" | 62 | |
| 2003/C 256/11 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant les exigences de sécurité minimales applicables aux tunnels du réseau routier transeuropéen" | 64 | |
| 2003/C 256/12 | Avis du Comité des régions sur "La gestion et les conséquences des catastrophes naturelles: quelles tâches pour la politique structurelle européenne?" | 74 | |
| 2003/C 256/13 | Avis du Comité des régions sur le "Quatrième rapport de la Commission concernant l'application de la directive 89/552/CEE "Télévision sans frontières"" | 79 | |
| 2003/C 256/14 | Avis du Comité des régions sur "L'impact pour les autorités locales et régionales des négociations sur l'accord général des services (AGCS) au sein de l'OMC" | 83 | |
| 2003/C 256/15 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant une seconde phase du programme d'action communautaire (2004-2008) visant à prévenir la violence envers les enfants, les adolescents et les femmes et à protéger les victimes et les groupes à risque (programme Daphné II)" | 85 | |
| 2003/C 256/16 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Conseil relative à des lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres" | 90 | |
| FR | |||