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Document C:2002:107:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 107, 03 mai 2002


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    ISSN 0378-7052

    C 107
    45e année
    3 mai 2002
    Édition de langue françaiseCommunications et informations

    Numéro d'informationSommaire

    Page
    I Communications
    ......

    II Actes préparatoires
    Comité des régions
    38 session plénière des 4 et 5 avril 2001
    2002/C 107/01Résolution du Comité des régions sur la "Lutte contre la fièvre aphteuse" 1
    41 session plénière des 14 et 15 novembre 2001
    2002/C 107/02Avis du Comité des régions sur "L'importance de la politique agricole commune pour les régions dans la perspective de l'élargissement de l'Union européenne" 3
    2002/C 107/03Avis du Comité des régions sur "La participation des représentants des gouvernements régionaux aux travaux du Conseil de l'Union européenne et du Comité des régions aux Conseils informels" 5
    2002/C 107/04Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen Rio, dix ans après: Préparation du sommet mondial sur le développement durable de 2002" 9
    2002/C 107/05Avis du Comité des régions sur le "Livre vert de la Commission "Vers une stratégie européenne de sécurité d'approvisionnement énergétique"" 13
    2002/C 107/06Avis du Comité des régions sur le "Développement des régions rurales au travers d'une politique volontariste des technologies de l'Information et de la Communication" 17
    2002/C 107/07Avis du Comité des régions sur la "Protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires" 19
    2002/C 107/08Avis du Comité des régions sur la "Sécurité alimentaire: la crise de l'ESB; incidences pour le consommateur et pour le producteur de base" 21
    2002/C 107/09Avis du Comité des régions sur le "Rapport de la Commission sur les activités de l'Observatoire des phénomènes racistes et xénophobes" 24
    2002/C 107/10Avis du Comité des régions sur le "Deuxième rapport sur la cohésion économique et sociale" 27
    2002/C 107/11Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions: Créer une société de l'information plus sûre en renforçant la sécurité des infrastructures de l'information et en luttant contre la cybercriminalité (eEurope 2002)" 29
    2002/C 107/12Avis du Comité des régions sur le "Soutien au développement de structures institutionnelles au niveau local et régional dans les pays candidats" 32
    2002/C 107/13Résolution du Comité des régions sur la "Préparation du Conseil européen de Laeken et la poursuite du développement de l'Union européenne dans le cadre de la prochaine Conférence intergouvernementale de 2004" 36
    2002/C 107/14Avis du Comité des régions sur "La place et la participation du Comité des régions dans le processus décisionnel communautaire" 40
    2002/C 107/15Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission — Livre vert sur l'avenir de la politique commune de la pêche" 44
    2002/C 107/16Avis du Comité des régions sur le "Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la simplification de la législation agricole" 51
    2002/C 107/17Avis du Comité des régions sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à "L'établissement d'une nomenclature commune des unités territoriales statistiques (NUTS)"" 54
    2002/C 107/18Avis du Comité des régions sur le "Rapport annuel du Fonds de cohésion (1999)" 56
    2002/C 107/19Avis du Comité des régions sur le "11e rapport annuel sur les Fonds structurels (1999)" 60
    2002/C 107/20Avis du Comité des régions sur le "Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — Construire une Europe entrepreneuriale — Les activités de l'Union en faveur des petites et moyennes entreprises (PME)" 64
    2002/C 107/21Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission Coopérer pour entretenir la dynamique — Réactualisation 2001 de la stratégie pour le marché intérieur" 68
    2002/C 107/22Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Plans d'action en faveur de la diversité biologique dans les domaines de la protection des ressources naturelles, de l'agriculture, de la pêche et de l'aide au développement et de la coopération économique" 73
    2002/C 107/23Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la performance énergétique des bâtiments" 76
    2002/C 107/24Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission Le programme air pur pour l'Europe (CAFE): vers une stratégie thématique de la qualité de l'air" 78
    2002/C 107/25Avis du Comité des régions sur le "Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions: Rapport annuel sur l'égalité des chances entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne 2000" 82
    2002/C 107/26Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Conseil relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres" 85
    2002/C 107/27Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — Sécurité des réseaux et de l'information: Proposition pour une approche politique européenne" 89
    2002/C 107/28Avis du Comité des régions "Emploi et élargissement" 94
    2002/C 107/29Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission "Politiques sociales et de l'emploi: un cadre pour investir dans la qualité" 98
    2002/C 107/30Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres en 2002" 103
    2002/C 107/31Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Conseil relative à l'Année européenne des personnes handicapées 2003" 108
    2002/C 107/32Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au programme-cadre pluriannuel 2002-2006 de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration visant à aider à la réalisation de l'espace européen de la recherche" 111
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