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Document C:2002:107:TOC
Official Journal of the European Communities, C 107, 03 May 2002
Journal officiel des Communautés européennes, C 107, 03 mai 2002
Journal officiel des Communautés européennes, C 107, 03 mai 2002
Journal officiel des Communautés européennes | ISSN
0378-7052 C 107 45e année 3 mai 2002 |
Édition de langue française | Communications et informations | ||
Numéro d'information | Sommaire | Page | |
I Communications | |||
...... | |||
II Actes préparatoires | |||
Comité des régions | |||
38 session plénière des 4 et 5 avril 2001 | |||
2002/C 107/01 | Résolution du Comité des régions sur la "Lutte contre la fièvre aphteuse" | 1 | |
41 session plénière des 14 et 15 novembre 2001 | |||
2002/C 107/02 | Avis du Comité des régions sur "L'importance de la politique agricole commune pour les régions dans la perspective de l'élargissement de l'Union européenne" | 3 | |
2002/C 107/03 | Avis du Comité des régions sur "La participation des représentants des gouvernements régionaux aux travaux du Conseil de l'Union européenne et du Comité des régions aux Conseils informels" | 5 | |
2002/C 107/04 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen Rio, dix ans après: Préparation du sommet mondial sur le développement durable de 2002" | 9 | |
2002/C 107/05 | Avis du Comité des régions sur le "Livre vert de la Commission "Vers une stratégie européenne de sécurité d'approvisionnement énergétique"" | 13 | |
2002/C 107/06 | Avis du Comité des régions sur le "Développement des régions rurales au travers d'une politique volontariste des technologies de l'Information et de la Communication" | 17 | |
2002/C 107/07 | Avis du Comité des régions sur la "Protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires" | 19 | |
2002/C 107/08 | Avis du Comité des régions sur la "Sécurité alimentaire: la crise de l'ESB; incidences pour le consommateur et pour le producteur de base" | 21 | |
2002/C 107/09 | Avis du Comité des régions sur le "Rapport de la Commission sur les activités de l'Observatoire des phénomènes racistes et xénophobes" | 24 | |
2002/C 107/10 | Avis du Comité des régions sur le "Deuxième rapport sur la cohésion économique et sociale" | 27 | |
2002/C 107/11 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions: Créer une société de l'information plus sûre en renforçant la sécurité des infrastructures de l'information et en luttant contre la cybercriminalité (eEurope 2002)" | 29 | |
2002/C 107/12 | Avis du Comité des régions sur le "Soutien au développement de structures institutionnelles au niveau local et régional dans les pays candidats" | 32 | |
2002/C 107/13 | Résolution du Comité des régions sur la "Préparation du Conseil européen de Laeken et la poursuite du développement de l'Union européenne dans le cadre de la prochaine Conférence intergouvernementale de 2004" | 36 | |
2002/C 107/14 | Avis du Comité des régions sur "La place et la participation du Comité des régions dans le processus décisionnel communautaire" | 40 | |
2002/C 107/15 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission — Livre vert sur l'avenir de la politique commune de la pêche" | 44 | |
2002/C 107/16 | Avis du Comité des régions sur le "Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur la simplification de la législation agricole" | 51 | |
2002/C 107/17 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à "L'établissement d'une nomenclature commune des unités territoriales statistiques (NUTS)"" | 54 | |
2002/C 107/18 | Avis du Comité des régions sur le "Rapport annuel du Fonds de cohésion (1999)" | 56 | |
2002/C 107/19 | Avis du Comité des régions sur le "11e rapport annuel sur les Fonds structurels (1999)" | 60 | |
2002/C 107/20 | Avis du Comité des régions sur le "Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — Construire une Europe entrepreneuriale — Les activités de l'Union en faveur des petites et moyennes entreprises (PME)" | 64 | |
2002/C 107/21 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission Coopérer pour entretenir la dynamique — Réactualisation 2001 de la stratégie pour le marché intérieur" | 68 | |
2002/C 107/22 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Plans d'action en faveur de la diversité biologique dans les domaines de la protection des ressources naturelles, de l'agriculture, de la pêche et de l'aide au développement et de la coopération économique" | 73 | |
2002/C 107/23 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la performance énergétique des bâtiments" | 76 | |
2002/C 107/24 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission Le programme air pur pour l'Europe (CAFE): vers une stratégie thématique de la qualité de l'air" | 78 | |
2002/C 107/25 | Avis du Comité des régions sur le "Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions: Rapport annuel sur l'égalité des chances entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne 2000" | 82 | |
2002/C 107/26 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Conseil relative à des normes minimales pour l'accueil des demandeurs d'asile dans les États membres" | 85 | |
2002/C 107/27 | Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — Sécurité des réseaux et de l'information: Proposition pour une approche politique européenne" | 89 | |
2002/C 107/28 | Avis du Comité des régions "Emploi et élargissement" | 94 | |
2002/C 107/29 | Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission "Politiques sociales et de l'emploi: un cadre pour investir dans la qualité" | 98 | |
2002/C 107/30 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres en 2002" | 103 | |
2002/C 107/31 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Conseil relative à l'Année européenne des personnes handicapées 2003" | 108 | |
2002/C 107/32 | Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au programme-cadre pluriannuel 2002-2006 de la Communauté européenne pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration visant à aider à la réalisation de l'espace européen de la recherche" | 111 | |
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