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Document C:2002:078:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 78, 02 avril 2002


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 78
45e année
2 avril 2002
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Assemblée parlementaire paritaire de l'accord de partenariat entre les membres du groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part
2002/C 78/01Procès-verbal de la séance du lundi 29 octobre 2001 1
Séance de l'Assemblé parlementaire paritaire 1
1. Composition de l'Assemblée parlementaire paritaire 1
2. Élection du Bureau de l'Assemblée parlementaire paritaire 1
3. Adoption du projet d'ordre du jour (APP/3222) 2
4. Approbation de la liste des représentants non parlementaires d'États ACP 2
5. Suppléants 2
6. Documents reçus 2
7. Déclaration de M. Eddy Boutmans, Secrétaire d'État à la coopération au développement de Belgique, Président en exercice du Conseil de l'UE 5
8. Déclaration de SAR le Prince Ulukalala Lavaka Ata, Président en exercice du Conseil ACP (Tonga) 5
9. Heure des questions au Conseil 5
10. La Banque européenne d'investissement (BEI) et le partenariat ACP-UE — Échange de vues avec M. Philippe Maystadt, Président de la BEI 6
2002/C 78/02Procès-verbal de la séance du mardi 30 octobre 2001 7
2. Suppléants 7
3. Accès à la communication mondiale pour les pays ACP comme contribution au développement durable
— Rapporteur général: Mme Karin Junker
— Présentation du rapport et échange de vues		 7
4. Déclaration de M. Poul Nielson, membre de la Commission de l'UE, responsable de la coopération au développement et de l'aide humanitaire, sur la mise en œuvre de l'Accord de Cotonou et le FED 7
5. Heure des questions à la Commission 7
6. Rapport sur les activités des partenaires économiques et sociaux 8
7. Groupe de travail sur les sources d'énergie renouvelables dans les pays ACP
— Président: M. Darius Mbela (Kenya)
— Rapporteur: M. Anders Wijkman
— Présentation du rapport (ACP-UE 3057/A/01/fin et ACP-UE 3057/B/01/fin)		 8
8. Groupe de travail sur l'impact des sanctions, et notamment des embargos, sur la population des pays à l'encontre desquels ces mesures ont été prises
— Président: M. Renzo Imbeni
— Rapporteur: M. Richard L. Cheltenham (Barbade)
— Présentation du rapport (ACP-UE 3201/A/01/fin et ACP-UE 3201/B/01/fin)		 8
9. Questions urgentes relatives à la situation dans différents pays ou régions [article 7(1)(i) du règlement] 8
2002/C 78/03Procès-verbal de la séance du mercredi 31 octobre 2001 10
2. Questions urgentes relatives à la situation dans différents pays ou régions [article 7(1)(i) du règlement] (suite) 10
3. Mission d'information au Soudan du 26 juin au 2 juillet 2001 — Présentation du rapport et examen d'une proposition de résolution 10
4. Sujets et thèmes relatifs à la coopération au développement entre l'UE et les pays ACP au titre de l'accord de Cotonou [article 7(1)(ii) du règlement] 10
5. Dimension parlementaire du commerce international — Échange de vues avec M. Lamy, membre de la Commission, sur la surveillance à exercer par les parlementaires dans le cadre de l'OMC 11
2002/C 78/04Procès-verbal de la séance du jeudi 1er novembre 2001 12
2. Groupe de travail sur la mise en œuvre du nouvel accord de partenariat (règlement de l'Assemblée parlementaire paritaire)
— Président: M. Rainer Wieland
— Rapporteur: M. Edgar-Yves Monnou (Bénin)		 12
3. Vote sur les propositions de modifications du règlement (APP/3072) 12
4. Vote sur le rapport général sur l'accès à la communication mondiale pour les pays ACP comme contribution au développement durable (APP/3228)
— Rapporteur général: Mme Karin Junker
— Vote		 12
5. Rapport du groupe de travail sur l'utilisation des sources d'énergie renouvelables dans les États ACP (APP/3057/A/fin)
— Rapporteur: M. Anders Wijkman
— Vote		 12
6. Rapport du groupe de travail sur l'impact des sanctions, et notamment des embargos, sur la population des pays à l'encontre desquels ces mesures ont été prises (APP/3201/A/fin)
— Rapporteur: M. Richard L. Cheltenham (Barbade)
— Vote		 12
7. Mise aux voix des propositions de résolutions 12
8. Sujets et thèmes relatifs à la coopération au développement entre l'UE et les pays ACP au titre de l'accord de Cotonou [article 7(1)(ii) du règlement] (suite) 14
9. Suites données par la Commission des résolutions adoptées lors de la 2e session de l'Assemblée parlementaire paritaire (Libreville (Gabon) du 19 au 22 mars 2001) 14
10. Rapports succincts des ateliers 14
11. Nomination du rapporteur général pour 2002 14
12. Rapport de la mission d'observation des élections aux Fidji (du 25 août au 1er septembre 2001) 14
13. Questions diverses 14
14. Date et lieu de la prochaine session 15
Annexe I Liste alphabétique des membres de l'Assemblée parlementaire paritaire ACP-UE 16
Annexe II Liste de présence 17
Annexe III Résolutions adoptées 22
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