Choose the experimental features you want to try

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2002:046:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 46, 20 février 2002


Display all documents published in this Official Journal
Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 46
45e année
20 février 2002
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
Commission
2002/C 46/01Taux de change de l'euro 1
2002/C 46/02Procédure d'information — Règles techniques (1) 2
2002/C 46/03Publication d'une demande d'enregistrement au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CEE) no 2081/92 relatif à la protection des appellations d'origine et des indications géographiques 5
2002/C 46/04Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 7
2002/C 46/05Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 94/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 mars 1994 concernant le rapprochement des législations des États membres pour les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles — 2002 (1) 8
II Actes préparatoires
......

III Informations
Parlement européen
2002/C 46/06Décision 12
2002/C 46/07Avis concernant l'organisation d'un concours général 13
Commission
2002/C 46/08Appel à propositions programme Asia-Link publié par la Commission 14
FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Top