Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 346
39e année
16 novembre 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

96/C 346/01

ECU 15 novembre 1996

1

96/C 346/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

96/C 346/03

Communication de l'Irlande en vertu de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil, du 30 mai 1994, sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

3

96/C 346/04

AIDES D'ÉTAT C 44/96 (NN 101/96) France

5

96/C 346/05

AIDES D'ÉTAT C 54/96 (NN 119/96) Italie

13

96/C 346/06

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.853 - Bell Cablemedia/Cable & Wireless/Videotron)

23

II Actes préparatoires

......

III Informations

Commission

96/C 346/07

Avis d'adjudication partielle no 25/96 pour la vente d'alcool d'origine vinique ouverte par le règlement (CEE) no 3777/91

24

96/C 346/08

GROUPEMENT EUROPÉEN D'INTÉRÊT ÉCONOMIQUE Avis publiés en vertu du règlement (CEE) no 2137/85 du 25 juillet 1985 - Constitution

27

96/C 346/09

Fourniture d'antigènes inactivés concentrés du virus de la fièvre aphteuse et formulation, production, embouteillage et distribution de vaccins antiaphteux Procédure restreinte accélérée

27

96/C 346/10

Étude concernant les systèmes d'enseignement et de formation dans le domaine de la navigation maritime Avis d'appel d'offres no VII/D4-65/96 pour une étude concernant les systèmes d'enseignement et de formation dans le domaine de la navigation maritime en Chine, en Inde, en Indonésie et aux Philippines Procédure ouverte

29

96/C 346/11

Analyse économique et juridique des accords d'accès aux télécommunications Procédure ouverte No de référence: IV/C1/96/PSI/15

30

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