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Document C:1996:045:TOC
Official Journal of the European Communities, C 45, 17 February 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 45, 17 février 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 45, 17 février 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
96/C 45/01 | ECU 16 février 1996 | |||
96/C 45/02 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales) | |||
96/C 45/03 | Liste des établissements de la Suisse agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté | |||
96/C 45/04 | Liste des établissements de la Bulgarie agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté | |||
96/C 45/05 | APPLICATION UNIFORME DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE (NC) (Classement de marchandises) | |||
96/C 45/06 | Communication de la Commission - Encadrement communautaire des aides d'État à la recherche et au développement | |||
96/C 45/07 | Jours fériés pour l'année 1996 | |||
II Actes préparatoires | ||||
...... | ||||
III Informations | ||||
Commission | ||||
96/C 45/08 | Programme communautaire à moyen terme pour l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1996-2000) Avis d'appel d'offres no V/001/96 Procédure ouverte | |||
96/C 45/09 | Services de conseil en gestion et services connexes | |||
96/C 45/10 | Produits appropriés pouvant servir de système de marquage du gazole et du kérosène Appel à manifestations d'intérêt | |||
96/C 45/11 | Analyse de certaines barrières dressées au commerce et aux investissements sur des marchés extra-communautaires dans l'industrie mécanique | |||
96/C 45/12 | Analyse de certaines entraves au commerce et aux investissements sur des marchés extra-communautaires dans le secteur de l'automobile | |||
96/C 45/13 | Analyse de certaines entraves au commerce et aux investissements sur des marchés extra-communautaires dans l'industrie chimique | |||
96/C 45/14 | Étude concernant l'influence de la législation du «Buy American» aux États-Unis d'Amérique et les conséquences pour les produits de la Communauté européenne | |||
96/C 45/15 | Système informatisé de gestion de la médiathèque Avis de postinformation | |||
Rectificatifs | ||||
96/C 45/16 | Programme pilote URBAN («Journal officiel des Communautés européennes» no C 38 du 10. 2. 1996, p. 23) | |||
96/C 45/17 | Assistance technique à fournir à la Commission des Communautés européennes pour la mise en oeuvre du programme Media II - Organisation intermédiaire «Formation» («Journal officiel des Communautés européennes» no C 2 du 5. 1. 1996, p. 9) | |||
96/C 45/18 | Assistance technique à fournir à la Commission des Communautés européennes pour la mise en oeuvre du programme Media II - Organisation intermédiaire «Développement» («Journal officiel des Communautés européennes» no C 2 du 5. 1. 1996, p. 10) | |||
96/C 45/19 | Assistance technique à fournir à la Commission des Communautés européennes pour la mise en oeuvre du programme Media II - Organisation intermédiaire «Gestion» («Journal officiel des Communautés européennes» no C 2 du 5. 1. 1996, p. 13) |
FR |