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Document C:1996:045:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 45, 17 février 1996


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 45
39e année
17 février 1996



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

96/C 45/01

ECU 16 février 1996

1

96/C 45/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

96/C 45/03

Liste des établissements de la Suisse agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

3

96/C 45/04

Liste des établissements de la Bulgarie agréés pour l'importation de viandes fraîches dans la Communauté

4

96/C 45/05

APPLICATION UNIFORME DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE (NC) (Classement de marchandises)

4

96/C 45/06

Communication de la Commission - Encadrement communautaire des aides d'État à la recherche et au développement

5

96/C 45/07

Jours fériés pour l'année 1996

17

 
  

II Actes préparatoires

 

......

 
  

III Informations

 
  

Commission

96/C 45/08

Programme communautaire à moyen terme pour l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1996-2000) Avis d'appel d'offres no V/001/96 Procédure ouverte

21

96/C 45/09

Services de conseil en gestion et services connexes

22

96/C 45/10

Produits appropriés pouvant servir de système de marquage du gazole et du kérosène Appel à manifestations d'intérêt

24

96/C 45/11

Analyse de certaines barrières dressées au commerce et aux investissements sur des marchés extra-communautaires dans l'industrie mécanique

25

96/C 45/12

Analyse de certaines entraves au commerce et aux investissements sur des marchés extra-communautaires dans le secteur de l'automobile

26

96/C 45/13

Analyse de certaines entraves au commerce et aux investissements sur des marchés extra-communautaires dans l'industrie chimique

27

96/C 45/14

Étude concernant l'influence de la législation du «Buy American» aux États-Unis d'Amérique et les conséquences pour les produits de la Communauté européenne

28

96/C 45/15

Système informatisé de gestion de la médiathèque Avis de postinformation

29

 
  

Rectificatifs

 

96/C 45/16

Programme pilote URBAN («Journal officiel des Communautés européennes» no C 38 du 10. 2. 1996, p. 23)

30

96/C 45/17

Assistance technique à fournir à la Commission des Communautés européennes pour la mise en oeuvre du programme Media II - Organisation intermédiaire «Formation» («Journal officiel des Communautés européennes» no C 2 du 5. 1. 1996, p. 9)

30

96/C 45/18

Assistance technique à fournir à la Commission des Communautés européennes pour la mise en oeuvre du programme Media II - Organisation intermédiaire «Développement» («Journal officiel des Communautés européennes» no C 2 du 5. 1. 1996, p. 10)

31

96/C 45/19

Assistance technique à fournir à la Commission des Communautés européennes pour la mise en oeuvre du programme Media II - Organisation intermédiaire «Gestion» («Journal officiel des Communautés européennes» no C 2 du 5. 1. 1996, p. 13)

31




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