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Document C:1989:067:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 67, 17 mars 1989


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 67
    32e année
    17 mars 1989
    Edition complète



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Conseil

    89/C 67/01

    Avis: Établissement par le Conseil de positions communes, dans le cadre de la procédure de coopération prévue par l'article 149 paragraphe 2 du traité instituant la CEE

    1

      

    Commission

    89/C 67/02

    Écu

    2

    89/C 67/03

    Communication de la Commission concernant la publication au Journal officiel des Communautés européennes des titres des projets de réglementations techniques notifiés par les États membres en vertu de la directive 83/189/CEE du Conseil, modifiée par la directive 88/182/CEE du Conseil

    3

    89/C 67/04

    Appel d'offres relatif à la soumission de projets de démonstration, d'actions de sensibilisation du public et de gestion de l'information dans le domaine de la protection de l'environnement (MEDSPA-89-1)

    4

    89/C 67/05

    Communication C(89) 481 de la Commission au titre de l'article 9 paragraphe 9 du règlement (CEE) n° 3420/83 du Conseil du 14 novembre 1983

    6

     
      

    II Actes préparatoires

     
      

    Commission

    89/C 67/06

    Proposition réexaminée de décision du Conseil arrêtant un programme spécifique de recherche et de développement technologique de la Communauté économique européenne dans les domaines de technologies industrielles manufacturières et des applications des matériaux avancés — BRITE/EURAM (1989-1992)

    7




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