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Document c4d767e7-4b85-11f0-85ba-01aa75ed71a1
Commission Directive 2003/90/EC of 6 October 2003 setting out implementing measures for the purposes of Article 7 of Council Directive 2002/53/EC as regards the characteristics to be covered as a minimum by the examination and the minimum conditions for examining certain varieties of agricultural plant species (Text with EEA relevance)
Consolidated text: Directive 2003/90/CE de la Commission du 6 octobre 2003 établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/53/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Directive 2003/90/CE de la Commission du 6 octobre 2003 établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/53/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
02003L0090 — FR — 01.06.2025 — 019.001
Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document
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DIRECTIVE 2003/90/CE DE LA COMMISSION du 6 octobre 2003 établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/53/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 254 du 8.10.2003, p. 7) |
Modifiée par:
Rectifiée par:
DIRECTIVE 2003/90/CE DE LA COMMISSION
du 6 octobre 2003
établissant des modalités d'application de l'article 7 de la directive 2002/53/CE du Conseil en ce qui concerne les caractères minimaux à prendre en compte et les conditions minimales à remplir lors de l'examen de certaines variétés des espèces de plantes agricoles
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
En ce qui concerne la distinction, l’homogénéité et la stabilité, et sans préjudice du deuxième alinéa:
les espèces énumérées à l’annexe I sont conformes aux conditions définies dans les protocoles pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité («Protocols for distincness, uniformity and stability tests»), formulés par le conseil d’administration de l’Office communautaire des variétés végétales (OCVV), dont la liste figure dans cette annexe;
les espèces énumérées à l’annexe II sont conformes aux «principes directeurs pour la conduite de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité», formulés par l’Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV), dont la liste figure dans cette annexe.
Par dérogation au premier alinéa, en ce qui concerne l’homogénéité, les variétés biologiques adaptées à la production biologique, qui appartiennent aux espèces énumérées à l’annexe IV, partie A, peuvent satisfaire aux conditions énumérées dans la partie B de ladite annexe.
Les États membres communiquent à la Commission et aux autres États membres, au plus tard le 31 décembre de chaque année, jusqu’au 31 décembre 2030, le nombre de demandes d’enregistrement de variétés et les résultats de l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité (DHS) concernant ces variétés biologiques
Par dérogation au premier alinéa, en ce qui concerne la valeur culturale ou d’utilisation, les variétés biologiques adaptées à la production biologique, qui appartiennent aux espèces énumérées à l’annexe V, partie A, peuvent satisfaire aux conditions exposées dans la partie B de ladite annexe.
Les États membres communiquent à la Commission et aux autres États membres, au plus tard le 31 décembre de chaque année, jusqu’au 31 décembre 2030, le nombre de demandes d’enregistrement et les résultats de l’examen de la valeur culturale et d’utilisation (VCU) concernant ces variétés biologiques.
Article 2
Tous les caractères variétaux au sens de l'article 1er, paragraphe 2, point a), et tous les caractères marqués par un astérisque (*) dans les principes directeurs pour la conduite de l'examen visés à l'article 1, paragraphe 2, point b), sont utilisés, pour autant que l'observation d'un caractère ne soit pas rendue impossible par l'expression d'un autre caractère et que l'expression d'un caractère ne soit pas entravée par les conditions environnementales dans lesquelles l'examen est conduit.
Article 3
Les États membres font en sorte qu'en ce qui concerne les espèces dont la liste figure aux annexes I et II, les exigences minimales applicables à la conduite des examens pour ce qui a trait aux conditions d'essai et de culture, telles qu'elles sont fixées dans les principes directeurs visés à ces annexes, soient remplies au moment des examens.
Article 4
La directive 72/180/CEE de la Commission est abrogée.
Article 5
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
Article 6
Dans les cas où, à la date de l'entrée en vigueur de la présente directive, une variété n'a pas été admise à l'inclusion dans le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles et où des examens officiels ont été entamés avant cette date selon les dispositions, soit
de la directive 72/180/CEE, soit
des principes directeurs de l'OCVV énumérés à l'annexe I ou des principes directeurs de l'UPOV énumérés à l'annexe II, suivant l'espèce,
la variété en question est réputée conforme aux dispositions de la présente directive.
Le paragraphe 1 n'est applicable que dans les cas où les examens mènent à la conclusion que la variété est conforme aux dispositions arrêtées, soit
par la directive 72/180/CEE, soit
par les principes directeurs de l'OCVV énumérés à l'annexe I ou les principes directeurs de l'UPOV énumérés à l'annexe II, suivant l'espèce.
Article 7
La présente directive entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 8
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
ANNEXE I
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point a), qui doivent être conformes aux protocoles techniques de l’OCVV (*1)
|
Nom scientifique |
Nom commun |
Protocole de l’OCVV |
|
Dactylis glomerata L. |
Dactyle |
TP 31/1 du 25.3.2021 |
|
Festuca arundinacea Schreb. |
Fétuque élevée |
TP 39/1 du 1.10.2015 |
|
Festuca filiformis Pourr. |
Fétuque ovine à feuilles menues |
TP 67/1 du 23.6.2011 |
|
Festuca ovina L. |
Fétuque ovine |
TP 67/1 du 23.6.2011 |
|
Festuca pratensis Huds. |
Fétuque des prés |
TP 39/1 du 1.10.2015 |
|
Festuca rubra L. |
Fétuque rouge |
TP 67/1 du 23.6.2011 |
|
Festuca trachyphylla (Hack.) Hack. |
Fétuque ovine durette |
TP 67/1 du 23.6.2011 |
|
Lolium multiflorum Lam. |
Ray-grass italien |
TP 4/2 du 19.3.2019 |
|
Lolium perenne L. |
Ray-grass anglais |
TP 4/2 du 19.3.2019 |
|
Lolium × hybridum Hausskn. |
Ray-grass hybride |
TP 4/2 du 19.3.2019 |
|
Medicago sativa L. |
Luzerne |
TP 6/1 rectif. du 22.12.2021 |
|
Medicago × varia T. Martyn |
Luzerne bigarrée |
TP 6/1 rectif. du 22.12.2021 |
|
Phleum nodosum L. |
Fléole noueuse |
TP 34/1 du 22.12.2021 |
|
Phleum pratense L. |
Fléole |
TP 34/1 du 22.12.2021 |
|
Pisum sativum L. (partim) |
Pois fourrager |
TP 7/2 rév. 3 rectif. du 6.3.2020 |
|
Poa pratensis L. |
Pâturin des prés |
TP 33/1 du 15.3.2017 |
|
Trifolium pratense L. |
Trèfle violet |
TP 5/1 du 22.12.2021 |
|
Vicia faba L. |
Féverole |
TP 8/1 du 19.3.2019 |
|
Vicia sativa L. |
Vesce commune |
TP 32/1 du 19.4.2016 |
|
Brassica napus L. var. napobrassica (L.) Rchb. |
Chou-navet ou rutabaga |
TP 89/1 du 11.3.2015 |
|
Raphanus sativus L. var. oleiformis Pers. |
Radis oléifère |
TP 178/1 du 15.3.2017 |
|
Brassica napus L. (partim) |
Colza |
TP 36/3 du 21.4.2020 |
|
Cannabis sativa L. |
Chanvre |
TP 276/2 rév. du 30.12.2022 |
|
Glycine max (L.) Merr. |
Fève de soja |
TP 80/1 du 15.3.2017 |
|
Gossypium spp. |
Coton |
TP 88/2 du 11.12.2020 |
|
Helianthus annuus L. |
Tournesol |
TP 81/1 du 31.10.2002 |
|
Linum usitatissimum L. |
Lin textile/Lin oléagineux |
TP 57/2 du 19.3.2014 |
|
Sinapis alba L. |
Moutarde blanche |
TP 179/1 du 15.3.2017 |
|
Avena nuda L. |
Avoine nue |
TP 20/3 du 6.3.2020 |
|
Avena sativa L. (y compris A. byzantina K. Koch) |
Avoine cultivée et avoine byzantine |
TP 20/3 du 6.3.2020 |
|
Hordeum vulgare L. |
Orge |
TP 19/5 du 19.3.2019 |
|
Oryza sativa L. |
Riz |
TP 16/3 du 1.10.2015 |
|
Secale cereale L. |
Seigle |
TP 58/1 rév. rectif. du 27.4.2022 |
|
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor |
Sorgho |
TP 122/1 du 19.3.2019 |
|
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse |
Sorgho du Soudan |
TP 122/1 du 19.3.2019 |
|
Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. bicolor × Sorghum bicolor (L.) Moench subsp. drummondii (Steud.) de Wet ex Davidse |
Hybrides résultant du croisement de Sorghum bicolor subsp. bicolor et de Sorghum bicolor subsp. drummondii |
TP 122/1 du 19.3.2019 |
|
×Triticosecale Wittm. ex A. Camus |
Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Triticum avec une espèce du genre Secale |
TP 121/3 rectif. du 27.4.2022 |
|
Triticum aestivum L. subsp. aestivum |
Froment (blé) |
TP 3/5 du 19.3.2019 |
|
Triticum turgidum L. subsp. durum (Desf.) van Slageren |
Blé dur |
TP 120/3 du 19.3.2014 |
|
Zea mays L. (partim) |
Maïs |
TP 2/3 du 11.3.2010 |
|
Solanum tuberosum L. |
Pomme de terre |
TP 23/4 du 28.11.2023 |
|
(*1)
Le texte de ces protocoles peut être consulté sur le site web de l’OCVV (www.cpvo.europa.eu). |
||
ANNEXE II
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, point b), qui doivent être conformes aux principes directeurs d’examen de l’UPOV (*1)
|
Nom scientifique |
Nom commun |
Principe directeur de l’UPOV |
|
Beta vulgaris L. |
Betterave fourragère |
TG/150/3 du 4.11.1994 |
|
Agrostis canina L. |
Agrostide des chiens |
TG/30/6 du 12.10.1990 |
|
Agrostis gigantea Roth |
Agrostide géante |
TG/30/6 du 12.10.1990 |
|
Agrostis stolonifera L. |
Agrostide stolonifère |
TG/30/6 du 12.10.1990 |
|
Agrostis capillaris L. |
Agrostide commune |
TG/30/6 du 12.10.1990 |
|
Bromus catharticus Vahl |
Brome cathartique |
TG/180/3 du 4.4.2001 |
|
Bromus sitchensis Trin. |
Brome |
TG/180/3 du 4.4.2001 |
|
×Festulolium Asch. et Graebn. |
Hybrides résultant du croisement d’une espèce du genre Festuca avec une espèce du genre Lolium |
TG/243/1 du 9.4.2008 |
|
Lotus corniculatus L. |
Lotier corniculé |
TG/193/1 du 9.4.2008 |
|
Lupinus albus L. |
Lupin blanc |
TG/66/4 du 31.3.2004 |
|
Lupinus angustifolius L. |
Lupin à feuilles étroites |
TG/66/4 du 31.3.2004 |
|
Lupinus luteus L. |
Lupin jaune |
TG/66/4 du 31.3.2004 |
|
Medicago doliata Carmign. |
Luzerne à fruits épineux |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
|
Medicago italica (Mill.) Fiori |
Luzerne sombre |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
|
Medicago littoralis Rohde ex Loisel. |
Luzerne littorale/Luzerne des rivages |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
|
Medicago lupulina L. |
Minette |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
|
Medicago murex Willd. |
Luzerne à fruit rond/Luzerne murex |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
|
Medicago polymorpha L. |
Luzerne hérissée/Luzerne polymorphe/Luzerne à fruits nombreux |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
|
Medicago rugosa Desr. |
Luzerne plissée/Luzerne rugueuse |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
|
Medicago scutellata (L.) Mill. |
Luzerne à écussons |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
|
Medicago truncatula Gaertn. |
Luzerne tronquée |
TG/228/1 du 5.4.2006 |
|
Trifolium repens L. |
Trèfle blanc |
TG/38/7 du 9.4.2003 |
|
Trifolium subterraneum L. |
Trèfle semeur/Trèfle souterrain/Trèfle enterreur |
TG/170/3 du 4.4.2001 |
|
Phacelia tanacetifolia Benth. |
Phacélie à feuilles de tanaisie |
TG/319/1 du 5.4.2017 |
|
Arachis hypogaea L. |
Arachide |
TG/93/4 du 9.4.2014 |
|
Brassica juncea (L.) Czern. |
Moutarde brune |
TG/335/1 du 17.12.2020 |
|
Brassica rapa L. var. silvestris (Lam.) Briggs |
Navette |
TG/185/3 du 17.4.2002 |
|
Carthamus tinctorius L. |
Carthame |
TG/134/4 du 24.10.2023 |
|
Papaver somniferum L. |
Pavot |
TG/166/4 du 9.4.2014 |
|
(*1)
Le texte de ces principes directeurs peut être consulté sur le site web de l’UPOV (https://www.upov.int/portal/index.html.fr). |
||
ANNEXE III
CARACTÈRES CONCERNANT L'EXAMEN DE LA VALEUR CULTURALE OU D'UTILISATION
1. Rendement.
2. Résistance aux organismes nuisibles.
3. Comportement vis-à-vis des facteurs du milieu physique.
4. Caractères de qualité.
Les méthodes utilisées sont indiquées lors de la communication des résultats.
ANNEXE IV
PARTIE A
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 2, second alinéa
Orge
Maïs
Seigle
Froment (blé)
PARTIE B
Dispositions spécifiques concernant l’examen de la distinction, de l’homogénéité et de la stabilité des variétés biologiques d’espèces de plantes agricoles adaptées à la production biologique
1. Règle générale
Les dispositions suivantes s’appliquent aux variétés biologiques d’espèces de plantes agricoles adaptées à la production biologique:
1.1. en ce qui concerne la distinction et la stabilité, tous les caractères figurant dans les protocoles et principes directeurs visés aux annexes I et II sont respectés et décrits;
1.2. en ce qui concerne l’homogénéité, tous les caractères figurant dans les protocoles et principes directeurs visés aux annexes I et II sont respectés et décrits et les dispositions suivantes s’appliquent aux caractères énumérés au point 2:
ces caractères peuvent faire l’objet d’un examen moins strict;
lorsque, pour ces caractères, une dérogation au protocole technique correspondant est prévue au point 2, le niveau d’homogénéité à l’intérieur de la variété doit être semblable au niveau d’homogénéité de variétés notoirement connues comparables dans l’Union.
2. Dérogation aux protocoles techniques
2.1. Orge
Pour les variétés appartenant à l’espèce orge (Hordeum vulgare L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO/TP-019/5 de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
|
OCVV no 5 |
— |
Dernière feuille: pigmentation anthocyanique des oreillettes |
|
OCVV no 8 |
— |
Dernière feuille: glaucescence de la gaine |
|
OCVV no 9 |
— |
Barbes: pigmentation anthocyanique des pointes |
|
OCVV no 10 |
— |
Épi: glaucescence |
|
OCVV no 12 |
— |
Grain: pigmentation anthocyanique des nervures de la glumelle inférieure |
|
OCVV no 16 |
— |
Épillets stériles: port |
|
OCVV no 17 |
— |
Épi: forme |
|
OCVV no 20 |
— |
Barbe: longueur |
|
OCVV no 21 |
— |
Rachis: longueur du premier article |
|
OCVV no 22 |
— |
Rachis: incurvation du premier article |
|
OCVV no 23 |
— |
Épillet médian: longueur de la glume et de sa barbe par rapport au grain |
|
OCVV no 25 |
— |
Grain: denticulation des nervures latérales internes de la face dorsale de la glumelle inférieure |
2.2. Maïs
Pour les variétés appartenant à l’espèce maïs (Zea mays L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO-TP/002/3 de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
|
OCVV no 1 |
— |
Première feuille: pigmentation anthocyanique de la gaine |
|
OCVV no 2 |
— |
Première feuille: forme de l’apex |
|
OCVV no 8 |
— |
Panicule: pigmentation anthocyanique des glumes à l’exclusion de la base |
|
OCVV no 9 |
— |
Panicule: pigmentation anthocyanique des anthères |
|
OCVV no 10 |
— |
Panicule: angle entre l’axe central et les ramifications latérales |
|
OCVV no 11 |
— |
Panicule: courbure des ramifications latérales |
|
OCVV no 15 |
— |
Tige: pigmentation anthocyanique des racines d’ancrage |
|
OCVV no 16 |
— |
Panicule: densité des épillets |
|
OCVV no 17 |
— |
Feuille: pigmentation anthocyanique de la gaine |
|
OCVV no 18 |
— |
Tige: pigmentation anthocyanique des entre-nœuds |
|
OCVV no 19 |
— |
Panicule: longueur de l’axe central au-dessus du rameau inférieur |
|
OCVV no 20 |
— |
Panicule: longueur de l’axe central au-dessus du rameau supérieur |
|
OCVV no 21 |
— |
Panicule: longueur du rameau |
2.3. Seigle
Pour les variétés appartenant à l’espèce seigle (Secale cereale L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO-TP/058/1 de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
|
OCVV no 3 |
— |
Coléoptile: pigmentation anthocyanique |
|
OCVV no 4 |
— |
Coléoptile: longueur |
|
OCVV no 5 |
— |
Première feuille: longueur de la gaine |
|
OCVV no 6 |
— |
Première feuille: longueur du limbe |
|
OCVV no 8 |
— |
Dernière feuille: glaucescence de la gaine |
|
OCVV no 10 |
— |
Avant-dernière feuille: longueur du limbe |
|
OCVV no 11 |
— |
Avant-dernière feuille: largeur du limbe |
|
OCVV no 12 |
— |
Épi: glaucescence |
|
OCVV no 13 |
— |
Tige: pilosité au-dessous de l’épi |
2.4. Froment (blé)
Pour les variétés appartenant à l’espèce froment (blé) (Triticum aestivum L.), les caractères DHS suivants du protocole OCVV CPVO-TP/003/5 de la variété examinée peuvent s’écarter des exigences DHS suivantes en matière d’homogénéité:
|
OCVV no 3 |
— |
Coléoptile: pigmentation anthocyanique |
|
OCVV no 6 |
— |
Dernière feuille: pigmentation anthocyanique des oreillettes |
|
OCVV no 8 |
— |
Dernière feuille: glaucescence de la gaine |
|
OCVV no 9 |
— |
Dernière feuille: glaucescence du limbe |
|
OCVV no 10 |
— |
Épi: glaucescence |
|
OCVV no 11 |
— |
Tige: glaucescence du col de l’épi |
|
OCVV no 20 |
— |
Épi: forme en vue de profil |
|
OCVV no 21 |
— |
Article terminal du rachis: étendue de la pilosité de la surface convexe |
|
OCVV no 22 |
— |
Glume inférieure: largeur de la troncature |
|
OCVV no 23 |
— |
Glume inférieure: forme de la troncature |
|
OCVV no 24 |
— |
Glume inférieure: longueur du bec |
|
OCVV no 25 |
— |
Glume inférieure: forme du bec |
|
OCVV no 26 |
— |
Glume inférieure: étendue de la pilosité de la surface interne |
ANNEXE V
PARTIE A
Liste des espèces visées à l’article 1er, paragraphe 3, second alinéa
Orge
Maïs
Seigle
Froment (blé)
PARTIE B
Conditions à remplir – Valeur culturale et d’utilisation (valeur agronomique et technologique, VAT) pour les variétés biologiques adaptées à la production biologique
1. L’examen de la valeur agronomique et technologique est conduit dans des conditions biologiques, conformément aux dispositions du règlement (UE) 2018/848, et notamment aux principes généraux énoncés à l’article 5, points d), e), f) et g), et aux règles applicables à la production végétale énoncées à l’article 12.
2. Les besoins et objectifs spécifiques de l’agriculture biologique sont pris en compte dans l’examen des variétés et dans l’évaluation des résultats de l’examen. La résistance ou la tolérance aux maladies ainsi que l’adaptation aux diverses conditions pédoclimatiques locales sont examinées.
3. Lorsque les autorités compétentes ne sont pas en mesure de prévoir un examen dans des conditions biologiques, ou pour l’examen de certains caractères, y compris la sensibilité aux maladies, des essais peuvent être effectués en application de l’un des points suivants:
sous la supervision de l’autorité compétente dans les locaux d’obtenteurs biologiques ou des exploitations biologiques;
dans des conditions à faible consommation d’intrants et avec des traitements minimaux;
dans un autre État membre, si des accords bilatéraux ont été conclus entre les États membres pour effectuer des essais dans des conditions biologiques.
Une variété possède une valeur culturale ou d’utilisation (VAT) satisfaisante si, par rapport aux autres variétés biologiques adaptées à la production biologique admises dans le catalogue de l’État membre en cause, elle représente, par l’ensemble de ses qualités, au moins pour la production dans une région déterminée, une nette amélioration soit pour la culture, soit pour l’exploitation des récoltes ou l’utilisation des produits qui en sont issus. Les caractères favorables pour la production agricole, en ce qui concerne les pratiques agricoles et la production de denrées alimentaires ou d’aliments pour animaux qui présentent des avantages pour l’agriculture biologique, revêtent une valeur particulière pour l’examen de la VAT.
4. L’autorité compétente prévoit différentes conditions d’examen adaptées aux besoins spécifiques de l’agriculture biologique et examine, dans la mesure de ses capacités, les particularités et caractères spécifiques, lorsque le demandeur le sollicite, si des méthodes reproductibles sont disponibles.