1

Mycotoxines

1.1

Aflatoxines

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

B1

Somme de B1, B2, G1 et G2

M1

Pour la somme des aflatoxines, les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro.

1.1.1

Fruits séchés destinés à être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mis sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires, à l’exclusion des produits énumérés au point 1.1.3

5,0

10,0

—

1.1.2

Fruits séchés utilisés comme seuls ingrédients ou produits transformés à partir de fruits séchés, mis sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires, à l’exclusion des produits énumérés au point 1.1.3

2,0

4,0

—

Dans le cas de denrées alimentaires composées de fruits séchés utilisés comme seuls ingrédients ou dans le cas de produits transformés contenant au moins 80 % des fruits séchés concernés, les teneurs maximales établies pour les fruits séchés correspondants s’appliquent également à ces produits. Dans les autres cas, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

1.1.3

Figues sèches

6,0

10,0

—

Dans le cas de denrées alimentaires composées de figues séchées utilisées comme seul ingrédient ou dans le cas de produits transformés composés d’au moins 80 % de figues séchées, les teneurs maximales établies pour les figues séchées s’appliquent également à ces produits. Dans les autres cas, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

1.1.4

Arachides (cacahuètes) et autres graines oléagineuses destinées à être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

8,0

15,0

—

À l’exclusion des arachides (cacahuètes) et autres graines oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée.

Si les arachides (cacahuètes) et autres graines oléagineuses à coque non comestible sont analysées, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée.

1.1.5

Arachides (cacahuètes) et autres graines oléagineuses utilisées comme seuls ingrédients ou produits transformés à partir d’arachides (cacahuètes) et autres graines oléagineuses, mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

2,0

4,0

—

À l’exclusion des huiles végétales brutes destinées à être raffinées et des huiles végétales raffinées.

Si les arachides (cacahuètes) et autres graines oléagineuses à coque non comestible sont analysées, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée.

Dans le cas de denrées alimentaires composées d’arachides (cacahuètes) et autres graines oléagineuses utilisées comme seuls ingrédients ou dans le cas de produits transformés composés à au moins 80 % d’arachides (cacahuètes) et d’autres graines oléagineuses concernées, les teneurs maximales établies pour les arachides (cacahuètes) et les autres graines oléagineuses correspondantes s’appliquent également à ces produits. Dans les autres cas, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

1.1.6

Fruits à coque destinés à être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mis sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.1.8 et 1.1.10

5,0

10,0

—

Si les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée.

1.1.7

Fruits à coque utilisés comme seuls ingrédients ou produits transformés à partir de fruits à coque, mis sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.1.9 et 1.1.11

2,0

4,0

—

Si les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée.

Dans le cas de denrées alimentaires composées de fruits à coque utilisés comme seuls ingrédients ou dans le cas de produits transformés composés à au moins 80 % des fruits à coque concernés, les teneurs maximales établies pour les fruits à coque s’appliquent également à ces produits. Dans les autres cas, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

1.1.8

Amandes, pistaches et amandes d’abricot destinées à être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

12,0

15,0

—

Si les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée.

1.1.9

Amandes, pistaches et amandes d’abricot mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

8,0

10,0

—

Si les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée.

Dans le cas de denrées alimentaires composées d’amandes, de pistaches et d’amandes d’abricot utilisées comme seuls ingrédients ou dans le cas de produits transformés composés à au moins 80 % des fruits à coque concernés, les teneurs maximales établies pour les fruits à coque correspondants s’appliquent également à ces produits. Dans les autres cas, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

1.1.10

Noisettes et noix du Brésil destinées à être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

8,0

15,0

—

Si les noisettes «entières» sont analysées, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée.

1.1.11

Noisettes et noix du Brésil mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

5,0

10,0

—

Si les noisettes «entières» sont analysées, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée.

Dans le cas de denrées alimentaires composées de noisettes et de noix du Brésil utilisées comme seuls ingrédients ou dans le cas de produits transformés composés à au moins 80 % des fruits à coque concernés, les teneurs maximales établies pour les fruits à coque correspondants s’appliquent également à ces produits. Dans les autres cas, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

1.1.12

Céréales et produits dérivés de céréales, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.1.13, 1.1.18 et 1.1.19

2,0

4,0

—

Y compris les produits à base de céréales transformés.

Les produits dérivés de céréales désignent les produits contenant au moins 80 % de produits à base de céréales.

1.1.13

Maïs et riz destinés à être soumis à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mis sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

5,0

10,0

—

1.1.14

Épices séchées suivantes:

Capsicum spp. (leurs fruits séchés, entiers ou en poudre, y compris les piments, la poudre de piment, le poivre de Cayenne et le paprika)

poivre (fruits de Piper spp., y compris le poivre blanc et le poivre noir)

noix muscade (Myristica fragrans)

curcuma (Curcuma longa)

Mélanges d’épices séchées contenant une ou plusieurs des épices séchées susmentionnées

5,0

10,0

—

1.1.15

Gingembre (Zingiber officinale) (séché)

5,0

10,0

-

1.1.16

Lait cru (2), lait traité thermiquement et lait destiné à la fabrication de produits à base de lait

—

—

0,050

1.1.17

Préparations pour nourrissons, préparations de suite (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)

—

—

0,025

La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou après avoir été reconstitués conformément aux instructions du fabricant).

1.1.18

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3)

0,10

—

—

La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le marché.

1.1.19

Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3)

0,10

—

0,025

La teneur maximale s’applique, dans le cas du lait, des produits laitiers et des produits similaires, aux produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou après avoir été reconstitués conformément aux instructions du fabricant) et, dans le cas des produits autres que le lait, les produits laitiers et les produits similaires, à la matière sèche (5).

1.2

Ochratoxine A

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

1.2.1

Fruits séchés

1.2.1.1

Raisins secs (raisins de Corinthe, sultanines et autres raisins secs) et figues séchées

8,0

1.2.1.2

Autres fruits séchés

2,0

1.2.2

Sirop de dattes

15

1.2.3

Pistaches destinées à être soumises à un tri ou à un autre traitement physique avant d’être mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

10,0

Si des fruits à coque «non écalés» sont analysés, il est supposé, lors du calcul de la teneur en ochratoxine A, que toute la contamination est présente dans la partie comestible.

1.2.4

Pistaches mises sur le marché pour le consommateur final ou une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

5,0

Si des fruits à coque «non écalés» sont analysés, il est supposé, lors du calcul de la teneur en ochratoxine A, que toute la contamination est présente dans la partie comestible.

1.2.5

Herbes séchées

10,0

1.2.6

Racines de gingembre (séchées) destinées à être utilisées dans des infusions

15

1.2.7

Racines de guimauve (séchées), racines de pissenlit (séchées) et fleurs d’oranger (séchées) destinées à être utilisées dans des infusions ou des substituts de café

20

1.2.8

Graines de tournesol, graines de courge, graines de pastèque et de melon, chènevis (graines de chanvre), fèves de soja

5,0

▼M7

1.2.9

Grains de céréales non transformés

5,0

La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transformés (entourés de leur balle dans le cas de l’avoine) mis sur le marché pour une première transformation (6).

1.2.10

Céréales mises sur le marché pour le consommateur final

Produits dérivés de grains de céréales non transformés, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.2.11, 1.2.12, 1.2.13, 1.2.23 et 1.2.24

3,0

Y compris les produits à base de céréales transformés.

Les produits dérivés de grains de céréales non transformés désignent les produits contenant au moins 80 % de produits à base de céréales.

▼B

1.2.11

Produits de boulangerie, collations aux céréales et céréales pour petit-déjeuner

1.2.11.1

Produits ne contenant pas de graines oléagineuses, de fruits à coque ou de fruits séchés

2,0

1.2.11.2

Produits contenant au moins 20 % de raisins secs et/ou de figues séchées

4,0

1.2.11.3

Autres produits contenant des graines oléagineuses, des fruits à coque et/ou des fruits séchés

3,0

1.2.12

Boissons non alcooliques à base de malt

3,0

1.2.13

Gluten de blé non mis sur le marché pour le consommateur final

8,0

1.2.14

Grains de café torréfié et café torréfié moulu, à l’exclusion des produits énumérés au point 1.2.15

3,0

1.2.15

Café soluble (café instantané)

5,0

1.2.16

Poudre de cacao

3,0

1.2.17

Épices séchées, à l’exclusion des produits énumérés au point 1.2.18

15

La teneur maximale s’applique également aux mélanges d’épices séchées.

1.2.18

Capsicum spp. (leurs fruits séchés, entiers ou en poudre, y compris les piments, la poudre de piment, le poivre de Cayenne et le paprika)

20

1.2.19

Réglisse (Glycyrrhiza glabra, Glycyrrhiza inflate et autres espèces)

1.2.19.1

Racine de réglisse (séchée), y compris comme ingrédient dans les infusions

20

1.2.19.2

Extrait de réglisse destiné à être utilisé dans les denrées alimentaires, en particulier dans les boissons et confiseries

80

La teneur maximale s’applique à l’extrait pur et non dilué, lorsque 1 kg d’extrait est obtenu à partir de 3 à 4 kg de racine de réglisse.

1.2.19.3

Confiseries à base de réglisse contenant ≥ 97 % d’extrait de réglisse sur la base de la matière sèche

50

1.2.19.4

Autres confiseries à base de réglisse

10,0

1.2.20

Vins (7) et vins de fruits

2,0

Y compris les vins pétillants et mousseux, à l’exclusion des vins de liqueur et des vins ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 %.

La teneur maximale s’applique aux produits fabriqués à partir de la récolte de 2005.

1.2.21

Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles (8)

2,0

La teneur maximale s’applique aux produits fabriqués à partir de la récolte de 2005.

La teneur maximale applicable à ces boissons dépend de la proportion de vin et/ou de moût de raisins présente dans le produit fini.

1.2.22

Jus de raisin, jus de raisin à base de concentré, jus de raisin concentré, nectar de raisin, moût de raisins et moût de raisins concentré mis sur le marché pour le consommateur final9

2,0

Dans le cas du jus de raisin concentré ou du moût de raisins concentré, la teneur maximale s’applique au jus ou au moût reconstitué.

La teneur maximale s’applique aux produits fabriqués à partir de la récolte de 2005.

1.2.23

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3)

0,50

La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le marché.

1.2.24

Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3)

0,50

La teneur maximale s’applique, dans le cas du lait, des produits laitiers et des produits similaires, aux produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou reconstitués conformément aux instructions du fabricant) et, dans le cas des produits autres que le lait, les produits laitiers et les produits similaires, à la matière sèche (5).

1.3

Patuline

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

1.3.1

Jus de fruits, jus de fruits à base de concentré, jus de fruits concentrés et nectars de fruits (9)

50

Dans le cas des jus de fruits concentrés, la teneur maximale s’applique aux jus reconstitués.

1.3.2

Boissons spiritueuses (10), cidre et autres boissons fermentées produites à partir de pommes ou contenant du jus de pomme

50

1.3.3

Produits à base de morceaux de pomme mis sur le marché pour le consommateur final, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.3.4 et 1.3.5

25

Y compris la compote de pommes et la purée de pommes.

1.3.4

Jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3), étiquetés et mis sur le marché comme tels

10,0

Y compris la compote de pommes et la purée de pommes.

La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou après avoir été reconstitués conformément aux instructions du fabricant).

1.3.5

Aliments pour bébés (3)

10,0

La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou après avoir été reconstitués conformément aux instructions du fabricant).

1.4

Déoxynivalénol

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

1.4.1

Grains de céréales non transformés, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.4.2 et 1.4.3

1 000

À l’exclusion des grains de maïs non transformés destinés à être transformés par mouture humide et à l’exclusion du riz.

La teneur maximale s'applique aux grains de céréales non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

1.4.2

Grains de blé dur non transformés et grains de maïs non transformés

1 500

À l’exclusion des grains de maïs non transformés dont l’étiquetage ou la destination, par exemple, font clairement apparaître qu’ils sont destinés à être utilisés dans un processus de mouture humide (production d’amidon).

La teneur maximale s'applique aux grains de blé dur non transformés et aux grains de maïs non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

1.4.3

Grains d’avoine non transformés entourés de leur balle non comestible

1 750

La teneur maximale s'applique aux grains d'avoine non transformés entourés de leur balle mis sur le marché pour une première transformation (6).

La teneur maximale s’applique aux grains d’avoine entourés de leur balle non comestible.

1.4.4

Céréales mises sur le marché pour le consommateur final, maïs destiné au soufflage et pop-corn

750

À l’exception du riz.

1.4.5

Produits de mouture de céréales, à l’exception des produits mentionnés au point 1.4.6

600

À l’exception des produits de mouture du riz.

1.4.6

Produits de mouture du maïs

1.4.6.1

Produits de mouture du maïs mis sur le marché pour le consommateur final

750

1.4.6.2

Produits de mouture du maïs non mis sur le marché pour le consommateur final

1 000

1.4.6.3

Polenta précuite prête à être consommée

250

▼M7

1.4.7

Produits de boulangerie, collations aux céréales et céréales pour petit-déjeuner

400

À l’exclusion des produits à base de riz (produits dont les seuls ingrédients céréaliers sont le riz ou des produits transformés à partir du riz).

Y compris les petits produits de boulangerie.

▼M4

1.4.8

Pâtes

600

Les pâtes désignent les pâtes (sèches) dont la teneur en eau avoisine 12 %.

▼M7

1.4.9

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3)

150

À l’exclusion des produits à base de riz (produits dont les seuls ingrédients céréaliers sont le riz ou des produits transformés à partir du riz).

La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le marché.

1.4.10

Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3)

150

À l’exclusion des produits à base de riz (produits dont les seuls ingrédients céréaliers sont le riz ou des produits transformés à partir du riz).

La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le marché.

1.5

Zéaralénone

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

▼M7

1.5.1

Grains de céréales non transformés, à l’exclusion des produits énumérés au point 1.5.2

100

À l’exclusion des grains de maïs non transformés destinés à être transformés par mouture humide et à l’exclusion du riz.

La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transformés (entourés de leur balle dans le cas de l’avoine) mis sur le marché pour une première transformation (6).

1.5.2

Grains de maïs non transformés

350

À l’exclusion des grains de maïs non transformés dont l’étiquetage ou la destination, par exemple, font clairement apparaître qu’ils sont destinés à être utilisés dans un processus de mouture humide (production d’amidon).

La teneur maximale s’applique aux grains de maïs non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

1.5.3

Céréales, son et germe mis sur le marché pour le consommateur final

Farine et semoule de céréales

À l’exclusion des produits énumérés aux points 1.5.5, 1.5.6 et 1.5.8

75

À l’exclusion du riz et des produits à base de riz (produits dont les seuls ingrédients céréaliers sont le riz ou des produits transformés à partir du riz).

1.5.4

Pain, pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit-déjeuner, à l’exclusion des produits énumérés au point 1.5.5

50

À l’exclusion des produits à base de riz (produits dont les seuls ingrédients céréaliers sont le riz ou des produits transformés à partir du riz).

Y compris les petits produits de boulangerie.

▼B

1.5.5

Maïs mis sur le marché pour le consommateur final

Collations à base de maïs et céréales pour petit-déjeuner à base de maïs

100

1.5.6

Produits de mouture du maïs non mis sur le marché pour le consommateur final

1.5.6.1

Farine de maïs non mise sur le marché pour le consommateur final

300

Au moins 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une taille ≤ 500 μm.

1.5.6.2

Autres produits de mouture du maïs non mis sur le marché pour le consommateur final

200

Moins de 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une taille ≤ 500 μm.

1.5.7

Huile de maïs raffinée

400

▼M7

1.5.8

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3)

20

À l’exclusion des produits à base de riz (produits dont les seuls ingrédients céréaliers sont le riz ou des produits transformés à partir du riz).

La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le marché.

▼B

1.6

Fumonisines

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

Somme de B1 et B2

Dans le cas des fumonisines, les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro.

▼M7

1.6.1

Grains de maïs non transformés

4 000

À l’exclusion des grains de maïs non transformés dont l’étiquetage ou la destination, par exemple, font clairement apparaître qu’ils sont destinés à être utilisés dans un processus de mouture humide (production d’amidon).

La teneur maximale s’applique aux grains de maïs non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

▼B

1.6.2

Maïs mis sur le marché pour le consommateur final, produits de mouture du maïs mis sur le marché pour le consommateur final, denrées alimentaires à base de maïs mises sur le marché pour le consommateur final, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.6.3 et 1.6.5

1 000

1.6.3

Céréales pour petit-déjeuner à base de maïs et collations à base de maïs

800

1.6.4

Produits de mouture du maïs non mis sur le marché pour le consommateur final

1.6.4.1

Farine de maïs non mise sur le marché pour le consommateur final

2 000

Au moins 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une taille ≤ 500 μm.

1.6.4.2

Autres produits de mouture du maïs non mis sur le marché pour le consommateur final

1 400

Moins de 90 %, mesurés en poids, des particules du produit de mouture ont une taille ≤ 500 μm.

1.6.5

Aliments pour bébés contenant du maïs et préparations à base de maïs destinés aux nourrissons et enfants en bas âge3

200

La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le marché.

1.7

Citrinine

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

1.7.1

Compléments alimentaires à base de levure de riz rouge fermentée Monascus purpureus

100

1.8

Sclérotes d’ergot et alcaloïdes de l’ergot

▼M7

1.8.1

Sclérotes d’ergot

Teneur maximale (g/kg)

Remarques

La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

Si l’épointage (6) est appliqué en présence de sclérotes d’ergot, les céréales subissent d’abord une étape de nettoyage avant l’épointage.

▼B

1.8.1.1

Grains de céréales non transformés, à l’exclusion des produits énumérés au point 1.8.1.2

0,2

À l’exclusion du maïs et du riz.

▼M8

1.8.1.2

Grains de seigle non transformés

0,5

0,2 à partir du 1er juillet 2025

▼B

1.8.2

Alcaloïdes de l’ergot

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

Limite inférieure

de la somme des substances suivantes: ergocornine/ergocorninine; ergocristine/ergocristinine; ergocryptine/ergocryptinine (formes α et β); ergométrine/ergométrinine; ergosine/ergosinine; ergotamine/ergotaminine

Dans le cas des alcaloïdes de l’ergot, les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro.

▼M8

1.8.2.1

Produits de mouture de l’orge, de l’épeautre et de l’avoine (avec une teneur en cendres inférieure à 900 mg/100 g de matière sèche)

100

50 à partir du 1er juillet 2024

▼M8

1.8.2.1 bis

Produits de mouture du blé (avec une teneur en cendres inférieure à 900 mg/100 g de matière sèche)

100

50 à partir du 1er juillet 2028

▼B

1.8.2.2

Produits de mouture de l’orge, du blé, de l’épeautre et de l’avoine (avec une teneur en cendres égale ou supérieure à 900 mg/100 g de matière sèche)

Grains d’orge, de blé, d’épeautre et d’avoine mis sur le marché pour le consommateur final

150

▼M8

1.8.2.3

Produits de mouture du seigle

Seigle mis sur le marché pour le consommateur final

500

250 à partir du 1er juillet 2028

▼B

1.8.2.4

Gluten de blé

400

1.8.2.5

Préparations à base de céréales destinées aux nourrissons et enfants en bas âge (3)

20

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

1.9

Toxines T-2 et HT-2

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

Somme des toxines T-2 et HT-2

Pour la somme des toxines T-2 et HT-2, les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro.

1.9.1

Grains de céréales non transformés, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.9.1.1, 1.9.1.2, 1.9.1.3 et 1.9.1.4

50

À l’exclusion des grains de maïs non transformés destinés à être transformés par mouture humide et à l’exclusion du riz.

La teneur maximale s'applique aux grains de céréales non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

1.9.1.1

Grains d’orge de malterie non transformés

200

La teneur maximale s'applique aux grains d'orge de malterie non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

1.9.1.2

Grains d’orge non transformés autre que les grains d’orge de malterie

150

La teneur maximale s'applique aux grains d'orge non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

1.9.1.3

Grains de maïs non transformés et grains de blé dur non transformés

100

À l’exclusion des grains de maïs non transformés dont l’étiquetage ou la destination, par exemple, font clairement apparaître qu’ils sont destinés à être utilisés dans un processus de mouture humide (production d’amidon).

La teneur maximale s'applique aux grains de maïs non transformés et aux grains de blé dur non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

1.9.1.4

Grains d’avoine non transformés entourés de leur balle non comestible

1 250

La teneur maximale s'applique aux grains d'avoine non transformés entourés de leur balle mis sur le marché pour une première transformation (6).

La teneur maximale s’applique aux grains d’avoine entourés de leur balle non comestible.

1.9.2

Céréales mises sur le marché pour le consommateur final, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.9.2.1 et 1.9.2.2

20

À l’exception du riz.

1.9.2.1

Avoine mise sur le marché pour le consommateur final

100

1.9.2.2

Orge, maïs et blé dur mis sur le marché pour le consommateur final

50

1.9.3

Produits de mouture de céréales, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.9.3.1 et 1.9.3.2

20

À l’exception des produits de mouture du riz.

1.9.3.1

Produits de mouture de l’avoine (y compris le son d’avoine)

100

1.9.3.2

Sons de céréales autres que l’avoine et produits de mouture du maïs

50

▼M7

1.9.4

Produits de boulangerie, à l’exclusion des produits énumérés au point 1.9.5, pâtes, collations aux céréales et céréales pour petit-déjeuner, à l’exclusion des produits énumérés aux points 1.9.6, 1.9.7 et 1.9.8

20

À l’exclusion des produits à base de riz (produits dont les seuls ingrédients céréaliers sont le riz ou des produits transformés à partir du riz).

Y compris les petits produits de boulangerie.

Les pâtes désignent les pâtes (sèches) dont la teneur en eau avoisine 12 %.

1.9.5

Produits de boulangerie contenant au moins 75 % de produits de mouture d’avoine

100

Y compris les petits produits de boulangerie.

▼M5

1.9.6

Flocons d’avoine

100

1.9.7

Céréales pour petit-déjeuner constituées d’au moins 50 % de son de céréales, de produits de mouture de grains d’avoine, de produits de mouture de grains de maïs, de grains d’avoine entier, de grains d’orge, de grains de maïs ou de grains de blé dur, et constitués de moins de 40 % de produits de mouture de grains d’avoine et de grains d’avoine entier

50

1.9.8

Céréales pour petit-déjeuner constituées d’au moins 50 % de son de céréales, de produits de mouture de grains d’avoine, de produits de mouture de grains de maïs, de grains d’avoine entier, de grains d’orge, de grains de maïs ou de grains de blé dur, et constitués d’au moins 40 % de produits de mouture de grains d’avoine et de grains d’avoine entiers

75

▼M7

1.9.9

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3)

10

À l’exclusion des produits à base de riz (produits dont les seuls ingrédients céréaliers sont le riz ou des produits transformés à partir du riz).

La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le marché.

1.9.10

Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3)

10

À l’exclusion des produits à base de riz (produits dont les seuls ingrédients céréaliers sont le riz ou des produits transformés à partir du riz).

La teneur maximale s’applique à la matière sèche (5) du produit tel que mis sur le marché.

2

Toxines végétales

2.1

Acide érucique, y compris l’acide érucique lié à des graisses

Teneur maximale (g/kg)

Remarques

2.1.1

Huiles et graisses végétales mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires, à l’exclusion des produits énumérés au point 2.1.2

20,0

2.1.2

Huile de cameline, huile de moutarde et huile de bourrache

50,0

Avec l’approbation de l’autorité compétente, la teneur maximale ne s’applique pas à l’huile de moutarde produite et consommée localement.

2.1.3

Moutarde (condiment)

35,0

2.2

Alcaloïdes tropaniques

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

Atropine

Scopolamine

▼M7

2.2.1

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3) contenant du millet, du sorgho, du sarrasin, du maïs ou des produits qui en sont dérivés

1,0

1,0

Les produits dérivés désignent les produits contenant au moins 80 % de ces produits à base de céréales.

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

2.2.2

Grains de millet non transformés et grains de sorgho non transformés

5,0

La teneur maximale s’applique aux grains de céréales non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

2.2.3

Grains de maïs non transformés

15

À l’exclusion des grains de maïs non transformés dont l’étiquetage ou la destination, par exemple, font clairement apparaître qu’ils sont destinés à être utilisés dans un processus de mouture humide (production d’amidon) et à l’exclusion des grains de maïs non transformés destinés au soufflage.

La teneur maximale s’applique aux grains de maïs non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

2.2.4

Grains de sarrasin non transformés

10

La teneur maximale s’applique aux grains de sarrasin non transformés mis sur le marché pour une première transformation (6).

▼B

2.2.5

Maïs destiné au soufflage

Millet, sorgho et maïs mis sur le marché pour le consommateur final

Produits de mouture du millet, du sorgho et du maïs

5,0

2.2.6

Sarrasin mis sur le marché pour le consommateur final

Produits de mouture du sarrasin

10

2.2.7

Infusions (produit séché) et ingrédients destinés à être utilisés dans des infusions (produits séchés), à l’exclusion des produits énumérés au point 2.2.8

25

Les infusions (produit séché) désignent:

2.2.8

Infusions (produit séché) et ingrédients destinés à être utilisés dans des infusions (produits séchés) de graines d’anis exclusivement

50

Les infusions (produit séché) désignent:

2.2.9

Infusions (produit liquide)

0,20

2.3

Acide cyanhydrique, y compris l’acide cyanhydrique lié dans les glycosides cyanogènes

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

▼M7

2.3.1

Graines de lin non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées non mises sur le marché pour le consommateur final

250

La teneur maximale ne s’applique pas aux graines oléagineuses destinées à être broyées pour la fabrication d’huile végétale raffinée, à condition que les graines oléagineuses pressées restantes ne soient pas mises sur le marché en tant que denrées alimentaires. Si les graines oléagineuses pressées restantes sont mises sur le marché en tant que denrées alimentaires, la teneur maximale s’applique, en tenant compte de l’article 3, paragraphes 1 et 2.

2.3.2

Graines de lin entières, broyées, moulues, brisées ou concassées mises sur le marché pour le consommateur final

150

La teneur maximale ne s’applique pas aux graines de lin entières, broyées, moulues, brisées ou concassées mises sur le marché pour le consommateur final en petites quantités lorsque l’avertissement «À utiliser uniquement pour la cuisson et la pâtisserie. Ne pas consommer cru!» apparaît sur l’étiquette de la face avant de l’emballage [dans le corps de caractère spécifique (11)]. Les graines de lin entières, broyées, moulues, brisées ou concassées accompagnées de cet avertissement doivent respecter la teneur maximale indiquée au point 2.3.1.

▼B

2.3.3

Amandes non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées mises sur le marché pour le consommateur final

35

La teneur maximale ne s’applique pas aux amandes amères non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées mises sur le marché pour le consommateur final en petites quantités lorsque l’avertissement «À utiliser uniquement pour la cuisson et la pâtisserie. Ne pas consommer cru!» apparaît sur l’étiquette de la face avant de l’emballage (dans le corps de caractère spécifique (11).

2.3.4

Amandes d’abricot non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées mises sur le marché pour le consommateur final

20,0

Les opérateurs qui mettent sur le marché des amandes d’abricot non transformées entières, broyées, moulues, brisées ou concassées pour le consommateur final fournissent à l’autorité compétente, à la demande de celle-ci, la preuve que le produit commercialisé respecte la teneur maximale établie.

2.3.5

Racine de manioc (fraîche, épluchée)

50,0

2.3.6

Farine de manioc et farine de tapioca

10,0

2.4

Alcaloïdes pyrrolizidiniques

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

La teneur maximale se rapporte à l’estimation inférieure de la somme des 21 alcaloïdes pyrrolizidiniques suivants:

Les alcaloïdes pyrrolizidiniques, qui peuvent être identifiés individuellement et séparément avec la méthode d’analyse utilisée, sont quantifiés et inclus dans la somme.

Dans le cas des alcaloïdes pyrrolizidiniques, les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro.

2.4.1

Feuilles de bourrache (fraîches, congelées) mises sur le marché pour le consommateur final

750

Sans préjudice de règles nationales plus restrictives dans certains États membres en ce qui concerne la mise sur le marché de végétaux contenant des alcaloïdes pyrrolizidiniques.

2.4.2

Herbes séchées, à l’exclusion des produits énumérés au point 2.4.3

400

Sans préjudice de règles nationales plus restrictives dans certains États membres en ce qui concerne la mise sur le marché de végétaux contenant des alcaloïdes pyrrolizidiniques.

2.4.3

Bourrache, livèche, marjolaine et origan (produit séché) et mélanges composés exclusivement de ces herbes séchées

1 000

Sans préjudice de règles nationales plus restrictives dans certains États membres en ce qui concerne la mise sur le marché de végétaux contenant des alcaloïdes pyrrolizidiniques.

2.4.4

Thé (Camellia sinensis) et thé aromatisé (12) (Camellia sinensis) (produit séché), à l’exclusion du thé et du thé aromatisé visés au point 2.4.5

150

Dans le cas des thés aux fruits séchés et aux herbes séchées, l’article 3 s’applique.

Le thé (Camellia sinensis) (produit séché) désigne:

2.4.5

Thé (Camellia sinensis), thé aromatisé (12) (Camellia sinensis) et infusions (produit séché) et ingrédients destinés à être utilisés dans des infusions (produits séchés) pour nourrissons et enfants en bas âge

75

Dans le cas des thés aux fruits séchés et aux herbes séchées, l’article 3 s’applique.

2.4.6

Thé (Camellia sinensis), thé aromatisé (12) (Camellia sinensis) et infusions (produit liquide) pour nourrissons et enfants en bas âge

1,0

Dans le cas des thés aux fruits séchés et aux herbes séchées, l’article 3 s’applique.

2.4.7

Infusions (produit séché) et ingrédients destinés à être utilisés dans des infusions (produits séchés), à l’exclusion des produits énumérés aux points 2.4.5 et 2.4.8

200

Les infusions (produit séché) désignent:

Sans préjudice de règles nationales plus restrictives dans certains États membres en ce qui concerne la mise sur le marché de végétaux contenant des alcaloïdes pyrrolizidiniques.

2.4.8

Infusions (produit séché) et ingrédients destinés à être utilisés dans des infusions (produits séchés) de rooibos, d’anis (Pimpinella anisum), de mélisse, de camomille, de thym, de menthe poivrée, de verveine citronnée et mélanges composés exclusivement de ces herbes séchées, à l’exclusion des infusions visées au point 2.4.5

400

Les infusions (produit séché) désignent:

2.4.9

Cumin

400

2.4.10

Compléments alimentaires contenant une préparation de plante (13), y compris les extraits, à l’exclusion des produits énumérés au point 2.4.11

400

La teneur maximale s’applique aux compléments alimentaires tels que mis sur le marché.

Sans préjudice de règles nationales plus restrictives dans certains États membres en ce qui concerne la mise sur le marché de végétaux contenant des alcaloïdes pyrrolizidiniques.

2.4.11

Compléments alimentaires à base de pollen

Pollen et produits de pollen

500

La teneur maximale s’applique aux compléments alimentaires tels que mis sur le marché.

2.5

Alcaloïdes opioïdes

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

Dans le cas des alcaloïdes opioïdes, les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro.

La teneur maximale se rapporte à la somme de la morphine et de la codéine, pour laquelle un facteur de 0,2 est appliqué à la teneur en codéine. Par conséquent, la teneur maximale se rapporte à la somme de morphine + 0,2 × codéine.

2.5.1

Graines de pavot entières, broyées ou moulues mises sur le marché pour le consommateur final

20

2.5.2

Produits de boulangerie contenant des graines de pavot ou produits dérivés de leur transformation

1,50

Les produits de boulangerie comprennent également les amuse-gueule et en-cas prêts à consommer à base de farine.

Les produits dérivés de leur transformation désignent les produits contenant au moins 80 % de ces produits à base de graines de pavot.

L’exploitant du secteur alimentaire qui fournit les graines de pavot à l’exploitant du secteur alimentaire qui fabrique les produits de boulangerie fournit les informations nécessaires pour permettre au fabricant des produits de boulangerie de mettre sur le marché des produits conformes à la teneur maximale. Ces informations comprennent, le cas échéant, des données analytiques.

2.6

Équivalents de delta-9-tétrahydrocannabinol (Δ9-THC)

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

Dans le cas des équivalents de delta-9-tétrahydrocannabinol (Δ9-THC), les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro.

La teneur maximale se rapporte à la somme du delta-9-tétrahydrocannabinol (Δ9-THC) et de l’acide delta-9-tétrahydrocannabinolique (Δ9-THCA) exprimée en Δ9-THC.

Un facteur de 0,877 est appliqué à la teneur en Δ9-THCA et la teneur maximale se rapporte à la somme de Δ9-THC + 0,877 × Δ9-THCA (en cas de détermination et de quantification séparées du Δ9-THC et du Δ9-THCA).

2.6.1

Chènevis (graines de chanvre)

3,0

2.6.2

Graines de chanvre moulues, graines de chanvre (partiellement) dégraissées et autres produits transformés à base de graines de chanvre, à l’exclusion des produits énumérés au point 2.6.3

3,0

Les produits transformés à base de graines de chanvre désignent les produits transformés exclusivement à partir de graines de chanvre.

2.6.3

Huile de chènevis

7,5

3

Métaux et autres éléments

3.1

Plomb

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

3.1.1

Fruits

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.1.1.1

Airelles, groseilles, baies de sureau et arbouses

0,20

3.1.1.2

Fruits autres que les airelles, les groseilles, les baies de sureau et les arbouses

0,10

3.1.2

Légumes-racines et légumes-tubercules

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.1.2.1

Légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.1.2.2 et 3.1.2.3

0,10

Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s’applique aux pommes de terre pelées.

3.1.2.2

Gingembre frais, curcuma frais

0,80

3.1.2.3

Salsifis

0,30

3.1.3

Légumes-bulbes

0,10

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.1.4

Légumes-fruits

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.1.4.1

Légumes-fruits, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.1.4.2

0,050

3.1.4.2

Maïs doux

0,10

3.1.5

Légumes du genre Brassica

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.1.5.1

Légumes du genre Brassica autres que ceux énumérés au point 3.1.5.2

0,10

3.1.5.2

Choux feuilles

0,30

3.1.6

Légumes-feuilles, à l’exclusion des herbes fraîches et des fleurs comestibles

0,30

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.1.7

Légumineuses potagères

0,10

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.1.8

Légumes-tiges

0,10

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.1.9

Champignons

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.1.9.1

Les champignons de couche suivants:

champignon de Paris (Agaricus bisporus)

pleurote en huître (Pleurotus ostreatus)

lentin du chêne (shiitake) (Lentinula edodes)

0,30

3.1.9.2

Champignons sauvages

0,80

3.1.10

Légumineuses séchées

0,20

3.1.11

Céréales

0,20

3.1.12

Épices séchées

3.1.12.1

Épices en graines

0,90

3.1.12.2

Épices tirées de fruits

0,60

3.1.12.3

Épices tirées d’écorces

2,0

3.1.12.4

Épices tirées de racines ou de rhizomes

1,50

3.1.12.5

Épices tirées de boutons

1,0

3.1.12.6

Épices tirées de pistils de fleurs

1,0

3.1.13

Viandes de bovins, d’ovins, de porcins et de volailles (2), à l’exclusion des produits énumérés au point 3.1.14

0,10

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

3.1.14

Abats (2)

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

3.1.14.1

de bovins et d’ovins

0,20

3.1.14.2

de porcins

0,15

3.1.14.3

de volailles

0,10

3.1.15

Produits de la pêche (2) et mollusques bivalves (2)

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

3.1.15.1

Chair musculaire de poisson

0,30

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.1.15.2

Céphalopodes

0,30

La teneur maximale s’applique à l’animal sans viscères.

3.1.15.3

Crustacés

0,50

La teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen, ce qui signifie que le céphalothorax des crustacés est exclu. Dans le cas des crabes et des crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura), la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.1.15.4

Mollusques bivalves

1,50

Dans le cas des coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), la teneur maximale s’applique seulement au muscle adducteur et à la gonade.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.1.16

Lait cru (2), lait traité thermiquement et lait destiné à la fabrication de produits à base de lait

0,020

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

3.1.17

Miel

0,10

3.1.18

Huiles et graisses

0,10

Y compris les graisses du lait.

3.1.19

Jus de fruits, jus de fruits à base de concentré, jus de fruits concentrés et nectars de fruits (9)

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

Dans le cas du jus de fruits concentré, la teneur maximale s’applique au jus reconstitué.

3.1.19.1

exclusivement à partir de baies et d’autres petits fruits

0,05

3.1.19.2

autres qu’exclusivement à partir de baies et d’autres petits fruits, y compris les mélanges

0,03

3.1.20

Vins (7), cidres, poirés et vins de fruits

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

Y compris les vins pétillants et mousseux, à l’exclusion des vins de liqueur et des vins ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 %.

3.1.20.1

produits à partir des vendanges de 2001 à 2015

0,20

3.1.20.2

produits à partir des vendanges de 2016 à 2021

0,15

3.1.20.3

produits à partir des vendanges de 2022 et suivantes

0,10

3.1.21

Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits viticoles (8)

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

3.1.21.1

produits à partir des vendanges de 2001 à 2015

0,20

3.1.21.2

produits à partir des vendanges de 2016 à 2021

0,15

3.1.21.3

produits à partir des vendanges de 2022 et suivantes

0,10

3.1.22

Vins de liqueur obtenus à partir de raisins (7)

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

3.1.22.1

produits à partir des vendanges de 2022 et suivantes

0,15

3.1.23

Sels

3.1.23.1

Sels, à l’exclusion des produits énumérés au 3.1.23.2

1,0

3.1.23.2

Les sels non raffinés suivants: «fleur de sel» et «sel gris», qui sont récoltés à la main dans des marais salants à fond argileux

2,0

3.1.24

Préparations pour nourrissons, préparations de suite (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.1.24.1

mises sur le marché sous forme de poudre

0,020

3.1.24.2

mises sur le marché à l’état liquide

0,010

3.1.25

Boissons destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, mises sur le marché et étiquetées comme telles, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.1.24 et 3.1.27

3.1.25.1

mises sur le marché à l’état liquide ou destinées à être reconstituées suivant les instructions du fabricant

0,020

Y compris les jus de fruits.

La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés.

3.1.25.2

destinées à être préparées par infusion ou décoction

0,50

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.1.26

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3), à l’exclusion des produits énumérés au point 3.1.25

0,020

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.1.27

Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.1.27.1

mises sur le marché sous forme de poudre

0,020

3.1.27.2

mises sur le marché à l’état liquide

0,010

3.1.28

Compléments alimentaires

3,0

3.2

Cadmium

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

3.2.1

Fruits et fruits à coque

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.2.1.1

Fruits, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.2.1.2, 3.2.1.3 et 3.2.1.4

0,050

3.2.1.2

Agrumes, fruits à pépins, fruits à noyau, olives de table, kiwis, bananes, mangues, papayes et ananas

0,020

3.2.1.3

Baies et petits fruits, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.1.4

0,030

3.2.1.4

Framboises

0,040

3.2.1.5

Fruits à coque

Les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux fruits à coque destinés au broyage et au raffinage d’huiles, à condition que les fruits à coque pressés restants ne soient pas mis sur le marché en tant que denrées alimentaires. Si les fruits à coque pressés restants sont mis sur le marché en tant que denrées alimentaires, les teneurs maximales s’appliquent, en tenant compte de l’article 3, paragraphes 1 et 2.

3.2.1.5.1

Fruits à coque, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.1.5.2

0,20

3.2.1.5.2

Pignons

0,30

▼M1

3.2.2

Légumes-racines et légumes-tubercules

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.2.2.1

Légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.2.2.2, 3.2.2.3, 3.2.2.4, 3.2.2.5, 3.2.2.6 et 3.2.2.7

0,10

Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s’applique aux pommes de terre pelées.

3.2.2.2

Betteraves

0,060

3.2.2.3

Céleris-raves

0,15

3.2.2.4

Raiforts, panais, salsifis

0,20

3.2.2.5

Radis autres que les noix tigrées

0,020

3.2.2.6

Noix tigrées

0,10

3.2.2.7

Racines et tubercules tropicaux, persil à grosse racine, navets

0,050

▼B

3.2.3

Légumes-bulbes

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.2.3.1

Légumes-bulbes, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.3.2

0,030

3.2.3.2

Aulx

0,050

3.2.4

Légumes-fruits

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.2.4.1

Légumes-fruits, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.4.2

0,020

3.2.4.2

Aubergines

0,030

3.2.5

Légumes du genre Brassica

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.2.5.1

Légumes du genre Brassica, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.5.2

0,040

3.2.5.2

Choux feuilles

0,10

3.2.6

Légumes-feuilles et fines herbes

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.2.6.1

Légumes-feuilles, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.6.2

0,10

3.2.6.2

Épinards et feuilles similaires, plants de moutarde et herbes fraîches

0,20

3.2.7

Légumineuses potagères

0,020

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.2.8

Légumes-tiges

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.2.8.1

Légumes-tiges, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.2.8.2 et 3.2.8.3

0,030

3.2.8.2

Céleris

0,10

3.2.8.3

Poireaux

0,040

▼M1

3.2.9

Champignons

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.2.9.1

Agaricus bisporus

0,050

3.2.9.2

Champignons de couche autres que Agaricus bisporus

0,15

3.2.9.3

Champignons sauvages

0,50

▼B

3.2.10

Légumineuses séchées et protéines provenant de légumineuses séchées

3.2.10.1

Légumineuses séchées, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.10.2

0,040

3.2.10.2

Protéines provenant de légumineuses séchées

0,10

3.2.11

Graines oléagineuses

Les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux graines oléagineuses destinées au broyage et au raffinage d’huiles, à condition que les graines oléagineuses pressées restantes ne soient pas mises sur le marché en tant que denrées alimentaires. Si les graines oléagineuses pressées restantes sont mises sur le marché en tant que denrées alimentaires, les teneurs maximales s’appliquent, en tenant compte de l’article 3, paragraphes 1 et 2.

3.2.11.1

Graines oléagineuses, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.2.11.2, 3.2.11.3, 3.2.11.4, 3.2.11.5 et 3.2.11.6

0,10

3.2.11.2

Graines de colza

0,15

3.2.11.3

Cacahuètes et fèves de soja

0,20

3.2.11.4

Graines de moutarde

0,30

3.2.11.5

Graines de lin et graines de tournesol

0,50

3.2.11.6

Graines de pavot

1,20

3.2.12

Céréales

Les teneurs maximales ne s’appliquent pas aux céréales utilisées pour la production de bière ou de distillats, à condition que le résidu de céréales restant ne soit pas mis sur le marché en tant que denrée alimentaire. Si le résidu de céréales restant est mis sur le marché en tant que denrée alimentaire, les teneurs maximales s’appliquent, en tenant compte de l’article 3, paragraphes 1 et 2.

3.2.12.1

Céréales, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.2.12.2, 3.2.12.3, 3.2.12.4 et 3.2.12.5

0,10

3.2.12.2

Orge et seigle

0,050

3.2.12.3

Riz, quinoa, son de blé et gluten de blé

0,15

3.2.12.4

Blé dur (Triticum durum)

0,18

3.2.12.5

Germe de blé

0,20

3.2.13

Produits d’origine animale (2)

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

3.2.13.1

Viandes de bovin, de mouton, de porc et de volaille

0,050

À l’exclusion des abats.

3.2.13.2

Viandes de cheval

0,20

À l’exclusion des abats.

3.2.13.3

Foies de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de cheval

0,50

3.2.13.4

Rognons de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de cheval

1,0

3.2.14

Produits de la pêche (2) et mollusques bivalves (2)

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

3.2.14.1

Chair musculaire de poisson, à l’exclusion des espèces énumérées aux points 3.2.14.2, 3.2.14.3 et 3.2.14.4

0,050

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.2.14.2

Chair musculaire des poissons suivants:

maquereau (espèces du genre Scomber)

thon (espèces du genre Thunnus, Katsuwonus pelamis, espèces du genre Euthynnus),

sicyoptère à bec de lièvre (Sicyopterus lagocephalus)

0,10

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.2.14.3

Chair musculaire du bonitou (espèces du genre Auxis)

0,15

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.2.14.4

Chair musculaire des poissons suivants:

anchois (espèces du genre Engraulis)

espadon (Xiphias gladius)

sardine (Sardina pilchardus)

0,25

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.2.14.5

Crustacés

0,50

La teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen, ce qui signifie que le céphalothorax des crustacés est exclu. Dans le cas des crabes et des crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura), la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.2.14.6

Mollusques bivalves

1,0

Dans le cas des coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), la teneur maximale s’applique seulement au muscle adducteur et à la gonade.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.2.14.7

Céphalopodes

1,0

La teneur maximale s’applique à l’animal sans viscères.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.2.15

Produits à base de cacao et de chocolat (14)

3.2.15.1

Chocolat au lait avec < 30 % de matière sèche totale de cacao

0,10

3.2.15.2

Chocolat avec < 50 % de matière sèche totale de cacao; chocolat au lait avec ≥ 30 % de matière sèche totale de cacao

0,30

3.2.15.3

Chocolat avec ≥ 50 % de matière sèche totale de cacao

0,80

3.2.15.4

Poudre de cacao mise sur le marché pour le consommateur final ou comme ingrédient dans la poudre de cacao sucrée ou le chocolat en poudre mis sur le marché pour le consommateur final (boisson chocolatée)

0,60

3.2.16

Sel

0,50

3.2.17

Préparations pour nourrissons, préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.2.17.1

mises sur le marché sous forme de poudre et fabriquées à partir de protéines de lait de vache ou d’hydrolysats de protéines de lait de vache

0,010

3.2.17.2

mises sur le marché à l’état liquide et fabriquées à partir de protéines de lait de vache ou d’hydrolysats de protéines de lait de vache

0,005

3.2.17.3

mises sur le marché sous forme de poudre et fabriquées à partir d’isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache

0,020

3.2.17.4

mises sur le marché à l’état liquide et fabriquées à partir d’isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache

0,010

3.2.18

Préparations pour enfants en bas âge (4)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.2.18.1

mises sur le marché sous forme de poudre et fabriquées à partir d’isolats de protéines végétales, autres que les isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache

0,020

3.2.18.2

mises sur le marché à l’état liquide et fabriquées à partir d’isolats de protéines végétales, autres que les isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache

0,010

3.2.19

Boissons destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge, étiquetées et placées sur le marché comme telles, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.2.17 et 3.2.18

3.2.19.1

mises sur le marché à l’état liquide ou destinées à être reconstituées suivant les instructions du fabricant

0,020

Y compris les jus de fruits.

La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés.

3.2.20

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3)

0,040

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.2.21

Compléments alimentaires

3.2.21.1

Compléments alimentaires, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.2.21.2

1,0

3.2.21.2

Compléments alimentaires composés à au moins 80 % d’algues marines séchées, de produits dérivés d’algues marines ou de mollusques bivalves séchés (2)

3,0

3.3

Mercure

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

3.3.1

Produits de la pêche (2) et mollusques bivalves (2)

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

3.3.1.1

Crustacés, mollusques et chair musculaire de poisson, à l’exclusion des espèces énumérées aux points 3.3.1.2 et 3.3.1.3

0,50

Dans le cas des crustacés, la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen, ce qui signifie que le céphalothorax des crustacés est exclu. Dans le cas des crabes et des crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura), la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices.

Dans le cas des coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), la teneur maximale s’applique seulement au muscle adducteur et à la gonade.

3.3.1.2

Chair musculaire des poissons suivants:

pageot acarné (Pagellus acarne)

sabre noir (Aphanopus carbo)

dorade rose (Pagellus bogaraveo)

bonite (Sarda sarda)

pageot commun (Pagellus erythrinus)

escolier noir (Lepidocybium flavobrunneum)

flétan de l’Atlantique (espèces du genre Hippoglossus)

abadèche du Cap (Genypterus capensis)

marlin (espèces du genre Makaira)

cardine (espèces du genre Lepidorhombus)

rouvet (Ruvettus pretiosus)

hoplostète orange (Hoplostethus atlanticus)

abadèche rose (Genypterus blacodes)

brochet (espèces du genre Esox)

palomète (Orcynopsis unicolor)

capelan de Méditerranée (espèces du genre Tricopterus)

rouget de vase (Mullus barbatus barbatus)

grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris)

voilier de l’Atlantique (espèces du genre Istiophorus)

sabre argenté (Lepidopus caudatus)

escolier serpent (Gempylus serpens)

esturgeon (espèces du genre Acipenser)

rouget-barbet de roche (Mullus surmuletus)

thon (espèces du genre Thunnus, espèces du genre Euthynnus, Katsuwonus pelamis)

requin (toutes espèces)

espadon (Xiphias gladius)

1,0

3.3.1.3

Céphalopodes

Gastéropodes marins

Chair musculaire des poissons suivants:

anchois (espèces du genre Engraulis)

lieu d’Alaska (Theragra chalcogramma)

cabillaud (Gadus morhua)

hareng de l’Atlantique (Clupea harengus)

pangasius (Pangasius bocourti)

carpe (espèces appartenant à la famille des cyprinidés)

limande (Limanda limanda)

maquereau (espèces du genre Scomber)

flet d’Europe (Platichthys flesus)

plie d’Europe (Pleuronectes platessa)

sprat (Sprattus sprattus)

silure de verre géant (Pangasianodon gigas)

lieu jaune (Pollachius pollachius)

lieu noir (Pollachius virens)

saumon & truite (espèces du genre Salmo et espèces du genre Oncorhynchus, à l’exclusion de Salmo trutta)

sardine ou pilchard (espèces du genre Dussumieria, espèces du genre Sardina, espèces du genre Sardinella et espèces du genre Sardinops)

sole (Solea Solea)

silure requin (Pangasianodon hypophthalmus)

merlan (Merlangius merlangus)

0,30

Dans le cas des céphalopodes, la teneur maximale s’applique à l’animal sans viscères.

3.3.2

Compléments alimentaires

0,10

3.3.3

Sel

0,10

3.4

Arsenic

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

Arsenic inorganique [somme de As(III) et As(V)]

La teneur maximale en arsenic inorganique s’applique aux produits énumérés aux points 3.4.1 à 3.4.4.

3.4.1

Céréales et produits à base de céréales

Riz, riz décortiqué, riz usiné et riz étuvé tels que définis dans la norme Codex 198-1995.

3.4.1.1

Riz usiné, non étuvé (riz poli ou riz blanc)

0,15

3.4.1.2

Riz étuvé et riz décortiqué

0,25

3.4.1.3

Farine de riz

0,25

3.4.1.4

Galettes de riz soufflé, feuilles de riz, crackers de riz, gâteaux à la farine de riz, flocons de riz et riz soufflé pour le petit-déjeuner

0,30

3.4.1.5

Riz destiné à la production de denrées alimentaires pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3)

0,10

3.4.1.6

Boissons non alcooliques à base de riz

0,030

3.4.2

Préparations pour nourrissons, préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.4.2.1

mises sur le marché sous forme de poudre

0,020

3.4.2.2

mises sur le marché à l’état liquide

0,010

3.4.3

Aliments pour bébés (3)

0,020

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.4.4

Jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits (9)

0,020

Arsenic total

La teneur maximale en arsenic total s’applique aux produits énumérés au point 3.4.5.

3.4.5

Sel

0,50

3.5

Étain (inorganique)

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

3.5.1

Denrées alimentaires en conserve, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.5.2, 3.5.3, 3.5.4 et 3.5.5

200

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

3.5.2

Boissons en boîte, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.5.3, 3.5.4 et 3.5.5

100

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

Y compris les jus de fruits et de légumes.

3.5.3

Préparations pour nourrissons en conserve, préparations de suite en conserve (3) et préparations pour enfants en bas âge en conserve (4)

50

À l’exclusion des produits séchés et en poudre en conserve.

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.5.4

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales en conserve destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3)

50

À l’exclusion des produits séchés et en poudre en conserve.

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.5.5

Denrées alimentaires en conserve destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3)

50

À l’exclusion des produits séchés et en poudre en conserve.

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.6

Nickel

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

3.6.1

Fruits à coque

La teneur maximale s’applique à la partie destinée à être consommée. La teneur maximale ne s’applique pas aux fruits à coque destinés au broyage et au raffinage d’huiles, à condition que les fruits à coque pressés restants ne soient pas mis sur le marché en tant que denrées alimentaires. Si les fruits à coque pressés restants sont mis sur le marché en tant que denrées alimentaires, la teneur maximale s’applique, en tenant compte de l’article 3, paragraphes 1 et 2.

3.6.1.1

Fruits à coque, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.6.1.2

3,5

3.6.1.2

Châtaignes, pignons, noix communes, noix du Brésil et noix de cajou

10

3.6.2

Légumes-racines, légumes-tubercules et légumes-bulbes

0,90

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s’applique aux pommes de terre pelées.

3.6.3

Légumes-fruits

0,40

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.6.4

Légumes du genre Brassica

0,50

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.6.5

Légumes-feuilles

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.6.5.1

Légumes-feuilles, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.6.5.2

0,50

3.6.5.2

Herbes fraîches

1,2

3.6.6

Légumineuses potagères

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.6.6.1

Légumineuses potagères, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.6.6.2

1,0

3.6.6.2

Fèves de soja/edamame (Glycine max)

6,0

3.6.7

Légumes-tiges

0,40

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

La teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée.

3.6.8

Algues marines

Dans le cas des algues marines séchées, la teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

Dans le cas des algues marines fraîches, la teneur maximale s’applique après lavage et séparation de la partie destinée à être consommée. Dans le cas des algues marines fraîches, la teneur maximale s’applique à la matière sèche (*1).

3.6.8.1

Algues marines, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.6.8.2

30

3.6.8.2

Wakamé

40

3.6.9

Légumineuses séchées

3.6.9.1

Légumineuses séchées, à l’exclusion des produits énumérés au point 3.6.9.2

4,0

3.6.9.2

Haricots secs et lupins/fèves de lupins secs

12

3.6.10

Graines oléagineuses

La teneur maximale ne s’applique pas aux graines oléagineuses destinées au broyage et au raffinage d’huiles, à condition que les graines oléagineuses pressées restantes ne soient pas mises sur le marché en tant que denrées alimentaires. Si les graines oléagineuses pressées restantes sont mises sur le marché en tant que denrées alimentaires, la teneur maximale s’applique, en tenant compte de l’article 3, paragraphes 1 et 2.

3.6.10.1

Graines de tournesol

8,0

3.6.10.2

Arachides

12

3.6.10.3

Fèves de soja

15

3.6.11

Céréales

La teneur maximale ne s’applique pas aux céréales utilisées pour la production de bière ou de distillats, à condition que le résidu de céréales restant ne soit pas mis sur le marché pour le consommateur final en tant que denrée alimentaire. Si le résidu de céréales restant est mis sur le marché pour le consommateur final en tant que denrée alimentaire, la teneur maximale s’applique, en tenant compte de l’article 3, paragraphes 1 et 2.

3.6.11.1

Céréales, à l’exclusion des produits énumérés aux points 3.6.11.2, 3.6.11.3, 3.6.11.4 et 3.6.11.5

0,80

À partir du 1er juillet 2026

3.6.11.2

Blé dur (Triticum durum) et riz, à l’exception des produits énumérés au point 3.6.11.3

1,5

À partir du 1er juillet 2026

3.6.11.3

Riz décortiqué

2,0

À partir du 1er juillet 2026

3.6.11.4

Pseudo-céréales et millet

3,0

À partir du 1er juillet 2026

3.6.11.5

Avoine

5,0

À partir du 1er juillet 2026

La teneur maximale s’applique aux grains d’avoine dépourvus de leur balle non comestible. Pour calculer la teneur maximale, dans le cas des grains d’avoine entourés de leur balle non comestible, il convient d’appliquer un facteur de transformation de 1,5, ce qui aboutit à une teneur maximale de 7,5 mg/kg pour les grains d’avoine entourés de leur balle non comestible.

3.6.12

Produits à base de cacao et de chocolat (14)

3.6.12.1

Chocolat au lait avec < 30 % de matière sèche totale de cacao

2,5

3.6.12.2

Chocolat au lait avec ≥ 30 % de chocolat et de matière sèche totale de cacao

7,0

3.6.12.3

Poudre de cacao et poudre de cacao maigre, mises sur le marché pour le consommateur final ou comme ingrédient dans la poudre de cacao sucrée ou le chocolat en poudre mis sur le marché pour le consommateur final (boisson chocolatée)

15

3.6.13

Préparations pour nourrissons, préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.6.13.1

mises sur le marché sous forme de poudre, à l’exception des produits énumérés au point 3.6.13.2

0,25

3.6.13.2

mises sur le marché sous forme de poudre et fabriquées à partir d’isolats de protéines de soja, seuls ou mélangés à des protéines de lait de vache

0,40

3.6.13.3

mises sur le marché à l’état liquide

0,10

3.6.14

Préparations à base de céréales destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge (3)

3,0

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.6.15

Aliments pour bébés (3), à l’exclusion des produits énumérés au point 3.6.16

0,50

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

3.6.16

Jus de fruits (9), nectars de fruits (9) et jus de légumes, y compris les jus de fruits (9), nectars de fruits (9) et jus de légumes destinés à l’alimentation des bébés (3)

3.6.16.1

Jus de fruits, nectars de fruits et jus de légumes, à l’exception des produits énumérés au point 3.6.16.2

0,25

3.6.16.2

Jus de fruits et nectars de fruits contenant des jus et nectars de fruits de la passion, de cacao, de baies et de petits fruits, et de l’eau de coco

1,0

4

Polluants organiques persistants halogénés

4.1

Dioxines et PCB

Teneur maximale

Remarques

Somme des dioxines (pg OMS-PCDD/F-TEQ/g) (15)

Somme des dioxines et PCB de type dioxine (pg OMS-PCDD/F-PCB-TEQ/g) (15)

Somme des PCB autres que ceux de type dioxine (ng/g) (15)

Somme des PCB autres que ceux de type dioxine (PCB28, PCB52, PCB101, PCB138, PCB153 et PCB180) (ICES – 6)

Les teneurs maximales se rapportent aux concentrations supérieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs des différents congénères inférieures à la limite de quantification sont égales à la limite de quantification.

▼M7

4.1.1

Viandes et produits à base de viande, à l’exclusion des abats comestibles et des produits énumérés aux points 4.1.3 et 4.1.4 (2)

La teneur maximale exprimée par rapport aux graisses ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses. Dans le cas des denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses, la teneur maximale est celle s’appliquant au produit.

La teneur maximale est calculée au moyen de la formule suivante:

teneur maximale exprimée par rapport au produit (pour une denrée alimentaire contenant moins de 2 % de graisses) = teneur maximale exprimée par rapport aux graisses (pour cette denrée alimentaire) × 0,02.

▼B

4.1.1.1

de bovins, d’ovins et de caprins

2,5  pg/g de graisses

4,0  pg/g de graisses

40  ng/g de graisses

4.1.1.2

de porcins

1,0  pg/g de graisses

1,25  pg/g de graisses

40  ng/g de graisses

4.1.1.3

de volailles

1,75  pg/g de graisses

3,0  pg/g de graisses

40  ng/g de graisses

4.1.1.4

de cheval

5,0  pg/g de graisses

10,0  pg/g de graisses

—

4.1.1.5

de lapin

1,0  pg/g de graisses

1,5  pg/g de graisses

—

4.1.1.6

de sanglier (Sus scrofa)

5,0  pg/g de graisses

10,0  pg/g de graisses

—

4.1.1.7

de gibier à plumes sauvage

2,0  pg/g de graisses

4,0  pg/g de graisses

—

▼M7

4.1.1.8

de cervidés

3,0 pg/g de graisses

7,5 pg/g de graisses

—

▼B

4.1.2

Foies et produits qui en sont dérivés

4.1.2.1

de bovins et de caprins, de porcins, de volailles et de cheval

0,30  pg/g de poids à l’état frais

0,50  pg/g de poids à l’état frais

3,0  ng/g de poids à l’état frais

4.1.2.2

d’ovins

1,25  pg/g de poids à l’état frais

2,00  pg/g de poids à l’état frais

3,0  ng/g de poids à l’état frais

4.1.2.3

de gibier à plumes sauvage

2,5  pg/g de poids à l’état frais

5,0  pg/g de poids à l’état frais

—

4.1.3

Graisses

4.1.3.1

de bovins et d’ovins

2,5  pg/g de graisses

4,0  pg/g de graisses

40  ng/g de graisses

4.1.3.2

de porcins

1,0  pg/g de graisses

1,25  pg/g de graisses

40  ng/g de graisses

4.1.3.3

de volailles

1,75  pg/g de graisses

3,0  pg/g de graisses

40  ng/g de graisses

4.1.4

Graisses animales mélangées

1,5  pg/g de graisses

2,50  pg/g de graisses

40  ng/g de graisses

4.1.5

Produits de la pêche (2) et mollusques bivalves (2), à l’exception des produits énumérés aux points 4.1.6, 4.1.7, 4.1.8, 4.1.9 et 4.1.10

3,5  pg/g de poids à l’état frais

6,5  pg/g de poids à l’état frais

75  ng/g de poids à l’état frais

Dans le cas des poissons, la teneur maximale s’applique à leur chair musculaire.

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

Dans le cas des crustacés, la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen, ce qui signifie que le céphalothorax des crustacés est exclu.

4.1.6

Chair musculaire de poisson d’eau douce sauvage capturé et produits qui en sont dérivés

3,5  pg/g de poids à l’état frais

6,5  pg/g de poids à l’état frais

125  ng/g de poids à l’état frais

À l’exclusion des espèces de poissons diadromes capturées en eau douce et des produits qui en sont dérivés

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

4.1.7

Chair musculaire de l’aiguillat commun/chien de mer (Squalus acanthias) sauvage capturé et produits qui en sont dérivés

3,5  pg/g de poids à l’état frais

6,5  pg/g de poids à l’état frais

200  ng/g de poids à l’état frais

4.1.8

Chair musculaire d’anguille sauvage capturée (Anguilla anguilla) et produits qui en sont dérivés

3,5  pg/g de poids à l’état frais

10,0  pg/g de poids à l’état frais

300  ng/g de poids à l’état frais

4.1.9

Foie de poisson et produits qui en sont dérivés, à l’exclusion des produits énumérés au point 4.1.10

—

20,0  pg/g de poids à l’état frais

200  ng/g de poids à l’état frais

Dans le cas du foie de poisson en conserve, la teneur maximale s’applique à la totalité du contenu de la conserve destiné à être consommé.

4.1.10

Huiles marines (huile de corps de poisson, huile de foie de poisson et huiles d’autres organismes marins mises sur le marché pour le consommateur final)

1,75  pg/g de graisses

6,0  pg/g de graisses

200  ng/g de graisses

▼M7

4.1.11

Lait cru (2) et produits laitiers (2)

2,0 pg/g de graisses

4,0 pg/g de graisses

40 ng/g de graisses

Y compris la matière grasse butyrique.

La teneur maximale exprimée par rapport aux graisses ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses. Dans le cas des denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses, la teneur maximale est celle s’appliquant au produit.

La teneur maximale est calculée au moyen de la formule suivante:

teneur maximale exprimée par rapport au produit (pour une denrée alimentaire contenant moins de 2 % de graisses) = teneur maximale exprimée par rapport aux graisses (pour cette denrée alimentaire) × 0,02.

4.1.12

Œufs et ovoproduits, à l’exclusion des œufs d’oie (2)

2,5 pg/g de graisses

5,0 pg/g de graisses

40 ng/g de graisses

La teneur maximale exprimée par rapport aux graisses ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses. Dans le cas des denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses, la teneur maximale est celle s’appliquant au produit.

La teneur maximale est calculée au moyen de la formule suivante:

teneur maximale exprimée par rapport au produit (pour une denrée alimentaire contenant moins de 2 % de graisses) = teneur maximale exprimée par rapport aux graisses (pour cette denrée alimentaire) × 0,02.

▼B

4.1.13

Huiles et graisses végétales

0,75  pg/g de graisses

1,25  pg/g de graisses

40  ng/g de graisses

4.1.14

Denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge (3)

0,1  pg/g de poids à l’état frais

0,2  pg/g de poids à l’état frais

1,0  ng/g de poids à l’état frais

La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou après avoir été reconstitués conformément aux instructions du fabricant).

4.2

Substances perfluoroalkylées

Teneur maximale (μg/kg de poids à l’état frais)

Remarques

PFOS

PFOA

PFNA

PFHxS

Somme du PFOS, du PFOA, du PFNA et du PFHxS

La teneur maximale s’applique au poids à l’état frais.

PFOS: sulfonate de perfluorooctane

PFOA: acide perfluorooctanoïque

PFNA: acide perfluoronanoïque

PFHxS: sulfonate de perfluorohexane

Pour le PFOS, le PFOA, le PFNA, le PFHxS et leur somme, la teneur maximale se rapporte à la somme des stéréo-isomères linéaires et ramifiés, qu’ils soient ou non séparés par chromatographie.

Pour la somme du PFOS, du PFOA, du PFNA et du PFHxS, les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro.

4.2.1

Viandes et abats comestibles (2)

4.2.1.1

Viandes de bovins, de porcins et de volailles

0,30

0,80

0,20

0,20

1,3

4.2.1.2

Viandes d’ovins

1,0

0,20

0,20

0,20

1,6

4.2.1.3

Abats de bovins, d’ovins, de porcins et de volailles

6,0

0,70

0,40

0,50

8,0

4.2.1.4

Viandes de gibier, à l’exclusion des viandes d’ours

5,0

3,5

1,5

0,60

9,0

4.2.1.5

Abats de gibier, à l’exclusion des abats d’ours

50

25

45

3,0

50

4.2.2

Produits de la pêche (2) et mollusques bivalves (2)

Dans le cas des denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l’article 3, paragraphes 1 et 2, s’applique.

4.2.2.1

Chair de poisson

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

4.2.2.1.1

Chair musculaire de poisson, à l’exclusion des produits énumérés aux points 4.2.2.1.2 et 4.2.2.1.3

Chair musculaire des poissons énumérés aux points 4.2.2.1.2 et 4.2.2.1.3, si elle est destinée à la fabrication de denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge

2,0

0,20

0,50

0,20

2,0

4.2.2.1.2

Chair musculaire des poissons suivants, si elle n’est pas destinée à la fabrication de denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge:

hareng de la Baltique(Clupea harengus membras)

bonite (espèces du genre Sarda)palomette (espèce du genre Orcynopsis)

lotte (Lota lota)

sprat (Sprattus sprattus)

flet (Platichthys flesus et Glyptocephalus cynoglossus)

mulet cabot (Mugil cephalus)

chinchard (Trachurus trachurus)

brochet (espèces du genre Esox)

plie (espèces des genres Pleuronectes et Lepidopsetta)

sardine et pilchard (espèces du genre Sardina)

bar commun (espèces du genre Dicentrarchus)

poisson-chat de mer (espèces des genres Silurus et Pangasius)

lamproie marine (Petromyzon marinus)

tanche (Tinca tinca)

corégone blanc (Coregonus albula et Coregonus vandesius)

silverly lightfish (Phosichthys argenteus)

saumon sauvage et truite sauvage (espèces sauvages des genres Salmo et Oncorhynchus)

poisson-loup (espèces du genre Anarhichas)

7,0

1,0

2,5

0,20

8,0

4.2.2.1.3

Chair musculaire des poissons suivants, si elle n’est pas destinée à la fabrication de denrées alimentaires pour nourrissons et enfants en bas âge:

anchois (espèces du genre Engraulis)

barbeau (Barbus barbus)

brème (espèces du genre Abramis)

omble (espèces du genre Salvelinus)

anguille (espèces du genre Anguilla)

sandre (espèces du genre Sander)

perche (Perca fluviatilis)

gardon(Rutilus rutilus)

éperlan (espèces du genre Osmerus)

corégone (espèces du genre Coregonus autres que celles énumérées au point 4.2.2.1.2)

35

8,0

8,0

1,5

45

4.2.2.2

Crustacés et mollusques bivalves

3,0

0,70

1,0

1,5

5,0

Dans le cas des crustacés, la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen, ce qui signifie que le céphalothorax des crustacés est exclu. Dans le cas des crabes et des crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura), la teneur maximale s’applique à la chair musculaire des appendices.

Dans le cas des coquilles Saint-Jacques (Pecten maximus), la teneur maximale s’applique seulement au muscle adducteur et à la gonade.

Dans le cas des crustacés en conserve, la teneur maximale s’applique à la totalité du contenu de la conserve. En ce qui concerne la teneur maximale pour l’ensemble du produit composé, l’article 3, paragraphe 1, point c), et l’article 3, paragraphe 2, s’appliquent.

4.2.3

Œufs

1,0

0,30

0,70

0,30

1,7

5

Contaminants liés aux procédés de transformation

5.1

Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP)

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

Benzo(a)pyrène

Somme des HAP: benzo(a)pyrène, benz(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène et chrysène

Pour la somme de HAP, les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro.

5.1.1

Chips de banane

2,0

20,0

5.1.2

Poudres de denrées alimentaires d’origine végétale pour la préparation de boissons, à l’exclusion des produits énumérés aux points 5.1.4 et 5.1.5

10,0

50,0

La préparation de boissons désigne l’utilisation de poudres finement broyées qui doivent être mélangées dans les boissons.

À l’exclusion du café instantané ou soluble.

5.1.3

Herbes séchées

10,0

50,0

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

5.1.4

Fèves de cacao et produits dérivés, à l’exclusion des produits énumérés au point 5.1.5

5,0 μg/kg de graisses

30,0 μg/kg de graisses

Y compris le beurre de cacao.

5.1.5

Fibre de cacao et produits dérivés de la fibre de cacao, destinés à une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

3,0

15,0

La fibre de cacao est un produit spécifique du cacao, obtenu à partir de la coque de fève de cacao et contenant des teneurs en HAP plus élevées que les produits à base de cacao fabriqués à partir du grué. La fibre de cacao et les produits dérivés sont des produits intermédiaires de la chaîne de production et sont utilisés comme ingrédients dans la préparation de denrées alimentaires pauvres en calories et à forte teneur en fibres.

5.1.6

Viandes fumées et produits à base de viande fumés

2,0

12,0

5.1.7

Produits de la pêche fumés (2), à l’exclusion des produits énumérés au point 5.1.8

2,0

12,0

Dans le cas des poissons, la teneur maximale s’applique à leur chair musculaire.

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

La teneur maximale pour les crustacés fumés s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen, ce qui signifie que le céphalothorax des crustacés est exclu. Dans le cas des crabes et des crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura) fumés, elle s’applique à la chair musculaire des appendices.

5.1.8

Sprats fumés et sprats fumés en conserve (Sprattus sprattus)

Harengs de la Baltique ≤ 14 cm de long fumés et harengs de la Baltique ≤ 14 cm de long fumés en conserve (Clupea harengus membras)

Katsuobushi (bonite séchée, Katsuwonus pelamis)

Mollusques bivalves (2) (frais, réfrigérés ou congelés);

Viandes traitées thermiquement et produits à base de viande traités thermiquement mis sur le marché pour le consommateur final

5,0

30,0

Dans le cas des poissons destinés à être consommés en entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier.

Viandes et produits à base de viande ayant subi un traitement thermique susceptible d’entraîner la formation de HAP (cuisson par grillade ou au barbecue exclusivement).

Dans le cas des produits en conserve, la teneur maximale s’applique à la totalité du contenu de la conserve. En ce qui concerne la teneur maximale pour l’ensemble du produit composé, l’article 3, paragraphe 1, point c), et l’article 3, paragraphe 2, s’appliquent.

5.1.9

Mollusques bivalves fumés (2)

6,0

35,0

5.1.10

Épices séchées

10,0

50,0

À l’exclusion de la cardamome et des épices Capsicum spp. fumées

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

5.1.11

Huiles et graisses mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires

2,0

10,0

À l’exclusion du beurre de cacao et de l’huile de coco.

Cette teneur maximale s’applique aux huiles végétales utilisées comme ingrédients dans les compléments alimentaires.

5.1.12

Huile de coco mise sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédient de denrées alimentaires

2,0

20,0

▼M7

5.1.13

Préparations pour nourrissons, préparations de suite (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

5.1.13.1

mises sur le marché sous forme de poudre

1,0

1,0

5.1.13.2

mises sur le marché à l’état liquide

1,0

1,0

▼B

5.1.14

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3)

1,0

1,0

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

▼M7

5.1.15

Denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

5.1.15.1

mises sur le marché sous forme de poudre

1,0

1,0

5.1.15.2

mises sur le marché à l’état liquide

1,0

1,0

▼B

5.1.16

Compléments alimentaires contenant des plantes et leurs préparations (13)

Compléments alimentaires contenant de la propolis, de la gelée royale, de la spiruline ou leurs préparations

10,0

50,0

La teneur maximale ne s’applique pas aux compléments alimentaires contenant des huiles végétales. Dans le cas des huiles végétales utilisées comme ingrédients dans les compléments alimentaires, voir point 5.1.11.

5.2

3-monochloro-propane-1,2-diol (3-MCPD)

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

5.2.1

Protéine végétale hydrolysée

20

La teneur maximale est donnée pour le produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 μg/kg dans la matière sèche. Ce chiffre doit être adapté proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.

5.2.2

Sauce de soja

20

La teneur maximale est donnée pour le produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 μg/kg dans la matière sèche. Ce chiffre doit être adapté proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.

5.3

Somme du 3-monochloropropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras, exprimée en 3-MCPD

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

Pour la somme du 3-monochloropropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras, les teneurs maximales se rapportent aux concentrations inférieures, que l’on calcule en supposant que toutes les valeurs inférieures à la limite de quantification sont égales à zéro.

5.3.1

Huiles et graisses végétales, huiles de poisson et huiles provenant d’autres organismes marins, à l’exclusion des produits énumérés au point 5.3.2, mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients des denrées alimentaires relevant des catégories suivantes:

À l’exclusion des huiles d’olive vierges (7).

5.3.1.1

huiles et graisses de noix de coco, de maïs, de colza, de tournesol, de soja, de palmiste et huiles d’olive (composées d’huile d’olive raffinée et d’huile d’olive vierge) et mélanges d’huiles et de graisses avec des huiles et des graisses relevant uniquement de la présente catégorie

1 250

À l’exclusion des huiles d’olive vierges (7).

5.3.1.2

autres huiles végétales, huiles de poisson et huiles provenant d’autres organismes marins et mélanges d’huiles et de graisses avec des huiles et des graisses relevant uniquement de la présente catégorie

2 500

Y compris les huiles de grignons d’olive.

5.3.1.3

mélanges d’huiles et de graisses provenant des produits énumérés aux points 5.3.1.1 et 5.3.1.2

—

Les huiles et les graisses utilisées comme ingrédients du mélange doivent respecter la teneur maximale établie pour les huiles et les graisses. Par conséquent, la teneur de la somme du 3-MCPD et de ses esters d’acides gras, exprimée en 3-MCPD dans le mélange, ne doit pas dépasser la teneur calculée conformément à l’article 3, paragraphe 1, point c).

Si la composition quantitative n’est pas connue de l’autorité compétente ni de l’exploitant du secteur alimentaire qui ne produit pas le mélange, la teneur de la somme du 3-MCPD et de ses esters d’acides gras, exprimée en 3-MCPD dans le mélange, ne doit en aucun cas dépasser 2 500  μg/kg.

5.3.2

Huiles et graisses végétales, huiles de poisson et huiles provenant d’autres organismes marins destinées à la production d’aliments pour bébés et de préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge (3)

750

Lorsque le produit est un mélange de différentes huiles ou graisses d’origine botanique identique ou différente, la teneur maximale s’applique au mélange. Les huiles et les graisses utilisées comme ingrédients du mélange doivent respecter la teneur maximale fixée pour les huiles et les graisses au point 5.3.1.

▼M3

5.3.3

Préparations pour nourrissons, préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

5.3.3.1

mises sur le marché sous forme de poudre

80

5.3.3.2

mises sur le marché à l’état liquide

12

▼B

5.4

Esters d’acides gras de glycidol, exprimés en glycidol

Teneur maximale (μg/kg)

Remarques

5.4.1

Huiles et graisses végétales, huiles de poisson et huiles provenant d’autres organismes marins, mises sur le marché pour le consommateur final ou pour une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires, à l’exclusion des produits énumérés au point 5.4.2

1 000

À l’exclusion des huiles d’olive vierges (7).

5.4.2

Huiles et graisses végétales, huiles de poisson et huiles provenant d’autres organismes marins destinées à la production d’aliments pour bébés et de préparations à base de céréales pour nourrissons et enfants en bas âge (3)

500

Lorsque le produit est un mélange de différentes huiles ou graisses d’origine botanique identique ou différente, la teneur maximale s’applique au mélange.

Les huiles et les graisses utilisées comme ingrédients du mélange doivent respecter la teneur maximale fixée pour les huiles et les graisses au point 5.4.1.

5.4.3

Préparations pour nourrissons, préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

5.4.3.1

mises sur le marché sous forme de poudre

50

5.4.3.2

mises sur le marché à l’état liquide

6,0

6

Autres contaminants

6.1

Nitrates

Teneur maximale

(mg NO3/kg)

6.1.1

Épinards frais (Spinacia oleracea)

3 500

La teneur maximale ne s’applique pas aux épinards frais destinés à être transformés, qui sont directement transportés en vrac depuis les champs jusqu’à l’établissement où s’effectue la transformation.

6.1.2

Épinards conservés, surgelés ou congelés

2 000

6.1.3

Laitues fraîches (Lactuca sativa L.), à l’exclusion des produits énumérés au point 6.1.4

6.1.3.1

Laitues cultivées sous abri, récoltées entre le 1er octobre et le 31 mars

5 000

Les laitues cultivées sous abri doivent être étiquetées comme telles; autrement, la teneur maximale fixée au point 6.1.3.2 s’applique.

6.1.3.2

Laitues cultivées en plein air, récoltées entre le 1er octobre et le 31 mars

4 000

6.1.3.3

Laitues cultivées sous abri, récoltées entre le 1er avril et le 30 septembre

4 000

Les laitues cultivées sous abri doivent être étiquetées comme telles; autrement, la teneur maximale fixée au point 6.1.3.4 s’applique.

6.1.3.4

Laitues cultivées en plein air, récoltées entre le 1er avril et le 30 septembre

3 000

6.1.4

Laitues de type «Iceberg»

Y compris Grazer Krauthäuptl.

6.1.4.1

Laitues cultivées sous abri

2 500

Les laitues cultivées sous abri doivent être étiquetées comme telles; autrement, la teneur maximale fixée au point 6.1.4.2 s’applique.

6.1.4.2

Laitues cultivées en plein air

2 000

6.1.5

Roquette (Eruca sativa, Diplotaxis sp., Brassica tenuifolia, Sisymbrium tenuifolium)

6.1.5.1

Récolte du 1er octobre au 31 mars

7 000

6.1.5.2

Récolte du 1er avril au 30 septembre

6 000

6.1.6

Aliments pour bébés et préparations à base de céréales destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (3)

200

La teneur maximale s’applique aux produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou après avoir été reconstitués conformément aux instructions du fabricant).

6.2

Mélamine

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

6.2.1

Denrées alimentaires, à l’exclusion des produits énumérés au point 6.2.2

2,5

La teneur maximale ne s’applique pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu’une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l’utilisation de cyromazine en tant qu’insecticide. La teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazine.

6.2.2

Préparations pour nourrissons, préparations de suite (3) et préparations pour enfants en bas âge (4)

La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.

6.2.2.1

mises sur le marché sous forme de poudre

1,0

6.2.2.2

mises sur le marché à l’état liquide

0,15

6.3

Perchlorate

Teneur maximale (mg/kg)

Remarques

▼M2

6.3.1

Fruits et légumes, à l’exclusion des produits énumérés aux points 6.3.1.1, 6.3.1.2 et 6.3.1.3

0,05

6.3.1.1

Cucurbitaceae et chou frisé

0,10

6.3.1.2

Légumes-feuilles et fines herbes

0,50

6.3.1.3

Haricots (Phaseolus vulgaris) non écossés

0,15

▼B