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Documento 464a5d00-c7e5-11ed-a05c-01aa75ed71a1
Commission Implementing Regulation (EU) No 306/2013 of 2 April 2013 concerning the authorisation of a preparation of Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 for weaned piglets and weaned Suidae other than Sus scrofa domesticus (holder of authorisation Kemin Europa N.V.) (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance
Texto consolidado: Règlement d’exécution (UE) no 306/2013 de la Commission du 2 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 pour les porcelets sevrés et les suidés autres que Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement d’exécution (UE) no 306/2013 de la Commission du 2 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 pour les porcelets sevrés et les suidés autres que Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Já não está em vigor
02013R0306 — FR — 09.03.2023 — 001.001
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 306/2013 DE LA COMMISSION du 2 avril 2013 concernant l’autorisation d’une préparation de ►M1 Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 ◄ pour les porcelets sevrés et les suidés autres que Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 091 du 3.4.2013, p. 5) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/366 DE LA COMMISSION du 16 février 2023 |
L 50 |
59 |
17.2.2023 |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 306/2013 DE LA COMMISSION
du 2 avril 2013
concernant l’autorisation d’une préparation de ►M1 Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 ◄ pour les porcelets sevrés et les suidés autres que Sus scrofa domesticus (titulaire de l’autorisation: Kemin Europa N.V.)
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
La préparation visée à l’annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «stabilisateurs de la flore intestinale», est autorisée en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées à ladite annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d’identification de l’additif |
Nom du titulaire de l’autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale |
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4b1823 |
Kemin Europa N.V. |
►M1 Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 ◄ |
Composition de l’additif Préparation de ►M1 Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 ◄ contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d’additif Caractérisation de la substance active Spores viables de ►M1 Bacillus velezensis ATCC PTA-6737 ◄ Méthode d’analyse (1) Dénombrement: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja avec traitement par préchauffage des échantillons d’aliments pour animaux. Identification: méthode de l’électrophorèse en champ pulsé (PFGE). |
Porcelets (sevrés) et suidés (sevrés) autres que Sus scrofa domesticus |
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1 × 107 |
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1. Dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange, indiquer la température de stockage, la durée de conservation et la stabilité à la granulation. 2. Pour les porcelets (sevrés) pesant jusqu’à 35 kg environ |
23 avril 2023 |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence de l’Union européenne, à l’adresse suivante (http://irmm.jrc.ec.europa.eu/EURLs/EURL_feed_additives/Pages/index.aspx). |
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