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Document 1da51309-95ed-11ef-a130-01aa75ed71a1
Commission Implementing Regulation (EU) 2022/1452 of 1 September 2022 concerning the authorisation of 3-ethylcyclopentan-1,2-dione, 4-hydroxy-2,5-dimethylfuran-3(2H)-one, 4,5-dihydro-2-methylfuran-3(2H)-one, eugenol, 1-methoxy-4-(prop-1(trans)-enyl)benzene, α-pentylcinnamaldehyde, α-hexylcinnamaldehyde and 2-acetylpyridine as feed additives for certain animal species (Text with EEA relevance)
Consolidated text: Règlement d’exécution (UE) 2022/1452 de la Commission du 1er septembre 2022 concernant l’autorisation des substances 3-éthylcyclopentan-1,2-dione, 4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one, 4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one, eugénol, 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène, α-pentylcinnamaldéhyde, α-hexylcinnamaldéhyde et 2-acétylpyridine en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2022/1452 de la Commission du 1er septembre 2022 concernant l’autorisation des substances 3-éthylcyclopentan-1,2-dione, 4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one, 4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one, eugénol, 1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène, α-pentylcinnamaldéhyde, α-hexylcinnamaldéhyde et 2-acétylpyridine en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
02022R1452 — FR — 23.09.2024 — 002.001
Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1452 DE LA COMMISSION du 1er septembre 2022 concernant l’autorisation des substances «3-éthylcyclopentan-1,2-dione», «4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one», «4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one», «eugénol», «1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène», «α-pentylcinnamaldéhyde», «α-hexylcinnamaldéhyde» et «2-acétylpyridine» en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) (JO L 228 du 2.9.2022, p. 17) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/585 DE LA COMMISSION du 15 mars 2023 |
L 77 |
7 |
16.3.2023 |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2024/2179 DE LA COMMISSION du 2 septembre 2024 |
L 2179 |
1 |
3.9.2024 |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2022/1452 DE LA COMMISSION
du 1er septembre 2022
concernant l’autorisation des substances «3-éthylcyclopentan-1,2-dione», «4-hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one», «4,5-dihydro-2-méthylfuran-3(2H)-one», «eugénol», «1-méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène», «α-pentylcinnamaldéhyde», «α-hexylcinnamaldéhyde» et «2-acétylpyridine» en tant qu’additifs pour l’alimentation de certaines espèces animales
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Article premier
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2
Mesures transitoires
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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en mg d’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
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2b07057 |
3-Éthylcyclopentane-1,2-dione |
Composition de l’additif Préparation de 3-éthylcyclopentane-1,2-dione Caractérisation de la substance active 3-Éthylcyclopentane-1,2-dione Obtenue par synthèse chimique Pureté: > 90 % Formule chimique: C7H10O2 Numéro CAS: 21835-01-8 Numéro FLAVIS: 07.057 |
Toutes les espèces animales |
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- |
- |
1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. 2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. 3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: - animaux élevés dans des systèmes d’aquaculture marine: 0,05 mg; — chiens, chats et animaux élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestre: 5 mg/kg; — autres espèces ou catégories d’animaux terrestres: 0,5 mg.» 4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
22 septembre 2032 |
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Méthode d’analyse (1) Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques: — chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL) |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en |
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Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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en mg d’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
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2b13010 |
4-Hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one |
Composition de l’additif 4-Hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one Caractérisation de la substance active 4-Hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one Obtenue par synthèse chimique Pureté: 98 % Formule chimique: C6H8O3 Numéro CAS: 3658-77-3 Numéro FLAVIS: 13.010 |
Chiens et chats |
- |
- |
- |
1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. — chats: 18 mg — chiens: 25 mg.» 4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
22 septembre 2032 |
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Méthode d’analyse (1) Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques: — chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL) |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en |
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Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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en mg d’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
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2b13042 |
4,5-Dihydro-2-méthylfuranne-3(2H)-one |
Composition de l’additif 4,5-Dihydro-2-méthylfuranne-3(2H)-one Caractérisation de la substance active 4,5-Dihydro-2-méthylfuranne-3(2H)-one Obtenue par synthèse chimique Pureté: 97 % Formule chimique: C5H8O2 Numéro CAS: 3188-00-9 Numéro FLAVIS: 13.042 |
Chiens et chats |
- |
- |
- |
1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. 2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. 3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: — chiens et chats: 5 mg.» 4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
22 septembre 2032 |
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Méthode d’analyse (1) Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques: — chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL) |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en |
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Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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en mg d’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
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2b04003 |
Eugénol |
Composition de l’additif Eugénol Caractérisation de la substance active Eugénol ►M1 Obtenue par synthèse chimique ou par extraction à partir de girofle ou d’essence de girofle ◄ Pureté: > 98 % Formule chimique: C10H12O2 Numéro CAS: 97-53-0 Numéro FLAVIS: 04.003 |
Toutes les espèces animales à l’exception des volailles et des poissons |
- |
- |
- |
1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. 2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. 3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: — toutes les espèces animales à l’exception des volailles et des poissons: 25 mg.» 4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
22 septembre 2032 |
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Méthode d’analyse (1) Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques: — chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL) |
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- |
- |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en |
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Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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en mg d’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
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2b04010 |
1-Méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène |
Composition de l’additif 1-Méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène Caractérisation de la substance active 1-Méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène ►M1 Obtenue par synthèse chimique ou par extraction à partir d’huile de pin ◄ Pureté: > 99 % Formule chimique: C10H12O Numéro CAS: 4180-23-8 Numéro FLAVIS: 04.010 |
Toutes les espèces animales à l’exception des volailles et des poissons |
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1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. 2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. 3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: — toutes les espèces animales à l’exception des volailles et des poissons: 25 mg.» 4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
22 septembre 2032 |
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Méthode d’analyse (1) Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques: — chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL) |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en |
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Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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en mg d’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
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2b05040 |
α-Pentylcinnamaldéhyde |
Composition de l’additif α-Pentylcinnamaldéhyde Caractérisation de la substance active α-Pentylcinnamaldéhyde Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 97 % Formule chimique: C14H18O Numéro CAS: 122-40-7 Numéro FLAVIS: 05.040 |
Toutes les espèces animales |
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1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. 2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. 3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: — animaux élevés dans des systèmes d’aquaculture marine: — 0,05 mg; — chats: 1 mg/kg; — chiens et animaux élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestre: 5 mg/kg; — autres espèces ou catégories d’animaux terrestres: 0,1 mg.» 4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
22 septembre 2032 |
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Méthode d’analyse (1) Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques: — chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL) |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en |
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Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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en mg d’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
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2b05041 |
α-Hexylcinnamaldéhyde |
Composition de l’additif α-Hexylcinnamaldéhyde Caractérisation de la substance active α-Hexylcinnamaldéhyde Obtenue par synthèse chimique Pureté: 95 % Formule chimique: C15H20O Numéro CAS: 101-86-0 Numéro FLAVIS: 05.041 |
Toutes les espèces animales |
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1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. 2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. 3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: — animaux élevés dans des systèmes d’aquaculture marine: — 0,05 mg; — chats: 1 mg/kg; — chiens et animaux élevés dans des systèmes d’aquaculture terrestre: 5 mg/kg; — autres espèces ou catégories d’animaux terrestres: 0,1 mg.» 4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
22 septembre 2032 |
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Méthode d’analyse (1) Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques: — chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL) |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en |
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Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
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en mg d’additif/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
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2b14038 |
2-Acétylpyridine |
Composition de l’additif 2-Acétylpyridine Caractérisation de la substance active 2-Acétylpyridine Obtenue par synthèse chimique Pureté: > 97 % Formule chimique: C7H7ON Numéro CAS: 1122-62-9 Numéro FLAVIS: 14.038 |
Toutes les espèces animales |
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1. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme d’un prémélange. 2. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. 3. L’étiquette de l’additif doit comporter la mention suivante: «Teneur maximale recommandée en substance active par kilogramme d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %: — animaux marins: — 0,05 mg; — autres espèces ou catégories d’animaux: 0,5 mg.» 4. Si l’utilisation de la dose proposée sur l’étiquette du prémélange devait aboutir à un dépassement de la teneur fixée au point 3, cette étiquette doit mentionner le groupe fonctionnel, le numéro d’identification et la dénomination de la substance active, ainsi que la quantité de substance active ajoutée. 5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels d’inhalation et de contact cutané ou oculaire. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, dont une protection de la peau, une protection des yeux et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. |
22 septembre 2032 |
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Méthode d’analyse (1) Pour l’identification de l’additif dans les mélanges de substances aromatiques: — chromatographie en phase gazeuse couplée à une spectrométrie de masse, avec verrouillage des temps de rétention (GC-MS-RTL) |
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(1)
La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en |
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