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Document 52011XC1122(01)
Explanatory Notes to the Combined Nomenclature of the European Union
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne
JO C 341 du 22.11.2011, p. 1–1
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
22.11.2011 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
C 341/1 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne
2011/C 341/01
Conformément à l'article 9, paragraphe 1, point a), deuxième tiret, du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l'Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
Page 348
Entre la position «8529 90 65 Assemblages électroniques» et la position «8531 Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos8512 ou 8530», le texte suivant est inséré:
«8529 90 92 Pour caméras de télévision des sous-positions 8525 80 11 et 8525 80 19 et appareils des nos8527 et 8528
Cette sous-position comprend les “modules LCD” composés d'une couche mince de cristaux liquides TFT enserrée entre deux plaques ou feuilles de verre ou de matière plastique, non combinés à un dispositif d'écran tactile, destinés à la fabrication de moniteurs et/ou d'appareils récepteurs de télévision de la position tarifaire 8528.
Ces modules sont équipés d'un ou de plusieurs circuits imprimés ou intégrés, munis d'une électronique de contrôle uniquement destinés à l'adressage des pixels. Ils ne sont pas équipés d'une électronique de traitement vidéo (tel que conversion vidéo ou mise à l'échelle “scaler”).
Les modules peuvent être équipés d'un rétroéclairage et/ou d'une alimentation du rétroéclairage.
Cette sous-position n'inclut pas les dispositifs à cristaux liquides formés par une couche de cristaux liquides enserrée entre deux plaques ou feuilles de verre ou de matière plastique, munis ou non de conducteurs électriques (pour l'alimentation électrique), présentés en pièce ou découpés en formes déterminées (sous-position 9013 80 20).»
(1) JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.
(2) JO C 137 du 6.5.2011, p. 1.