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Document 52006XC0914(01)

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/15/CEE du Conseil du 5 avril 1993 relative à l'harmonisation des dispositions concernant la mise sur le marché et le contrôle des explosifs à usage civil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

JO C 221 du 14.9.2006, p. 2–6 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

14.9.2006   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 221/2


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 93/15/CEE du Conseil du 5 avril 1993 relative à l'harmonisation des dispositions concernant la mise sur le marché et le contrôle des explosifs à usage civil

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

OEN

 (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

Note 1

CEN

EN 13630-1:2003

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 1: Exigences

 

CEN

EN 13630-2:2002

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 2: Détermination de la stabilité thermique des cordeaux détonants et mèches de sûreté

 

CEN

EN 13630-3:2002

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 3: Détermination de la sensibilité au frottement de l'âme des cordeaux détonants

 

CEN

EN 13630-4:2002

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 4: Détermination de la sensibilité au choc des cordeaux détonants

 

CEN

EN 13630-5:2003

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 5: Détermination de la résistance à l'abrasion des cordeaux détonants

 

CEN

EN 13630-6:2002

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 6: Détermination de la résistance à la tension des cordeaux détonants

 

CEN

EN 13630-7:2002

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 7: Détermination de la fiabilité de l'amorçage des cordeaux détonants

 

CEN

EN 13630-8:2002

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 8: Détermination de la résistance à l'eau des cordeaux détonants et mèches de sûreté

 

CEN

EN 13630-9:2004

Explosifs à usage civil — Poudres propulsives et propergols pour autopropulsion — Partie 9: Détermination de la transmission de la détonation de cordeau détonant à cordeau détonant

 

CEN

EN 13630-10:2005

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 10: Détermination de la capacité d'allumage des cordeaux détonants

 

CEN

EN 13630-11:2002

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 11: Détermination de la vitesse de détonation des cordeaux détonants

 

CEN

EN 13630-12:2002

Explosifs à usage civil — Cordeaux détonants et mèches de sûreté — Partie 12: Détermination de la durée de combustion des mèches de sûreté

 

CEN

EN 13631-1:2005

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 1: Exigences

 

CEN

EN 13631-2:2002

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 2: Détermination de la stabilité thermique des explosifs

 

CEN

EN 13631-3:2004

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 3: Détermination de la sensibilité au frottement des explosifs

 

CEN

EN 13631-4:2002

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 4: Détermination de la sensibilité au choc des explosifs

 

CEN

EN 13631-5:2002

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 5: Détermination de la résistance à l'eau

 

CEN

EN 13631-6:2002

Explosifs à usage civil — Explosifs brisants — Partie 6: Détermination de la résistance à la pression hydrostatique

 

CEN

EN 13631-7:2003

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 7: Détermination de la sécurité et de la fiabilité aux températures extrêmes

 

CEN

EN 13631-10:2003

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 10: Méthode de vérification du moyen d'amorçage

 

CEN

EN 13631-11:2003

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 11: Détermination de la transmission de la détonation

 

CEN

EN 13631-12:2004

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 12: Détermination de la capacité d'amorçage des relais de détonation

 

CEN

EN 13631-13:2003

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 13: Détermination de la masse volumique

 

CEN

EN 13631-14:2003

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 14: Détermination de la vitesse de détonation

 

CEN

EN 13631-15:2005

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 15: Calcul des propriétés thermodynamiques

 

CEN

EN 13631-16:2004

Explosifs à usage civil — Explosifs — Partie 16: Détection et mesurage des gaz toxiques

 

CEN

EN 13763-1:2004

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 1: Exigences

 

CEN

EN 13763-2:2002

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 2: Détermination de la stabilité thermique

 

CEN

EN 13763-3:2002

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 3: Détermination de la sensibilité au choc

 

CEN

EN 13763-4:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 4: Détermination de la résistance à l'abrasion des fils d'amorce et des tubes à transmission d'ondes de choc

 

CEN

EN 13763-5:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 5: Détermination de la résistance du fil d'amorçage et du tube à transmission d'ondes de choc aux dommages par coupes

 

CEN

EN 13763-6:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 6: Détermination de la résistance à la fissuration des fils d'amorces à basse température

 

CEN

EN 13763-7:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 7: Détermination de la force mécanique des fils d'amorçage, tubes à transmission d'onde de choc, liaisons, sertissages et fermetures

 

CEN

EN 13763-8:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 8: Détermination de la résistance aux vibrations de la charge de détonateur

 

CEN

EN 13763-9:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 9: Détermination de la résistance à la flexion des détonateurs

 

CEN

EN 13763-11:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 11: Détermination de la résistance des détonateurs et relais à la chute

 

CEN

EN 13763-12:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 12: Détermination de la résistance à la pression

 

CEN

EN 13763-13:2004

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 13: Détermination de la résistance à la décharge électrostatique des détonateurs électriques

 

CEN

EN 13763-15:2004

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 15: Détermination de la capacité d'amorçage équivalente

 

CEN

EN 13763-16:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 16: Détermination de la précision du retard

 

CEN

EN 13763-17:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 17: Détermination du courant maximal de non-amorçage des détonateurs électriques

 

CEN

EN 13763-18:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 18: Détermination du courant d'allumage de détonateurs électriques en série

 

CEN

EN 13763-19:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 19: Détermination de l'impulsion d'allumage des détonateurs électriques

 

CEN

EN 13763-20:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 20: Détermination de la résistance globale des détonateurs électriques

 

CEN

EN 13763-21:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 21: Détermination de la tension de claquage des détonateurs électriques

 

CEN

EN 13763-22:2003

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 22: Détermination de la capacité électrique, de la résistance d'isolation et de la rupture d'isolation des fils d'amorce

 

CEN

EN 13763-23:2002

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 23: Détermination de la vitesse d'ondes de choc du tube conducteur d'ondes de choc

 

CEN

EN 13763-24:2002

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 24: Détermination de la non-conductivité électrique du tube à transmission d'ondes de choc

 

CEN

EN 13763-25:2004

Explosifs à usage civil — Détonateurs et relais — Partie 25: Détermination de la capacité de transmission des relais et des manchons

 

CEN

EN 13857-1:2003

Explosifs à usage civil — Partie 1: Terminologie

 

CEN

EN 13857-3:2002

Explosifs à usage civil — Partie 3: Informations à fournir par le fabricant ou par son représentant à l'utilisateur

 

CEN

EN 13938-1:2004

Explosif à usage civil — Poudres propulsives et propergols pour fusées — Partie 1: Exigences

 

EN 13938-1:2004/AC:2006

 

 

CEN

EN 13938-2:2004

Explosifs à usage civil — Poudres propulsives et propergols pour fusées — Partie 2: Détermination de la résistance à l'énergie électrostatique

 

CEN

EN 13938-3:2003

Explosifs à usage civil — Poudres propulsives et propergols pour fusées — Partie 3: Méthode de détermination du passage de la déflagration à la détonation

 

CEN

EN 13938-4:2003

Explosifs à usage civil — Poudres propulsives et propergols pour fusées — Partie 4: Détermination de la vitesse de combustion dans les conditions ambiantes

 

CEN

EN 13938-5:2004

Explosifs à usage civil — Poudres propulsives et propergols pour fusées — Partie 5: Détermination des creux et des crevasses

 

CEN

EN 13938-7:2004

Explosifs à usage civil — Poudres propulsives et propergols pour fusées — Partie 7: Détermination des propriétés de la poudre noire

 

Note 1

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait (dow) fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Note 3

Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.

Avertissement

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure à l'annexe de la directive 98/34/CE du Parlement européen et du Conseil (2), modifiée par la directive 98/48/CE (3).

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

Pour de plus amples informations, voir:

http://europa.eu.int/comm/enterprise/newapproach/standardization/harmstds


(1)  OEN: Organisme européen de normalisation:

CEN: rue de Stassart 36, B-1050 Bruxelles, tél. (32-2) 550 08 11; fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cenorm.be)

Cenelec: rue de Stassart 35, B-1050 Bruxelles, tél. (32-2) 519 68 71; fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org)

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, tél. (33) 492 94 42 00; fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18.


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