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Document 32013R1387R(01)
Corrigendum to Council Regulation (EU) No 1387/2013 of 17 December 2013 suspending the autonomous Common Customs Tariff duties on certain agricultural and industrial products and repealing Regulation (EU) No 1344/2011 ( OJ L 354, 28.12.2013 )
Rectificatif au règlement (UE) n ° 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) n ° 1344/2011 ( JO L 354 du 28.12.2013 )
Rectificatif au règlement (UE) n ° 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) n ° 1344/2011 ( JO L 354 du 28.12.2013 )
JO L 293 du 9.10.2014, p. 57–57
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/1387/corrigendum/2014-10-09/oj
|
9.10.2014 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 293/57 |
Rectificatif au règlement (UE) no 1387/2013 du Conseil du 17 décembre 2013 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits agricoles et industriels et abrogeant le règlement (UE) no 1344/2011
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 354 du 28 décembre 2013 )
Page 271, annexe I, colonnes «Code NC»/«TARIC», entrée «ex 3920 49 10»/«30», colonne «Désignation des marchandises»:
au lieu de:
«Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile)
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— |
contenant en poids 45 % ou plus de charges |
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— |
sur un support (1)» |
lire:
«Feuille de copolymère de poly(chlorure de vynile)
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— |
contenant en poids 45 % ou plus de charges |
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— |
sur un support» |
Page 313, annexe I, colonnes «Code NC»/«TARIC», entrée «ex 9405 40 39»/«10», colonne «Désignation des marchandises»:
au lieu de:
«Module d'éclairage ambiant d'une longueur comprise entre 300 mm et 600 mm, consistant en un dispositif d'éclairage composé d'une série de diodes spécifiques émettrices de lumière rouge, verte et bleue (entre 3 et 9 au maximum), intégrées sur une puce unique et montées sur une plaquette de circuit imprimé, avec une lumière associée à la partie avant et/ou arrière d'un téléviseur à écran plat (Flat TV) (1)»
lire:
«Module d'éclairage ambiant d'une longueur comprise entre 300 mm et 600 mm, consistant en un dispositif d'éclairage composé d'une série de diodes spécifiques émettrices de lumière rouge, verte et bleue (entre 3 et 9 au maximum), intégrées sur une puce unique et montées sur une plaquette de circuit imprimé, avec une lumière associée à la partie avant et/ou arrière d'un téléviseur à écran plat (Flat TV)»