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Document 02017R2312-20200224
Commission Implementing Regulation (EU) 2017/2312 of 13 December 2017 concerning the authorisation of a new use of the preparation of Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) as a feed additive for sows, suckling piglets and dogs (holder of the authorisation Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, represented in the European Union by Pen & Tec Consulting S.L.U.) (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance
Consolidated text: Règlement d'exécution (UE) 2017/2312 de la Commission du 13 décembre 2017 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des truies, des porcelets et des chiens (titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Règlement d'exécution (UE) 2017/2312 de la Commission du 13 décembre 2017 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des truies, des porcelets et des chiens (titulaire de l'autorisation: Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U.) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2017/2312/2020-02-24
02017R2312 — FR — 24.02.2020 — 001.001
Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/2312 DE LA COMMISSION du 13 décembre 2017 concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des truies, des porcelets et des chiens (titulaire de l'autorisation: ►M1 Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ ) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 331 du 14.12.2017, p. 41) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
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RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/146 DE LA COMMISSION du 3 février 2020 |
L 31 |
3 |
4.2.2020 |
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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/2312 DE LA COMMISSION
du 13 décembre 2017
concernant l'autorisation d'une nouvelle utilisation de la préparation de Bacillus subtilis C-3102 (DSM 15544) en tant qu'additif pour l'alimentation des truies, des porcelets et des chiens (titulaire de l'autorisation: ►M1 Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ )
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des additifs zootechniques et au groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale, est autorisée en tant qu'additif destiné à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
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Numéro d'identification de l'additif |
Nom du titulaire de l'autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d'autorisation |
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UFC/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % |
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Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale |
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4b1820 |
►M1 Asahi Calpis Wellness Co. Ltd, représentée dans l’Union européenne par Pen & Tec Consulting S.L.U. ◄ |
Bacillus subtilis DSM 15544 |
Composition de l'additif Préparation de Bacillus subtilis C-3102 DSM 15544 contenant au moins 1 × 1010 UFC/g d'additif à l'état solide Caractérisation de la substance active Cellules viables de Bacillus subtilis DSM 15544 Méthode d'analyse Dénombrement: méthode de dénombrement par étalement sur lame au moyen d'une gélose tryptone soja dans toutes les matrices cibles (EN 15784:2009) Détermination: électrophorèse sur gel en champ pulsé (ECP) |
Truies Porcelets non sevrés |
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3 × 108 |
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1. Dans le mode d'emploi de l'additif et du prémélange, les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique sont indiquées. 2. Indiquer dans le mode d'emploi: «L'additif est utilisé dans l'alimentation des truies allaitantes et des porcelets non sevrés, simultanément» 3. Les exploitants du secteur de l'alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l'additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles afin de parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés ou réduits au minimum par ces procédures et mesures, le port d'un équipement de protection individuelle, dont une protection respiratoire, est obligatoire lors de l'utilisation de l'additif et des prémélanges. |
3 janvier 2028 |
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Chiens |
1 × 109 |
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