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Document 52017XC0608(02)

    Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

    C/2017/3927

    JO C 180 du 8.6.2017, p. 34–34 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    8.6.2017   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    C 180/34


    Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne

    (2017/C 180/05)

    En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil (1), les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:

    À la page 40, dans la note explicative relative à la sous-position «0408 99 80 autres» de la NC, le texte suivant est ajouté:

    «Relèvent de cette sous-position les produits constitués d’œufs d’oiseaux, entiers, liquides, pasteurisés (au moins 99 % en poids), contenant de petites quantités d’eau ajoutée et d’acide citrique qui empêchent une décoloration. Ces produits présentent les propriétés organoleptiques identiques à celle des œufs d’oiseaux frais.»


    (1)  Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).

    (2)  JO C 76 du 4.3.2015, p. 1.


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