(1)

L’article 10 du règlement (UE) no 1308/2013 prévoit que les grilles utilisées dans l’Union pour le classement des carcasses de porcs s’appliquent conformément à l’annexe IV, point B, dudit règlement. L’annexe IV, section B.IV, point 1, dudit règlement prévoit que, pour le classement des carcasses de porcs, la teneur en viande maigre est estimée au moyen de méthodes de classement autorisées par la Commission, que seules les méthodes d’estimation statistiquement éprouvées fondées sur la mesure physique d’une ou de plusieurs parties anatomiques de la carcasse de porc peuvent être autorisées et que l’autorisation des méthodes de classement est subordonnée à un taux de tolérance maximal d’erreur statistique d’estimation. Cette tolérance est définie à l’annexe V, partie A, point 1, deuxième alinéa, du règlement délégué (UE) 2017/1182 de la Commission (2).

(2)

La décision 2005/240/CE de la Commission (3) autorisait l’utilisation de onze méthodes de classement des carcasses de porcs en Pologne.

(3)

La Pologne a demandé à la Commission de retirer l’autorisation des méthodes «Fully ultrasonic automatic cass grading (Autofom)», «CSB Image-Meater (CSB)», «gmSCAN», «ESTIMEAT» et «MEAT3D».

(4)

La Pologne a demandé à la Commission d’autoriser les nouvelles méthodes suivantes: «Autofom IV», «CSB Image-Meater 2.0», «EstiMeat Expert» et «EstiMeat Pro». À cette fin, la Pologne a présenté une description détaillée des essais de dissection en indiquant les principes sur lesquels se fondent ces nouvelles méthodes, les résultats des essais de dissection et les équations d’estimation de la teneur en viande maigre dans le protocole visé à l’article 11, paragraphe 3, du règlement délégué (UE) 2017/1182.

(5)

La Pologne a également demandé à la Commission d’autoriser une formule actualisée pour six méthodes [«Capteur Gras/Maigre — Sydel (CGM)», «Ultra FOM 300», «Autofom III», «Fat-O-Meater II (FOM II)», «méthode manuelle (ZP)» et «IM-03»] déjà autorisées par la décision d’exécution 2005/240/CE pour le classement des carcasses de porcs sur son territoire.

(6)

L’examen de ces demandes a révélé que les conditions et les exigences minimales applicables pour l’autorisation des nouvelles méthodes de classement et la mise à jour des équations pour les méthodes autorisées, qui figurent à l’annexe V, partie A, du règlement délégué (UE) 2017/1182, sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser ces nouvelles méthodes de classement et ces nouvelles formules en Pologne.

(7)

À moins qu’une décision d’exécution de la Commission ne les autorise expressément, il y a lieu d’interdire les modifications des méthodes ou appareils de classement.

(8)

Pour des raisons de sécurité juridique et de clarté, il convient d’abroger la décision 2005/240/CE.

(9)

Afin de laisser aux opérateurs suffisamment de temps pour s’adapter aux exigences techniques liées à l’introduction de nouveaux dispositifs et de nouvelles équations, il convient que la présente décision s’applique à partir du 29 juillet 2024.

(10)

Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l’avis du comité de l’organisation commune des marchés agricoles,

a)

l’appareil «Capteur gras/maigre — Sydel (CGM)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie I de l’annexe;

b)

l’appareil «Ultra FOM 300» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie II de l’annexe;

c)

l’appareil «IM-03» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie III de l’annexe;

d)

l’appareil «Autofom III» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie IV de l’annexe;

e)

l’appareil «Autofom IV» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie V de l’annexe;

f)

l’appareil «Fat-O-Meater II (FOM II)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie VI de l’annexe;

g)

la «méthode manuelle (ZP)» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie VII de l’annexe;

h)

l’appareil «CSB Image-Meater 2.0» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie VIII de l’annexe;

i)

l’appareil «EstiMeat Expert» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie IX de l’annexe;

j)

l’appareil «EstiMeat Pro» et les méthodes d’estimation y afférentes, dont la description figure dans la partie X de l’annexe.

a)

réduit:

b)

augmenté de 260 grammes par carcasse pour les deux conduits auditifs externes.