Ez a dokumentum az EUR-Lex webhelyről származik.
Dokumentum 32023R1417
Commission Implementing Regulation (EU) 2023/1417 of 5 July 2023 concerning the authorisation of butyric acid, ethyl butyrate, ethyl isobutyrate, ethyl isovalerate, methyl isovalerate, 2-methyl-2-pentenoic acid, 6-methylhept-5-en-2-one, undecan-2-one, octan-2-one, nonan-2-one, octan-3-one, tridecan-2-one, 5-methylhept-2-en-4-one, dodecano-1,5-lactone, tetradecano-1,5-lactone, 5-methylfurfural, 4-phenylbut-3-en-2-one, p-anisyl alcohol, 4-methoxybenzaldehyde, piperonal, vanillin, p-anisyl acetate, benzyl benzoate, isobutyl salicylate, isopentyl salicylate, benzyl salicylate and diphenyl ether as feed additives for all animal species (Text with EEA relevance)
Règlement d’exécution (UE) 2023/1417 de la Commission du 5 juillet 2023 concernant l’autorisation de l’acide butyrique, du butyrate d’éthyle, de l’isobutyrate d’éthyle, de l’isovalérate d’éthyle, de l’isovalérate de méthyle, de l’acide 2-méthyl-2-penténoïque, de la 6-méthyl-5-heptén-2-one, de l’undécan-2-one, de l’octan-2-one, de la nonan-2-one, de l’octan-3-one, de la tridécan-2-one, de la 5-méthyl-2-heptén-4-one, de la dodécano-1,5-lactone, de la tétradécano-1,5-lactone, du 5-méthylfurfural, de la 4-phényl-3-butén-2-one, de l’alcool p-anisylique, du 4-méthoxybenzaldéhyde, du pipéronal, de la vanilline, de l’acétate de p-anisyle, du benzoate de benzyle, du salicylate d’isobutyle, du salicylate d’isopentyle, du salicylate de benzyle et de l’éther diphénylique en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2023/1417 de la Commission du 5 juillet 2023 concernant l’autorisation de l’acide butyrique, du butyrate d’éthyle, de l’isobutyrate d’éthyle, de l’isovalérate d’éthyle, de l’isovalérate de méthyle, de l’acide 2-méthyl-2-penténoïque, de la 6-méthyl-5-heptén-2-one, de l’undécan-2-one, de l’octan-2-one, de la nonan-2-one, de l’octan-3-one, de la tridécan-2-one, de la 5-méthyl-2-heptén-4-one, de la dodécano-1,5-lactone, de la tétradécano-1,5-lactone, du 5-méthylfurfural, de la 4-phényl-3-butén-2-one, de l’alcool p-anisylique, du 4-méthoxybenzaldéhyde, du pipéronal, de la vanilline, de l’acétate de p-anisyle, du benzoate de benzyle, du salicylate d’isobutyle, du salicylate d’isopentyle, du salicylate de benzyle et de l’éther diphénylique en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
C/2023/4434
JO L 171 du 6.7.2023., 11–40. o.
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Hatályos
|
6.7.2023 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 171/11 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/1417 DE LA COMMISSION
du 5 juillet 2023
concernant l’autorisation de l’acide butyrique, du butyrate d’éthyle, de l’isobutyrate d’éthyle, de l’isovalérate d’éthyle, de l’isovalérate de méthyle, de l’acide 2-méthyl-2-penténoïque, de la 6-méthyl-5-heptén-2-one, de l’undécan-2-one, de l’octan-2-one, de la nonan-2-one, de l’octan-3-one, de la tridécan-2-one, de la 5-méthyl-2-heptén-4-one, de la dodécano-1,5-lactone, de la tétradécano-1,5-lactone, du 5-méthylfurfural, de la 4-phényl-3-butén-2-one, de l’alcool p-anisylique, du 4-méthoxybenzaldéhyde, du pipéronal, de la vanilline, de l’acétate de p-anisyle, du benzoate de benzyle, du salicylate d’isobutyle, du salicylate d’isopentyle, du salicylate de benzyle et de l’éther diphénylique en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation. Son article 10, paragraphe 2, prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). |
|
(2) |
L’acide butyrique, le butyrate d’éthyle, l’isobutyrate d’éthyle, l’isovalérate d’éthyle, l’isovalérate de méthyle, l’acide 2-méthyl-2-penténoïque, la 6-méthyl-5-heptén-2-one, l’undécan-2-one, l’octan-2-one, la nonan-2-one, l’octan-3-one, la tridécan-2-one, la 5-méthyl-2-heptén-4-one, la dodécano-1,5-lactone, la tétradécano-1,5-lactone, le 5-méthylfurfural, la 4-phényl-3-butén-2-one, l’alcool p-anisylique, le 4-méthoxybenzaldéhyde, le pipéronal, la vanilline, l’acétate de p-anisyle, le benzoate de benzyle, le salicylate d’isobutyle, le salicylate d’isopentyle, le salicylate de benzyle et l’éther diphénylique sont des substances qui ont été autorisées sans limitation dans le temps, conformément à la directive 70/524/CEE en tant qu’additifs pour l’alimentation de toutes les espèces animales Ces substances ont ensuite été inscrites au registre des additifs pour l’alimentation animale en tant que produits existants appartenant au groupe fonctionnel des substances aromatiques, conformément à l’article 10, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 1831/2003. |
|
(3) |
Conformément à l’article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, en liaison avec l’article 7 du même règlement, plusieurs demandes d’autorisation ont été déposées pour les substances susmentionnées en tant qu’additifs destinés à l’alimentation de toutes les espèces animales. Le demandeur a souhaité que les additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels et dans le groupe fonctionnel des substances aromatiques. Les demandes étaient accompagnées des informations et des documents requis à l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. |
|
(4) |
Le demandeur a aussi demandé l’autorisation d’utiliser les additifs dans l’eau d’abreuvement. Or, le règlement (CE) no 1831/2003 n’autorise pas l’utilisation de substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement. Le demandeur a dès lors retiré la demande relative à l’eau d’abreuvement pour toutes les substances concernées. |
|
(5) |
Dans ses avis du 25 avril 2012 (3), du 13 juin 2012 (4), du 26 octobre 2012 (5), du 12 mars 2013 (6), du 20 octobre 2015 (7), du 26 janvier 2016 (8), du 25 mai 2016 (9), du 10 janvier 2020 (10), du 28 janvier 2020 (11) et du 7 janvier 2023 (12), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, les substances sont sûres pour la santé animale, la santé des consommateurs et l’environnement. |
|
(6) |
L’Autorité a également indiqué que les fiches de données de sécurité requises conformément au règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil (13) montrent que certains dangers ont été constatés en cas de contact cutané et oculaire et d’exposition respiratoire pour l’acide butyrique, le butyrate d’éthyle, l’isobutyrate d’éthyle, l’isovalérate d’éthyle, l’isovalérate de méthyle et l’acide 2-méthyl-2-penténoïque, la 6-méthyl-5-heptén-2-one, l’undécan-2-one, l’octan-2-one, la nonan-2-one, l’octan-3-one, la tridécan-2-one, pour la dodécano-1,5-lactone, la tétradécano-1,5-lactone, l’alcool p-anisylique, le 4-méthoxybenzaldéhyde, le pipéronal, la vanilline, l’acétate de p-anisyle, le benzoate de benzyle, le salicylate d’isobutyle, le salicylate d’isopentyle, le salicylate de benzyle et l’éther diphénylique. En ce qui concerne le 5-méthyl-2-heptén-4-one, le 5-méthylfurfural et le 4-phényl-3-butén-2-one, l’Autorité a conclu qu’en l’absence de nouveaux éléments de preuve concernant les effets de ces additifs sur l’appareil respiratoire, la peau et les yeux, elle n’était pas en mesure de conclure à l’innocuité de l’utilisation de ces trois substances. |
|
(7) |
L’Autorité a finalement conclu que, puisque toutes les substances concernées sont reconnues pour leurs propriétés aromatiques dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux serait essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n’est pas jugé nécessaire d’en démontrer plus avant l’efficacité. L’Autorité a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur les méthodes d’analyse des additifs destinés à l’alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. |
|
(8) |
Il y a lieu de prévoir certaines conditions afin de permettre un meilleur contrôle. En particulier, une teneur maximale recommandée devrait figurer sur l’étiquette des additifs pour l’alimentation animale. L’étiquette des prémélanges devrait contenir certaines informations pour le cas où cette teneur serait dépassée. |
|
(9) |
L’interdiction d’utiliser les substances concernées en tant que substances aromatiques dans l’eau d’abreuvement n’empêche pas de les utiliser dans un aliment composé pour animaux administré dans de l’eau. |
|
(10) |
Il ressort de l’évaluation de toutes les substances concernées que les conditions d’autorisation fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies. Il convient dès lors d’autoriser l’utilisation de ces substances. En outre, la Commission estime qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes sur la santé des utilisateurs des additifs. |
|
(11) |
Étant donné qu’aucun motif de sécurité n’impose l’application immédiate des modifications des conditions d’autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l’autorisation. |
|
(12) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu’additifs dans l’alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2
Mesures transitoires
1. Les substances spécifiées en annexe et les prémélanges contenant ces substances qui sont produits et étiquetés avant le 26 janvier 2024 conformément aux règles applicables avant le 26 juillet 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants.
2. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 26 juillet 2024 conformément aux règles applicables avant le 26 juillet 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les aliments composés pour animaux et les matières premières des aliments pour animaux contenant les substances spécifiées en annexe qui sont produits et étiquetés avant le 26 juillet 2025 conformément aux règles applicables avant le 26 juillet 2023 peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu’à épuisement des stocks existants, s’ils sont destinés à l’alimentation d’animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 5 juillet 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2) Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l’alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1).
(3) EFSA Journal, 2012, 10(5):2678.
(4) EFSA Journal, 2012, 10(7):2785.
(5) EFSA Journal, 2012, 10(10):2928.
(6) EFSA Journal, 2013, 11(4):3169.
(7) EFSA Journal, 2015, 13(11):4268.
(8) EFSA Journal, 2016, 14(2):4389.
(9) EFSA Journal, 2016, 14(6):4512.
(10) EFSA Journal, 2020, 18(2):6002.
(11) EFSA Journal, 2020, 18(2):6017.
(12) EFSA Journal, 2023, 21(1):7713.
(13) Règlement (CE) no 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006 concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH), instituant une agence européenne des produits chimiques, modifiant la directive 1999/45/CE et abrogeant le règlement (CEE) no 793/93 du Conseil et le règlement (CE) no 1488/94 de la Commission ainsi que la directive 76/769/CEE du Conseil et les directives 91/155/CEE, 93/67/CEE, 93/105/CE et 2000/21/CE de la Commission (JO L 396 du 30.12.2006, p. 1).
ANNEXE
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b08005 |
Acide butyrique |
Composition de l’additif Acide butyrique Caractérisation de la substance active Acide butyrique Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 99 % Formule chimique: C4 H8 O2 Numéro CAS: 107-92-6 Numéro FLAVIS: 08.005 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (1) Pour l’identification de l’acide butyrique dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b09039 |
Butyrate d’éthyle |
Composition de l’additif Butyrate d’éthyle Caractérisation de la substance active Butyrate d’éthyle Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C6H12O2 Numéro CAS: 105-54-4 Numéro FLAVIS: 09.039 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (2) Pour l’identification du butyrate d’éthyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b09413 |
Isobutyrate d’éthyle |
Composition de l’additif Isobutyrate d’éthyle Caractérisation de la substance active Isobutyrate d’éthyle Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C6H12O2 Numéro CAS: 97-62-1 Numéro FLAVIS: 09.413 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (3) Pour l’identification de l’isobutyrate d’éthyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b09447 |
Isovalérate d’éthyle |
Composition de l’additif Isovalérate d’éthyle Caractérisation de la substance active Isovalérate d’éthyle Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C7H14O2 Numéro CAS: 108-64-5 Numéro FLAVIS: 09.447 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (4) Pour l’identification de l’isovalérate d’éthyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b09462 |
Isovalérate de méthyle |
Composition de l’additif Isovalérate de méthyle Caractérisation de la substance active Isovalérate de méthyle Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C6H12O2 Numéro CAS: 556-24-1 Numéro FLAVIS: 09.462 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (5) Pour l’identification de l’isovalérate de méthyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b08055 |
Acide 2-méthyl-2-penténoïque |
Composition de l’additif Acide 2-méthyl-2-penténoïque Caractérisation de la substance active Acide 2-méthyl-2-penténoïque Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C6H10O2 Numéro CAS: 3142-72-1 Numéro FLAVIS: 08.055 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (6) Pour l’identification de l’acide 2-méthyl-2-penténoïque dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b07015 |
6-Méthyl-5-heptén-2-one |
Composition de l’additif 6-Méthyl-5-heptén-2-one Caractérisation de la substance active 6-Méthyl-5-heptén-2-one Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 97 % Formule chimique: C8H14O Numéro CAS: 110-93-0 Numéro FLAVIS: 07.015 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (7) Pour l’identification de la 6-méthyl-5-heptén-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b07016 |
Undécan-2-one |
Composition de l’additif Undécan-2-one Caractérisation de la substance active Undécan-2-one Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 96 % Formule chimique: C11H22O Numéro CAS: 112-12-9 Numéro FLAVIS: 07.016 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (8) Pour l’identification de la undécan-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
en mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b07019 |
Octane-2-one |
Composition de l’additif Octane-2-one Caractérisation de la substance active Octane-2-one Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 95 % Formule chimique: C8H16O Numéro CAS: 111-13-7 Numéro FLAVIS: 07.019 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (9) Pour l’identification de l’octan-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b07020 |
Nonane-2-one |
Composition de l’additif Nonane-2-one Caractérisation de la substance active Nonane-2-one Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 97 % Formule chimique: C9H18O Numéro CAS: 821-55-6 Numéro FLAVIS: 07.020 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (10) Pour l’identification de la nonane-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b07062 |
Octane-3-one |
Composition de l’additif Octane-3-one Caractérisation de la substance active Octane-3-one Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C8H16O Numéro CAS: 106-68-3 Numéro FLAVIS: 07.062 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (11) Pour l’identification de l’octan-3-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b07103 |
Tridécan-2-one |
Composition de l’additif Tridécan-2-one Caractérisation de la substance active Tridécan-2-one Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 95 % Formule chimique: C13H26O Numéro CAS: 593-08-8 Numéro FLAVIS: 07.103 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (12) Pour l’identification de la tridécan-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b07139 |
5-Méthyl-2-heptén-4-one |
Composition de l’additif 5-Méthyl-2-heptén-4-one Caractérisation de la substance active 5-Méthyl-2-heptén-4-one Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C8H14O Numéro CAS: 81925-81-7 Numéro FLAVIS: 07.139 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (13) Pour l’identification de la 5-méthyl-2-heptén-4-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b10008 |
Dodécano-1,5-lactone |
Composition de l’additif Dodécano-1,5-lactone Caractérisation de la substance active Dodécano-1,5-lactone Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C12H22O2 Numéro CAS: 713-95-1 Numéro FLAVIS: 10.008 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (14) Pour l’identification de la dodécano-1,5-lactone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b10016 |
Tétradécano-1,5-lactone |
Composition de l’additif Tétradécano-1,5-lactone Caractérisation de la substance active Tétradécano-1,5-lactone Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 97 % Formule chimique: C14H26O2 Numéro CAS: 2721-22-4 Numéro FLAVIS: 10.016 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (15) Pour l’identification de la tétradécano-1,5-lactone dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b13001 |
5-Méthylfurfural |
Composition de l’additif 5-Méthylfurfural Caractérisation de la substance active 5-Méthylfurfural Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 97 % Formule chimique: C6H6O2 Numéro CAS: 620-02-0 Numéro FLAVIS: 13.001 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (16) Pour l’identification du 5-méthylfurfural dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b07024 |
4-Phényl-3-butén-2-one |
Composition de l’additif 4-Phényl-3-butén-2-one Caractérisation de la substance active 4-Phényl-3-butén-2-one Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 97 % Formule chimique: C10H10O Numéro CAS: 122-57-6 Numéro FLAVIS: 07.024 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (17) Pour l’identification de la 4-phényl-3-butén-2-one dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||||||
|
2b02128 |
Alcool p-anisylique |
Composition de l’additif Alcool p-anisylique Caractérisation de la substance active Alcool p-anisylique Obtenue par synthèse chimique Pureté: ≥ 97 % Formule chimique: C8H10O2 Numéro CAS: 105-13-5 Numéro FLAVIS: 02.128 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||||||
|
Méthode d’analyse (18) Pour l’identification de l’alcool p-anisylique dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b05015 |
4-Méthoxybenzaldéhyde |
Composition de l’additif 4-Méthoxybenzaldéhyde Caractérisation de la substance active 4-Méthoxybenzaldéhyde Obtenue par synthèse chimique Pureté: ≥ 97 % Formule chimique: C8H8O2 Numéro CAS: 123-11-5 Numéro FLAVIS: 05.015 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (19) Pour l’identification de la 4-méthoxybenzaldéhyde dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b05016 |
Pipéronal |
Composition de l’additif Pipéronal Caractérisation de la substance active Pipéronal Obtenue par synthèse chimique Pureté: ≥ 98 % Formule chimique: C8H6O3 Numéro CAS: 120-57-0 Numéro FLAVIS: 05.016 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (20) Pour l’identification du pipéronal dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b05018 |
Vanilline |
Composition de l’additif Vanilline Caractérisation de la substance active Vanilline Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 97 % Formule chimique: C8H8O3 Numéro CAS: 121-33-5 Numéro FLAVIS: 05.018 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (21) Pour l’identification de la vanilline dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||||||
|
2b09019 |
Acétate de p-anisyle |
Composition de l’additif Acétate de p-anisyle Caractérisation de la substance active Acétate de p-anisyle Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 97 % Formule chimique: C10H12O3 Numéro CAS: 104-21-2 Numéro FLAVIS: 09.019 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||||||
|
Méthode d’analyse (22) Pour l’identification de l’acétate de p-anisyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b09727 |
Benzoate de benzyle |
Composition de l’additif Benzoate de benzyle Caractérisation de la substance active Benzoate de benzyle Obtenue par synthèse chimique Pureté: > 99 % Formule chimique: C14H12O2 Numéro CAS: 120-51-4 Numéro FLAVIS: 09.727 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (23) Pour l’identification du benzoate de benzyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b09750 |
Salicylate d’isobutyle |
Composition de l’additif Salicylate d’isobutyle Caractérisation de la substance active Salicylate d’isobutyle Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C11H14O3 Numéro CAS: 87-19-4 Numéro FLAVIS: 09.750 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (24) Pour l’identification du salicylate d’isobutyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b09751 |
Salicylate d’isopentyle |
Composition de l’additif Salicylate d’isopentyle Caractérisation de la substance active Salicylate d’isopentyle Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C12H16O3 Numéro CAS: 87-20-7 Numéro FLAVIS: 09.751 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (25) Pour l’identification du salicylate d’isopentyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b09752 |
Salicylate de benzyle |
Composition de l’additif Salicylate de benzyle Caractérisation de la substance active Salicylate de benzyle Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 98 % Formule chimique: C14H12O3 Numéro CAS: 118-58-1 Numéro FLAVIS: 09.752 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (26) Pour l’identification du salicylate de benzyle dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
|
Numéro d’identification de l’additif |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d’autorisation |
||||||||||
|
mg de substance active par kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
||||||||||||||||||
|
2b04035 |
Éther diphénylique (oxyde de diphényle) |
Composition de l’additif Éther diphénylique (oxyde de diphényle) Caractérisation de la substance active Éther diphénylique (oxyde de diphényle) Obtenue par synthèse chimique Pureté: min. 99 % Formule chimique: C12H10O Numéro CAS: 101-84-8 Numéro FLAVIS: 04.035 |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
26 juillet 2033 |
||||||||||
|
Méthode d’analyse (27) Pour l’identification de l’éther diphénylique dans l’additif pour l’alimentation animale et les prémélanges de substances aromatiques pour aliments des animaux:
|
||||||||||||||||||
(1) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(2) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(3) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(4) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(5) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(6) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(7) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
(8) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(9) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(10) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(11) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(12) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(13) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
(14) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(15) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée sur la page du laboratoire de référence, à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
(16) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(17) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(18) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(19) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(20) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(21) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(22) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(23) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(24) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(25) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(26) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en
(27) La description détaillée des méthodes d’analyse est publiée à l’adresse suivante du laboratoire de référence: https://joint-research-centre.ec.europa.eu/eurl-fa-eurl-feed-additives/eurl-fa-authorisation/eurl-fa-evaluation-reports_en