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Document 32023R0364
Commission Implementing Regulation (EU) 2023/364 of 16 February 2023 granting a Union authorisation for the biocidal product family ‘IPA Family 1’ in accordance with Regulation (EU) No 528/2012 of the European Parliament and of the Council (Text with EEA relevance)
Règlement d’exécution (UE) 2023/364 de la Commission du 16 février 2023 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «IPA Family 1» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement d’exécution (UE) 2023/364 de la Commission du 16 février 2023 accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «IPA Family 1» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
C/2023/1035
JO L 50 du 17.2.2023, p. 28–55
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
17.2.2023 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 50/28 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/364 DE LA COMMISSION
du 16 février 2023
accordant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «IPA Family 1» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 44, paragraphe 5, premier alinéa,
considérant ce qui suit:
(1) |
Le 10 juin 2016, la société Ecolab Deutschland GmbH a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 43, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, une demande d’autorisation de l’Union d’une famille de produits biocides dénommée «IPA Family 1», relevant des types de produits 2 et 4 tels que décrite à l’annexe V dudit règlement, confirmant par écrit que l’autorité compétente des Pays-Bas avait accepté d’évaluer la demande. Ladite demande a été enregistrée dans le registre des produits biocides sous le numéro BC-HN024859-20. |
(2) |
La substance active contenue dans la famille de produits «IPA Family 1» est le propan-2-ol, qui figure sur la liste de l’Union des substances actives approuvées visée à l’article 9, paragraphe 2, du règlement (UE) no 528/2012 pour les types de produits 2 et 4. |
(3) |
Le 25 août 2021, l’autorité compétente d’évaluation a soumis à l’Agence, conformément à l’article 44, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012, un rapport d’évaluation et les conclusions de son évaluation. |
(4) |
Le 23 mars 2022, conformément à l’article 44, paragraphe 3, du règlement (UE) no 528/2012, l’Agence a soumis à la Commission son avis (2), le projet de résumé des caractéristiques des produits biocides (ci-après le «RCP») appartenant à la famille de produits «IPA Family 1» et le rapport final d’évaluation de cette famille de produits biocides. |
(5) |
Dans cet avis, l’Agence conclut que la famille de produits «IPA Family 1» répond à la définition de «famille de produits biocides» figurant à l’article 3, paragraphe 1, point s), du règlement (UE) no 528/2012, qu’elle peut faire l’objet d’une autorisation de l’Union conformément à l’article 42, paragraphe 1, dudit règlement et que, sous réserve du respect du projet de RCP, elle remplit les conditions fixées à l’article 19, paragraphes 1 et 6, dudit règlement. |
(6) |
Le 12 avril 2022, l’Agence a transmis à la Commission le projet de RCP dans toutes les langues officielles de l’Union, conformément à l’article 44, paragraphe 4, du règlement (UE) no 528/2012. |
(7) |
La Commission souscrit à l’avis de l’Agence et considère qu’il est dès lors approprié d’accorder une autorisation de l’Union pour la famille de produits «IPA Family 1». |
(8) |
Dans son avis, l’Agence recommande, comme condition de l’autorisation, que le titulaire de l’autorisation réalise un essai de stabilité pendant le stockage à long terme à température ambiante du «Klercide 70/30 IPA Aerosol» du méta-RCP 1.3 dans l’emballage commercial dans lequel ce produit doit être mis à disposition sur le marché. L’essai devrait porter sur les propriétés physiques, chimiques et techniques pertinentes de ce produit, tant avant qu’après le stockage, afin de confirmer une durée de conservation de 24 mois. Le titulaire de l’autorisation devrait inclure dans le rapport d’essai des informations sur la stabilité de l’emballage, les caractéristiques du pulvérisateur et la pression interne avant et après le stockage. La Commission approuve cette recommandation et considère que la présentation des résultats de cet essai devrait constituer une condition de la mise à disposition sur le marché et de l’utilisation de la famille de produits biocides «IPA Family 1», telle que prévue à l’article 22, paragraphe 1, du règlement (UE) no 528/2012. Elle estime également que l’obligation de fournir des données après l’octroi de l’autorisation ne modifie en rien la conclusion sur la base des données existantes selon laquelle la condition figurant à l’article 19, paragraphe 1, point d), dudit règlement est respectée. |
(9) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des produits biocides, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0028425-0000, à Ecolab Deutschland GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée famille de produits «IPA Family 1», sous réserve du respect des conditions énoncées à l’annexe I et conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant à l’annexe II.
L’autorisation de l’Union est valable du 9 mars 2023 au 28 février 2033.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 février 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 167 du 27.6.2012, p. 1.
(2) Avis de l’ECHA du 1er mars 2022 concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits «IPA Family 1» (ECHA/BPC/316/2022), https://echa.europa.eu/bpc-opinions-on-union-authorisation.
ANNEXE I
Modalités et conditions (EU-0028425-0000)
Le titulaire de l’autorisation réalise un essai de stabilité pendant le stockage à long terme à température ambiante du «Klercide 70/30 IPA Aerosol» du méta-RCP 1.3 dans l’emballage commercial dans lequel ce produit doit être mis à disposition sur le marché. L’essai de stabilité pendant le stockage à long terme à température ambiante porte sur les propriétés physiques, chimiques et techniques pertinentes de ce produit, tant avant qu’après le stockage, conformément à la section 2.6.4 de l’Orientation relative au règlement sur les produits biocides, volume I: Identité de la substance active/propriétés physico-chimiques/méthodologie analytique — Exigences en matière d’information, évaluation et estimation (ECHA, mars 2022) (1) afin de confirmer une durée de conservation de 24 mois. Le titulaire de l’autorisation inclut dans le rapport d’étude des informations sur la stabilité de l’emballage, les caractéristiques du pulvérisateur et la pression interne avant et après le stockage.
Le titulaire de l’autorisation présente les résultats de l’étude à l’Agence au plus tard le 9 janvier 2024.
(1) https://echa.europa.eu/documents/10162/23036412/bpr_guidance_vol_i_parts_abc_en.pdf/31b245e5-52c2-f0c7-04db-8988683cbc4b
ANNEXE II
Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides
IPA Family 1
Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)
Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)
Numéro de l’autorisation: EU-0028425-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0028425-0000
PARTIE I
PREMIER NIVEAU D’INFORMATION
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
1.1. Nom
Nom |
IPA Family 1 |
1.2. Type(s) de produit
Type(s) de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
1.3. Titulaire de l’autorisation
Nom et adresse du titulaire de l’autorisation |
Nom |
Écolab Deutschland GmbH |
Adresse |
Écolab Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne |
|
Numéro de l’autorisation |
EU-0028425-0000 |
|
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides |
EU-0028425-0000 |
|
Date de l’autorisation |
9 mars 2023 |
|
Date d’expiration de l’autorisation |
28 février 2033 |
1.4. Fabricant(s) des produits biocides
Nom du fabricant |
Écolab Europe GmbH |
Adresse du fabricant |
Richtistrasse, 7, 8304 Wallisellen Suisse |
Emplacement des sites de fabrication |
Richtistrasse, 7, 8304 Wallisellen Suisse |
Nom du fabricant |
Écolab Limited |
Adresse du fabricant |
Brunel Way, Baglan Energy Park, SA11 2GA Neath Royaume-Uni |
Emplacement des sites de fabrication |
Brunel Way, Baglan Energy Park, SA11 2GA Neath Royaume-Uni |
Nom du fabricant |
Laboratoires Prodene Klint |
Adresse du fabricant |
Rue Denis Papin, 2 Z.I. Mitry Compans, F-77290 Mitry Mory France |
Emplacement des sites de fabrication |
Rue Denis Papin, 2 Z.I. Mitry Compans, F-77290 Mitry Mory France |
Nom du fabricant |
Écolab Leeds |
Adresse du fabricant |
Lotherton Way, Garforth, LS25 2JY Leeds Royaume-Uni |
Emplacement des sites de fabrication |
Lotherton Way, Garforth, LS25 2JY Leeds Royaume-Uni |
Nom du fabricant |
Esoform S.p.A. |
Adresse du fabricant |
Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie |
Emplacement des sites de fabrication |
Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie |
Nom du fabricant |
Nalco Deutschland Manufacturing GmbH und Co.KG |
Adresse du fabricant |
Justus-von-Liebig-Str. 11, D-64584 Biebesheim Allemagne |
Emplacement des sites de fabrication |
Justus-von-Liebig-Str. 11, D-64584 Biebesheim Allemagne |
Nom du fabricant |
Écolab NETHERLANDS BV |
Adresse du fabricant |
Brugwal 11, 3432NZ Nieuwegein Pays-Bas |
Emplacement des sites de fabrication |
Brugwal 11, 3432NZ Nieuwegein Pays-Bas |
Nom du fabricant |
Écolab Weavergate |
Adresse du fabricant |
Winnington Avenue, CW8 3AA Northwich Cheshire Royaume-Uni |
Emplacement des sites de fabrication |
Winnington Avenue, CW8 3AA Northwich Cheshire Royaume-Uni |
Nom du fabricant |
Écolab Mullingar, Ireland |
Adresse du fabricant |
Forest Park, Zone C Mullingar Ind. Estate, - Mullingar, Co. Westmeath, Irlande |
Emplacement des sites de fabrication |
Forest Park, Zone C Mullingar Ind. Estate, - Mullingar, Co. Westmeath, Irlande |
Nom du fabricant |
Écolab d.o.o. |
Adresse du fabricant |
Vajngerlova 4, 2000 Maribor Slovénie |
Emplacement des sites de fabrication |
Vajngerlova 4, 2000 Maribor Slovénie |
Nom du fabricant |
Écolab Rozzano, Italy |
Adresse du fabricant |
Via A. Grandi 9/11, 20089 Rozzano (MI) Italie |
Emplacement des sites de fabrication |
Via A. Grandi 9/11, 20089 Rozzano (MI) Italie |
Nom du fabricant |
Écolab B.V.B.A |
Adresse du fabricant |
Havenlaan 4, 3980 Tessenderlo Belgique |
Emplacement des sites de fabrication |
Havenlaan 4, 3980 Tessenderlo Belgique |
Nom du fabricant |
Nalco Española Manufacturing, SLU |
Adresse du fabricant |
C/Tramuntana s/n Polígono Industrial de Celrà, 17460 Celrà Espagne |
Emplacement des sites de fabrication |
C/Tramuntana s/n Polígono Industrial de Celrà, 17460 Celrà Espagne |
Nom du fabricant |
Écolab production France SAS |
Adresse du fabricant |
BP509, Avenue de Général Patton, 51006 Châlons-en-Champagne France |
Emplacement des sites de fabrication |
BP509, Avenue de Général Patton, 51006 Châlons-en-Champagne France |
Nom du fabricant |
Écolab Mandra, Greece |
Adresse du fabricant |
25 km Old National Road Athens- Theve, - Mandra Attica Grèce |
Emplacement des sites de fabrication |
25 km Old National Road Athens- Theve, - Mandra Attica Grèce |
Nom du fabricant |
NALCO FINLAND MANUFACTURING OY |
Adresse du fabricant |
Kivikummuntie 1, FIN-07955 Tesjoki Finlande |
Emplacement des sites de fabrication |
Kivikummuntie 1, FIN-07955 Tesjoki Finlande |
Nom du fabricant |
Manufacturing Plant Cisterna Nalco |
Adresse du fabricant |
Via Ninfina II, 4012 Cisterna di Latina, Italie |
Emplacement des sites de fabrication |
Via Ninfina II, 4012 Cisterna di Latina Italie |
Nom du fabricant |
Manufacturing Plant Fawley Nalco |
Adresse du fabricant |
One buisness center 1180, SO45 3NP Hardley Hants Royaume-Uni |
Emplacement des sites de fabrication |
One buisness center 1180, SO45 3NP Hardley Hants Royaume-Uni |
Nom du fabricant |
Nalco Champion Plant, Tooling Plant, Aberdeen Nalco |
Adresse du fabricant |
Minto Avenue, Alten Industrial Estate, AB12 3JZ Aberdeen Royaume-Uni |
Emplacement des sites de fabrication |
Minto Avenue, Alten Industrial Estate, AB12 3JZ Aberdeen Royaume-Uni |
Nom du fabricant |
Microtek Medical B.V. |
Adresse du fabricant |
Hekkehorst, 24, 7207 BN Zutphen Pays-Bas |
Emplacement des sites de fabrication |
Hekkehorst, 24, 7207 BN Zutphen Pays-Bas |
Nom du fabricant |
Microtek Medical Malta Ltd. |
Adresse du fabricant |
Sorbonne Centre F20 Mosta Technopark, MST 3000 Mosta Malte |
Emplacement des sites de fabrication |
Sorbonne Centre F20 Mosta Technopark, MST 3000 Mosta Malte |
Nom du fabricant |
Innovate GmbH |
Adresse du fabricant |
Am Hohen Stein, 11, 06618 Naumbourg Allemagne |
Emplacement des sites de fabrication |
Am Hohen Stein, 11, 06618 Naumbourg Allemagne |
Nom du fabricant |
CHRISTEYNS FRANCE S.A. |
Adresse du fabricant |
31 rue de la Maladrie, 44120 Vertou France |
Emplacement des sites de fabrication |
54 avenue de la Plaine - ZI, 13106 Rousset France |
Nom du fabricant |
Techtex |
Adresse du fabricant |
Units 7 & 8, Rhodes Business Park, Silbum Way, M24 4NE Middleton, Manchester Royaume-Uni |
Emplacement des sites de fabrication |
Units 7 & 8, Rhodes Business Park, Silbum Way, M24 4NE Middleton, Manchester Royaume-Uni |
1.5. Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)
Substance active |
Propane-2-ol |
Nom du fabricant |
Ineos Solvents Germany GmbH |
Adresse du fabricant |
Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne |
Emplacement des sites de fabrication |
Shamrockstrasse 88, D-44623 Herne Allemagne Romestrasse, 733, D-47443, D-47443 Moers Allemagne |
Substance active |
Propane-2-ol |
Nom du fabricant |
Shell Chemicals Europe B.V. |
Adresse du fabricant |
Postbus 2334, 3000 CH Rotterdam Pays-Bas |
Emplacement des sites de fabrication |
Chemie BV/Shell Nederland Raffinaderij B.V., Vondelingenweg 601, 3196 KK Rotterdam-Pernis, Pays-Bas |
Substance active |
Propane-2-ol |
Nom du fabricant |
ExxonMobil Chemical Europe |
Adresse du fabricant |
Hermeslaan 2, 1831 Machelen, Belgique |
Emplacement des sites de fabrication |
Fawley Refinery and Petrochemical Plant, Fawley, SO45 1TX Southampton Royaume-Uni Baton Rouge Chemical Plant 4999 Scenic Highway, 70805-3359 LA États-Unis |
2. COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Min |
Max |
|||||
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
30,3 |
65,66 |
2.2. Type(s) de formulation
Formulation(s) |
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution AE- Générateur aérosol XX - Lingette prête à l’emploi imprégnée d’un liquide à base d’eau |
PARTIE II
DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP
META-RCP 1
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES META-RCP 1
1.1. Identificateur de méta-RCP 1
Identificateur |
Meta-SPC 1.1 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
Numéro |
1-1 |
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
2. Composition des méta-RCP 1
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Min |
Max |
|||||
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
60,61 |
65,66 |
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 1
Formulation(s) |
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1
Mention de danger |
Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. |
Conseils de prudence |
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 1. Utiliser # 1 – Utilisation no 1.1 - Désinfection des surfaces en salle blanche par pulvérisation ou nettoyage au balai serpillère
Type de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Fungi Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée |
Domaine d’utilisation |
Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses dans les salles blanches de l’industrie des sciences du vivant. |
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation à gâchette et nettoyage au balai serpillère Description détaillée: Application directe sur les surfaces par pulvérisation à gâchette suivie d’un essuyage avec une lingette sèche pour répartir le produit ou nettoyage au balai serpillère. |
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: environ 18 ml/m2 Dilution (%): 0 Nombre et fréquence des applications: Aussi souvent que nécessaire |
Catégorie(s) d’utilisateurs |
Professionnel |
Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon/récipient en Polyvinylpyrrolidone (PVP) ou (Polyéthéylène haute densité (PEHD) de 0,5 litre à 10 litres (avec et sans pulvérisateur à gâchette) |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Nettoyer les surfaces et les laisser sécher avant désinfection.
Application par pulvérisation à gâchette directement sur la surface: Ouvrir la buse avant utilisation. Pour des résultats optimaux, maintenir le flacon à la verticale et pulvériser d’une distance de 10 à 20 cm. Mouiller complètement les surfaces (max. 18 ml/m2, correspondant à 20 pulvérisations/m2) suivi d’un essuyage avec une lingette sèche pour répartir le produit. Laisser agir 5 minutes pour les bactéries, levures et virus enveloppés et 15 minutes pour les champignons. Toujours fermer la buse après usage. Ne pas transférer le produit dans un pulvérisateur à gâchette, mais appliquer à partir d’un flacon livré avec un pulvérisateur à gâchette.
Application sur les surfaces à l’aide d’un balai serpillère: Imprégner le balai serpillère de liquide à l’aide d’un seau à serpillère et appliquer sur la surface à désinfecter. Mouiller complètement les surfaces (max. 18 ml/m2). Laisser agir 5 minutes pour les bactéries, levures et virus enveloppés et 15 minutes pour les champignons. Aucun essuyage supplémentaire n’est nécessaire.
Ne pas mélanger ce produit avec d’autres produits. Ne pas remettre le produit non utilisé dans le récipient d’origine.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Éviter le contact avec les yeux.
Porter des gants, protection oculaire et un équipement de protection respiratoire (EPR) d’un facteur de protection de 10 lors du nettoyage au balai serpillère. Le personnel non protégé ne doit pas être présent dans la pièce pendant la désinfection par balai serpillère.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Effets possibles sur la santé
Yeux – Provoque une sévère irritation des yeux.
Peau - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Ingestion - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Inhalation - L’inhalation peut avoir des effets sur le système nerveux central.
Exposition chronique - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Premiers secours
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION: Bougez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir général mode d’emploi (5.4).
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir général mode d’emploi (5.5).
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1
5.1. Consignes d’utilisation
Se référer aux instructions d’utilisation spécifique pour le méta-RCP 1
5.2. Mesures de gestion des risques
Se référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques pour le méta-RCP 1
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer aux informations spécifiques pour le méta-RCP 1
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Produit
Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.
Emballages contaminés
Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué pour le recyclage ou l’élimination. Ne pas réutiliser les récipients vides. Éliminer conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et/ou internationales.
Résidus de produit
Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes…) ni dans les égouts.
Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Conserver à l’abri du soleil et à une température comprise entre 0 °C et 25 °C
Durée de conservation: 24 mois
6. AUTRES INFORMATIONS
Le fiche de données de sécurité et les fiches techniques sont disponibles à la demande pour une utilisation professionnelle.
Lors de l’évaluation des risques pour le rapport d’évaluation du propan-2-ol dans le TP02 - Allemagne - (janvier 2015), un AEL aigu/moyen terme/long terme de 17,9 mg/kg pc/jour pour les professionnels et un AEL aigu/moyen terme/long terme de 10,7 mg/kg pc/jour ont été utilisés.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial |
Klercide 70/30 IPA |
Marché: EU |
|||
Numéro de l’autorisation |
EU-0028425-0001 1-1 |
||||
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
63,27 |
MÉTA-RCP 2
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
1.1. Identificateur de méta-RCP 2
Identificateur |
Meta-SPC 1.2 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
Numéro |
1-2 |
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Min |
Max |
|||||
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
60,61 |
65,66 |
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 2
Formulation(s) |
XX - Lingette prête à l’emploi imprégnée d’un liquide à base d’eau |
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2
Mention de danger |
Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. |
Conseils de prudence |
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 2. Utiliser # 1 – Utilisation no 2.1 – Désinfection des surfaces dans les salles blanches par essuyage
Type de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Fungi Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée |
Domaine d’utilisation |
Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses dans les salles blanches de l’industrie des sciences du vivant par essuyage. |
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Application directe sur les surfaces en essuyant à l’aide de lingettes pré-humidifiées. |
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: environ 10 ml/m2 Dilution (%): 0 Nombre et fréquence des applications: Boîte distributrice (200 lingettes/paquet, 230 × 200, mélange synthétique/cellulose): Il est possible de désinfecter environ 0,13 m2 par lingette Boîte distributrice (100 lingettes/paquet, 200 × 230, mélange synthétique/cellulose): Il est possible de désinfecter environ 0,23 m2 par lingette Balai serpillère (10 lingettes/paquet, 420 × 250, mélange polyester/cellulose): Il est possible de désinfecter environ 1,1 m2 par lingette Poche (15 lingettes/paquet, 200 × 200, mélange polyester/cellulose): Il est possible de désinfecter environ 0,33 m2 par lingette Poche (10 lingettes/paquet, 200 × 200, 100 % polyester): Il est possible de désinfecter environ 0,51 m2 par lingette Poche (15 lingettes/paquet, 300 × 300, mélange polyester/cellulose): Il est possible de désinfecter environ 0,47 m2 par lingette Poche (10 lingettes/paquet, 300 × 300, 100 % polyester): Il est possible de désinfecter environ 0,73 m2 par lingette |
Catégorie(s) d’utilisateurs |
Professionnel |
Dimensions et matériaux d’emballage |
Boîte distributrice (HDPE) (100-200 lingettes/paquet, 200 × 230, mélange synthétique/cellulose) Poche (10-30 lingettes/paquet, 200 × 200, mélange polyester/cellulose, 100 % polyester) Poche (10-30 lingettes/paquet, 300 × 300, mélange polyester/cellulose, 100 % polyester) Lingette pour balai serpillère (10-30 lingettes/paquet, 420 × 250, mélange polyester/cellulose) |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Nettoyer les surfaces et les laisser sécher avant désinfection.
Essuyage: Essuyer la surface à désinfecter. La lingette est à usage unique. Mouiller complètement les surfaces (max. 10 ml/m2).
Selon la lingette utilisée, il est possible de désinfecter environ 0,13-1,1 m2 avec 1 seule lingette.
Laisser agir 5 minutes pour les bactéries, levures et virus enveloppés et 15 minutes pour les champignons. Jeter les lingettes dans une poubelle fermée appropriée immédiatement après utilisation. Aucun essuyage supplémentaire n’est nécessaire.
Pour les lingettes multipack, fermer l’emballage après ouverture.
Ne pas mélanger avec d’autres produits.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Effets possibles sur la santé
Yeux – Provoque une sévère irritation des yeux.
Peau - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Ingestion - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Inhalation - L’inhalation peut avoir des effets sur le système nerveux central.
Exposition chronique - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Premiers secours
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION: Bougez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir général mode d’emploi (5.4).
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir mode d’emploi général (5.5).
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2
5.1. Consignes d’utilisation
Se référer aux instructions d’utilisation spécifique pour le méta-RCP 2
5.2. Mesures de gestion des risques
Se référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques pour le méta-RCP 2
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer aux informations spécifiques pour le méta-RCP 2
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Produit
Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.
Emballages contaminés
Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué pour le recyclage ou l’élimination. Ne pas réutiliser les récipients vides. Éliminer conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et/ou internationales.
Résidus de produit
Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes…) ni dans les égouts.
Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Conserver à l’abri du soleil et à une température comprise entre 0 °C et 25 °C
Durée de conservation: 24 mois
6. AUTRES INFORMATIONS
Le fiche de données de sécurité et les fiches techniques sont disponibles à la demande pour une utilisation professionnelle.
Lors de l’évaluation des risques pour le rapport d’évaluation du propan-2-ol dans le TP02 - Allemagne - (janvier 2015), un AEL aigu/moyen terme/long terme de 17,9 mg/kg pc/jour pour les professionnels et un AEL aigu/moyen terme/long terme de 10,7 mg/kg pc/jour ont été utilisés.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial |
Klerwipe 70/30 IPA |
Marché: EU |
|||
Numéro de l’autorisation |
EU-0028425-0002 1-2 |
||||
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
63,27 |
MÉTA-RCP 3
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
1.1. Identificateur de méta-RCP 3
Identificateur |
Meta-SPC 1.3 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
Numéro |
1-3 |
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Min |
Max |
|||||
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
60,61 |
65,66 |
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 3
Formulation(s) |
AE- Générateur aérosol |
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3
Mention de danger |
Aérosol extrêmement inflammable. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. Récipient sous pression: peut éclater sous l’effet de la chaleur L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. |
Conseils de prudence |
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition. Ne pas perforer, ni brûler, même après usage. Protéger du rayonnement solaire.Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F. |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 3. Utiliser # 1 – Utilisation no 3.1 – Désinfection des surfaces dans les salles blanches à l’aide d’une bombe aérosol
Type de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux |
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Fungi Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée |
Domaine d’utilisation |
Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses dans les salles blanches de l’industrie des sciences du vivant. |
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’une bombe aérosol Description détaillée: Application directe sur les surfaces à l’aide d’une bombe aérosol suivie d’un essuyage avec une lingette sèche pour répartir le produit. |
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: environ 18 ml/m2 Dilution (%): 0 Nombre et fréquence des applications: Aussi souvent que nécessaire |
Catégorie(s) d’utilisateurs |
Professionnel |
Dimensions et matériaux d’emballage |
Bombe aérosol en aluminium de 0,2 à 0,5 litre |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Nettoyer les surfaces et les laisser sécher avant désinfection.
Application par pulvérisation à l’aide d’une bombe aérosol: Pour des résultats optimaux, maintenir la bombe aérosol à la verticale et pulvériser d’une distance de 10 à 20 cm. Mouiller complètement les surfaces (max. 18 ml/m2, correspondant à 7.2 secondes/m2) suivi d’un essuyage avec une lingette sèche pour répartir le produit. Laisser agir 5 minutes pour les bactéries, levures et virus enveloppés et 15 minutes pour les champignons.
Ne pas mélanger ce produit avec d’autres produits.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Éviter le contact avec les yeux.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Effets possibles sur la santé
Yeux – Provoque une sévère irritation des yeux.
Peau - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Ingestion - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Inhalation – L’inhalation peut avoir des effets sur le système nerveux central. Une inhalation délibérée par mauvaise utilisation intentionnelle peut être nocive ou mortelle.
Exposition chronique - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Premiers secours
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION: Bougez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir général mode d’emploi (5.4).
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir général mode d’emploi (5.5).
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3
5.1. Consignes d’utilisation
Se référer aux instructions d’utilisation spécifique pour le méta-RCP 3
5.2. Mesures de gestion des risques
Se référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques pour le méta-RCP 3
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer aux informations spécifiques pour le méta-RCP 3
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Produit
Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.
Emballages contaminés
Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué pour le recyclage ou l’élimination. Ne pas réutiliser les récipients vides. Éliminer conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et/ou internationales.
Résidus de produit
Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes…) ni dans les égouts.
Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Conserver à l’abri du soleil et à une température comprise entre 0 °C et 25 °C
Durée de conservation: 24 mois
6. AUTRES INFORMATIONS
Le fiche de données de sécurité et les fiches techniques sont disponibles à la demande pour une utilisation professionnelle.
Lors de l’évaluation des risques pour le rapport d’évaluation du propan-2-ol dans le TP02 - Allemagne - (janvier 2015), un AEL aigu/moyen terme/long terme de 17,9 mg/kg pc/jour pour les professionnels et un AEL aigu/moyen terme/long terme de 10,7 mg/kg pc/jour ont été utilisés.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial |
Klercide 70/30 IPA Aerosol |
Marché: EU |
|||
Numéro de l’autorisation |
EU-0028425-0003 1-3 |
||||
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
63,269 |
MÉTA-RCP 4
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
1.1. Identificateur de méta-RCP 4
Identificateur |
Meta-SPC 1.4 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
Numéro |
1-4 |
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Min |
Max |
|||||
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
30,3 |
30,3 |
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 4
Formulation(s) |
XX - Lingette prête à l’emploi imprégnée d’un liquide à base d’eau |
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4
Mention de danger |
Liquide et vapeurs inflammables. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. |
Conseils de prudence |
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 4. Utiliser # 1 – Utilisation no 4.1 – Désinfection des surfaces non alimentaires et en contact avec les aliments par des lingettes pré-humidifiées
Type de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée |
Domaine d’utilisation |
Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses, non alimentaires et en contact avec les aliments dans: les cuisines professionnelles, la restauration, la transformation des aliments et la vente au détail de produits alimentaires, les cantines, les salles de bain et les toilettes dans les hôtels, les restaurants, les magasins, les écoles, les bureaux. |
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Application directe sur surfaces dures non poreuses par essuyage. |
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: environ 10 ml/m2 à température ambiante Dilution (%): 0 Nombre et fréquence des applications: Essuyage avec deux lingettes superposées. Selon les dimensions des lingettes utilisées, il est possible de désinfecter environ 0,074-0,222 m2 avec deux lingettes superposées. |
Catégorie(s) d’utilisateurs |
Professionnel |
Dimensions et matériaux d’emballage |
Récipient (PP) (100 lingettes 130x210) Récipient (HDPE) (150 lingettes 180x300) Seau (PP) (1 500 lingettes 150x210) Poche (PET/PE) (200 lingettes 130x210) Matière des lingettes (dans tous les paquets): mélange de pâte, de polyester et de liant |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Essuyage: Nettoyer les surfaces et les laisser sécher avant désinfection.
Essuyer la surface à désinfecter à l’aide de deux lingettes superposées. Lingettes à usage unique. Pour des résultats optimaux, mouiller complètement la surface (max. 10 ml/m2, environ 0,074-0,222 m2 peuvent être désinfectés avec deux lingettes superposées, selon les dimensions des lingettes utilisées). Laisser agir 15 minutes pour les bactéries et les levures. Jeter les lingettes dans une poubelle fermée appropriée immédiatement après utilisation. Aucun essuyage supplémentaire n’est nécessaire.
Pour les lingettes multipack, fermer l’emballage après ouverture.
Ne pas mélanger ce produit avec d’autres produits.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Effets possibles sur la santé
Yeux – Provoque une sévère irritation des yeux.
Peau - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Ingestion - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Inhalation - L’inhalation peut avoir des effets sur le système nerveux central.
Exposition chronique - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Premiers secours
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION: Bougez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir général mode d’emploi (5.4).
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir général mode d’emploi (5.5).
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4) DES MÉTA-RCP 4
5.1. Consignes d’utilisation
Se référer aux instructions d’utilisation spécifique pour le méta-RCP 4
5.2. Mesures de gestion des risques
Se référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques pour le méta-RCP 4
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer aux informations spécifiques pour le méta-RCP 4
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Produit
Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.
Emballages contaminés
Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué pour le recyclage ou l’élimination. Ne pas réutiliser les récipients vides. Éliminer conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et/ou internationales.
Résidus de produit
Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes…) ni dans les égouts.
Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Conserver à l’abri du soleil et à une température comprise entre 0 °C et 25 °C
Durée de conservation: 24 mois
6. AUTRES INFORMATIONS
Le fiche de données de sécurité et les fiches techniques sont disponibles à la demande pour une utilisation professionnelle.
Lors de l’évaluation des risques pour le rapport d’évaluation du propan-2-ol dans le TP02 - Allemagne - (janvier 2015), un AEL aigu/moyen terme/long terme de 17,9 mg/kg pc/jour pour les professionnels et un AEL aigu/moyen terme/long terme de 10,7 mg/kg pc/jour ont été utilisés.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial |
Eco-Bac Wipes |
Marché: EU |
|||
Numéro de l’autorisation |
EU-0028425-0004 1-4 |
||||
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
30,3 |
MÉTA-RCP 5
1. INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5
1.1. Identificateur de méta-RCP 5
Identificateur |
Meta-SPC 1.5 |
1.2. Suffixe du numéro d’autorisation
Numéro |
1-5 |
1.3. Type(s) de produit
Type(s) de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
2. COMPOSITION DES MÉTA-RCP 5
2.1. Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
|
Min |
Max |
|||||
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
30,3 |
30,3 |
2.2. Type(s) de formulation des méta -RCP 5
Formulation(s) |
AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution |
3. MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5
Mention de danger |
Liquide et vapeurs inflammables. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau. |
Conseils de prudence |
Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. |
4. UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 5
4.1. Description de l’utilisation
Tableau 5. Utiliser # 1 – Utilisation no 5.1 – Désinfection des surfaces non alimentaires et en contact avec les aliments à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette
Type de produit |
TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux |
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée |
- |
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement) |
Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée |
Domaine d’utilisation |
Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses, non alimentaires et en contact avec les aliments dans: les cuisines professionnelles, la restauration, la transformation des aliments et la vente au détail de produits alimentaires, les cantines, les salles de bain et les toilettes dans les hôtels, les restaurants, les magasins, les écoles, les bureaux. |
Méthode(s) d’application |
Méthode d’application: Pulvérisation par pulvérisateur à gâchette Description détaillée: Application directe sur surfaces dures non poreuses à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette. |
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer |
Taux d’application: environ 18 ml/m2 à température ambiante Dilution (%): 0 Nombre et fréquence des applications: Aussi souvent que nécessaire |
Catégorie(s) d’utilisateurs |
Professionnel |
Dimensions et matériaux d’emballage |
Flacon en HDPE de 0,5 à 10 l (avec pulvérisateur à gâchette) |
4.1.1. Consignes d’utilisation spécifiques
Application à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette: Ouvrir la buse avant utilisation. Pour des résultats optimaux, maintenir le flacon à la verticale et pulvériser d’une distance de 10 à 20 cm. Mouiller complètement les surfaces (max. 18 ml/m2, correspondant à 29 pulvérisations/m2). Laisser agir 30 secondes pour les bactéries et les levures. Toujours fermer la buse après usage.
Ne pas mélanger ce produit avec d’autres produits. Ne pas remettre le produit non utilisé dans le récipient d’origine.
4.1.2. Mesures de gestion des risques spécifiques
Éviter le contact avec les yeux.
4.1.3. Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Effets possibles sur la santé
Yeux - Provoque une sévère irritation des yeux.
Peau - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Ingestion - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Inhalation - L’inhalation peut avoir des effets sur le système nerveux central.
Exposition chronique - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.
Premiers secours
EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.
EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
EN CAS D’INHALATION: Bougez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.
4.1.4. Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage
Voir général mode d’emploi (5.4).
4.1.5. Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Voir mode d’emploi général (5.5).
5. MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (5) DES MÉTA-RCP 5
5.1. Consignes d’utilisation
Se référer aux instructions d’utilisation spécifique pour le méta-RCP 5
5.2. Mesures de gestion des risques
Se référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques pour le méta-RCP 5
5.3. Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement
Se référer aux informations spécifiques pour le méta-RCP 5
5.4. Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage
Produit
Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.
Emballages contaminés
Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué pour le recyclage ou l’élimination. Ne pas réutiliser les récipients vides. Éliminer conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et/ou internationales.
Résidus de produit
Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes…) ni dans les égouts.
Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.
5.5. Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage
Conserver à l’abri du soleil et à une température comprise entre 0 °C et 25 °C
Durée de conservation: 24 mois
6. AUTRES INFORMATIONS
Le fiche de données de sécurité et les fiches techniques sont disponibles à la demande pour une utilisation professionnelle.
Lors de l’évaluation des risques pour le rapport d’évaluation du propan-2-ol dans le TP02 - Allemagne - (janvier 2015), un AEL aigu/moyen terme/long terme de 17,9 mg/kg pc/jour pour les professionnels et un AEL aigu/moyen terme/long terme de 10,7 mg/kg pc/jour ont été utilisés.
7. TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5
7.1. Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel
Nom commercial |
Sirafan Speed-FR |
Marché: EU |
|||
Numéro de l’autorisation |
EU-0028425-0005 1-5 |
||||
Nom commun |
Nom IUPAC |
Fonction |
Numéro CAS |
Numéro CE |
Teneur (%) |
Propane-2-ol |
|
Substance active |
67-63-0 |
200-661-7 |
30,3 |
(1) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.
(2) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.
(3) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.
(4) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.
(5) Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.