Article premier

Une autorisation de l’Union est accordée, sous le numéro EU-0028425-0000, à Ecolab Deutschland GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée famille de produits «IPA Family 1», sous réserve du respect des conditions énoncées à l’annexe I et conformément au résumé des caractéristiques des produits biocides figurant à l’annexe II.

L’autorisation de l’Union est valable du 9 mars 2023 au 28 février 2033.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

ANNEXE I

Modalités et conditions (EU-0028425-0000)

Le titulaire de l’autorisation réalise un essai de stabilité pendant le stockage à long terme à température ambiante du «Klercide 70/30 IPA Aerosol» du méta-RCP 1.3 dans l’emballage commercial dans lequel ce produit doit être mis à disposition sur le marché. L’essai de stabilité pendant le stockage à long terme à température ambiante porte sur les propriétés physiques, chimiques et techniques pertinentes de ce produit, tant avant qu’après le stockage, conformément à la section 2.6.4 de l’Orientation relative au règlement sur les produits biocides, volume I: Identité de la substance active/propriétés physico-chimiques/méthodologie analytique — Exigences en matière d’information, évaluation et estimation (ECHA, mars 2022) (1) afin de confirmer une durée de conservation de 24 mois. Le titulaire de l’autorisation inclut dans le rapport d’étude des informations sur la stabilité de l’emballage, les caractéristiques du pulvérisateur et la pression interne avant et après le stockage.

Le titulaire de l’autorisation présente les résultats de l’étude à l’Agence au plus tard le 9 janvier 2024.

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(1)  https://echa.europa.eu/documents/10162/23036412/bpr_guidance_vol_i_parts_abc_en.pdf/31b245e5-52c2-f0c7-04db-8988683cbc4b

ANNEXE II

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

IPA Family 1

Type de produit 2 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux (Désinfectants)

Type de produits 4 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux (Désinfectants)

Numéro de l’autorisation: EU-0028425-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides: EU-0028425-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom

Nom	IPA Family 1

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation	Nom	Écolab Deutschland GmbH
	Adresse	Écolab Allee 1, 40789 Monheim am Rhein Allemagne
Numéro de l’autorisation	EU-0028425-0000
Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides	EU-0028425-0000
Date de l’autorisation	9 mars 2023
Date d’expiration de l’autorisation	28 février 2033

1.4.   Fabricant(s) des produits biocides

Nom du fabricant	Écolab Europe GmbH
Adresse du fabricant	Richtistrasse, 7, 8304 Wallisellen Suisse
Emplacement des sites de fabrication	Richtistrasse, 7, 8304 Wallisellen Suisse

Nom du fabricant	Écolab Limited
Adresse du fabricant	Brunel Way, Baglan Energy Park, SA11 2GA Neath Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Brunel Way, Baglan Energy Park, SA11 2GA Neath Royaume-Uni

Nom du fabricant	Laboratoires Prodene Klint
Adresse du fabricant	Rue Denis Papin, 2 Z.I. Mitry Compans, F-77290 Mitry Mory France
Emplacement des sites de fabrication	Rue Denis Papin, 2 Z.I. Mitry Compans, F-77290 Mitry Mory France

Nom du fabricant	Écolab Leeds
Adresse du fabricant	Lotherton Way, Garforth, LS25 2JY Leeds Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Lotherton Way, Garforth, LS25 2JY Leeds Royaume-Uni

Nom du fabricant	Esoform S.p.A.
Adresse du fabricant	Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie
Emplacement des sites de fabrication	Viale del Lavoro 10, 45100 Rovigo Italie

Nom du fabricant	Nalco Deutschland Manufacturing GmbH und Co.KG
Adresse du fabricant	Justus-von-Liebig-Str. 11, D-64584 Biebesheim Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Justus-von-Liebig-Str. 11, D-64584 Biebesheim Allemagne

Nom du fabricant	Écolab NETHERLANDS BV
Adresse du fabricant	Brugwal 11, 3432NZ Nieuwegein Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Brugwal 11, 3432NZ Nieuwegein Pays-Bas

Nom du fabricant	Écolab Weavergate
Adresse du fabricant	Winnington Avenue, CW8 3AA Northwich Cheshire Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Winnington Avenue, CW8 3AA Northwich Cheshire Royaume-Uni

Nom du fabricant	Écolab Mullingar, Ireland
Adresse du fabricant	Forest Park, Zone C Mullingar Ind. Estate, - Mullingar, Co. Westmeath, Irlande
Emplacement des sites de fabrication	Forest Park, Zone C Mullingar Ind. Estate, - Mullingar, Co. Westmeath, Irlande

Nom du fabricant	Écolab d.o.o.
Adresse du fabricant	Vajngerlova 4, 2000 Maribor Slovénie
Emplacement des sites de fabrication	Vajngerlova 4, 2000 Maribor Slovénie

Nom du fabricant	Écolab Rozzano, Italy
Adresse du fabricant	Via A. Grandi 9/11, 20089 Rozzano (MI) Italie
Emplacement des sites de fabrication	Via A. Grandi 9/11, 20089 Rozzano (MI) Italie

Nom du fabricant	Écolab B.V.B.A
Adresse du fabricant	Havenlaan 4, 3980 Tessenderlo Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Havenlaan 4, 3980 Tessenderlo Belgique

Nom du fabricant	Nalco Española Manufacturing, SLU
Adresse du fabricant	C/Tramuntana s/n Polígono Industrial de Celrà, 17460 Celrà Espagne
Emplacement des sites de fabrication	C/Tramuntana s/n Polígono Industrial de Celrà, 17460 Celrà Espagne

Nom du fabricant	Écolab production France SAS
Adresse du fabricant	BP509, Avenue de Général Patton, 51006 Châlons-en-Champagne France
Emplacement des sites de fabrication	BP509, Avenue de Général Patton, 51006 Châlons-en-Champagne France

Nom du fabricant	Écolab Mandra, Greece
Adresse du fabricant	25 km Old National Road Athens- Theve, - Mandra Attica Grèce
Emplacement des sites de fabrication	25 km Old National Road Athens- Theve, - Mandra Attica Grèce

Nom du fabricant	NALCO FINLAND MANUFACTURING OY
Adresse du fabricant	Kivikummuntie 1, FIN-07955 Tesjoki Finlande
Emplacement des sites de fabrication	Kivikummuntie 1, FIN-07955 Tesjoki Finlande

Nom du fabricant	Manufacturing Plant Cisterna Nalco
Adresse du fabricant	Via Ninfina II, 4012 Cisterna di Latina, Italie
Emplacement des sites de fabrication	Via Ninfina II, 4012 Cisterna di Latina Italie

Nom du fabricant	Manufacturing Plant Fawley Nalco
Adresse du fabricant	One buisness center 1180, SO45 3NP Hardley Hants Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	One buisness center 1180, SO45 3NP Hardley Hants Royaume-Uni

Nom du fabricant	Nalco Champion Plant, Tooling Plant, Aberdeen Nalco
Adresse du fabricant	Minto Avenue, Alten Industrial Estate, AB12 3JZ Aberdeen Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Minto Avenue, Alten Industrial Estate, AB12 3JZ Aberdeen Royaume-Uni

Nom du fabricant	Microtek Medical B.V.
Adresse du fabricant	Hekkehorst, 24, 7207 BN Zutphen Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Hekkehorst, 24, 7207 BN Zutphen Pays-Bas

Nom du fabricant	Microtek Medical Malta Ltd.
Adresse du fabricant	Sorbonne Centre F20 Mosta Technopark, MST 3000 Mosta Malte
Emplacement des sites de fabrication	Sorbonne Centre F20 Mosta Technopark, MST 3000 Mosta Malte

Nom du fabricant	Innovate GmbH
Adresse du fabricant	Am Hohen Stein, 11, 06618 Naumbourg Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Am Hohen Stein, 11, 06618 Naumbourg Allemagne

Nom du fabricant	CHRISTEYNS FRANCE S.A.
Adresse du fabricant	31 rue de la Maladrie, 44120 Vertou France
Emplacement des sites de fabrication	54 avenue de la Plaine - ZI, 13106 Rousset France

Nom du fabricant	Techtex
Adresse du fabricant	Units 7 & 8, Rhodes Business Park, Silbum Way, M24 4NE Middleton, Manchester Royaume-Uni
Emplacement des sites de fabrication	Units 7 & 8, Rhodes Business Park, Silbum Way, M24 4NE Middleton, Manchester Royaume-Uni

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active	Propane-2-ol
Nom du fabricant	Ineos Solvents Germany GmbH
Adresse du fabricant	Römerstrasse 733, 47443 Moers Allemagne
Emplacement des sites de fabrication	Shamrockstrasse 88, D-44623 Herne Allemagne Romestrasse, 733, D-47443, D-47443 Moers Allemagne

Substance active	Propane-2-ol
Nom du fabricant	Shell Chemicals Europe B.V.
Adresse du fabricant	Postbus 2334, 3000 CH Rotterdam Pays-Bas
Emplacement des sites de fabrication	Chemie BV/Shell Nederland Raffinaderij B.V., Vondelingenweg 601, 3196 KK Rotterdam-Pernis, Pays-Bas

Substance active	Propane-2-ol
Nom du fabricant	ExxonMobil Chemical Europe
Adresse du fabricant	Hermeslaan 2, 1831 Machelen, Belgique
Emplacement des sites de fabrication	Fawley Refinery and Petrochemical Plant, Fawley, SO45 1TX Southampton Royaume-Uni Baton Rouge Chemical Plant 4999 Scenic Highway, 70805-3359 LA États-Unis

2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	30,3	65,66

2.2.   Type(s) de formulation

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution AE- Générateur aérosol XX - Lingette prête à l’emploi imprégnée d’un liquide à base d’eau

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

META-RCP 1

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES META-RCP 1

1.1.   Identificateur de méta-RCP 1

Identificateur

Meta-SPC 1.1

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   Composition des méta-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	60,61	65,66

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 1

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mention de danger	Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
Conseils de prudence	Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 1

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1. Utiliser # 1 – Utilisation no 1.1 - Désinfection des surfaces en salle blanche par pulvérisation ou nettoyage au balai serpillère

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Fungi Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses dans les salles blanches de l’industrie des sciences du vivant.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à gâchette et nettoyage au balai serpillère Description détaillée: Application directe sur les surfaces par pulvérisation à gâchette suivie d’un essuyage avec une lingette sèche pour répartir le produit ou nettoyage au balai serpillère.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: environ 18 ml/m2 Dilution (%): 0 Nombre et fréquence des applications: Aussi souvent que nécessaire
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon/récipient en Polyvinylpyrrolidone (PVP) ou (Polyéthéylène haute densité (PEHD) de 0,5 litre à 10 litres (avec et sans pulvérisateur à gâchette)

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer les surfaces et les laisser sécher avant désinfection.

Application par pulvérisation à gâchette directement sur la surface: Ouvrir la buse avant utilisation. Pour des résultats optimaux, maintenir le flacon à la verticale et pulvériser d’une distance de 10 à 20 cm. Mouiller complètement les surfaces (max. 18 ml/m2, correspondant à 20 pulvérisations/m2) suivi d’un essuyage avec une lingette sèche pour répartir le produit. Laisser agir 5 minutes pour les bactéries, levures et virus enveloppés et 15 minutes pour les champignons. Toujours fermer la buse après usage. Ne pas transférer le produit dans un pulvérisateur à gâchette, mais appliquer à partir d’un flacon livré avec un pulvérisateur à gâchette.

Application sur les surfaces à l’aide d’un balai serpillère: Imprégner le balai serpillère de liquide à l’aide d’un seau à serpillère et appliquer sur la surface à désinfecter. Mouiller complètement les surfaces (max. 18 ml/m2). Laisser agir 5 minutes pour les bactéries, levures et virus enveloppés et 15 minutes pour les champignons. Aucun essuyage supplémentaire n’est nécessaire.

Ne pas mélanger ce produit avec d’autres produits. Ne pas remettre le produit non utilisé dans le récipient d’origine.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Éviter le contact avec les yeux.

Porter des gants, protection oculaire et un équipement de protection respiratoire (EPR) d’un facteur de protection de 10 lors du nettoyage au balai serpillère. Le personnel non protégé ne doit pas être présent dans la pièce pendant la désinfection par balai serpillère.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Effets possibles sur la santé

Yeux – Provoque une sévère irritation des yeux.

Peau - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Ingestion - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Inhalation - L’inhalation peut avoir des effets sur le système nerveux central.

Exposition chronique - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Premiers secours

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Bougez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir général mode d’emploi (5.4).

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir général mode d’emploi (5.5).

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (1) DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Se référer aux instructions d’utilisation spécifique pour le méta-RCP 1

5.2.   Mesures de gestion des risques

Se référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques pour le méta-RCP 1

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Se référer aux informations spécifiques pour le méta-RCP 1

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit

Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés

Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué pour le recyclage ou l’élimination. Ne pas réutiliser les récipients vides. Éliminer conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et/ou internationales.

Résidus de produit

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes…) ni dans les égouts.

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver à l’abri du soleil et à une température comprise entre 0 °C et 25 °C

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le fiche de données de sécurité et les fiches techniques sont disponibles à la demande pour une utilisation professionnelle.

Lors de l’évaluation des risques pour le rapport d’évaluation du propan-2-ol dans le TP02 - Allemagne - (janvier 2015), un AEL aigu/moyen terme/long terme de 17,9 mg/kg pc/jour pour les professionnels et un AEL aigu/moyen terme/long terme de 10,7 mg/kg pc/jour ont été utilisés.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Klercide 70/30 IPA		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0028425-0001 1-1
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,27

MÉTA-RCP 2

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

1.1.   Identificateur de méta-RCP 2

Identificateur

Meta-SPC 1.2

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	60,61	65,66

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 2

Formulation(s)

XX - Lingette prête à l’emploi imprégnée d’un liquide à base d’eau

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mention de danger	Liquide et vapeurs très inflammables. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
Conseils de prudence	Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 2

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 2. Utiliser # 1 – Utilisation no 2.1 – Désinfection des surfaces dans les salles blanches par essuyage

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Fungi Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses dans les salles blanches de l’industrie des sciences du vivant par essuyage.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Application directe sur les surfaces en essuyant à l’aide de lingettes pré-humidifiées.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: environ 10 ml/m2 Dilution (%): 0 Nombre et fréquence des applications: Boîte distributrice (200 lingettes/paquet, 230 × 200, mélange synthétique/cellulose): Il est possible de désinfecter environ 0,13 m2 par lingette Boîte distributrice (100 lingettes/paquet, 200 × 230, mélange synthétique/cellulose): Il est possible de désinfecter environ 0,23 m2 par lingette Balai serpillère (10 lingettes/paquet, 420 × 250, mélange polyester/cellulose): Il est possible de désinfecter environ 1,1 m2 par lingette Poche (15 lingettes/paquet, 200 × 200, mélange polyester/cellulose): Il est possible de désinfecter environ 0,33 m2 par lingette Poche (10 lingettes/paquet, 200 × 200, 100 % polyester): Il est possible de désinfecter environ 0,51 m2 par lingette Poche (15 lingettes/paquet, 300 × 300, mélange polyester/cellulose): Il est possible de désinfecter environ 0,47 m2 par lingette Poche (10 lingettes/paquet, 300 × 300, 100 % polyester): Il est possible de désinfecter environ 0,73 m2 par lingette
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Boîte distributrice (HDPE) (100-200 lingettes/paquet, 200 × 230, mélange synthétique/cellulose) Poche (10-30 lingettes/paquet, 200 × 200, mélange polyester/cellulose, 100 % polyester) Poche (10-30 lingettes/paquet, 300 × 300, mélange polyester/cellulose, 100 % polyester) Lingette pour balai serpillère (10-30 lingettes/paquet, 420 × 250, mélange polyester/cellulose)

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer les surfaces et les laisser sécher avant désinfection.

Essuyage: Essuyer la surface à désinfecter. La lingette est à usage unique. Mouiller complètement les surfaces (max. 10 ml/m2).

Selon la lingette utilisée, il est possible de désinfecter environ 0,13-1,1 m2 avec 1 seule lingette.

Laisser agir 5 minutes pour les bactéries, levures et virus enveloppés et 15 minutes pour les champignons. Jeter les lingettes dans une poubelle fermée appropriée immédiatement après utilisation. Aucun essuyage supplémentaire n’est nécessaire.

Pour les lingettes multipack, fermer l’emballage après ouverture.

Ne pas mélanger avec d’autres produits.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Effets possibles sur la santé

Yeux – Provoque une sévère irritation des yeux.

Peau - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Ingestion - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Inhalation - L’inhalation peut avoir des effets sur le système nerveux central.

Exposition chronique - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Premiers secours

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Bougez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir général mode d’emploi (5.4).

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d’emploi général (5.5).

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (2) DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Se référer aux instructions d’utilisation spécifique pour le méta-RCP 2

5.2.   Mesures de gestion des risques

Se référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques pour le méta-RCP 2

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Se référer aux informations spécifiques pour le méta-RCP 2

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit

Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés

Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué pour le recyclage ou l’élimination. Ne pas réutiliser les récipients vides. Éliminer conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et/ou internationales.

Résidus de produit

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes…) ni dans les égouts.

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver à l’abri du soleil et à une température comprise entre 0 °C et 25 °C

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le fiche de données de sécurité et les fiches techniques sont disponibles à la demande pour une utilisation professionnelle.

Lors de l’évaluation des risques pour le rapport d’évaluation du propan-2-ol dans le TP02 - Allemagne - (janvier 2015), un AEL aigu/moyen terme/long terme de 17,9 mg/kg pc/jour pour les professionnels et un AEL aigu/moyen terme/long terme de 10,7 mg/kg pc/jour ont été utilisés.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Klerwipe 70/30 IPA		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0028425-0002 1-2
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,27

MÉTA-RCP 3

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

1.1.   Identificateur de méta-RCP 3

Identificateur

Meta-SPC 1.3

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	60,61	65,66

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 3

Formulation(s)

AE- Générateur aérosol

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mention de danger

Aérosol extrêmement inflammable. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. Récipient sous pression: peut éclater sous l’effet de la chaleur L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.

Conseils de prudence

Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage. Ne pas vaporiser sur une flamme nue ou sur toute autre source d’ignition. Ne pas perforer, ni brûler, même après usage. Protéger du rayonnement solaire.Ne pas exposer à une température supérieure à 50 °C/122 °F.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 3

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 3. Utiliser # 1 – Utilisation no 3.1 – Désinfection des surfaces dans les salles blanches à l’aide d’une bombe aérosol

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Fungi Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Enveloped viruses Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses dans les salles blanches de l’industrie des sciences du vivant.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation à l’aide d’une bombe aérosol Description détaillée: Application directe sur les surfaces à l’aide d’une bombe aérosol suivie d’un essuyage avec une lingette sèche pour répartir le produit.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: environ 18 ml/m2 Dilution (%): 0 Nombre et fréquence des applications: Aussi souvent que nécessaire
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Bombe aérosol en aluminium de 0,2 à 0,5 litre

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Nettoyer les surfaces et les laisser sécher avant désinfection.

Application par pulvérisation à l’aide d’une bombe aérosol: Pour des résultats optimaux, maintenir la bombe aérosol à la verticale et pulvériser d’une distance de 10 à 20 cm. Mouiller complètement les surfaces (max. 18 ml/m2, correspondant à 7.2 secondes/m2) suivi d’un essuyage avec une lingette sèche pour répartir le produit. Laisser agir 5 minutes pour les bactéries, levures et virus enveloppés et 15 minutes pour les champignons.

Ne pas mélanger ce produit avec d’autres produits.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Éviter le contact avec les yeux.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Effets possibles sur la santé

Yeux – Provoque une sévère irritation des yeux.

Peau - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Ingestion - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Inhalation – L’inhalation peut avoir des effets sur le système nerveux central. Une inhalation délibérée par mauvaise utilisation intentionnelle peut être nocive ou mortelle.

Exposition chronique - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Premiers secours

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Bougez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir général mode d’emploi (5.4).

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir général mode d’emploi (5.5).

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (3) DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d’utilisation

Se référer aux instructions d’utilisation spécifique pour le méta-RCP 3

5.2.   Mesures de gestion des risques

Se référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques pour le méta-RCP 3

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Se référer aux informations spécifiques pour le méta-RCP 3

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit

Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés

Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué pour le recyclage ou l’élimination. Ne pas réutiliser les récipients vides. Éliminer conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et/ou internationales.

Résidus de produit

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes…) ni dans les égouts.

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver à l’abri du soleil et à une température comprise entre 0 °C et 25 °C

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le fiche de données de sécurité et les fiches techniques sont disponibles à la demande pour une utilisation professionnelle.

Lors de l’évaluation des risques pour le rapport d’évaluation du propan-2-ol dans le TP02 - Allemagne - (janvier 2015), un AEL aigu/moyen terme/long terme de 17,9 mg/kg pc/jour pour les professionnels et un AEL aigu/moyen terme/long terme de 10,7 mg/kg pc/jour ont été utilisés.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Klercide 70/30 IPA Aerosol		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0028425-0003 1-3
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	63,269

MÉTA-RCP 4

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

1.1.   Identificateur de méta-RCP 4

Identificateur

Meta-SPC 1.4

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	30,3	30,3

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 4

Formulation(s)

XX - Lingette prête à l’emploi imprégnée d’un liquide à base d’eau

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mention de danger	Liquide et vapeurs inflammables. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
Conseils de prudence	Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 4

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 4. Utiliser # 1 – Utilisation no 4.1 – Désinfection des surfaces non alimentaires et en contact avec les aliments par des lingettes pré-humidifiées

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses, non alimentaires et en contact avec les aliments dans: les cuisines professionnelles, la restauration, la transformation des aliments et la vente au détail de produits alimentaires, les cantines, les salles de bain et les toilettes dans les hôtels, les restaurants, les magasins, les écoles, les bureaux.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Essuyage Description détaillée: Application directe sur surfaces dures non poreuses par essuyage.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: environ 10 ml/m2 à température ambiante Dilution (%): 0 Nombre et fréquence des applications: Essuyage avec deux lingettes superposées. Selon les dimensions des lingettes utilisées, il est possible de désinfecter environ 0,074-0,222 m2 avec deux lingettes superposées.
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Récipient (PP) (100 lingettes 130x210) Récipient (HDPE) (150 lingettes 180x300) Seau (PP) (1 500 lingettes 150x210) Poche (PET/PE) (200 lingettes 130x210) Matière des lingettes (dans tous les paquets): mélange de pâte, de polyester et de liant

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Essuyage: Nettoyer les surfaces et les laisser sécher avant désinfection.

Essuyer la surface à désinfecter à l’aide de deux lingettes superposées. Lingettes à usage unique. Pour des résultats optimaux, mouiller complètement la surface (max. 10 ml/m2, environ 0,074-0,222 m2 peuvent être désinfectés avec deux lingettes superposées, selon les dimensions des lingettes utilisées). Laisser agir 15 minutes pour les bactéries et les levures. Jeter les lingettes dans une poubelle fermée appropriée immédiatement après utilisation. Aucun essuyage supplémentaire n’est nécessaire.

Pour les lingettes multipack, fermer l’emballage après ouverture.

Ne pas mélanger ce produit avec d’autres produits.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Effets possibles sur la santé

Yeux – Provoque une sévère irritation des yeux.

Peau - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Ingestion - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Inhalation - L’inhalation peut avoir des effets sur le système nerveux central.

Exposition chronique - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Premiers secours

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Bougez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir général mode d’emploi (5.4).

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir général mode d’emploi (5.5).

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (4) DES MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d’utilisation

Se référer aux instructions d’utilisation spécifique pour le méta-RCP 4

5.2.   Mesures de gestion des risques

Se référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques pour le méta-RCP 4

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Se référer aux informations spécifiques pour le méta-RCP 4

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit

Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés

Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué pour le recyclage ou l’élimination. Ne pas réutiliser les récipients vides. Éliminer conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et/ou internationales.

Résidus de produit

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes…) ni dans les égouts.

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver à l’abri du soleil et à une température comprise entre 0 °C et 25 °C

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le fiche de données de sécurité et les fiches techniques sont disponibles à la demande pour une utilisation professionnelle.

Lors de l’évaluation des risques pour le rapport d’évaluation du propan-2-ol dans le TP02 - Allemagne - (janvier 2015), un AEL aigu/moyen terme/long terme de 17,9 mg/kg pc/jour pour les professionnels et un AEL aigu/moyen terme/long terme de 10,7 mg/kg pc/jour ont été utilisés.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Eco-Bac Wipes		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0028425-0004 1-4
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	30,3

MÉTA-RCP 5

1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

1.1.   Identificateur de méta-RCP 5

Identificateur

Meta-SPC 1.5

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-5

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

2.   COMPOSITION DES MÉTA-RCP 5

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
					Min	Max
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	30,3	30,3

2.2.   Type(s) de formulation des méta -RCP 5

Formulation(s)

AL - Liquide destiné à être utilisé sans dilution

3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

Mention de danger	Liquide et vapeurs inflammables. Provoque une sévère irritation des yeux. Peut provoquer somnolence ou vertiges. L’exposition répétée peut provoquer dessèchement ou gerçures de la peau.
Conseils de prudence	Tenir à l’écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d’inflammation. Ne pas fumer. Porter un équipement de protection des yeux. Porter un équipement de protection du visage.

4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP 5

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 5. Utiliser # 1 – Utilisation no 5.1 – Désinfection des surfaces non alimentaires et en contact avec les aliments à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette

Type de produit	TP02 - Désinfectants et produits algicides non destinés à l’application directe sur des êtres humains ou des animaux TP04 - Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux
Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée	-
Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)	Nom commun: Bacteria Stade de développement: Pas de donnée Nom commun: Yeasts Stade de développement: Pas de donnée
Domaine d’utilisation	Intérieur Désinfection des surfaces dures et non poreuses, non alimentaires et en contact avec les aliments dans: les cuisines professionnelles, la restauration, la transformation des aliments et la vente au détail de produits alimentaires, les cantines, les salles de bain et les toilettes dans les hôtels, les restaurants, les magasins, les écoles, les bureaux.
Méthode(s) d’application	Méthode d’application: Pulvérisation par pulvérisateur à gâchette Description détaillée: Application directe sur surfaces dures non poreuses à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette.
Fréquence d’application et dose(s) à appliquer	Taux d’application: environ 18 ml/m2 à température ambiante Dilution (%): 0 Nombre et fréquence des applications: Aussi souvent que nécessaire
Catégorie(s) d’utilisateurs	Professionnel
Dimensions et matériaux d’emballage	Flacon en HDPE de 0,5 à 10 l (avec pulvérisateur à gâchette)

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Application à l’aide d’un pulvérisateur à gâchette: Ouvrir la buse avant utilisation. Pour des résultats optimaux, maintenir le flacon à la verticale et pulvériser d’une distance de 10 à 20 cm. Mouiller complètement les surfaces (max. 18 ml/m2, correspondant à 29 pulvérisations/m2). Laisser agir 30 secondes pour les bactéries et les levures. Toujours fermer la buse après usage.

Ne pas mélanger ce produit avec d’autres produits. Ne pas remettre le produit non utilisé dans le récipient d’origine.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Éviter le contact avec les yeux.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Effets possibles sur la santé

Yeux - Provoque une sévère irritation des yeux.

Peau - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Ingestion - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Inhalation - L’inhalation peut avoir des effets sur le système nerveux central.

Exposition chronique - Pas de troubles pour la santé connus ou envisagés lors d’une utilisation normale.

Premiers secours

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau avec de l’eau. En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. Donnez quelque chose à boire, si la personne exposée est capable d’avaler. Ne pas provoquer de vomissements. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INHALATION: Bougez à l’air frais et restez au repos dans une position confortable pour respirer. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir général mode d’emploi (5.4).

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir mode d’emploi général (5.5).

5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL (5) DES MÉTA-RCP 5

5.1.   Consignes d’utilisation

Se référer aux instructions d’utilisation spécifique pour le méta-RCP 5

5.2.   Mesures de gestion des risques

Se référer aux mesures d’atténuation des risques spécifiques pour le méta-RCP 5

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Se référer aux informations spécifiques pour le méta-RCP 5

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

Produit

Dans la mesure du possible, le recyclage est préféré à l’élimination ou à la destruction. Si le recyclage n’est pas pratique, procéder à l’élimination conformément aux réglementations locales. Éliminer les déchets dans une installation d’élimination des déchets agréée.

Emballages contaminés

Éliminer de la même manière que le produit inutilisé. Les récipients vides doivent être acheminés vers un site de traitement des déchets homologué pour le recyclage ou l’élimination. Ne pas réutiliser les récipients vides. Éliminer conformément aux réglementations locales, régionales, nationales et/ou internationales.

Résidus de produit

Ne pas rejeter le produit inutilisé sur le sol, dans les cours d’eau, dans les canalisations (évier, toilettes…) ni dans les égouts.

Éliminer le produit non utilisé, son emballage et tous les autres déchets, conformément à la réglementation locale.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Conserver à l’abri du soleil et à une température comprise entre 0 °C et 25 °C

Durée de conservation: 24 mois

6.   AUTRES INFORMATIONS

Le fiche de données de sécurité et les fiches techniques sont disponibles à la demande pour une utilisation professionnelle.

Lors de l’évaluation des risques pour le rapport d’évaluation du propan-2-ol dans le TP02 - Allemagne - (janvier 2015), un AEL aigu/moyen terme/long terme de 17,9 mg/kg pc/jour pour les professionnels et un AEL aigu/moyen terme/long terme de 10,7 mg/kg pc/jour ont été utilisés.

7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial	Sirafan Speed-FR		Marché: EU
Numéro de l’autorisation	EU-0028425-0005 1-5
Nom commun	Nom IUPAC	Fonction	Numéro CAS	Numéro CE	Teneur (%)
Propane-2-ol		Substance active	67-63-0	200-661-7	30,3

---

(1)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 1.

(2)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 2.

(3)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 3.

(4)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 4.

(5)  Les instructions d’utilisation, les mesures d’atténuation des risques et les autres modes d’emploi de la présente section sont valables pour toutes les utilisations autorisées dans les limites des méta-RCP 5.