1.1.

1.2.

1.3.

1.4.

1.5.

1.6.

1.7.

1.8.

1.9.

1.10.

1.11.

1.12.

1.13.

1.14.

2.1.

2.1.1.

2.1.2.

2.1.3.

2.2.

2.3.

2.4.

2.4.1.

2.4.2.

2.5.

3.1.

3.1.1.

3.1.1.1.

3.1.1.2.

3.1.1.3.

3.2.

3.2.1.

Le constructeur peut prévoir la possibilité pour le conducteur de désactiver manuellement et partiellement la fonction SLWF pour:

Les conditions visées aux points 3.2.1.1, 3.2.1.2 et 3.2.1.3 s’appliquent le cas échéant.

3.2.1.1.

3.2.1.2.

3.2.1.3.

3.2.2.

3.2.3.

3.2.4.

3.2.5.

3.3.

3.3.1.

3.3.2.

3.3.3.

3.4.

3.4.1.

3.4.1.1.

3.4.1.2.

3.4.1.2.1.

L’affichage d’informations complémentaires sous les panneaux est autorisé dans tous les cas.

3.4.1.3.

3.4.1.4.

3.4.1.5.

3.4.2.

3.4.2.1.

3.4.2.1.1.

Si la connaissance de la région de circulation est une condition préalable à la détermination correcte de la limite de vitesse, le système peut adopter la limite de vitesse la plus communément applicable dans les différentes régions du pays concerné, à la discrétion du constructeur.

3.4.2.1.2.

3.4.2.1.3.

3.4.2.1.4.

3.4.2.1.5.

3.4.2.2.

3.4.2.2.1.

La conformité avec le premier alinéa est démontrée selon les procédures d’essai et la documentation pertinentes spécifiées au point 4.1.

Pour les vitesses de conduite du véhicule inférieures à 20 km/h, la limite de vitesse applicable peut être déterminée au plus tard 10 m avant que le point de référence déclaré par le constructeur visé au premier alinéa passe devant le panneau.

3.4.2.2.2.

3.4.2.2.3.

3.4.2.3.

3.4.2.3.1.

La conformité avec le premier alinéa est démontrée conformément aux procédures d’essai pertinentes visées au point 4.2.

Pour les vitesses de conduite du véhicule inférieures à 20 km/h, la limite de vitesse applicable peut être déterminée au plus tard 10 m avant que le point de référence visé au point 3.4.2.2.1 passe devant le panneau.

3.4.2.3.2.

3.4.2.4.

3.4.2.5.

3.4.2.5.1.

3.4.2.5.2.

Distance «vrai positif»(«TP_D»): la limite de vitesse correcte est déterminée pour au moins 90 % de la distance totale et pour au moins 80 % de la distance parcourue sur chacun des trois types de route (routes et rues urbaines, routes non urbaines et autoroutes/voies rapides/routes à deux voies) au moins pour les limites de vitesse applicables visées au point 3.4.2.5.1 et lorsque aucune des conditions variables spéciales visées au point 3.4.2.3.2 ne s’applique.

La conformité est démontrée au moyen d’un essai en conditions de conduite réelles, comme spécifié au point 4.3.

3.4.2.5.3.

3.4.2.5.4.

Le constructeur accomplit les activités de diligence requise suivantes:

Le service technique évalue la documentation technique fournie afin de déterminer si des mesures raisonnables et adéquates ont été prises pour garantir que les prescriptions énoncées au point 3.4.2.5.1 sont respectées pour assurer le bon fonctionnement du système ISA dans tous les États membres.

3.4.2.5.5.

3.4.2.5.5.1.

3.4.2.5.5.2.

3.5.

3.5.1.

3.5.2.

Lorsque la vitesse de conduite du véhicule, non pourvu d’une fonction SCF et sans caractéristiques semblables à une fonction SCF, est activement contrôlée par un système du véhicule pour lequel le conducteur est supposé ne pas toucher la commande de l’accélérateur (par exemple, régulateur de vitesse), l’utilisation d’un signal haptique n’est pas autorisée. Dans ce cas, le système doit essayer de ramener automatiquement la vitesse de conduite à la limite de vitesse perçue ou en dessous de celle-ci, par exemple en désengageant ou en réduisant la puissance du moteur, ou en émettant un avertissement visuel et un avertissement acoustique cascadé.

3.5.2.1.

3.5.2.1.1.

3.5.2.1.2.

3.5.2.1.3.

3.5.2.1.4.

Le système peut être conçu de manière à utiliser un temps interpolé linéairement entre les valeurs respectives de vitesse et de temps pour les points a) et d).

3.5.2.1.4.1.

3.5.2.1.4.2.

3.5.2.1.5.

3.5.2.1.6.

3.5.2.1.7.

3.5.2.1.8.

3.5.2.2.

3.5.2.2.1.

3.5.2.2.2.

3.5.2.2.3.

3.5.3.

3.5.4.

3.5.5.

3.5.6.

3.5.7.

3.6.

3.6.1.

3.6.1.1.

3.6.1.2.

3.6.1.3.

Le constructeur s’efforce de rester aussi proche que possible de la limite de vitesse perçue, afin de réduire au minimum la gêne du conducteur.

3.6.1.4.

En cas de rétablissement de la fonction SCF à la suite d’événements visés au premier alinéa, points b) et c), le véhicule ne doit pas ralentir brutalement, mais avec une décélération semblable à celle du véhicule juste avant le rétablissement.

3.6.1.5.

3.6.1.6.

3.6.1.7.

3.6.2.

3.6.3.

3.6.4.

3.6.5.

3.6.6.

4.1.

4.1.1.

4.1.1.1.

La masse du véhicule est la masse en ordre de marche.

4.1.1.2.

Les pneumatiques doivent être rodés et les pressions des pneumatiques ajustées conformément aux spécifications du constructeur du véhicule.

4.1.1.3.

Si le constructeur en fait la demande, le véhicule considéré peut être conduit pendant un maximum de 100 km sur un mélange de routes urbaines et rurales avec d’autres conditions de circulation et équipements routiers afin d’étalonner le système de capteurs, et le réglage du pays ou de la région d’utilisation peut être fait (manuellement ou automatiquement) sur celui ou celle de l’essai).

4.1.2.

L’objectif de ces essais est de contrôler que, par exemple, les panneaux temporaires placés lors de travaux routiers sont dûment reconnus par le système ISA. Cet objectif peut être atteint par l’utilisation d’un capteur d’observation, mais aussi par l’utilisation d’informations en temps réel partagées par d’autres véhicules.

Les panneaux routiers utilisés pour les essais sont des panneaux de limite de vitesse explicite, la limite de vitesse associée applicable pour la catégorie du véhicule à réceptionner correspondant à la valeur numérique affichée sur le panneau. Ces panneaux satisfont à toutes les conditions spécifiées au point 3.4.2.2.2. Les panneaux sont placés de manière à éviter que de multiples panneaux ne se trouvent simultanément dans le champ de vision du système.

Un minimum de trois panneaux de limite de vitesse explicite différents, comprenant des panneaux routiers non électroniques et des panneaux à message variable, en usage dans le ou les États membres où l’essai se déroule, sont sélectionnés par le service technique pour l’essai. Les panneaux utilisés lors des essais sont consignés dans le rapport d’essai. Pour tester la détermination de la limite de vitesse perçue par observation visible directe ou indirecte, l’emplacement des panneaux de limite de vitesse explicite utilisés pour l’essai ne doit pas figurer dans les données cartographiques électroniques du véhicule au commencement de l’essai. Le constructeur démontre, en recourant à la documentation, la conformité avec tous les autres panneaux de limite de vitesse explicite inclus dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II, pour la catégorie du véhicule à réceptionner, la limite de vitesse applicable associée pour la catégorie du véhicule à réceptionner correspondant à la valeur numérique affichée sur le panneau. La documentation en question est jointe au dossier du rapport d’essai.

4.1.3.

Les essais s’effectuent de la manière suivante:

À la discrétion du constructeur et avec l’accord du service technique, les essais peuvent être effectués dans des conditions qui s’écartent des conditions visées au premier alinéa.

4.1.3.1.

Dans les deux cas, l’environnement peut être tel que d’autres véhicules circulent sur le même parcours d’essai que le véhicule considéré, par exemple pour faciliter la disponibilité de données en temps réel pouvant être utilisées par d’autres véhicules sans système d’observation par caméra. Les conditions nécessaires sont spécifiées en détail par le constructeur et approuvées par le service technique et l’autorité compétente en matière de réception par type avant les essais. Cet accord se fonde sur une évaluation positive de la vraisemblance, de la praticabilité et de l’authenticité de l’application en conditions réelles.

Dans les deux cas, les différents panneaux de limite de vitesse explicite sont sélectionnés et placés par le service technique. Tous les panneaux utilisés pour les essais sur des routes publiques diffèrent de ceux qui sont normalement présents, ou ils sont temporairement modifiés, afin d’évaluer la capacité d’observation, ou son équivalent, du système. Il n’est pas dérogé à cette obligation d’essai en cas de litige avec les autorités locales et l’essai doit alors être effectué ailleurs.

4.1.4.

Le véhicule considéré est conduit en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant le panneau routier sélectionné, pour l’essai dans les conditions suivantes:

Avec l’accord du constructeur et du service technique, la procédure d’essai sur piste décrite ci-dessus peut être remplacée par une procédure en laboratoire dont l’équivalence a été démontrée.

4.1.4.1.

4.1.4.2.

4.2.

4.2.1.

4.2.2.

Les panneaux routiers utilisés pour les essais sont des panneaux de limite de vitesse implicite. Ces panneaux satisfont aux conditions spécifiées au point 3.4.2.2.2. Les panneaux sont placés de manière à éviter que de multiples panneaux ne se trouvent simultanément dans le champ de vision du système.

Un minimum de trois panneaux de limite de vitesse implicite différents, comprenant des panneaux routiers non électroniques et des panneaux à message variable, en usage dans le ou les États membres où l’essai se déroule, sont sélectionnés par le service technique pour l’essai. Les panneaux utilisés pour les essais sont consignés dans le rapport d’essai.

Le constructeur démontre, en recourant à la documentation, la conformité avec tous les autres panneaux de limite de vitesse implicite applicables inclus dans le catalogue des panneaux de signalisation routière figurant à l’annexe II, pour la catégorie du véhicule à réceptionner. La documentation en question est jointe au dossier du rapport d’essai.

4.2.3.

Les conditions d’essai applicables sont celles fixées au point 4.1.3.

4.2.3.1.

Dans les deux cas, l’environnement peut être tel que d’autres véhicules circulent sur le même parcours d’essai que le véhicule considéré, par exemple pour faciliter la disponibilité de données en temps réel pouvant être utilisées par d’autres véhicules sans système d’observation par caméra. Les conditions nécessaires sont spécifiées en détail par le constructeur et approuvées par le service technique et l’autorité compétente en matière de réception par type avant les essais. Cet accord se fonde sur une évaluation positive de la vraisemblance, de la praticabilité et de l’authenticité de l’application en conditions réelles.

Dans les deux cas, les différents panneaux peuvent être choisis et placés par le service technique ou être des panneaux existants, à la demande du constructeur. Seuls des panneaux existants sont utilisés lorsque la conformité est démontrée au moyen de l’essai de fiabilité en conditions de conduite réelles conformément aux points 4.2.4.2 et 4.3.

4.2.4.

Le véhicule considéré est conduit en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant le panneau routier sélectionné pour l’essai dans les conditions suivantes:

Avec l’accord du constructeur et du service technique, la procédure d’essai sur piste ou sur route décrite ci-dessus peut être remplacée par une procédure en laboratoire dont l’équivalence a été démontrée.

4.2.4.1.

4.2.4.2.

4.3.

4.3.1.

4.3.1.1.

4.3.1.2.

4.3.1.3.

4.3.1.4.

4.3.1.5.

4.3.2.

Les paramètres de performance sont calculés comme suit:

TP_D = (d_correct/d_total) * 100 %

où:

Pour l’évaluation en conditions de conduite réelles, il est vérifié que la fonction SLIF adopte les limites de vitesse perçues pertinentes à une distance raisonnable avant ou après le point où cette limite de vitesse applicable ou nationale pertinente s’applique.

4.4.

4.4.1.

4.4.2.

4.4.3.

4.4.4.

4.4.4.1.

Essai 1 (essai des avertissements):

Le service technique sélectionne une limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse initiale est supérieure d’au moins 38 % à la limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse perçue est réglée à la limite de vitesse initiale.

Le véhicule considéré est conduit à une distance du bord de la route telle que la position du panneau satisfait aux normes applicables dans l’État membre concerné et avec une fonction SLWF activée en utilisant la commande de l’accélérateur en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant un panneau routier indiquant la limite de vitesse d’essai de la manière suivante:

Le véhicule considéré doit continuer à rouler à une vitesse constante jusqu’à ce que l’avertissement acoustique cascadé ou haptique cascadé soit observé et après quoi:

Le véhicule considéré répète l’essai à la vitesse constante jusqu’à la fin de l’avertissement visuel ou pendant une durée maximale de 60 secondes. Les temps correspondants sont consignés dans le rapport d’essai.

Essai 2 [essai de désactivation (pas d’avertissements)]:

Le système ISA est désactivé et l’essai 1 est répété à la vitesse au compteur sélectionnée par le service technique. La limite de vitesse perçue est réglée, ou on tente de la régler, à la limite de vitesse d’essai.

Essai 3 (fonction SLWF avec essai de contrôle de l’assistance à la conduite):

Dans le cas où le type de véhicule peut être équipé d’une assistance à la conduite pour laquelle le conducteur n’est pas censé toucher la commande de l’accélérateur (par exemple, régulateur de vitesse), un essai est effectué avec une fonction SLWF activée et l’assistance à la conduite contrôlant la vitesse du véhicule pour au moins une vitesse au compteur sélectionnée par le service technique.

4.4.4.2.

Essai 1 (essai des avertissements):

Le service technique sélectionne une limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse initiale est supérieure d’au moins 38 % à la limite de vitesse d’essai. La limite de vitesse perçue est réglée à la limite de vitesse initiale.

Le véhicule considéré est conduit à une distance du bord de la route telle que la position du panneau satisfait aux normes applicables dans l’État membre concerné et avec une fonction SLWF activée en utilisant la commande de l’accélérateur en douceur de sorte que son comportement soit stable après être passé devant un panneau routier indiquant la limite de vitesse d’essai à une vitesse au compteur d’au moins 1 % plus élevée que la limite de vitesse d’essai de la manière suivante:

Le véhicule considéré doit continuer à rouler à une vitesse constante jusqu’à ce que l’avertissement haptique soit observé et après quoi:

Le véhicule considéré répète l’essai à la vitesse constante jusqu’à la fin de l’avertissement haptique ou pendant une durée maximale de 60 secondes. Les temps correspondants sont consignés dans le rapport d’essai.

Essai 2 [essai de désactivation (pas d’avertissements)]:

Le système ISA est désactivé et l’essai 1 est répété à une vitesse au compteur sélectionnée par le service technique. La limite de vitesse perçue est réglée, ou on tente de la régler, à la limite de vitesse d’essai.

Essai 3 (fonction SLWF avec essai de contrôle de l’assistance à la conduite):

Dans le cas où le type de véhicule peut être équipé d’une assistance à la conduite pour laquelle le conducteur n’est pas censé toucher la commande de l’accélérateur (par exemple, régulateur de vitesse), la procédure d’essai 1 visée au point 4.4.4.1 est exécutée avec une fonction SLWF activée et l’assistance à la conduite contrôlant les vitesses d’essai du véhicule.

4.4.4.3.

4.4.4.4.

4.4.4.4.1.

Essai 1: évaluation de l’essai des avertissements:

Un avertissement visuel conforme aux prescriptions énoncées au point 3.5.2.1.1 est émis dans un délai de 1,5 seconde plus le temps ou la distance permis(e) pour la détermination de la limite de vitesse perçue après être passé devant le panneau et un avertissement acoustique cascadé ou haptique cascadé conforme aux prescriptions techniques des points 3.5.2.1.2 à 3.5.2.1.8 est présent et perceptible comme suit:

plus le temps ou la distance permis(e) pour la détermination de la limite de vitesse perçue après être passé devant les panneaux correspondants.

Il convient de vérifier que les avertissements cascadés commencent au moment voulu et ne durent pas plus longtemps que les durées maximales indiquées aux points 3.5.2.1.5 et 3.5.2.1.6, et il convient de vérifier que l’avertissement visuel est émis jusqu’à ce que la vitesse au compteur soit inférieure ou égale à la limite de vitesse perçue, comme indiqué au point 3.5.2.1.1.

Lorsque les essais sont répétés aux vitesses constantes, il convient de vérifier que l’avertissement visuel dure au moins aussi longtemps que spécifié au point 3.5.2.1.1.

Essai 2: évaluation de l’essai de désactivation (pas d’avertissements):

Aucun avertissement (visuel, haptique ou acoustique) n’est présenté.

Essai 3: fonction SLWF avec évaluation de l’essai de contrôle de l’assistance à la conduite:

Les avertissements visuels et acoustiques sont présentés comme pour l’essai 1 ou le système se désengage ou tente de ramener automatiquement la vitesse de conduite à la limite de vitesse perçue.

4.4.4.4.2.

Essai 1: évaluation de l’essai des avertissements:

Un avertissement haptique conforme aux prescriptions énoncées au point 3.5.2.2 est émis dans un délai de 1,5 seconde plus le temps ou la distance permis(e) pour la détermination de la limite de vitesse perçue après être passé devant le panneau concerné.

Essai 2: évaluation de l’essai de désactivation (pas d’avertissements):

Aucun avertissement visuel, haptique ou acoustique n’est présenté.

Essai 3: fonction SLWF avec évaluation de l’essai de contrôle de l’assistance à la conduite:

Les avertissements visuels et acoustiques sont présentés comme pour l’option du système ISA visée au point 3.5.2 a) Essai 1: évaluation de l’essai des avertissements au point 4.4.4.4.1, ou le système se désengage ou tente de ramener automatiquement la vitesse de conduite à la limite de vitesse perçue.

4.5.

4.5.1.

4.5.1.1

4.5.1.2

4.5.1.3

4.5.2

4.5.2.1

4.5.2.1.1

4.5.2.1.2

4.5.2.1.3

4.5.2.2

4.5.2.2.1

4.4.2.2.2

4.5.3

4.5.3.1

4.5.3.1.1.

Seuls les essais pour lesquels la limite de vitesse d’essai est inférieure à la vitesse maximale par construction du véhicule doivent être effectués.

4.5.3.1.2.

Au cours de l’essai, la vitesse au compteur est enregistrée continuellement. La vitesse stabilisée est calculée en prenant la moyenne de la vitesse au compteur sur un intervalle de temps de 20 secondes commençant 10 secondes après que la vitesse au compteur a atteint pour la première fois la limite de vitesse perçue moins 10 km/h.

4.5.3.1.3.

4.5.3.2.

4.5.3.2.1

4.5.3.2.2.

4.5.3.2.3.

4.5.3.3.

4.5.3.3.1.

4.5.3.3.2.

4.5.3.3.3.

4.5.3.4.

4.5.3.4.1.

4.5.3.4.2.

4.5.3.4.3.

4.6.

5.1.

5.2.

5.3.

5.3.1.

5.3.2.

5.3.3.

5.3.4.

5.3.5.

5.3.6.

5.4.

5.5.

5.5.1.

5.5.2.

5.6.

5.6.1.

5.6.2.

s.o.

sans objet

N

Limite de vitesse nationale pour la classe de route appropriée (urbaine, non urbaine, voie rapide, autoroute)

V

Les panneaux à affichage variable peuvent représenter n’importe lequel des panneaux de limite de vitesse numérique explicite, des panneaux de limite de vitesse numérique implicite et des panneaux de limite de vitesse non numérique implicite inclus dans le tableau du pays concerné. Toutefois, le taux de rafraîchissement des panneaux doit être d’au moins 1 000 Hz pour garantir que l’image soit correctement capturée afin de pouvoir être traitée par le système ISA

S

suspendu conformément au point 3.5.6 ou 3.6.3 de l’annexe I