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Document 32020L0432
Commission Implementing Directive (EU) 2020/432 of 23 March 2020 amending Council Directive 2002/55/EC with regard to the definition of vegetables and the list of genera and species in Article 2(1)(b) (Text with EEA relevance)
Directive d’exécution (UE) 2020/432 de la Commission du 23 mars 2020 modifiant la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne la définition des légumes et la liste des genres et espèces figurant à l’article 2, paragraphe 1, point b) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Directive d’exécution (UE) 2020/432 de la Commission du 23 mars 2020 modifiant la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne la définition des légumes et la liste des genres et espèces figurant à l’article 2, paragraphe 1, point b) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
C/2020/1681
JO L 88 du 24.3.2020, pp. 3–7
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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24.3.2020 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 88/3 |
DIRECTIVE D’EXÉCUTION (UE) 2020/432 DE LA COMMISSION
du 23 mars 2020
modifiant la directive 2002/55/CE du Conseil en ce qui concerne la définition des légumes et la liste des genres et espèces figurant à l’article 2, paragraphe 1, point b)
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu la directive 2002/55/CE du Conseil du 13 juin 2002 concernant la commercialisation des semences de légumes (1), et notamment son article 2, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
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(1) |
Dans la directive d’exécution (UE) 2019/990 de la Commission (2), qui a modifié l’article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE, la définition des «légumes» précédant le tableau figurant dans cet article a été supprimée par erreur. En conséquence, l’article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE ne contient plus de définition des «légumes», alors qu’il s’agit d’un élément essentiel de cette directive. |
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(2) |
Il convient dès lors de rectifier la directive 2002/55/CE en conséquence. |
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(3) |
Pour des raisons de sécurité juridique, la date de transposition figurant dans la présente directive devrait correspondre à la date de transposition figurant dans la directive d’exécution (UE) 2019/990. |
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(4) |
Les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
Modification de la directive 2002/55/CE
La directive 2002/55/CE est modifiée conformément à l’annexe de la présente directive.
Article 2
Transposition
1. Les États membres adoptent et publient, au plus tard le 30 juin 2020, les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils en informent immédiatement la Commission.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er juillet 2020.
Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.
2. Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.
Article 3
Destinataires
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 23 mars 2020.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 193 du 20.7.2002, p. 33.
(2) Directive d’exécution (UE) 2019/990 de la Commission du 17 juin 2019 modifiant la liste des genres et des espèces figurant à l’article 2, paragraphe 1, point b), de la directive 2002/55/CE du Conseil, à l’annexe II de la directive 2008/72/CE du Conseil et à l’annexe de la directive 93/61/CEE de la Commission (JO L 160 du 18.6.2019, p. 14).
ANNEXE
Dans la directive 2002/55/CE, l’article 2, paragraphe 1, point b), est remplacé par le texte suivant:
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«b) |
“légumes”: les plantes des espèces suivantes destinées à la production agricole ou horticole à l’exclusion des usages ornementaux: |
Allium cepa L.
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— |
Groupe Cepa (oignon, échalion) |
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— |
Groupe Aggregatum (échalote) |
Allium fistulosum L. (ciboule)
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— |
toutes les variétés |
Allium porrum L. (poireau)
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— |
toutes les variétés |
Allium sativum L. (ail)
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— |
toutes les variétés |
Allium schoenoprasum L. (ciboulette)
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— |
toutes les variétés |
Anthriscus cerefolium (L.) Hoffm. (cerfeuil)
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— |
toutes les variétés |
Apium graveolens L.
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— |
Groupe du Céleri |
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— |
Groupe du Céleri-rave |
Asparagus officinalis L. (asperge)
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— |
toutes les variétés |
Beta vulgaris L.
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— |
Groupe de la Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet) |
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— |
Groupe de la Bette (poirée ou carde) |
Brassica oleracea L.
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Groupe du Chou frisé |
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Groupe du Chou-fleur |
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Groupe du Chou pommé (chou rouge et chou blanc) |
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Groupe du Choux de Bruxelles |
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Groupe du Chou-rave |
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Groupe du Chou de Milan |
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— |
Groupe du Chou brocoli (types “calabrais” et “à jets”) |
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Groupe du Chou palmier |
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— |
Groupe du Chou tronchuda (chou portugais) |
Brassica rapa L.
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Groupe du Chou chinois |
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Groupe du Navet-légume |
Capsicum annuum L. (piment ou poivron)
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— |
toutes les variétés |
Cichorium endivia L. (chicorée frisée/scarole)
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— |
toutes les variétés |
Cichorium intybus L.
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Groupe de la Chicorée witloof |
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— |
Groupe de la Chicorée à feuilles (chicorée à larges feuilles ou chicorée italienne) |
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— |
Groupe de la Chicorée industrielle (racine) |
Citrullus lanatus (Thunb.) Matsum. et Nakai (pastèque)
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toutes les variétés |
Cucumis melo L. (melon)
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— |
toutes les variétés |
Cucumis sativus L.
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Groupe du Concombre |
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Groupe du Cornichon |
Cucurbita maxima Duchesne (potiron)
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— |
toutes les variétés |
Cucurbita pepo L. (courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature)
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— |
toutes les variétés |
Cynara cardunculus L.
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Groupe de l’Artichaut |
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Groupe du Cardon |
Daucus carota L. (carotte et carotte fourragère)
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— |
toutes les variétés |
Foeniculum vulgare Mill. (fenouil)
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Groupe Azoricum |
Lactuca sativa L. (laitue)
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toutes les variétés |
Solanum lycopersicum L. (tomate)
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toutes les variétés |
Petroselinum crispum (Mill.) Nyman ex A. W. Hill
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Groupe du Persil à feuilles |
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— |
Groupe du Persil tubéreux |
Phaseolus coccineus L. (haricot d’Espagne)
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toutes les variétés |
Phaseolus vulgaris L.
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Groupe du Haricot nain |
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Groupe du Haricot à rames |
Pisum sativum L.
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Groupe du Pois rond |
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Groupe du Pois ridé |
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Groupe du Pois mange-tout |
Raphanus sativus L.
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Groupe du Radis |
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— |
Groupe du Radis noir |
Rheum rhabarbarum L. (rhubarbe)
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— |
toutes les variétés |
Scorzonera hispanica L. (scorsonère ou salsifi noir)
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toutes les variétés |
Solanum melongena L. (aubergine)
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toutes les variétés |
Spinacia oleracea L. (épinard)
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toutes les variétés |
Valerianella locusta (L.) Laterr. (mâche)
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toutes les variétés |
Vicia faba L. (fève)
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toutes les variétés |
Zea mays L.
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— |
Groupe du maïs doux |
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— |
Groupe du maïs à éclater |
Tous les hybrides des espèces et des groupes énumérés ci-dessus.»