32017R1016

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Règlement - 2017/1016 - EN - EUR-Lex

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Règlement (UE) 2017/1016 de la Commission du 14 juin 2017 modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole, de deltaméthrine, d'éthofumesate, d'haloxyfop, d'isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'oxathiapiproline, de penthiopyrade, de pyraclostrobine, de spirotétramate, d'huile de tournesol, de tolclofos-méthyl et de trinéxapac présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

C/2017/3977

JO L 159 du 21.6.2017, pp. 1–47 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2017/1016/oj

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Official Journal

21.6.2017

Journal officiel de l'Union européenne

L 159/1

RÈGLEMENT (UE) 2017/1016 DE LA COMMISSION

du 14 juin 2017

modifiant les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole, de deltaméthrine, d'éthofumesate, d'haloxyfop, d'isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), d'oxathiapiproline, de penthiopyrade, de pyraclostrobine, de spirotétramate, d'huile de tournesol, de tolclofos-méthyl et de trinéxapac présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 5, paragraphe 1, et son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de benzovindiflupyr, de deltaméthrine, d'éthofumesate, d'haloxyfop, de pyraclostrobine, de tolclofos-méthyl et de trinéxapac ont été fixées à l'annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le chlorantraniliprole, le penthiopyrade et le spirotétramate, les LMR figurent à l'annexe III, partie A, de ce règlement. Pour les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), l'oxathiapiproline et l'huile de tournesol, aucune LMR spécifique n'a été fixée et ces substances n'ont pas non plus été inscrites à l'annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l'article 18, paragraphe 1, point b), s'applique.

(2)

Lors d'une procédure visant à faire autoriser l'utilisation d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «deltaméthrine» sur les céleris, les fenouils et les rhubarbes, une demande de modification des LMR actuellement applicables aux résidus de cette substance a été introduite en application de l'article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

Des demandes similaires ont été introduites pour l'haloxyfop sur le persil à grosse racine et les poireaux, pour le penthiopyrade sur les abricots, les pêches, l'orge et l'avoine, pour la pyraclostrobine sur les céleris-raves, les épinards, les cardes/feuilles de bettes, les endives, les haricots et pois non écossés, les pois écossés, les céleris et les fenouils, pour le spirotétramate sur les grenades, les «autres légumes-racines et légumes-tubercules» et les racines de chicorée ainsi que pour le tolclofos-méthyl sur les pommes de terre.

(4)

Conformément à l'article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l'utilisation du benzovindiflupyr sur les fruits à pépins, les raisins de cuve, les pommes de terre, les «légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux», les topinambours, les solanacées, les cucurbitacées, les légumineuses séchées, les graines de lin, graines de pavot, graines de colza, graines de moutarde, graines de coton et graines de cameline, l'orge, le maïs, l'avoine, le seigle, le froment (blé), le gingembre, le curcuma ainsi que la présence de cette substance dans le foie des ruminants, de même que concernant l'utilisation du trinéxapac sur les graines de pavot. Les demandeurs font valoir que les utilisations de cette substance sur ces cultures, telles qu'autorisées aux États-Unis et en Australie, entraînent des teneurs en résidus supérieures aux LMR établies dans le règlement (CE) no 396/2005 et que le relèvement des LMR est nécessaire pour éviter toute entrave à l'importation de ces cultures.

(5)

Conformément à l'article 53 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (2), le Royaume-Uni a, le 27 juin 2016, informé la Commission de l'autorisation de mise sur le marché d'un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «chlorantraniliprole» qu'il a délivrée en vue de l'utilisation de ce produit sur le houblon en raison de la présence inopinée de certaines espèces de lépidoptères. Il a été jugé que la délivrance de cette autorisation s'imposait car la progression de ces espèces de lépidoptères n'a pu être maîtrisée par d'autres moyens raisonnables. Le Royaume-Uni a également informé les autres États membres, la Commission et l'Autorité de la délivrance de cette autorisation conformément à l'article 18, paragraphe 4, du règlement (CE) no 396/2005 en vue de la fixation d'une LMR temporaire pour le houblon.

(6)	Conformément à l'article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d'évaluation ont été transmis à la Commission.

(7)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a examiné les demandes et les rapports d'évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (3). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(8)

Dans son avis motivé sur le benzovindiflupyr, l'Autorité a conclu, en ce qui concerne l'utilisation de cette substance sur les cucurbitacées à peau non comestible, que les données transmises n'étaient pas suffisantes pour permettre la fixation de nouvelles LMR. Les LMR actuelles devraient donc demeurer inchangées.

(9)

L'Autorité a proposé que les responsables de la gestion des risques prennent en compte trois LMR différentes pour l'utilisation de chlorantraniliprole sur le houblon. Étant donné l'absence de risque pour les consommateurs, la LMR concernant ce produit devrait être fixée à l'annexe III du règlement (CE) no 396/2005 à 10 mg/kg, valeur obtenue par réduction d'un facteur 3 des valeurs observées dans les essais relatifs aux résidus, compte tenu du fait que ces essais ont été surdosés en raison du nombre d'applications et des doses d'application utilisées. Il y a lieu de fixer une LMR provisoire dont la validité expirerait le 31 décembre 2020.

(10)

Pour toutes les autres demandes, l'Autorité a conclu qu'il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d'après une évaluation de l'exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs sont acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n'a été démontré ni en cas d'exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir ces substances, ni en cas d'exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(11)	Pour l'éthofumesate, les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV) et l'oxathiapiproline, l'Autorité a présenté ses conclusions sur l'examen collégial de l'évaluation des risques liés à ces substances actives utilisées en tant que pesticides (4).

(12)

Pour l'éthofumesate, l'Autorité a recommandé la fixation de LMR pour les betteraves, les betteraves sucrières et les cardes. Pour les isolats hypovirulents VC1 et VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV), elle a recommandé l'inscription de ces substances à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005. Pour l'oxathiapiproline, elle a recommandé la fixation de LMR pour les raisins de table, les pommes de terre, les tomates, les aubergines, les cucurbitacées à peau comestible, les melons, les laitues et les feuilles de vigne. En conformité avec les lignes directrices de l'Union en vigueur concernant l'extrapolation des LMR, il convient d'appliquer aux raisins de cuve la LMR pour les raisins de table.

(13)	La Commission a consulté les laboratoires de référence de l'Union européenne sur les limites de détermination pertinentes. Dans le cas de l'oxathiapiproline, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient la fixation de limites de détermination spécifiques pour certains produits.

(14)	L'huile de tournesol est approuvée en tant que substance de base par le règlement d'exécution (UE) 2016/1978 de la Commission (5). La Commission considère qu'il convient d'inscrire cette substance à l'annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(15)	Eu égard aux avis motivés et conclusions de l'Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l'article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(16)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(17)	Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l'annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 14 juin 2017.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).

(3) Les rapports scientifiques de l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne à l'adresse: http://www.efsa.europa.eu:

«Reasoned opinion on the setting of import tolerances for benzovindiflupyr in various plant and animal origin commodities», EFSA Journal, 2016, 14(12):4644, 30 p.

«Reasoned opinion on the setting of a temporary maximum residue level for chlorantraniliprole in hops», EFSA Journal, 2016, 14(11):4638, 16 p.

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for deltamethrin in celery, Florence fennel and rhubarb», EFSA Journal, 2017, 15(1):4683, 24 p.

«Reasoned opinion on the modification of MRLs for haloxyfop-P in parsley root and leek», EFSA Journal, 2016, 14(10):4608, 13 p.

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for penthiopyrad in stone fruits and cereals», EFSA Journal, 2016, 14(12):4648, 19 p.

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue levels for pyraclostrobin in various crops», EFSA Journal, 2017, 15(1):4686, 22 p.

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for tolclofos-methyl in potatoes», EFSA Journal, 2017, 15(2):4730, 25 p.

«Reasoned opinion on the setting of import tolerance for trinexapac in poppy seed», EFSA Journal, 2016, 14(11):4636, 15 p.

«Reasoned opinion on the setting of maximum residue levels for spirotetramat in pomegranates and various vegetables», EFSA Journal, 2017, 15(1):4684, 22 p.

(4) «Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance ethofumesate», EFSA Journal, 2016, 14(1):4374, 141 p.

«Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance Mild Pepino mosaic virus isolate VC1», EFSA Journal, 2016, 14(12):4651, 23 p.

«Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance Mild Pepino mosaic virus isolate VX1», EFSA Journal, 2016, 14(12):4650, 22 p.

«Conclusion on the peer review of the pesticide risk assessment of the active substance oxathiapiprolin», EFSA Journal, 2016, 14(7):4504, 89 p.

(5) Règlement d'exécution (UE) 2016/1978 de la Commission du 11 novembre 2016 portant approbation de la substance de base «huile de tournesol» conformément au règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques, et modifiant l'annexe du règlement d'exécution (UE) no 540/2011 de la Commission (JO L 305 du 12.11.2016, p. 23).

ANNEXE

Les annexes II, III et IV du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

L'annexe II est modifiée comme suit:

les colonnes concernant le benzovindiflupyr, la deltaméthrine, l'éthofumesate, l'haloxyfop, la pyraclostrobine, le tolclofos-méthyl et le trinéxapac sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Benzovindiflupyr

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate décyclisé et de son conjugué, exprimés en éthofumesate)

Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )

Pyraclostrobine (L)

Tolclofos-méthyl (L)

Trinéxapac [somme du trinéxapac (acide) et de ses sels, exprimés en trinéxapac]

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0110000

Agrumes

0,01 (*1)

0,04

0110010

Pamplemousses

(+)

0110020

Oranges

(+)

0110030

Citrons

(+)

0110040

Limettes

(+)

0110050

Mandarines

(+)

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0120010

Amandes

(+)

0,02 (*1)

0120020

Noix du Brésil

(+)

0,02 (*1)

0120030

Noix de cajou

(+)

0,02 (*1)

0120040

Châtaignes

(+)

0,02 (*1)

0120050

Noix de coco

(+)

0,02 (*1)

0120060

Noisettes

(+)

0,02 (*1)

0120070

Noix de Queensland

(+)

0,02 (*1)

0120080

Noix de pécan

(+)

0,02 (*1)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

(+)

0,02 (*1)

0120100

Pistaches

(+)

0120110

Noix communes

(+)

0,02 (*1)

0120990

Autres

0,02 (*1)

0130000

Fruits à pépins

0,2

0,5

0130010

Pommes

0,2 (+)

0130020

Poires

0,1 (+)

0130030

Coings

0,1 (+)

0130040

Nèfles

0,1 (+)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,1 (+)

0130990

Autres

0,1

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*1)

0140010

Abricots

0,15 (+)

0140020

Cerises (douces)

0,1 (+)

0140030

Pêches

0,15 (+)

0,3

0140040

Prunes

0,07 (+)

0,8

0140990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0,2

0151010

Raisins de table

0,01 (*1)

(+)

1 (+)

0151020

Raisins de cuve

(+)

0152000

Fraises

0,01 (*1)

0,2 (+)

1,5

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*1)

0,1

0153010

Mûres

(+)

0153020

Mûres des haies

(+)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

(+)

0153990

Autres

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,01 (*1)

0,6

0154010

Myrtilles

(+)

0154020

Airelles canneberges

(+)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

(+)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

(+)

0154050

Cynorrhodons

(+)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

(+)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

(+)

0154080

Baies de sureau noir

(+)

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0,01 (*1)

0161000

a)	peau comestible

0,02 (*1)

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

0161030

Olives de table

1 (+)

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

0161990

Autres

0,01 (*1)

0162000

b)	peau non comestible et de petite taille

0,02 (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,15 (+)

0162020

Litchis

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01 (*1)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*1)

0162990

Autres

0,01 (*1)

0163000

c)	peau non comestible et de grande taille

0,01 (*1)

0163010

Avocats

0,02 (*1)

0163020

Bananes

0,02 (*1)

0163030

Mangues

0,05

0163040

Papayes

0,07

0163050

Grenades

0,02 (*1)

0163060

Chérimoles

0,02 (*1)

0163070

Goyaves

0,02 (*1)

0163080

Ananas

0,02 (*1)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,02 (*1)

0163100

Durions

0,02 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,02 (*1)

0163990

Autres

0,02 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0211000

a)	Pommes de terre

0,02

0,3 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,2

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,02

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0,02 (*1)

0213010

Betteraves

0,01 (*1)

(+)

0,2

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0213020

Carottes

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,09 (+)

0,5

0,01 (*1)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,5

0,01 (*1)

0213040

Raiforts

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0,01 (*1)

0213050

Topinambours

0,02

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,06

0,01 (*1)

0213060

Panais

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0,01 (*1)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,09

0,1

0,01 (*1)

0213080

Radis

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,5

0,1 (+)

0213090

Salsifis

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0213100

Rutabagas

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,09

0,01 (*1)

0213110

Navets

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,09

0,01 (*1)

0213990

Autres

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0220010

Aulx

0,06 (+)

0,01 (*1)

0,3

0220020

Oignons

0,06 (+)

0,2 (+)

1,5

0220030

Échalotes

0,06 (+)

0,01 (*1)

0,3

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,3 (+)

0,01 (*1)

1,5

0220990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0231000

a)	Solanacées

0231010

Tomates

0,7

0,07 (+)

0,3

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,2 (+)

0,5

0231030

Aubergines

0,7

0,4 (+)

0,3

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0231990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,08

0,2

0,5

0232010

Concombres

(+)

0232020

Cornichons

(+)

0232030

Courgettes

(+)

0232990

Autres

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,01 (*1)

0,5

0233010

Melons

0,02 (*1) (+)

0233020

Potirons

0,2 (+)

0233030

Pastèques

0,02 (*1) (+)

0233990

Autres

0,02 (*1)

0234000

Maïs doux

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,02 (*1)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0,1

0241010

Brocolis

(+)

0241020

Choux-fleurs

(+)

0241990

Autres

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (*1) (+)

0,3

(+)

0242020

Choux pommés

0,1 (+)

0,2

(+)

0242990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0243000

c)	Choux feuilles

1,5

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,2 (+)

0243020

Choux verts

0,01 (*1) (+)

0243990

Autres

0,01 (*1)

0244000

d)	Choux-raves

0,01 (*1) (+)

0,02 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

2 (+)

0,9

0251020

Laitues

0,5 (+)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,1 (+)

0,4

0,9

0251040

Cressons et autres pousses

2 (+)

0,9

0251050

Cressons de terre

2 (+)

0,9

0251060

Roquette/Rucola

2 (+)

0,9

0251070

Moutarde brune

2 (+)

0,9

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

2 (+)

0,9

0251990

Autres

0,01 (*1)

0,9

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,01 (*1)

0252010

Épinards

(+)

0,1 (*1) (+)

0,6

0252020

Pourpiers

(+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

(+)

0,3

1,5

0252990

Autres

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

2 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,01 (*1)

2 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,03 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,09

0,01 (*1)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*1)

0256010

Cerfeuils

(+)

0,05 (*1)

0256020

Ciboulettes

(+)

0,05 (*1)

0256030

Feuilles de céleri

(+)

0,05 (*1)

0256040

Persils

(+)

1,5 (+)

0256050

Sauge

(+)

1,5 (+)

0256060

Romarin

(+)

1,5 (+)

0256070

Thym

(+)

1,5 (+)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

(+)

1 (+)

0256090

(Feuilles de) Laurier

(+)

0,05 (*1)

0256100

Estragon

(+)

0,05 (*1)

0256990

Autres

0,05 (*1)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

(+)

0,1 (*1) (+)

0,6

0260020

Haricots (écossés)

(+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0260030

Pois (non écossés)

(+)

0,1 (*1) (+)

0,6

0260040

Pois (écossés)

(+)

0,03 (*1)

0,15

0260050

Lentilles

(+)

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0260990

Autres

0,03 (*1)

0,02 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270030

Céleris

0,3

0,01 (*1)

1,5

0270040

Fenouils

0,3

0,01 (*1)

1,5

0270050

Artichauts

0,2 (+)

0,01 (*1)

0270060

Poireaux

0,3 (+)

0,09

0,7

0270070

Rhubarbes

0,3

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0270990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0,05 (+)

0280020

Champignons sauvages

0,01 (*1)

0280990

Mousses et lichens

0,01 (*1)

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*1)

0300010

Haricots

0,2

0,6 (+)

0,03 (*1)

0,15 (+)

0,3

10 (+)

0300020

Lentilles

0,2

1 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,5

0,02 (*1)

0300030

Pois

0,08

1 (+)

0,1 (*1) (+)

0,15 (+)

0,3

0,02 (*1)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0,2

1 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05

0,02 (*1)

0300990

Autres

0,2

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,3

0,02 (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,15

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,04

0,01 (*1)

0401030

Graines de pavot

0,15

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,2

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (*1)

0,05 (*1) (+)

0,4 (+)

0,3

0,01 (*1)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,15

0,07 (*1) (+)

0,2 (+)

0,2

0401070

Fèves de soja

0,04

0,02 (*1)

0,5

0,05

0,01 (*1)

0401080

Graines de moutarde

0,15

0,07 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401090

Graines de coton

0,15

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,3

0,01 (*1)

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,15

0,07 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

0,2 (+)

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0401990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0402010

Olives à huile

0,6 (+)

0402020

Amandes du palmiste

0,02 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,02 (*1)

0402040

Kapoks

0,02 (*1)

0402990

Autres

0,02 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0500010

Orge

1,5

2 (+)

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*1)

2 (+)

0,02 (*1)

0500030

Maïs

0,02

2 (+)

0,02 (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*1)

2 (+)

0,02 (*1)

0500050

Avoine

1,5

2 (+)

0500060

Riz

0,01 (*1)

1 (+)

0,02 (*1)

0500070

Seigle

0,1

2 (+)

0,2

0,5

0500080

Sorgho

0,01 (*1)

2 (+)

0,5

0,02 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,1

1 (+)

0,2

0500990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0610000

Thés

5 (+)

0,1 (*1)

0620000

Grains de café

0,1 (*1)

0,3 (+)

0630000

Infusions (base:)

0,1 (*1)

0631000

Fleurs

15 (+)

0631010

Camomille

(+)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

(+)

0631030

Rose

(+)

0631040

Jasmin

(+)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(+)

0631990

Autres

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

15 (+)

0632010

Fraises

(+)

0632020

Rooibos

(+)

0632030

Maté

(+)

0632990

Autres

0633000

Racines

0,3

0,1 (*1)

0633010

Valériane

(+)

0633020

Ginseng

(+)

0633990

Autres

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0,1 (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,1 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,1 (*1)

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,6 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

(+)

0820020

Poivre du Sichuan

(+)

0820030

Carvi

(+)

0820040

Cardamome

(+)

0820050

Baies de genièvre

(+)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

(+)

0820070

Vanille

(+)

0820080

Tamarin

(+)

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0,1 (*1)

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre

0,15

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,15

0,5 (+)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05 (*1)

0,5

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

(+)

0850020

Câpres

(+)

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

(+)

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,2

0,2 (+)

0,2

0,01 (*1)

0900020

Cannes à sucre

0,04

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,5

0900030

Racines de chicorée

0,01 (*1)

0,04 (+)

0,1 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,08

0,01 (*1)

0900990

Autres

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,03 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1011000

Porcins

0,01 (*1)

1011010

Muscles

0,03 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1011020

Tissus adipeux

0,5 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1011030

Foie

0,03 (*1) (+)

(+)

0,03 (+)

0,01 (*1)

1011040

Reins

0,03 (*1) (+)

(+)

0,06 (+)

0,05

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,5 (+)

0,06

0,01 (*1)

1011990

Autres

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

0,01 (*1)

0,03 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1012020

Tissus adipeux

0,02

0,5 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1012030

Foie

0,06

0,03 (*1) (+)

(+)

0,03 (+)

0,01 (*1)

1012040

Reins

0,01 (*1)

0,03 (*1) (+)

(+)

0,07 (+)

0,05

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,5 (+)

0,07

0,01 (*1)

1012990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

0,01 (*1)

0,03 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1013020

Tissus adipeux

0,02

0,5 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1013030

Foie

0,06

0,03 (*1) (+)

(+)

0,03 (+)

0,01 (*1)

1013040

Reins

0,01 (*1)

0,03 (*1) (+)

(+)

0,07 (+)

0,05

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,5 (+)

0,07

0,01 (*1)

1013990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

0,01 (*1)

0,03 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1014020

Tissus adipeux

0,02

0,5 (+)

(+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1014030

Foie

0,06

0,03 (*1) (+)

(+)

0,03 (+)

0,01 (*1)

1014040

Reins

0,01 (*1)

0,03 (*1) (+)

(+)

0,07 (+)

0,05

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,5 (+)

0,07

0,01 (*1)

1014990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,01 (*1)

0,03

0,01 (*1)

1015020

Tissus adipeux

0,02

0,5

0,01 (*1)

1015030

Foie

0,06

0,03 (*1)

0,03

0,01 (*1)

1015040

Reins

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,07

0,05

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,5

0,07

0,01 (*1)

1015990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1016000

Volailles

0,01 (*1)

1016010

Muscles

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

1016020

Tissus adipeux

0,1 (+)

0,015 (+)

0,01 (*1)

1016030

Foie

0,02 (*1) (+)

0,03 (+)

0,05

1016040

Reins

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,05

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,02 (*1) (+)

0,03

0,05

1016990

Autres

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

0,01 (*1)

0,03

0,01 (*1)

1017020

Tissus adipeux

0,02

0,5

0,01 (*1)

1017030

Foie

0,06

0,03 (*1)

0,03

0,01 (*1)

1017040

Reins

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,07

0,05

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,5

0,07

0,01 (*1)

1017990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

1020000

Lait

0,01 (*1)

0,05

0,03 (*1)

0,015

0,01 (*1)

0,01

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1) (+)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1030010

Poule

(+)

1030020

Cane

(+)

1030030

Oie

(+)

1030040

Caille

(+)

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

(**)	Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)

Liposoluble

Benzovindiflupyr

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040 ) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040 ), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0161030

Olives de table

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0211000

a)	Pommes de terre

(+)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0234000

Maïs doux

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0244000

d)	Choux-raves

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d)	Cressons d'eau

0255000

e)	Endives/Chicons

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0270010

Asperges

(+)

0270050	Artichauts
0270060	Poireaux
0280010	Champignons de couche

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300010	Haricots
0300020	Lentilles
0300030	Pois
0300040	Lupins/Fèves de lupins

(+)

0401010	Graines de lin
0401030	Graines de pavot
0401040	Graines de sésame
0401050	Graines de tournesol
0401060	Graines de colza (grosse navette)
0401080	Graines de moutarde
0401090	Graines de coton
0401100	Pépins de courges
0401110	Graines de carthame
0401120	Graines de bourrache
0401130	Graines de cameline
0401140	Chènevis (graines de chanvre)
0401150	Graines de ricin
0402010	Olives à huile

(+)

0500010	Orge
0500020	Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030	Maïs
0500040	Millet commun/Panic
0500050	Avoine
0500060	Riz
0500070	Seigle
0500080	Sorgho
0500090	Froment (blé)

(+)

0610000	Thés
0631010	Camomille
0631020	Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030	Rose
0631040	Jasmin
0631050	Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0632010	Fraises
0632020	Rooibos
0632030	Maté
0633010	Valériane
0633020	Ginseng
0820010	Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020	Poivre du Sichuan
0820030	Carvi
0820040	Cardamome
0820050	Baies de genièvre
0820060	Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070	Vanille
0820080	Tamarin
0840010	Réglisse
0840020	Gingembre
0840030	Curcuma/Safran des Indes

(+)

0840040

Raifort

(+)

0850010	Clous de girofle
0850020	Câpres
0860010	Safran
0900010	Betteraves sucrières
0900030	Racines de chicorée

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d'analyse et le métabolisme des animaux d'élevage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010	Muscles
1011020	Tissus adipeux
1011030	Foie
1011040	Reins
1011050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme des animaux d'élevage et les études d'alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1012010	Muscles
1012020	Tissus adipeux
1012030	Foie
1012040	Reins
1012050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013010	Muscles
1013020	Tissus adipeux
1013030	Foie
1013040	Reins
1013050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014010	Muscles
1014020	Tissus adipeux
1014030	Foie
1014040	Reins
1014050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016010	Muscles
1016020	Tissus adipeux
1016030	Foie
1016040	Reins
1016050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1020010	Bovins
1020020	Ovins
1020030	Caprins
1030010	Poule
1030020	Cane
1030030	Oie
1030040	Caille

Éthofumesate (somme de l'éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate, du 2-oxo-éthofumesate décyclisé et de son conjugué, exprimés en éthofumesate)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme, les essais relatifs aux résidus et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0252010

Épinards

0255000

e)	Endives/Chicons

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0260010

Haricots (non écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0300030

Pois

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0810000

Épices en graines

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

(+)

0840040

Raifort

(+)

0900030

Racines de chicorée

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010	Muscles
1011020	Tissus adipeux
1011030	Foie
1011040	Reins
1012010	Muscles
1012020	Tissus adipeux
1012030	Foie
1012040	Reins
1013010	Muscles
1013020	Tissus adipeux
1013030	Foie
1013040	Reins
1014010	Muscles
1014020	Tissus adipeux
1014030	Foie
1014040	Reins
1020010	Bovins
1020020	Ovins
1020030	Caprins

Haloxyfop [somme de l'haloxyfop et de ses esters, sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)] (L) (R )

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Haloxyfop — Code 1000000 excepté le code 1040000 : somme de l'haloxyfop, de ses sels et conjugués, exprimés en haloxyfop (somme des isomères R- et S-, toutes proportions confondues)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213020	Carottes
0220020	Oignons
0300010	Haricots
0300030	Pois

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401050

Graines de tournesol

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage ainsi que la bonne pratique agricole dans les pays d'Europe du Nord n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0401060

Graines de colza (grosse navette)

(+)

0840040

Raifort

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés, les essais relatifs aux résidus, les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus ainsi que les méthodes d'analyse utilisées tant dans les essais relatifs aux résidus que dans les études de stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0900010

Betteraves sucrières

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1011010	Muscles
1011020	Tissus adipeux
1011030	Foie
1011040	Reins
1012010	Muscles
1012020	Tissus adipeux
1012030	Foie
1012040	Reins
1013010	Muscles
1013020	Tissus adipeux
1013030	Foie
1013040	Reins
1014010	Muscles
1014020	Tissus adipeux
1014030	Foie
1014040	Reins
1016010	Muscles
1016020	Tissus adipeux
1016030	Foie

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage, la nature des résidus se trouvant dans les produits transformés ainsi que sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 19 novembre 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1020010	Bovins
1020020	Ovins
1020030	Caprins

(+)

1030000	Œufs d'oiseaux
1030010	Poule
1030020	Cane
1030030	Oie
1030040	Caille
1030990	Autres

Pyraclostrobine (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0151010

Raisins de table

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0620000

Grains de café

(+)

0840040

Raifort

Tolclofos-méthyl (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0213080

Radis

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations n'étaient pas disponibles concernant les essais relatifs aux résidus, les données toxicologiques sur les glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH et les essais relatifs aux résidus comprenant une analyse des glycoconjugués des métabolites ph-CH3 et TM-CH2OH. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 6 février 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0251000

a)	Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990

Autres

(+)

0840040

Raifort

Trinéxapac [somme du trinéxapac (acide) et de ses sels, exprimés en trinéxapac]

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 février 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0300010

Haricots

(+)

0840040

Raifort»

la colonne suivante concernant l'oxathiapiproline est ajoutée:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (2)

Oxathiapiproline

(1)

(2)

(3)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,01 (*2)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,01 (*2)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,01 (*2)

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*2)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0,7

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0,01 (*2)

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*2)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,01 (*2)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0,01 (*2)

0161000

a)	peau comestible

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

b)	peau non comestible et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

c)	peau non comestible et de grande taille

0163010

Avocats

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0163050

Grenades

0163060

Chérimoles

0163070

Goyaves

0163080

Ananas

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0163100

Durions

0163110

Corossols/Anones hérissées

0163990

Autres

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*2)

0211000

a)	Pommes de terre

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*2)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres

0230000

Légumes-fruits

0231000

a)	Solanacées

0231010

Tomates

0,2

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01 (*2)

0231030

Aubergines

0,2

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*2)

0231990

Autres

0,01 (*2)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,1

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0233010

Melons

0,15

0233020

Potirons

0,01 (*2)

0233030

Pastèques

0,01 (*2)

0233990

Autres

0,01 (*2)

0234000

Maïs doux

0,01 (*2)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*2)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*2)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0243000

c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

d)	Choux-raves

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

0,01 (*2)

0251020

Laitues

0,3

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01 (*2)

0251040

Cressons et autres pousses

0,01 (*2)

0251050

Cressons de terre

0,01 (*2)

0251060

Roquette/Rucola

0,01 (*2)

0251070

Moutarde brune

0,01 (*2)

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0,01 (*2)

0251990

Autres

0,01 (*2)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,01 (*2)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d)	Cressons d'eau

0,01 (*2)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*2)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*2)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*2)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*2)

0270010

Asperges

0270020

Cardons

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0270070

Rhubarbes

0270080

Pousses de bambou

0270090

Cœurs de palmier

0270990

Autres

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*2)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*2)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*2)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0401020

Arachides/Cacahuètes

0401030

Graines de pavot

0401040

Graines de sésame

0401050

Graines de tournesol

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0401070

Fèves de soja

0401080

Graines de moutarde

0401090

Graines de coton

0401100

Pépins de courges

0401110

Graines de carthame

0401120

Graines de bourrache

0401130

Graines de cameline

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0401150

Graines de ricin

0401990

Autres

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*2)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0500990

Autres

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*2)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,05 (*2)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*2)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05 (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05 (*2)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*2)

0840020

Gingembre

0,05 (*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*2)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05 (*2)

0850000

Boutons

0,05 (*2)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*2)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05 (*2)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*2)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,01 (*2)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

1011020

Tissus adipeux

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres

1012000

Bovins

1012010

Muscles

1012020

Tissus adipeux

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres

1013000

Ovins

1013010

Muscles

1013020

Tissus adipeux

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres

1014000

Caprins

1014010

Muscles

1014020

Tissus adipeux

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres

1015000

Équidés

1015010

Muscles

1015020

Tissus adipeux

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres

1016000

Volailles

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

1017020

Tissus adipeux

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres

1020000

Lait

0,01 (*2)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*2)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*2)

(**)	Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

Oxathiapiproline

(+)

0840040

Raifort»

À l'annexe III, partie A, les colonnes concernant le chlorantraniliprole, le penthiopyrade et le spirotétramate sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (3)

Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)

Penthiopyrade

Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0110000

Agrumes

0,7

0,01 (*3)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,05

0,5

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,5

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

1,5

0140990

Autres

0,01 (*3)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0,01 (*3)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0,4

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0154010

Myrtilles

1,5

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154020

Airelles canneberges

0,01 (*3)

0,2

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01 (*3)

0,4

0,1 (*3)

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0154990

Autres

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0160000

Fruits divers à

0161000

a)	peau comestible

0,01 (*3)

0161010

Dattes

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0161020

Figues

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0161030

Olives de table

0,01 (*3)

0161040

Kumquats

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0161050

Caramboles

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,4

0,3

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0161990

Autres

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0162000

b)	peau non comestible et de petite taille

0,01 (*3)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,3

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,1 (*3)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,1 (*3)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,1 (*3)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,1 (*3)

0162990

Autres

0,1 (*3)

0163000

c)	peau non comestible et de grande taille

0,01 (*3)

0163010

Avocats

0,01 (*3)

0,7

0163020

Bananes

0,01 (*3)

0,6

0163030

Mangues

0,01 (*3)

0,3

0163040

Papayes

0,01 (*3)

0,4

0163050

Grenades

0,4

0,5

0163060

Chérimoles

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0163070

Goyaves

0,01 (*3)

0163080

Ananas

0,01 (*3)

0,3

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0163100

Durions

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0163990

Autres

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a)	Pommes de terre

0,02

0,05

0,8

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,02

0,04

0,1 (*3)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0,1

0213010

Betteraves

0,06

0,6

0213020

Carottes

0,08

0,6

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,06

0,6

0213040

Raiforts

0,06

0,6

0213050

Topinambours

0,06

0,6

0213060

Panais

0,06

0,6

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,06

0,6

0213080

Radis

0,5

0213090

Salsifis

0,06

0,6

0213100

Rutabagas

0,06

0,6

0213110

Navets

0,06

0,6

0213990

Autres

0,06

0,6

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*3)

0220010

Aulx

0,8

0,1 (*3)

0220020

Oignons

0,8

0,4

0220030

Échalotes

0,8

0,4

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,1 (*3)

0220990

Autres

0,8

0,1 (*3)

0230000

Légumes-fruits

0231000

a)	Solanacées

0231010

Tomates

0,6

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0,6

0231040

Gombos/Camboux

0,6

0231990

Autres

0,6

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,3

0,7

0,2

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,3

0,6

0,2

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

Maïs doux

0,2

0,02

1,5

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,2

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0,6

0241990

Autres

0,6

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (*3)

0,3

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0243000

c)	Choux feuilles

0,01 (*3)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

d)	Choux-raves

0,01 (*3)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,01 (*3)

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica)

0251990

Autres

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,01 (*3)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0,01 (*3)

0256030

Feuilles de céleri

0,01 (*3)

0256040

Persils

0256050

Sauge

0,01 (*3)

0256060

Romarin

0,01 (*3)

0256070

Thym

0,01 (*3)

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0,01 (*3)

0256090

(Feuilles de) Laurier

0,01 (*3)

0256100

Estragon

0,01 (*3)

0256990

Autres

0,01 (*3)

0260000

Légumineuses potagères

1,5

0260010

Haricots (non écossés)

0,8

0260020

Haricots (écossés)

0,01 (*3)

0,4

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0,01 (*3)

0,3

0260050

Lentilles

0,01 (*3)

0260990

Autres

0,01 (*3)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0270020

Cardons

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0270050

Artichauts

0,01 (*3)

0270060

Poireaux

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0270070

Rhubarbes

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0270990

Autres

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*3)

0,3

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*3)

0,05

0,1 (*3)

0401030

Graines de pavot

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401050

Graines de tournesol

1,5

0,1 (*3)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,5

0,1 (*3)

0401070

Fèves de soja

0,05

0,3

0401080

Graines de moutarde

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401090

Graines de coton

0,3

0,5

0,4

0401100

Pépins de courges

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401130

Graines de cameline

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0401990

Autres

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*3)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0,1 (*3)

0402030

Fruits du palmiste

0,1 (*3)

0402040

Kapoks

0,1 (*3)

0402990

Autres

0,1 (*3)

0500000

CÉRÉALES

0,1 (*3)

0500010

Orge

0,02

0,3

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,02

0,01 (*3)

0500030

Maïs

0,02

0,01

0500040

Millet commun/Panic

0,02

0,8

0500050

Avoine

0,02

0,3

0500060

Riz

0,4

0,01 (*3)

0500070

Seigle

0,02

0,1

0500080

Sorgho

0,02

0,8

0500090

Froment (blé)

0,02

0,1

0500990

Autres

0,02

0,01 (*3)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

10 (+)

0,02 (*3)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0840020

Gingembre

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0850000

Boutons

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,02 (*3)

0,1 (*3)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0900010

Betteraves sucrières

0,02

0,5

0,1 (*3)

0900020

Cannes à sucre

0,5

0,01 (*3)

0,1 (*3)

0900030

Racines de chicorée

0,02

0,01 (*3)

0,1

0900990

Autres

0,01 (*3)

0,1 (*3)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

0,01 (*3)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

0,2

0,05

1011020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1011030

Foie

0,2

0,7

1011040

Reins

0,2

0,7

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1011990

Autres

0,01 (*3)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

0,2

0,05

1012020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1012030

Foie

0,2

0,7

1012040

Reins

0,2

0,7

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1012990

Autres

0,01 (*3)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

0,2

0,05

1013020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1013030

Foie

0,2

0,7

1013040

Reins

0,2

0,7

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1013990

Autres

0,01 (*3)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

0,2

0,05

1014020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1014030

Foie

0,2

0,7

1014040

Reins

0,2

0,7

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1014990

Autres

0,01 (*3)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,2

0,05

1015020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1015030

Foie

0,2

0,7

1015040

Reins

0,2

0,7

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1015990

Autres

0,01 (*3)

1016000

Volailles

0,01 (*3)

1016010

Muscles

1016020

Tissus adipeux

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

0,2

0,05

1017020

Tissus adipeux

0,2

0,01 (*3)

1017030

Foie

0,2

0,7

1017040

Reins

0,2

0,7

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

0,7

1017990

Autres

0,01 (*3)

1020000

Lait

0,05

0,01 (*3)

0,005 (*3)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d'oiseaux

0,1

0,01 (*3)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*3)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*3)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*3)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*3)

Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)

(+)

LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2020. Après cette date, une LMR de 0,02 (*) mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0700000

HOUBLON

(+)

0840040

Raifort

Penthiopyrade

(+)

0840040

Raifort

Spirotétramate et ses quatre métabolites, le BYI 08330-énol, le cétohydroxy-BYI08330, le monohydroxy-BYI 08330 et le BYI 08330-énol-glucoside, exprimés en spirotétramate (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Spirotétramate — code 1000000 excepté le code 1040000 : Spirotétramate et son métabolite BYI 08330-énol, exprimés en spirotétramate

(+)

0840040

Raifort»

3)	À l'annexe IV, les mentions suivantes sont insérées suivant l'ordre alphabétique: «Huile de tournesol», «Isolat hypovirulent VC1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV)» et «Isolat hypovirulent VX1 du virus de la mosaïque du pépino (PepMV)».

(*1) Indique le seuil de détection.

(1) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*2) Indique le seuil de détection.

(2) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(*3) Indique le seuil de détection.

(3) Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

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