Désignation des marchandises

Classement

(code NC)

Motivation

(1)

(2)

(3)

1602 20 90

Le classement est déterminé par les règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note 2 du chapitre 16 et par le libellé des codes NC 1602, 1602 20 et 1602 20 90

La teneur en foie est considérée suffisante pour conférer au produit son caractère de préparation à base de foie (voir la note explicative de la nomenclature combinée relative aux sous-positions 1602 20 11 à 1602 20 90)

2106 90 59

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, ainsi que par le libellé des codes NC 2106, 2106 90 et 2106 90 59

Ces préparations, qui se présentent sous forme liquide, n’ont pas le caractère de sucrerie car les notes explicatives du système harmonisé relatives à la position 1704 couvrent la plupart de ces marchandises comme des «préparations alimentaires sucrées, solides ou semi-solides».

Elle ne peuvent pas non plus être considérées comme des boissons non alcooliques de la sous-position 2202 10 00 car elles ne sont pas consommées directement comme boissons à cause de leur teneur en acide (note complémentaire no 1 du chapitre 22)

3502 20 91

Le classement est déterminé par les dispositions des règles générales nos 1 et 6 pour l’interprétation de la nomenclature combinée, par la note no 4 b) du chapitre 4 ainsi que par le libellé des codes NC 3502, 3502 20 et 3502 20 91

Les produits doivent être considérés comme des concentrats d’au moins deux protéines de lactosérum au sens du libellé du code 3502 et non comme isolats de lactoglobulines de la position 3504