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Document 02019D0450-20230227
Commission Implementing Decision (EU) 2019/450 of 19 March 2019 on publication of the European Assessment Documents (EADs) for construction products drafted in support of Regulation (EU) No 305/2011 of the European Parliament and of the Council (Text with EEA relevance)Text with EEA relevance
Consolidated text: Décision d'exécution (UE) 2019/450 de la Commission du 19 mars 2019 concernant la publication des documents d'évaluation européens (DEE) relatifs à des produits de construction élaborés à l'appui du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
Décision d'exécution (UE) 2019/450 de la Commission du 19 mars 2019 concernant la publication des documents d'évaluation européens (DEE) relatifs à des produits de construction élaborés à l'appui du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
02019D0450 — FR — 27.02.2023 — 008.001
Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document
DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2019/450 DE LA COMMISSION du 19 mars 2019 concernant la publication des documents d'évaluation européens (DEE) relatifs à des produits de construction élaborés à l'appui du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 077 du 20.3.2019, p. 78) |
Modifiée par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2019/896 DE LA COMMISSION du 28 mai 2019 |
L 142 |
69 |
29.5.2019 |
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DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2020/962 DE LA COMMISSION du 2 juillet 2020 |
L 211 |
19 |
3.7.2020 |
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DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2020/1574 DE LA COMMISSION du 28 octobre 2020 |
L 359 |
10 |
29.10.2020 |
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DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/1183 DE LA COMMISSION du 16 juillet 2021 |
L 256 |
103 |
19.7.2021 |
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DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2021/1789 DE LA COMMISSION du 8 octobre 2021 |
L 359 |
117 |
11.10.2021 |
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DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/381 DE LA COMMISSION du 4 mars 2022 |
L 75 |
1 |
7.3.2022 |
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DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2022/1517 DE LA COMMISSION du 9 septembre 2022 |
L 235 |
65 |
12.9.2022 |
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DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2023/424 DE LA COMMISSION du 24 février 2023 |
L 61 |
68 |
27.2.2023 |
DÉCISION D'EXÉCUTION (UE) 2019/450 DE LA COMMISSION
du 19 mars 2019
concernant la publication des documents d'évaluation européens (DEE) relatifs à des produits de construction élaborés à l'appui du règlement (UE) no 305/2011 du Parlement européen et du Conseil
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
Article premier
Les références des documents d'évaluation européens relatifs à des produits de construction élaborés à l'appui du règlement (UE) no 305/2011 qui figurent sur la liste de l'annexe de la présente décision sont publiées au Journal officiel de l'Union européenne.
Article 2
La présente décision entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
ANNEXE
Référence et titre du document d'évaluation européen
020062-00-1102 |
Blocs-portes à un ou deux vantaux coupe-feu et/ou coupe-fumée en profilés spéciaux à cadre en acier |
030219-00-0501 |
Revêtement acoustique par pulvérisation à base de liants organiques aqueux |
030350-00-0402 |
Systèmes d’étanchéité liquide de toitures à base de résine élaborée in situ (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 005») |
030351-00-0402 |
Systèmes de feuilles d'étanchéité de toiture flexibles fixées mécaniquement (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 006») |
030352-00-0503 |
Kit de revêtement liquide étanche pour sols et murs de pièces humides (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 022-1») |
030378-00-0605 |
Feuille flexible pré-appliquée entièrement collée pour imperméabilisation |
030400-00-0605 |
Kit d’étanchéité à base de membranes polymères pour murs et sols intérieurs et extérieurs de zones humides et de piscines |
030436-00-0503 |
Kits de revêtement étanche à base de feuilles flexibles pour sols et/ou murs de pièces humides (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 022-2») |
030437-00-0503 |
Kits de revêtement étanche à base de panneaux intrinsèquement étanches pour sols et/ou murs de pièces humides (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 022-3») |
040016-01-0404 |
Treillis en fibre de verre pour le renforcement d’enduits en ciment ou à base de ciment (en remplacement du DEE 040016-00-0404) |
040036-00-0501 |
Carreaux de plafond en laine minérale avec un revêtement |
040049-01-0502 |
Tapis de mousse de polyuréthanne (PU) ou tapis en fibre de polyester destiné à la protection contre les bruits d’impact (en remplacement des spécifications techniques «DEE 040049-00-0502«) |
040083-00-0404 |
Systèmes d'isolation thermique extérieure par enduit sur isolant (ETICS) (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 004») |
040369-01-1201 |
Isolation en liège expansé granulé en vrac ou composé ou en liège naturel granulé en vrac et caoutchouc (en remplacement des spécifications techniques «DEE 040369-00-1201») |
040419-00-1201 |
Panneau isolant thermique en mousse de polyuréthane rigide comprimée |
040427-00-0404 |
Kits pour système d'isolation thermique extérieure (ETICS) avec du mortier comme produit d'isolation thermique et de l'enduit ou des revêtements discontinus comme parements extérieurs |
040465-00-0404 |
Systèmes composites d’isolation thermique externes (ETICS) avec enduits sur murs en bois monocouches ou multicouches |
040729-00-1201 |
Isolation thermique faite de laine minérale (LM) en vrac |
040759-00-0404 |
Systèmes composites d’isolation thermique extérieure (ETICS) avec enduit, sur isolant à la colle de polystyrène |
040914-00-0404 |
Kits de vêture - Éléments préfabriqués pour isolation extérieure incluant leurs dispositifs de fixation (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 017») |
041125-00-1201 |
Produits porteurs isolants thermiques et/ou acoustiques à remplissage en vrac in-situ à base de fibres végétales destinés à être utilisés dans la construction de sols |
041389-00-1201 |
Panneaux en liège naturel aggloméré pour l’isolation thermique et acoustique |
041559-00-1201 |
Isolation thermique et enduit/plâtrage insonorisant |
041561-00-1201 |
Isolation thermique formée in situ faite de mousse à base minérale |
050019-00-0301 |
Goujons pour joints structuraux soumis à des charges statiques et quasi statiques (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 030») |
060012-00-0802 |
Kit composé d'un revêtement de conduit de cheminée, en fibres de verre, substances minérales et organiques, et d'accessoires |
060013-00-0802 |
Kit pour cheminées de système avec paroi extérieure en béton et conduit de fumée en céramique/argile en combinaison avec un conduit de fumée en plastique ou en métal et un conduit supplémentaire |
080009-00-0301 |
Tapis et barrières composites cimentaires géosynthétiques |
080013-00-0102 |
Géogrille rectangulaire pour la stabilisation de couches granulaires non liées sous une charge appliquée |
090040-00-0404 |
Garde-corps/balustrade en verre structurel en porte-à-faux |
090119-00-0404 |
Kits pour revêtements de murs extérieurs en panneaux minéraux avec enduits appliqués in-situ |
090120-00-0404 |
Kits pour systèmes de murs extérieurs à panneaux minéraux non porteurs |
100002-00-1106 |
Sprinkler automatique debout et pendant, de type ESFR (Early Suppression Fast Response) (à réponse rapide et à gros orifice), K240 à 480 |
100012-00-1106 |
Tuyau d’arrosage flexible avec raccords d’extrémité |
120093-00-0107 |
Joints de dilatation flexibles en asphalte pour ponts routiers (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 032-3») |
120109-00-0107 |
Joints de dilatation pour ponts routiers (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 032-4») |
120110-00-0107 |
Joints de dilatation à mat pour ponts routiers (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 032-5») |
120111-00-0107 |
Joints de dilatation en porte-à-faux pour ponts routiers (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 032-6») |
120112-00-0107 |
Joints de dilatation supportés pour ponts routiers (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 032-7») |
120113-00-0107 |
Joints de dilatation modulaires pour ponts routiers (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 032-8») |
130031-00-0304 |
Poutres et colonnes à âme métallique |
130082-00-0603 |
Système de fixation de façade - support en plastique pour la fixation d'éléments de bois à la sous-structure |
130118-01-0603 |
Vis et tiges filetées à utiliser dans des constructions en bois (en remplacement du DEE 130118-00-0603) |
130186-00-0603 |
Plaques de clouage tridimensionnelles (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 015») |
130287-00-0603 |
Clou en aluminium profilé pour une utilisation dans des structures en bois |
130308-00-0304 |
Produit de bois composite structurel: bois lamellé-collé (LSL) |
130320-00-0304 |
Bois lamellé-collé en bois dur massif |
130336-00-0603 |
Raccord à point – queue d’aronde en contreplaqué pour bois lamellé-croisé |
130348-00-0304 |
Bois de sciage stratifié à section rectangulaire fabriqué à partir de bûches coupées radialement |
130367-00-0304 |
Poutres et colonnes composites à base de bois (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 011») |
130484-00-0304 |
Bois massif de construction assemblé par entures multiples (jointé), résistant à la traction, pouvant être transformé en bois lamellé-collé et en bois massif à coller |
130661-00-0304 |
Bois lamellé-collé avec aboutage de section transversale complète |
140022-00-0304 |
Panneaux porteurs à ossature de bois préfabriqués (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 019») |
150009-01-0301 |
Ciment de haut-fourneau CEM III/A avec évaluation de la résistance au sulfate (SR) et en option à faible teneur efficace en alcalis (LA) et/ou à faible chaleur d’hydratation (LH) (en remplacement des spécifications techniques «DEE 150009-00-0301») |
160012-01-0301 |
Barres en acier à renfort de tête (en remplacement des spécifications techniques «DEE 160012-00-0301») |
160055-00-0301 |
Poutres à treillis pour l’augmentation de la résistance au poinçonnement des dalles plates ou des colonnes |
160057-00-0301 |
Tôles en forme de L ou de Z pour augmenter la résistance au poinçonnement par cisaillement des dalles ou semelles plates et des dalles de sol |
160071-00-0102 |
Kit pour ancrage en roche et en sol utilisant des torons en acier de précontrainte |
160124-00-0301 |
Manchon non vissable pour épissures mécaniques par compression latérale de barres de renfort |
160129-00-0301 |
Raccords pour épissures mécaniques de barres d'acier de renforcement |
170005-00-0305 |
Éléments de maçonnerie en argile recyclés |
170010-00-0305 |
Blocs de béton de polystyrène et kits muraux fabriqués à partir des blocs |
170011-00-0305 |
Élément de construction isolant pour murs en maçonnerie |
180023-00-0704 |
Régulateur de débit d’eau pluviale centrifuge vertical |
180025-00-0704 |
Installations de traitement des eaux usées préfabriquées pour au moins 51 à 500 PT |
190013-00-0502 |
Systèmes de chapes sèches d’isolation thermique et phonique avec éléments de plancher préfabriqués |
190019-00-0502 |
Chapes de sol à base de ciment pour applications intérieures et extérieures |
200050-02-0102 |
Gabions boîtes, gabions matelas et gabions sacs en mailles torsadées hexagonales régulières à pré-revêtement métallique, avec ou sans revêtement organique supplémentaire (en remplacement du DEE 200050-01-0102) |
200207-00-0302 |
Kit de murs extérieurs porteurs et de cloisons de séparation |
210005-00-0505 |
Kits de cloisons internes à utiliser comme murs non porteurs (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 003») |
210046-00-1201 |
Feuille composite en métal mince |
210134-00-1202 |
Panneaux d’isolation phonique/chape sèche et bandes porteuses en carton ondulé rempli de sable de quartz |
210138-00-0504 |
Panneaux fabriqués à partir de cartons de boissons recyclés pour utilisation dans la construction |
220010-01-0402 |
Feuilles de toiture plates fabriquées en plastique recyclé pour toiture et/ou revêtement extérieur discontinu autoportant et/ou totalement supporté (en remplacement du DEE 220010-00-0402) |
220062-00-0401 |
Lanterneau avec verre de couverture collé ou fixé mécaniquement |
220089-00-0401 |
Kits de toit translucide autoportant avec revêtement en feuilles de plastique (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 010») |
220116-00-0401 |
Fenêtre de toit fixe résistant au feu |
230145-00-0105 |
Composé pour bitume et mélanges bitumineux à base de poudre de caoutchouc broyé |
260014-00-0301 |
Ajout de type II à base de silicate à couche calcinée |
260017-00-0301 |
Sphères micro-creuses élastiques en tant qu'adjuvant pour béton |
260020-00-0301 |
Carbonate de calcium fin comme ajout actif avec performance de liaison catalytique pour le béton |
260026-00-0301 |
Adjuvant imperméabilisant pour béton |
260067-00-0301 |
Macro-fibres de polymère renforcées de fibre de basalte pour utilisation dans le béton |
280004-00-0702 |
Vannes d’équilibrage à brides |
280005-00-0702 |
Robinets pour radiateurs thermostatiques |
300010-00-0505 |
Verre à vitre à dessin spécial |
330008-03-0601 |
Traverses d’ancrage (en remplacement des spécifications techniques «DEE 330008-02-0601») |
330083-03-0601 |
Fixation à charge propulsive pour l’utilisation multiple dans le béton pour des applications non structurelles (en remplacement des spécifications techniques «DEE 330083-02-0601«) |
330087-01-0601 |
Systèmes d’ancrages à barres nervurées avec mortier (en remplacement des spécifications techniques «DEE 330087-00-0601») |
330232-01-0601 |
Fixations mécaniques pour utilisation dans du béton (en remplacement des spécifications techniques «DEE 330232-00-0601») |
330232-01-0601 -v01 |
Fixations à expansion contrôlée par couple pour béton avec une durée de vie variable jusqu’à 50 ans |
330250-00-0601 |
Fixations post-installées dans du béton sous charge cyclique par fatigue |
330284-00-0604 |
Chevilles en plastique pour systèmes non structurels redondants en béton et maçonnerie (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 020») |
330499-01-0601 |
Chevilles chimiques pour utilisation dans du béton (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 001-5» et du DEE 330499-00-0601) |
330965-01-0601 |
Fixation à charge explosive pour fixation d’ETICS dans du béton (en remplacement des spécifications techniques «DEE 330965-00-0601») |
331433-00-0601 |
Ancrage injecté pour panneaux isolants thermiques |
331668-00-0601 |
Rovings de verre, de basalte, d’aramide, de carbone, de PBO et d’acier pour pointes d’ancrage renforcées par des fibres |
331924-00-0602 |
Assemblages de fixation de pont |
332001-00-0602 |
Système de serrage pour raccordement d’éléments préfabriqués en béton |
332229-00-0602 |
Fixation à points pour bardage en verre |
332277-00-0601 |
Fixation pour étais push-pull pour éléments préfabriqués de murs/colonnes |
332589-00-0601 |
Système de boucle de brin pour la jonction d’éléments en béton préfabriqués et coulés sur place |
333220-00-0601 |
Ancrage préinstallé pour la fixation d’éléments de façade en béton |
340109-00-0106 |
Kit de protection flexible contre les avalanches |
340179-00-0203 |
Kit de construction en panneaux structurels |
340275-00-0104 |
Systèmes composites à liaison externe avec matrice inorganique pour le renforcement de structures en béton et en maçonnerie |
340287-00-0203 |
Système de panneaux structurels EPS haute densité renforcés pour unités de construction |
340308-00-0203 |
Kits pour construction à ossature bois (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 007») |
340309-00-0305 |
Systèmes ou ensembles de coffrage permanents non porteurs composés de blocs creux ou de panneaux isolants, et éventuellement de béton (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 009») |
340383-00-0203 |
Structure de construction modulaire préfabriquée pour cimetière |
340392-00-0104 |
Systèmes CRM (Mortier renforcé de composite) de renfort de structures en béton et en maçonnerie |
340452-00-0204 |
Kit de construction à base de panneaux massifs avec structure d’armature en métal |
350454-00-1104-v01 |
Joints de pénétration combinés pour clapets coupe-feu |
350865-00-1106 |
Produits ignifuges (en remplacement des spécifications techniques «ETAG 028») |
360001-01-0803 |
Système de ventilation en laine minérale avec parements à l’extérieur et à l’intérieur (en remplacement des spécifications techniques «DEE 360001-00-0803») |
360027-00-0101 |
Système de drainage utilisé dans des cavernes rocheuses souterraines |
360032-00-0803 |
Revêtement en fibres de verre, substances minérales et organiques utilisées pour le regarnissage des conduits à des fins de ventilation |