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Document 02006H0576-20160802
Commission Recommendation of 17 August 2006 on the presence of deoxynivalenol, zearalenone, ochratoxin A, T-2 and HT-2 and fumonisins in products intended for animal feeding (Text with EEA relevance) (2006/576/EC)
Consolidated text: Recommandation de la Commission du 17 août 2006 concernant la présence de déoxynivalénol, de zéaralénone, d’ochratoxine A, des toxines T-2 et HT-2 et de fumonisines dans les produits destinés à l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2006/576/CE)
Recommandation de la Commission du 17 août 2006 concernant la présence de déoxynivalénol, de zéaralénone, d’ochratoxine A, des toxines T-2 et HT-2 et de fumonisines dans les produits destinés à l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (2006/576/CE)
02006H0576 — FR — 02.08.2016 — 001.001
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RECOMMANDATION DE LA COMMISSION du 17 août 2006 concernant la présence de déoxynivalénol, de zéaralénone, d’ochratoxine A, des toxines T-2 et HT-2 et de fumonisines dans les produits destinés à l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JO L 229 du 23.8.2006, p. 7) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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L 294 |
44 |
6.11.2013 |
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RECOMMANDATION (UE) 2016/1319 DE LA COMMISSION du 29 juillet 2016 |
L 208 |
58 |
2.8.2016 |
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RECOMMANDATION DE LA COMMISSION
du 17 août 2006
concernant la présence de déoxynivalénol, de zéaralénone, d’ochratoxine A, des toxines T-2 et HT-2 et de fumonisines dans les produits destinés à l’alimentation animale
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2006/576/CE)
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1) |
Les États membres devraient, avec la participation active des exploitants du secteur de l’alimentation animale, renforcer le contrôle de la présence de déoxynivalénol, de zéaralénone, d’ochratoxine A, des fumonisines B1 et B2 et des toxines T-2 et HT-2 dans les céréales et les produits à base de céréales destinés à l’alimentation animale et aux aliments composés pour animaux. |
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2) |
Les États membres devraient veiller à ce que l’analyse des échantillons porte simultanément sur la présence de déoxynivalénol, de zéaralénone, d’ochratoxine A, des fumonisines B1 et B2 et des toxines T-2 et HT-2, afin que la présence simultanée de ces substances puisse être mesurée. |
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3) |
Les États membres devraient être particulièrement attentifs à la présence de ces mycotoxines dans les sous-produits ou les coproduits alimentaires destinés aux animaux. |
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4) |
Les États membres devraient veiller à ce que les résultats des analyses soient régulièrement communiqués à la Commission, qui les rassemblera dans une base de données unique. |
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5) |
Les États membres devraient veiller à ce que les teneurs maximales recommandées établies en annexe soient appliquées pour juger de l’acceptabilité des aliments composés, des céréales et des produits à base de céréales destinés à l’alimentation des animaux. Pour les fumonisines B1 et B2, ils devraient appliquer ces teneurs maximales recommandées à compter du 1er octobre 2007. |
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6) |
Les États membres devraient notamment veiller à ce que les exploitants du secteur de l’alimentation animale utilisent les teneurs maximales recommandées visées au point 5 dans leur système d’analyse des risques et de maîtrise des points critiques (HACCP) ( 1 ) afin de déterminer aux points de contrôle critiques les limites critiques séparant l’acceptable de l’inacceptable, dans un but de prévention, d’élimination ou de réduction des dangers identifiés. |
En les appliquant, les États membres devraient tenir compte du fait que les valeurs de teneurs maximales recommandées fixées pour les céréales et les produits à base de céréales sont déterminées pour les espèces animales les plus tolérantes, et qu’elles doivent donc être considérées comme des valeurs de référence supérieures.
Pour l’alimentation des animaux plus sensibles, les États membres devraient veiller à ce que les fabricants d’aliments pour animaux appliquent des teneurs maximales adaptées pour les céréales et les produits à base de céréales, en tenant compte de la sensibilité des espèces considérées et en faisant en sorte que les teneurs maximales recommandées fixées pour les aliments composés destinés à ces espèces puissent être respectées.
ANNEXE
TENEURS MAXIMALES RECOMMANDÉES
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Mycotoxine |
Produits destinés à l'alimentation animale |
Teneur maximale recommandée en mg/kg (ppm) pour un aliment pour animaux ayant un taux d'humidité de 12 % |
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Déoxynivalénol |
Matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux (*1) |
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— les céréales et produits à base de céréales (*2), excepté les sous-produits du maïs |
8 |
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— les sous-produits du maïs |
12 |
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Aliments composés excepté: |
5 |
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— les aliments composés pour les porcs |
0,9 |
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— les aliments composés pour les les veaux (< 4 mois), les agneaux, les chevreaux et les chiens |
2 |
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|
Zéaralénone |
Matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux (*1) |
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— les céréales et produits à base de céréales (*2), excepté les sous-produits du maïs |
2 |
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— les sous-produits du maïs |
3 |
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Aliments composés pour: |
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— les porcelets, les jeunes truies, les chiots, les chatons, les chiens et chats destinés à la reproduction |
0,1 |
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— les chiens et chats adultes autres que ceux destinés à la reproduction |
0,2 |
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— les truies et les porcs d'engraissement |
0,25 |
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— les veaux, le bétail laitier, les ovins (y compris les agneaux) et les caprins (y compris les chevreaux) |
0,5 |
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Ochratoxine A |
Matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux (*1) |
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|
— les céréales et produits à base de céréales (*2) |
0,25 |
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Aliments composés pour: |
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— les porcs |
0,05 |
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— la volaille |
0,1 |
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|
— les chats et les chiens |
0,01 |
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Fumonisine B1 + B2 |
Matières premières entrant dans la composition des aliments pour animaux (*1) |
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— le maïs et les produits à base de maïs (*3) |
60 |
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Aliments composés pour: |
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— les porcs, les équidés, les lapins et les animaux familiers |
5 |
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— les poissons |
10 |
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— la volaille, les veaux (< 4 mois), les agneaux et les chevreaux |
20 |
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— les ruminants adultes (> 4 mois) et les visons |
50 |
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Toxines T-2 et HT-2 |
Aliments composés pour les chats |
0,05 |
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(*1) Il faut veiller en particulier, s'agissant des céréales et des produits à base de céréales directement utilisés pour nourrir les animaux, à ce que leur utilisation en ration journalière n'entraîne pas une exposition de l'animal à ces mycotoxines supérieure à ce qu'elle serait si la ration journalière se composait uniquement d'aliments complets. (*2) L'expression céréales et produits à base de céréales couvre non seulement les matières premières énumérées sous la rubrique 1 («grains de céréales, leurs produits et sous-produits») de la liste des matières premières pour aliments des animaux figurant à l'annexe, partie C, du règlement (UE) no 68/2013 de la Commission du 16 janvier 2013 relatif au catalogue des matières premières pour aliments des animaux (JO L 29 du 30.1.2013, p. 1), mais également les autres matières premières dérivées de céréales entrant dans la composition des produits pour animaux, notamment les fourrages et les fibres de céréales. (*3) L'expression «maïs et produits à base de maïs» couvre non seulement les matières premières à base de maïs énumérées sous la rubrique 1 («grains de céréales, leurs produits et sous-produits») de la liste des matières premières pour aliments des animaux figurant à l'annexe, partie C, du règlement (UE) no 68/2013, mais également les autres matières premières dérivées du maïs entrant dans la composition des aliments pour animaux, notamment les fourrages et les fibres de maïs. |
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( 1 ) Règlement (CE) no 183/2005 du Parlement européen et du Conseil (JO L 35 du 8.2.2005, p. 1).