32023R0129

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Règlement - 2023/129 - EN - EUR-Lex

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Règlement (UE) 2023/129 de la Commission du 18 janvier 2023 modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’azoxystrobine, de prosulfocarbe, de sédaxane et de valifénalate présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2023/290

JO L 17 du 19.1.2023, pp. 56–76 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2023/129/oj

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Official Journal

19.1.2023

Journal officiel de l’Union européenne

L 17/56

RÈGLEMENT (UE) 2023/129 DE LA COMMISSION

du 18 janvier 2023

modifiant l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’azoxystrobine, de prosulfocarbe, de sédaxane et de valifénalate présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)	Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’azoxystrobine, de prosulfocarbe, de sédaxane et de valifénalate ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005.

(2)	Le 14 décembre 2021, la Commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales du Codex (CXL) pour les résidus d’azoxystrobine dans les goyaves et de valifénalate dans les oignons, les échalotes, les tomates et les aubergines (2).

(3)

Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (3), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

(4)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué les CXL proposées pour l’azoxystrobine dans les goyaves et pour le valifénalate dans les oignons, les échalotes, les tomates et les aubergines, et a conclu qu’elles étaient sûres pour les consommateurs de l’Union (4). L’Union n’a pas fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de réserves (5) , (6) sur ces propositions de CXL.

(5)

Il convient dès lors d’inscrire ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005 en tant que LMR. Dans le cadre de l’évaluation de la CXL proposée pour le valifénalate dans les tomates, un nombre suffisant d’essais relatifs aux résidus a été présenté et l’Autorité a conclu que ces données étaient suffisantes pour les utilisations envisagées. Il y a donc lieu de supprimer dans le règlement (CE) no 396/2005 la note de bas de page correspondante soulignant la nécessité de disposer de données supplémentaires.

(6)

En ce qui concerne l’azoxystrobine, une demande de modification des LMR existantes a été présentée en application de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 pour les graines de colza (grosse navette) et les graines de lin. Des demandes similaires ont été présentées pour le prosulfocarbe sur les fines herbes et les fleurs comestibles, ainsi que pour le sédaxane sur les pommes de terre.

(7)	Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, tous les États membres concernés ont évalué ces demandes et ont transmis leurs rapports d’évaluation à la Commission.

(8)

L’Autorité a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (7). Elle a transmis ces avis aux demandeurs, à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(9)	En ce qui concerne l’azoxystrobine dans les graines de lin, l’Autorité a conclu que les données fournies ne suffisaient pas pour modifier la LMR existante. Il n’y a donc pas lieu de modifier cette LMR.

(10)

En ce qui concerne toutes les autres modifications des LMR sollicitées par les demandeurs pour l’azoxystrobine, le prosulfocarbe et le sédaxane, l’Autorité a conclu qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives à l’exhaustivité des données communiquées et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de vingt-sept groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. En concluant de la sorte, elle a pris en compte les données les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition à long terme à ces substances résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant en contenir, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée des produits concernés.

(11)

En ce qui concerne la présence du prosulfocarbe dans les fines herbes et les fleurs comestibles, l’Autorité avait précédemment constaté, dans le cadre du réexamen des LMR existantes pour le prosulfocarbe effectué au titre de l’article 12 du règlement (CE) no 396/2005 (8), que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. C’est pourquoi la Commission a exigé, dans son règlement (UE) no 777/2013 (9), que des données supplémentaires sur les résidus soient fournies pour que la LMR provisoire de 0,05 mg/kg applicable à la présence de ladite substance active dans lesdits produits puisse être confirmée. Dans le cadre de la nouvelle demande de modification des LMR pour le prosulfocarbe dans les fines herbes et les fleurs comestibles, de nouvelles utilisations et de nouveaux essais relatifs aux résidus ont été présentés, et l’Autorité a conclu que ces données étaient suffisantes pour les utilisations envisagées et pour qu’elle se prononce en faveur d’une nouvelle LMR plus élevée. Il y a donc lieu de modifier la LMR et de supprimer dans le règlement (CE) no 396/2005 la note de bas de page correspondante soulignant la nécessité de disposer de données supplémentaires.

(12)	Eu égard au rapport scientifique et aux avis motivés de l’Autorité, ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, les modifications de LMR proposées satisfont aux exigences fixées à l’article 14, paragraphe 2, dudit règlement.

(13)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(14)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe II du règlement (CE) no 396/2005 est modifiée conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 26 février 2023 en ce qui concerne toutes les LMR proposées.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 18 janvier 2023.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) Rapport de la 44e session de la Commission du Codex Alimentarius (REP21/CAC) https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/fr/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-701-44%252FFINAL%252520REPORT%252FRep21_CACf.pdf

(3) Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).

(4) «Scientific support for preparing an EU position for the 52nd Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR)», EFSA Journal 2021;19(8):6766.

(5) Observations de l’Union européenne sur le Codex CX/PR 21/52/5(REV): https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-52%252FCRDs%252Fpr52_CRD22x.pdf

(6) Rapport de la 52e session du Comité du Codex sur les résidus de pesticides, REP21/PR: https://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/ar/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-52%252FREPORT%252FFINAL%2BREPORT%252FREP21_PRf.pdf

(7) Les rapports scientifiques de l’Autorité sont disponibles en ligne sur son site: http://www.efsa.europa.eu

Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels for azoxystrobin in rapeseeds and linseeds», EFSA Journal 2022;20(1):7051.

Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue levels for prosulfocarb in herbs and edible flowers», EFSA Journal 2022;20(5):7334.

Avis motivé intitulé «Modification of the existing maximum residue level for sedaxane in potatoes», EFSA Journal 2022;20(6):7371.

(8) Les rapports scientifiques de l’Autorité sont disponibles en ligne sur son site: http://www.efsa.europa.eu

Avis motivé intitulé «Review of the existing maximum residue levels (MRLs) for prosulfocarb according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal 2011; 9(8):2346.

(9) Règlement (UE) no 777/2013 de la Commission du 12 août 2013 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales de résidus de clodinafop, de clomazone, de diuron, d’éthalfluraline, d’ioxynil, d’iprovalicarbe, d’hydrazide maléique, de mépanipyrim, de metconazole, de prosulfocarbe et de tépraloxydim dans ou sur certains produits (JO L 221 du 17.8.2013, p. 1).

ANNEXE

À l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, les colonnes relatives à l’azoxystrobine, au prosulfocarbe, au sédaxane et au valifénalate sont remplacées par le texte suivant:

« Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (en mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Azoxystrobine

Prosulfocarbe

Sédaxane (somme des isomères)

Valifénalate (R) (D)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (*)

0110000

Agrumes

0,01 (*)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,02 (*)

0,01 (*)

0120010

Amandes

0,01

0120020

Noix du Brésil

0,01

0120030

Noix de cajou

0,01

0120040

Châtaignes

0,01

0120050

Noix de coco

0,01

0120060

Noisettes

0,01

0120070

Noix de Queensland

0,01

0120080

Noix de pécan

0,01

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0,01

0120990

Autres (2)

0,01

0130000

Fruits à pépins

0,01 (*)

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0,01 (*)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0,05 (+)

0,01 (*)

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*)

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres (2)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,01 (*)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0,5

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres (2)

0160000

Fruits divers

0,01 (*)

0161000

a)	à peau comestible

0161010

Dattes

0,01 (*)

0161020

Figues

0,01 (*)

0161030

Olives de table

0,01 (*)

0161040

Kumquats

0,01 (*)

0161050

Caramboles

0,1

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,01 (*)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*)

0161990

Autres (2)

0,01 (*)

0162000

b)	à peau non comestible, et de petite taille

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,01 (*)

0162020

Litchis

0,01 (*)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,3

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*)

0162990

Autres (2)

0,01 (*)

0163000

c)	à peau non comestible, et de grande taille

0163010

Avocats

0,01 (*)

0163020

Bananes

0163030

Mangues

0163040

Papayes

0,3

0163050

Grenades

0,01 (*)

0163060

Chérimoles

0,01 (*)

0163070

Goyaves

0,2

0163080

Ananas

0,01 (*)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*)

0163100

Durions

0,01 (*)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*)

0163990

Autres (2)

0,01 (*)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*)

0211000

a)	Pommes de terre

0,01 (*)

0,15

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,01 (*)

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0,01 (*)

0213010

Betteraves

0,01 (*)

0213020

Carottes

1 (+)

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,08 (+)

0213040

Raiforts

0,08 (+)

0213050

Topinambours

0,01 (*)

0213060

Panais

0,08 (+)

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,08 (+)

0213080

Radis

1,5

0,01 (*)

0213090

Salsifis

0,08 (+)

0213100

Rutabagas

0,01 (*)

0213110

Navets

0,01 (*)

0213990

Autres (2)

0,01 (*)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*)

0220010

Aulx

0,01 (*)

0220020

Oignons

0,03

0,5

0220030

Échalotes

0,03

0,5

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,02

0,01 (*)

0220990

Autres (2)

0,01 (*)

0230000

Légumes-fruits

0,01 (*)

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

0,4

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01 (*)

0231030

Aubergines

0,4

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*)

0231990

Autres (2)

0,01 (*)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,01 (*)

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,01 (*)

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres (2)

0234000

Maïs doux

0,01 (*)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

d)	Choux-raves

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0,01 (*)

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres (2)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,01 (*)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,01 (*)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,3

0,01 (*)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,02 (*)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*)

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

0260990

Autres (2)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*)

0270010

Asperges

0,01 (*)

0270020

Cardons

0,01 (*)

0270030

Céleris

1,5 (+)

0270040

Fenouils

0,01 (*)

0270050

Artichauts

0,01 (*)

0270060

Poireaux

0,01 (*)

0270070

Rhubarbes

0,6

0,01 (*)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*)

0270990

Autres (2)

0,01 (*)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,15

0,01 (*)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,02 (*)

0,01 (*)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,4

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,2

0401030

Graines de pavot

0,5

0401040

Graines de sésame

0,01 (*)

0401050

Graines de tournesol

0,5

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,7

0401070

Fèves de soja

0,5

0401080

Graines de moutarde

0,5

0401090

Graines de coton

0,7

0401100

Pépins de courges

0,01 (*)

0401110

Graines de carthame

0,4

0401120

Graines de bourrache

0,4

0401130

Graines de cameline

0,5

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*)

0401990

Autres (2)

0,01 (*)

0402000

Fruits oléagineux

0402010

Olives à huile

0,01 (*)

0402020

Amandes du palmiste

0,01 (*)

0402030

Fruits du palmiste

0,03

0402040

Kapoks

0,01 (*)

0402990

Autres (2)

0,01 (*)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*)

0500010

Orge

1,5

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*)

0500030

Maïs

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*)

0500050

Avoine

1,5

0500060

Riz

0500070

Seigle

0,5

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

0,5

0500990

Autres (2)

0,01 (*)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*)

0610000

Thés

0,05 (*)

0620000

Grains de café

0,03

0,05 (*)

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0,3

0,05 (*)

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0,05 (*)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*)

0700000

HOUBLON

0,05 (*)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,3

0,3 (+)

0,05 (*)

0810010

Anis/Graines d'anis

(+)

0810020

Carvi noir/Cumin noir

(+)

0810030

Céleri

(+)

0810040

Coriandre

(+)

0810050

Cumin

(+)

0810060

Aneth

(+)

0810070

Fenouil

(+)

0810080

Fenugrec

(+)

0810090

Noix muscade

(+)

0810990

Autres (2)

(+)

0820000

Fruits

0,3

0,3 (+)

0,05 (*)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

(+)

0820020

Poivre du Sichuan

(+)

0820030

Carvi

(+)

0820040

Cardamome

(+)

0820050

Baies de genièvre

(+)

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

(+)

0820070

Vanille

(+)

0820080

Tamarin

(+)

0820990

Autres (2)

(+)

0830000

Écorces

0,05 (*)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05 (*)

0850000

Boutons

0,05 (*)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*)

0900010

Betteraves sucrières

0900020

Cannes à sucre

0,05

0900030

Racines de chicorée

0,09

0900990

Autres (2)

0,01 (*)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,01 (*)

0,03 (*)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

0,01 (*)(+)

1011020

Graisse

0,05 (+)

1011030

Foie

0,07 (+)

1011040

Reins

0,07 (+)

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

1011990

Autres (2)

0,01 (*)(+)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

0,01 (*)(+)

1012020

Graisse

0,05 (+)

1012030

Foie

0,07 (+)

1012040

Reins

0,07 (+)

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

1012990

Autres (2)

0,01 (*)(+)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

0,01 (*)(+)

1013020

Graisse

0,05 (+)

1013030

Foie

0,07 (+)

1013040

Reins

0,07 (+)

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

1013990

Autres (2)

0,01 (*)(+)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

0,01 (*)(+)

1014020

Graisse

0,05 (+)

1014030

Foie

0,07 (+)

1014040

Reins

0,07 (+)

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07 (+)

1014990

Autres (2)

0,01 (*)(+)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,01 (*)

1015020

Graisse

0,05

1015030

Foie

0,07

1015040

Reins

0,07

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

1015990

Autres (2)

0,01 (*)

1016000

Volailles

0,01 (*)(+)

1016010

Muscles

(+)

1016020

Graisse

(+)

1016030

Foie

(+)

1016040

Reins

(+)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

1016990

Autres (2)

(+)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

0,01 (*)

1017020

Graisse

0,05

1017030

Foie

0,07

1017040

Reins

0,07

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,07

1017990

Autres (2)

0,01 (*)

1020000

Lait

0,01 (*)(+)

0,01 (*)

0,03 (*)

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

(+)

1020990

Autres (2)

(+)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*)(+)

0,01 (*)

0,03 (*)

1030010

Poule

(+)

1030020

Cane

(+)

1030030

Oie

(+)

1030040

Caille

(+)

1030990

Autres (2)

(+)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*)

0,03 (*)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*)

0,03 (*)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*)

0,03 (*)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

Azoxystrobine

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la toxicité des métabolites n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 5 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

1011020 Graisse

1011030 Foie

1011040 Reins

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

1012020 Graisse

1012030 Foie

1012040 Reins

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

1013020 Graisse

1013030 Foie

1013040 Reins

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

1014020 Graisse

1014030 Foie

1014040 Reins

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

1016020 Graisse

1016030 Foie

1016040 Reins

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

Prosulfocarbe

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0810000 Épices en graines

0810010 Anis/Graines d’anis

0810020 Carvi noir/Cumin noir

0810030 Céleri

0810040 Coriandre

0810050 Cumin

0810060 Aneth

0810070 Fenouil

0810080 Fenugrec

0810090 Noix muscade

0810990 Autres (2)

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0213020 Carottes

0213030 Céleris-raves/céleris-navets

0213040 Raiforts

0213060 Panais

0213070 Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213090 Salsifis

0270030 Céleris

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 août 2015, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0152000 b) Fraises

Valifénalate (R) (D)

(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Valifénalate — code 1000000 sauf 1040000 : valifénalate et acide du valifénalate (IR5839)

(D) Les laboratoires de référence de l’UE ont constaté que l’étalon de référence pour l’acide du valifénalate (IR5839) n’était pas disponible sur le marché. Lors du réexamen des LMR, la Commission tiendra compte de la disponibilité sur le marché de l’étalon de référence visé dans la première phrase à la date du 2 août 2023, ou prendra note de son indisponibilité sur le marché à cette date, le cas échéant.»

(*) Indique le seuil de détection.

(1) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

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