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Document 52021XC0326(03)
Explanatory Notes to the Combined Nomenclature of the European Union 2021/C 104 I/01
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2021/C 104 I/01
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne 2021/C 104 I/01
C/2021/2061
JO C 104I du 26.3.2021, p. 1–1
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
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26.3.2021 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
CI 104/1 |
Notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne
(2021/C 104 I/01)
En vertu de l’article 9, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2658/87 (1) du Conseil, les notes explicatives de la nomenclature combinée de l’Union européenne (2) sont modifiées comme suit:
À la page 369,
dans la note explicative de la sous-position 8543 70 90, le deuxième alinéa est supprimé.
À la page 416,
dans la note explicative de la sous-position 9506 69 90, les deuxième et troisième alinéas sont supprimés et remplacés par le texte suivant:
«La présente sous-position exclut toutefois les balles dites “anti-stress”, qui ont la forme d’une balle et peuvent être décorées de diverses manières. Elles sont généralement en matière plastique ou en caoutchouc et sont conçues pour être pressées de manière répétée dans la main afin d’aider à évacuer le stress. Les “balles anti-stress” et “articles anti-stress” analogues de différentes formes et aux motifs variés sont classés dans la position 9503.»
(1) Règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (JO L 256 du 7.9.1987, p. 1).