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Key features of a European sport model
Principales caractéristiques d’un modèle européen du sport
Principales caractéristiques d’un modèle européen du sport
Résolution sur les principales caractéristiques d’un modèle européen du sport
Elle vise à promouvoir les bénéfices des valeurs et des traditions du sport européen sur la société européenne. La résolution met en évidence les principales caractéristiques d’un modèle européen du sport, principalement axé sur le sport organisé fondé sur des valeurs.
L’Union européenne (UE) et le sport
Le sport étant responsabilité des États membres, la résolution suggère (plutôt que prescrit) des actions aux parties concernées.
Modèle européen du sport
Les États membres, la Commission européenne et les organisations sportives sont invités à soutenir les principales caractéristiques du modèle européen du sport, à savoir:
Les recommandations aux États membres, conformément au principe de subsidiarité, sont les suivantes:
Les recommandations à la Commission sont les suivantes:
Les recommandations aux organisations sportives sont les suivantes:
Une nouvelle étude sur le modèle européen du sport a été publiée en juin 2022.
Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur les principales caractéristiques d’un modèle européen du sport (JO C 501 du 13.12.2021, p. 1-7).
Résolution du Conseil et des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil, sur le plan de travail de l’Union européenne en faveur du sport (1er janvier 2021-30 juin 2024) (JO C 419 du 4.12.2020, p. 1-11).
Version consolidée du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Première partie: Les principes — Titre I: Catégories et domaines de compétences de l’Union — Article 6 (JO C 202 du 7.6.2016, p. 52-53).
Version consolidée du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne — Troisième partie: Les politiques et actions internes de l’Union — Titre XII: Éducation, formation professionnelle, jeunesse et sport — Article 165 (ex-article 149 TCE) (JO C 102 du 7.6.2016, p. 120-121).
dernière modification 20.09.2022