(1)

Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscrits sur la liste de l’Union des nouveaux aliments peuvent être mis sur le marché dans l’Union.

(2)

En application de l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (2) a établi une liste de l’Union des nouveaux aliments.

(3)

La liste de l’Union figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 inclut la biomasse de levures de Yarrowia lipolytica en tant que nouvel aliment autorisé.

(4)

Le règlement d’exécution (UE) 2019/760 de la Commission (3) a autorisé la mise sur le marché de la biomasse de levures de Yarrowia lipolytica en tant que nouvel aliment destiné à être utilisé dans des compléments alimentaires au sens de la directive 2002/46/CE du Parlement européen et du Conseil (4), à l’exclusion des compléments alimentaires destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge.

(5)

Le règlement d’exécution (UE) 2023/938 de la Commission (5) a autorisé la modification des conditions d’utilisation du nouvel aliment «biomasse de levures de Yarrowia lipolytica», en particulier l’extension de l’utilisation du nouvel aliment aux substituts de repas pour contrôle du poids destinés à la population adulte.

(6)

Le 5 juillet 2020, la société Skotan S.A. (ci-après le «demandeur») a présenté à la Commission, conformément à l’article 10, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, une demande de modification des conditions d’utilisation du nouvel aliment «biomasse de levures de Yarrowia lipolytica». Le demandeur a notamment sollicité l’extension de l’utilisation de la biomasse de levures de Yarrowia lipolytica à un certain nombre de denrées alimentaires.

(7)

Le 9 novembre 2020, la Commission a demandé à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») de procéder à une évaluation de l’extension de l’utilisation de la biomasse de levures de Yarrowia lipolytica en tant que nouvel aliment.

(8)

Le 26 octobre 2023, l’Autorité a adopté, conformément à l’article 11 du règlement (UE) 2015/2283, son avis scientifique intitulé «Safety of an extension of use of Yarrowia lipolytica yeast biomass as a novel food pursuant to Regulation (EU) 2015/2283» (6).

(9)

Dans son avis scientifique, l’Autorité a conclu que l’extension proposée de l’utilisation du nouvel aliment «biomasse de levures de Yarrowia lipolytica» est sans danger dans les conditions d’utilisation proposées et qu’il convient donc de modifier les conditions d’utilisation de la biomasse de levures de Yarrowia lipolytica.

(10)

Dans son avis scientifique, l’Autorité a noté que, compte tenu des nouvelles utilisations proposées pour le nouvel aliment, des limites pour le plomb, le mercure, le cadmium et l’arsenic devraient être ajoutées aux spécifications.

(11)

Les informations communiquées dans la demande et l’avis de l’Autorité fournissent des motifs suffisants pour établir que les modifications des spécifications et des conditions d’utilisation du nouvel aliment sont conformes à l’article 12 du règlement (UE) 2015/2283 et devraient être approuvées.

(12)

Il convient que les modifications des conditions d’utilisation du nouvel aliment soient assorties des informations visées à l’article 9, paragraphe 3, du règlement (UE) 2015/2283. À cet égard, compte tenu des utilisations supplémentaires du nouvel aliment, il y a lieu de modifier l’exigence spécifique en matière d’étiquetage concernant l’utilisation du nouvel aliment dans les compléments alimentaires.

(13)

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 devrait dès lors être modifiée en conséquence.

(14)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,