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Document 32010R1238

Règlement (UE) n ° 1238/2010 du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2010 modifiant l'annexe I du règlement (CEE) n ° 2658/87 du Conseil en ce qui concerne l'admission en exonération des droits de douane de certains principes actifs portant une «dénomination commune internationale» (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et de certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis

JO L 348 du 31.12.2010, p. 36–73 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2010/1238/oj

31.12.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 348/36


RÈGLEMENT (UE) No 1238/2010 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL

du 15 décembre 2010

modifiant l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil en ce qui concerne l'admission en exonération des droits de douane de certains principes actifs portant une «dénomination commune internationale» (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé et de certains produits utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis

LE PARLEMENT EUROPÉEN ET LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 207,

vu la proposition de la Commission européenne,

après transmission du projet d'acte législatif aux parlements nationaux,

statuant conformément à la procédure législative ordinaire (1),

considérant ce qui suit:

(1)

Au cours des négociations du cycle d'Uruguay, la Communauté et plusieurs pays ont convenu que devraient être admis en exonération des droits de douane les produits pharmaceutiques relevant du chapitre 30 du système harmonisé (SH) et des positions SH 2936, 2937, 2939 et 2941, ainsi que certains principes actifs portant une «dénomination commune internationale» (DCI) de l'Organisation mondiale de la santé, certains sels, esters ou hydrates de ces DCI et certains produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis.

(2)

Les conclusions des discussions, exposées dans les résultats des négociations, ont été intégrées dans les listes des concessions tarifaires des participants, jointes au protocole de Marrakech annexé à l'accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) de 1994.

(3)

Les participants ont également conclu que les représentants des membres de l'Organisation mondiale du commerce (OMC), parties aux résultats des négociations, se réuniraient sous les auspices du conseil du commerce des marchandises de l'OMC, normalement au moins une fois tous les trois ans, afin de réexaminer la liste des produits admis en exonération des droits en vue d'y ajouter, par consensus, des produits pharmaceutiques supplémentaires.

(4)

Il a été procédé à trois de ces réexamens, dont il a résulté qu'un certain nombre d'autres DCI et produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis ont été admis en exonération des droits, que certains de ces produits pharmaceutiques intermédiaires ont été transférés sur la liste des DCI et que la liste de certains préfixes et suffixes désignant des sels, esters ou hydrates de DCI a été étendue.

(5)

Un quatrième réexamen a été jugé approprié et a été lancé en 2009. Il a conduit à la conclusion qu'il conviendrait d'admettre en exonération des droits un certain nombre d'autres DCI et de produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication de produits pharmaceutiques finis, que certains de ces produits pharmaceutiques intermédiaires déjà inclus dans les accords du secteur pharmaceutique et leurs révisions devraient être transférés sur la liste des DCI et que la liste de certains préfixes et suffixes désignant des sels, esters ou hydrates de DCI devrait être étendue.

(6)

Le règlement (CEE) no 2658/87 du Conseil du 23 juillet 1987 relatif à la nomenclature tarifaire et statistique et au tarif douanier commun (2) a établi la nomenclature combinée (NC) et fixé les taux des droits conventionnels du tarif douanier commun.

(7)

Il convient donc de modifier le règlement (CEE) no 2658/87 en conséquence.

(8)

Afin de garantir que les mesures prévues dans le présent règlement s'appliquent au 1er janvier 2011, celui-ci devrait entrer en vigueur le jour suivant celui de sa publication,

ONT ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes 3, 4 et 6 de la section II de la troisième partie de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 (listes des substances pharmaceutiques pouvant bénéficier d'une admission en exonération des droits) sont modifiées comme suit:

1)

À compter du 1er janvier 2011, l'Union étend l'admission en exonération des droits aux DCI énumérées à l'annexe I.

2)

À compter du 1er janvier 2011, la liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI incluses dans les accords du secteur pharmaceutique et leurs révisions, désignent les sels, esters ou hydrates de DCI pouvant également bénéficier de l'admission en exonération des droits, à la condition qu'ils puissent être classés dans la même sous-position SH à six chiffres que la DCI correspondante, est modifiée comme indiqué à l'annexe II.

3)

À compter du 1er janvier 2011, l'Union étend l'admission en exonération des droits aux produits pharmaceutiques intermédiaires utilisés pour la production et la fabrication des produits pharmaceutiques finis énumérés à l'annexe III.

4)

À compter du 1er janvier 2011, les produits pharmaceutiques intermédiaires énumérés à l'annexe IV sont retirés de la liste des composés admis en exonération des droits.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2011.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Strasbourg, le 15 décembre 2010.

Par le Parlement européen

Le président

J. BUZEK

Par le Conseil

Le président

O. CHASTEL


(1)  Position du Parlement européen du 23 novembre 2010 (non encore parue au Journal officiel) et décision du Conseil du 10 décembre 2010.

(2)  JO L 256 du 7.9.1987, p. 1.


ANNEXE I

Liste des dénominations communes internationales (DCI) devant être ajoutées à la liste des produits admis en exonération des droits figurant à l'annexe 3 de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87

Code NC

CAS RN

Dénomination

2842 90 80

119175-48-3

fermagate

2843 90 90

759457-82-4

padéliporfine

2844 40 30

123748-56-1

acide iodofiltique (

Formula

)

2904 10 00

21668-77-9

éprodisate

2906 19 00

199798-84-0

élocalcitol

2909 30 90

24150-24-1

téraméprocol

2916 19 95

81485-25-8

pérétoïne

2916 39 00

51543-40-9

tarenflurbil

2918 19 98

174022-42-5

bévirimat

2919 90 00

258516-89-1

fospropofol

2920 90 85

163133-43-5

naproxcinod

2921 19 99

3687-18-1

tramiprosate

2922 19 85

68392-35-8

afimoxifène

2922 19 85

753449-67-1

ronacaleret

2922 29 00

433265-65-7

faxéladol

2922 50 00

121524-08-1

amibégron

2922 50 00

329773-35-5

cinaciguat

2922 50 00

643094-49-9

fasobégron

2923 10 00

856676-23-8

fénofibrate de choline

2924 29 98

847353-30-4

arbaclofène placarbil

2924 29 98

194785-19-8

bédoradrine

2924 29 98

194085-75-1

carisbamate

2924 29 98

254750-02-2

emricasan

2924 29 98

355129-15-6

éprotirome

2924 29 98

402567-16-2

firatégrast

2924 29 98

478296-72-9

gabapentine énacarbil

2924 29 98

15866-90-7

incyclinide

2924 29 98

202844-10-8

indantadol

2924 29 98

96847-55-1

lévomilnaciprane

2924 29 98

608137-32-2

lisdexamphétamine

2924 29 98

652990-07-3

milvétérol

2924 29 98

181816-48-8

ombrabuline

2924 29 98

289656-45-7

sénicapoc

2925 19 95

19171-19-8

pomalidomide

2928 00 90

22033-87-0

olésoxime

2928 00 90

2675-35-6

sivifène

2928 00 90

816458-31-8

técovirimat

2928 00 90

238750-77-1

tosédostat

2928 00 90

149647-78-9

vorinostat

2929 90 00

31645-39-3

palifosfamide

2930 90 99

608141-41-9

aprémilast

2930 90 99

216167-92-9

camobucol

2930 90 99

211513-37-0

dalcétrapib

2930 90 99

69819-86-9

darinaparsine

2930 90 99

488832-69-5

élesclomol

2930 90 99

216167-95-2

elsibucol

2930 90 99

168682-53-9

ézatiostat

2930 90 99

58569-55-4

métenkéfaline

2930 90 99

887148-69-8

monépantel

2930 90 99

603139-19-1

odanacatib

2930 90 99

162520-00-5

salirasib

2930 90 99

216167-82-7

succinobucol

2930 90 99

125961-82-2

tipélukast

2931 00 99

125973-56-0

amsilarotène

2932 19 00

253128-41-5

éribuline

2932 19 00

186953-56-0

pafuramidine

2932 29 85

195883-06-8

omtriptolide

2932 99 00

664338-39-0

artérolane

2932 99 00

183133-96-2

cabazitaxel

2932 99 00

401925-43-7

célivarone

2932 99 00

461432-26-8

dapagliflozine

2932 99 00

118457-15-1

dexnébivolol

2932 99 00

156294-36-9

larotaxel

2932 99 00

118457-16-2

lévonébivolol

2932 99 00

83461-56-7

mifamurtide

2932 99 00

117570-53-3

vadimézan

2933 19 90

496775-61-2

eltrombopag

2933 19 90

206884-98-2

niraxostat

2933 19 90

410528-02-8

palovarotène

2933 19 90

376592-42-6

totrombopag

2933 29 90

183659-72-5

catramilast

2933 29 90

944263-65-4

demiditraz

2933 29 90

867153-61-5

dulanermine

2933 29 90

320367-13-3

lixisénatide

2933 29 90

698389-00-3

rolipoltide

2933 29 90

697766-75-9

vélafermine

2933 39 99

147084-10-4

alcaftadine

2933 39 99

54-96-6

amifampridine

2933 39 99

249921-19-5

anamoréline

2933 39 99

319460-85-0

axitinib

2933 39 99

208110-64-9

béfiradol

2933 39 99

330942-05-7

bétrixaban

2933 39 99

201034-75-5

daporinad

2933 39 99

209783-80-2

entinostat

2933 39 99

412950-27-7

goxalapladib

2933 39 99

218791-21-0

imisopasem manganèse

2933 39 99

103129-82-4

lévamlodipine

2933 39 99

154357-42-3

lévonadifloxacine

2933 39 99

108147-54-2

migalastat

2933 39 99

453562-69-1

motésanib

2933 39 99

139145-27-0

parogrélil

2933 39 99

459856-18-9

pexacerfont

2933 39 99

706779-91-1

pimavansérine

2933 39 99

362665-56-3

pitolisant

2933 39 99

861151-12-4

rosonabant

2933 39 99

701977-09-5

taranabant

2933 39 99

189950-11-6

tropantiol

2933 39 99

793655-64-8

vapitadine

2933 39 99

139290-65-6

volinasérine

2933 49 90

141388-76-3

bésifloxacine

2933 49 90

697761-98-1

elvitégravir

2933 49 90

185055-67-8

ferroquine

2933 49 90

445041-75-8

intiquinatine

2933 49 90

378746-64-6

némonoxacine

2933 49 90

245765-41-7

ozénoxacine

2933 49 90

412950-08-4

rilapladib

2933 49 90

871224-64-5

almorexant

2933 49 90

863029-99-6

balamapimod

2933 49 90

698387-09-6

nératinib

2933 49 90

154652-83-2

tézampanel

2933 49 90

128253-31-6

véliflapon

2933 59 95

791828-58-5

aderbasib

2933 59 95

840486-93-3

adipiplon

2933 59 95

850649-61-5

alogliptine

2933 59 95

859212-16-1

bafétinib

2933 59 95

380843-75-4

bosutinib

2933 59 95

839712-12-8

cariprazine

2933 59 95

414910-27-3

casopitant

2933 59 95

288383-20-0

cédiranib

2933 59 95

849550-05-6

cévipabulin

2933 59 95

827318-97-8

danusertib

2933 59 95

356057-34-6

darapladib

2933 59 95

501000-36-8

dutacatib

2933 59 95

247257-48-3

fimasartan

2933 59 95

3432-99-3

folitixorine

2933 59 95

668270-12-0

linagliptine

2933 59 95

441798-33-0

macitentan

2933 59 95

641571-10-0

nilotinib

2933 59 95

763113-22-0

olaparib

2933 59 95

686344-29-6

otenabant

2933 59 95

625115-55-1

riociguat

2933 59 95

486460-32-6

sitagliptine

2933 59 95

425637-18-9

sotrastaurine

2933 59 95

309913-83-5

talmapimod

2933 59 95

113857-87-7

talotrexine

2933 59 95

274693-27-5

ticagrélor

2933 59 95

306296-47-9

vicriviroc

2933 69 80

775351-65-0

iméglimine

2933 79 00

461443-59-4

aplaviroc

2933 79 00

189691-06-3

brémélanotide

2933 79 00

813452-18-5

carmégliptine

2933 79 00

405169-16-6

dovitinib

2933 79 00

536748-46-6

éribaxaban

2933 79 00

473289-62-2

ilépatril

2933 79 00

180694-97-7

mimopézil

2933 79 00

579475-18-6

orvépitant

2933 79 00

449811-01-2

pamapimod

2933 79 00

248282-01-1

paquinimod

2933 79 00

380917-97-5

pérampanel

2933 79 00

552292-08-7

rolapitant

2933 79 00

425386-60-3

sémagacestat

2933 79 00

515814-01-4

voclosporine

2933 99 80

481629-87-2

aléplasinine

2933 99 80

394730-60-0

bocéprévir

2933 99 80

649735-63-7

brivanib alaninate

2933 99 80

483369-58-0

dénagliptine

2933 99 80

284019-34-7

dénibuline

2933 99 80

481631-45-2

diaplasinine

2933 99 80

272105-42-7

disitertide

2933 99 80

227318-71-0

épétirimod

2933 99 80

259793-96-9

favipiravir

2933 99 80

871576-03-3

flovagatran

2933 99 80

229305-39-9

golotimod

2933 99 80

258818-34-7

larazotide

2933 99 80

571170-77-9

laropiprant

2933 99 80

616202-92-7

lorcasérine

2933 99 80

868771-57-7

mélogliptine

2933 99 80

803712-67-6

obatoclax

2933 99 80

404950-80-7

panobinostat

2933 99 80

625114-41-2

piragliatine

2933 99 80

74847-35-1

pyronaridine

2933 99 80

872178-65-9

rabeximod

2933 99 80

355151-12-1

rotigaptide

2933 99 80

497221-38-2

rusalatide

2933 99 80

187602-11-5

sofigatran

2933 99 80

227318-75-4

sotirimod

2933 99 80

402957-28-2

télaprévir

2933 99 80

848084-83-3

tigapotide

2933 99 80

393105-53-8

tiplasinine

2933 99 80

620948-93-8

vabicasérine

2933 99 80

794466-70-9

vernakalant

2934 10 00

544417-40-5

capadénoson

2934 10 00

302962-49-8

dasatinib

2934 10 00

223132-37-4

inolitazone

2934 10 00

241479-67-4

isavuconazole

2934 10 00

338990-84-4

chlorure d'isavuconazonium

2934 10 00

607723-33-1

lobéglitazone

2934 10 00

280782-97-0

managlinat dialanétil

2934 10 00

790299-79-5

masitinib

2934 10 00

223673-61-8

mirabégron

2934 10 00

501948-05-6

rosabuline

2934 10 00

447406-78-2

sodelglitazar

2934 10 00

760937-92-6

ténéligliptine

2934 20 80

848344-36-5

bentamapimod

2934 20 80

870093-23-5

talarozole

2934 99 90

320345-99-1

bromure d'aclidinium

2934 99 90

222551-17-9

adoprazine

2934 99 90

207623-20-9

agatolimod

2934 99 90

475479-34-6

aléglitazar

2934 99 90

870524-46-2

amolimogène bépiplasmide

2934 99 90

875446-37-0

anacétrapib

2934 99 90

250386-15-3

apadénoson

2934 99 90

541550-19-0

apilimod

2934 99 90

160707-69-7

apricitabine

2934 99 90

147403-03-0

azilsartan

2934 99 90

863031-21-4

azilsartan médoxomil

2934 99 90

757942-43-1

bédérocine

2934 99 90

627861-07-8

béperminogène perplasmide

2934 99 90

959961-96-7

bévasiranib

2934 99 90

769901-96-4

capésérod

2934 99 90

868540-17-4

carfilzomib

2934 99 90

872847-66-0

cénersen

2934 99 90

80295-38-1

conestat alfa

2934 99 90

903916-27-8

custirsen

2934 99 90

187865-22-1

derquantel

2934 99 90

134379-77-4

dexelvucitabine

2934 99 90

247046-52-2

dilopétine

2934 99 90

480449-70-5

édoxaban

2934 99 90

188181-42-2

élacytarabine

2934 99 90

98819-76-2

esréboxétine

2934 99 90

763903-67-9

fosalvudine tidoxil

2934 99 90

172673-20-0

fosaprépitant

2934 99 90

522664-63-7

ibodutant

2934 99 90

405159-59-3

idrabiotaparinux sodique

2934 99 90

188116-07-6

imépitoïne

2934 99 90

335619-18-6

inakalant

2934 99 90

1391-36-2

lancovutide

2934 99 90

189059-71-0

lapaquistat

2934 99 90

327026-93-7

lensiprazine

2934 99 90

170632-47-0

lificiguat

2934 99 90

852313-25-8

liténimod

2934 99 90

1000120-98-8

mipomersen

2934 99 90

62253-63-8

népidermine

2934 99 90

26833-87-4

omacétaxine mépésuccinate

2934 99 90

269718-84-5

pardoprunox

2934 99 90

219923-85-0

pramiconazole

2934 99 90

377727-87-2

préladénant

2934 99 90

524684-52-4

prinabérel

2934 99 90

865311-47-3

quarfloxine

2934 99 90

869884-78-6

radézolid

2934 99 90

496054-87-6

radiprodil

2934 99 90

518048-05-0

raltégravir

2934 99 90

787548-03-2

régrelor

2934 99 90

820957-38-8

rétosiban

2934 99 90

572924-54-0

ridaforolimus

2934 99 90

128517-07-7

romidepsine

2934 99 90

93265-81-7

ropidoxuridine

2934 99 90

151823-14-2

sapacitabine

2934 99 90

379231-04-6

saracatinib

2934 99 90

791635-59-1

simotaxel

2934 99 90

119567-79-2

taribavirine

2934 99 90

332012-40-5

télatinib

2934 99 90

925681-61-4

trabédersen

2934 99 90

189003-92-7

trélansérine

2934 99 90

296251-72-4

vélimogène aliplasmid

2934 99 90

904302-98-3

viquidacine

2934 99 90

872525-61-6

votucalis

2934 99 90

221877-54-9

zotarolimus

2935 00 90

197904-84-0

apricoxib

2935 00 90

769169-27-9

bégacestat

2935 00 90

414864-00-9

bélinostat

2935 00 90

313682-08-5

brécanavir

2935 00 90

839673-52-8

cévoglitazar

2935 00 90

358970-97-5

drinabant

2935 00 90

865200-20-0

giripladib

2935 00 90

464213-10-3

ibipinabant

2935 00 90

173424-77-6

laromustine

2935 00 90

398507-55-6

carbonate de lodenafil

2935 00 90

136564-68-6

masilukast

2935 00 90

170569-88-7

mavacoxib

2935 00 90

862189-95-5

mirodénafil

2935 00 90

439687-69-1

nélivaptan

2935 00 90

691852-58-1

nesbuvir

2935 00 90

778576-62-8

oglémilast

2935 00 90

444731-52-6

pazopanib

2935 00 90

362505-84-8

relacatib

2935 00 90

243984-11-4

résatorvid

2935 00 90

519055-62-0

tasisulam

2935 00 90

186497-07-4

zibotentan

2936 29 00

104121-92-8

eldécalcitol

2936 29 00

31690-09-2

acide lévoméfolique

2937 19 00

782500-75-8

albiglutide

2937 19 00

348119-84-6

obinépitide

2937 19 00

295350-45-7

ozarélix

2937 19 00

275371-94-3

taspoglutide

2937 19 00

218949-48-5

tésamoréline

2937 19 00

22006-64-0

tridécactide

2937 22 00

132245-57-9

cipécilate de dexaméthasone

2937 22 00

397864-44-7

furoate de fluticasone

2937 29 00

211254-73-8

lonaprisan

2937 50 00

333963-42-1

cobiprostone

2937 50 00

172740-14-6

posaraprost

2937 90 00

834153-87-6

élagolix

2937 90 00

609799-22-6

tasimeltéon

2937 90 00

342577-38-2

velnépérit

2939 19 00

73232-52-7

bromure de méthylnatrexone

2939 59 00

136199-02-5

rolofylline

2939 99 00

850607-58-8

bromure de darotropium

2939 99 00

187852-63-7

délimotécan

2940 00 00

9007-72-1

carboxymaltose ferrique

2940 00 00

442201-24-3

étabonate de rémogliflozine

2940 00 00

408504-26-7

étabonate de sergliflozine

2941 90 00

467214-20-6

alvespimycine

2941 90 00

677017-23-1

bérubicine

2941 90 00

229016-73-3

ceftaroline fosamil

2941 90 00

318498-76-9

flopristine

2941 90 00

145435-72-9

gamithromycine

2941 90 00

325965-23-9

linopristine

2941 90 00

857402-23-4

rétaspimycine

2941 90 00

305841-29-6

sagopilone

2941 90 00

75747-14-7

tanespimycine

2941 90 00

328898-40-4

tildipirosine

2941 90 00

222400-20-6

tomopénème

2941 90 00

63409-12-1

tylvalosine

3001 90 91

9041-08-1

sémuloparine sodique

3002 10 91

792921-10-9

abagovomab

3002 10 91

910649-32-0

anrukinzumab

3002 10 91

648904-28-3

bavituximab

3002 10 91

402710-27-4

(chaîne légère)

402710-25-2

(chaîne lourde)

canakinumab

3002 10 99

945228-49-9

citatuzumab bogatox

3002 10 91

880486-59-9

dacétuzumab

3002 10 91

615258-40-7

dénosumab

3002 10 91

762260-74-2

éfungumab

3002 10 91

89957-37-9

ganténérumab

3002 10 91

680188-33-4

ibalizumab

3002 10 91

477202-00-9

ipilimumab

3002 10 91

640735-09-7

iratumumab

3002 10 91

845816-02-6

lexatumumab

3002 10 91

903512-50-5

lucatumumab

3002 10 91

899796-83-9

milatuzumab

3002 10 91

677010-34-3

motavizumab

3002 10 91

676258-98-3

naptumomab estafénatox

3002 10 91

828933-51-3

nimotuzumab

3002 10 91

949142-50-1

obinutuzumab

3002 10 91

637334-45-3

ocrélizumab

3002 10 91

881191-44-2

otélixizumab

3002 10 91

372075-37-1

sontuzumab

3002 10 91

705287-60-1

stamulumab

3002 10 91

339086-80-5

tadocizumab

3002 10 91

592557-43-2

(chaîne légère)

592557-41-0

(chaîne lourde)

ténatumomab

3002 10 91

876387-05-2

téplizumab

3002 10 91

918127-53-4

tigatuzumab

3002 10 91

745013-59-6

trémélimumab

3002 10 91

339986-90-2

tucotuzumab celmoleukine

3002 10 91

728917-18-8

veltuzumab

3002 10 91

896731-82-1

conatumumab

3002 10 91

892553-42-3

étaracizumab

3002 10 91

944548-38-3

foravirumab

3002 10 91

944548-37-2

rafivirumab

3002 10 91

880266-57-9

tanézumab

3002 10 91

815610-63-0

ustékinumab

3002 10 95

862111-32-8

aflibercept

3002 10 95

845264-92-8

atacicept

3002 10 95

909110-25-4

baminercept

3002 10 95

9001-27-8

béroctocog alfa

3002 10 95

879555-13-2

époétine kappa

3002 10 95

762263-14-9

époétine thêta

3002 10 95

501081-76-1

rilonacept

3002 10 95

267639-76-9

romiplostim

3002 10 95

869858-13-9

thrombine alfa

3002 10 95

897936-89-9

vatreptacog alfa (activé)

3002 10 95

472960-22-8

albinterféron alfa-2b

3002 10 95

869881-54-9

briobacept

3002 10 95

606138-08-3

catridécacog

3002 10 95

716840-32-3

dénénicokine

3002 10 95

931101-84-7

troplasminogène alfa

3002 10 99

934216-54-3

alacizumab pégol

3002 20 00

181477-43-0

disomotide

3002 20 00

181477-91-8

ovemotide

3002 20 00

915019-08-8

tertomotide

3002 20 00

295371-00-5

verpasep caltespen

3002 90 90

473553-86-5

alferminogène tadénovec

3002 90 90

929881-05-0

alipogène tiparvovec

3002 90 90

600735-73-7

contusugène ladénovec

3002 90 90

851199-59-2

linaclotide

3002 90 90

898830-54-1

sitimagène céradénovec

3002 90 90

721946-42-5

transferrine aldifitox

3507 90 90

9026-00-0

bucélipase alfa

3507 90 90

885051-90-1

pégloticase

3507 90 90

884604-91-5

vélaglucérase alfa

3911 90 99

892497-01-7

bromure d'azoximère


ANNEXE II

Liste des préfixes et suffixes qui, en combinaison avec les DCI de l'annexe 3 de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87, désignent les sels, esters ou hydrates de ces DCI; ces sels, esters et hydrates sont admis en exonération des droits, à la condition qu'ils puissent être classés dans la même sous-position SH à six chiffres que la DCI correspondante

Les références aux «Dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2004 des noms de radicaux et de groupes» sont remplacées par «Dénominations communes internationales (DCI) des substances pharmaceutiques: liste exhaustive de 2007 des noms de radicaux et de groupes».

Les préfixes et suffixes suivants sont ajoutés à la liste figurant à l'annexe 4 de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87:

Préfixe ou suffixe préférentiel

Synonymes

nom systématique, si différent

alanétil (DCIRG)

 

[(S)-1-éthoxy-1-oxo-propan-2-yl]amino (DCINC)

alaninate (DCI)

 

L-alaninate (DCINC)

alapivoxil (DCIRG)

 

L-alanyle, [(2,2-diméthylpropanoyl)oxy]méthyle (DCINC)

aldifitox (DCIRG)

 

(4-iminobutane-1,4-diyl)sulfanediyl[(3RS)-2,5-dioxopyrrolidine-1,3-diyl]- 1,3-phénylènecarbonyl lié par une fonction benzamide à une amine primaire du [550-L-phénylalanine]toxine diphtérique de Corynebacterium diphteriae- (26-560)-peptide (DCINC)

besudotox (DCIRG)

 

L-lysyl-L-alanyl-L-sérylglycylglycine (peptide de liaison) protéine de fusion avec le dès-(365-380)-[Asn364,Val407,Ser515,Gln590,Gln606,Arg613] exotoxine A (Pseudomonas aeruginosa)-(251-613)-peptide (toxine dont la région IA et les 16 premiers résidus de la région IB ont été supprimés) (DCINC)

céribate (DCIRG)

 

carbonate de rac-2,3-dihydroxypropyle (ester) (DCINC)

cipécilate (DCIRG)

 

cyclohexanecarboxylate (ester), cyclopropanecarboxylate (ester) (DCINC)

dalanatée (DCIRG)

 

dés-B30-alanine (DCINC)

énacarbil (DCIRG)

 

{rac-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]éthoxy}carbonyle (DCINC)

estafénatox (DCIRG)

 

glycylglycyl-L-proline (peptide de liaison) protéine de fusion avec l'entérotoxine type A (Staphylococcus aureus)-(1-33)-peptidyl-L-séryl[Ser36,Ser37,Glu38,Lys39,Ala41,Thr46,Thr71,Ala72, Ser75,Glu76,Glu78,Ser80,Ser81,Thr214,Ser217,Thr219,Ser220,Ser222, Ser224]entérotoxine type E (Staphylococcus aureus)-(32-230)-peptide (superantigène SEA/E-120 synthétique) (DCINC)

étexilate (DCIRG)

 

éthyle, (hexyloxy)carbonyle

fosamil (DCIRG)

 

phosphono (DCINC)

glucuronide (DCIRG)

 

acide β-D-glucopyranosiduronique [oside] (DCINC)

médocaril (DCIRG)

 

[(5-méthyl-2-oxo-1,3-dioxol-4-yl)méthoxy]carbonyl (DCINC)

paptox (DCIRG)

 

protéine antivirale extraite du Phytolacca americana (PAP) (DCINC)

placarbil (DCIRG)

 

(R)-2-méthyl-1-[(2-méthylpropanoyl)oxy]propoxy}carbonyl) (DCINC)

Le nom systématique du préfixe ou suffixe suivant est modifié comme suit:

Préfixe ou suffixe préférentiel

Synonymes

Éventuel nom systématique différent

aritox (DCIRG)

 

chaîne A de la ricine (DCINC)


ANNEXE III

Liste des produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir les composés utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, devant être ajoutés à la liste des produits admis en exonération des droits figurant à l’annexe 6 de l’annexe I du règlement (CEE) no 2658/87

Code NC

CAS RN

Dénomination

2843 29 00

22199-08-2

[4-amino-N-(pyrimidin-2(1H)-ylidène-κN1)benzènesulfonamidato-κO]argent

2905 39 95

281214-27-5

(2R,3R)-2,3-diméthylbutane-1,4-diyl bis(4-méthylbenzènesulfonate)

2905 59 98

441002-17-1

2-nitrobenzènesulfonate de 4-chlorobutyle

2909 30 90

92878-95-0

2-(3-chloropropoxy)-1-méthoxy-4-nitrobenzène

2909 30

503070-57-3

2-({2-[(6-bromohexyl)oxy]éthoxy}méthyl)-1,3-dichlorobenzène

2909 30

461432-23-5

4-(5-bromo-2-chlorobenzyl)phényl éthyl éther

2909 49 80

185954-75-0

(3R)-3-méthoxydécan-1-ol

2909 49 80

85309-91-7

2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthanol

2909 49 80

160969-03-9

méthanesulfonate de 2-[2-(2,2,2-trifluoroéthoxy)phénoxy]éthyle

2909 50 00

167145-13-3

2-[2-(3-méthoxyphényl)éthyl]phénol

2910 20 00

15448-47-2

(2R)-2-méthyloxirane

2910 90 00

62600-71-9

(2R)-2-(3-chlorophényl)oxirane

2910 90 00

702687-42-1

(2R)-2-[(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)méthyl]oxirane

2910 90 00

683276-64-4

4-nitrobenzènesulfonate de [(2R)-2-méthyloxiran-2-yl]méthyle

2913 00 00

90035-34-0

4′-(trifluorométhyl)biphényl-4-carbaldéhyde

2914 40 90

17752-16-8

(3β)-3-hydroxycholest-5-en-24-one

2914 50 00

974-23-2

(3β,16α)-3-hydroxy-16,17-époxypregn-5-en-20-one

2914 70 00

13054-81-4

4-chloro-heptane-3,5-dione

2914 70 00

10226-30-9

6-chlorohexane-2-one

2915 60 90

53064-79-2

pivalate d’iodométhyle

2915 90 00

22328-90-1

acide (3R)-3-méthylhexanoïque

2915 90 00

1069-66-5

2-propylpentanoate de sodium

2916 20 00

211515-46-7

chlorure de 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarbonyle

2916 20 00

381209-09-2

acide 1-(2-éthylbutyl)cyclohexanecarboxylique

2916 20 00

7077-05-6

acide trans-4-(propan-2-yl)cyclohexanecarboxylique

2916 39 00

21900-39-0

chlorure de 5-fluoro-2-méthylbenzoyle

2916 39 00

17625-03-5

hydrogéno-3- sulfonatobenzoate de sodium

2917 19 90

76-72-2

éthyl(pentan-2-yl)propanedioate de diéthyle

2918 29 00

376592-58-4

acide 5′-chloro-2′-hydroxy-3′-nitrobiphényl-3-carboxylique

2918 99 90

709031-28-7

acide (3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)(oxo)acétique

2918 99 90

35480-52-5

acide 2,5-bis(2,2,2-trifluoroéthoxy)benzoïque

2918 99 90

4651-67-6

acide (3α,5ß)-3- hydroxy-7-oxo-5-béta-cholan-24-oïque

2918 99 90

52179-28-9

2-[4-(2,2-dichlorocyclopropyl)phénoxy]-2-méthylpropanoate d’éthyle

2918 99 90

530141-60-7

3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-hydroxyphényl)propanoate de méthyle

2920 90 10

91526-18-0

4-(hydroxyméthyl)-5-méthyl-1,3-dioxol-2-one

2921 49 00

334477-60-0

(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]-N-méthyléthanamine

2921 49 00

376608-71-8

(2R)-hydroxy(phényl)éthanoate de (1R,2S)-2-(3,4-difluorophényl)cyclopropanaminium

2921 49 00

1034457-07-2

chlorhydrate de 2-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)propan-2-amine

2921 49 00

945717-05-5

chlorhydrate de 2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine

2921 49 00

89-97-4

2-chlorobenzylamine

2921 49 00

945717-43-1

N-(4-tert-butylbenzyl)-2-(4-chloro-3-éthylphényl)éthanamine

2921 51 90

150812-21-8

N4-[(4-fluorophényl)méthyl]-2-nitro-1,4-benzènediamine

2922 19 85

1035455-90-3

chlorhydrate de (2R)-1-(5-bromo-2,3-difluorophénoxy)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}propan-2-ol

2922 19 85

0-00-0

chlorhydrate de [2-(chlorométhyl)-4-(dibenzylamino)phényl]méthanol

2922 19 85

133-51-7

acide antimonique – 1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:1)

2922 19 85

1035455-87-8

chlorhydrate de (2E)-3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)prop-2-énoate d’éthyle

2922 19 85

702686-97-3

chlorhydrate de 3-(3-{[(2R)-3-{[1-(2,3-dihydro-1H-inden-2-yl)-2-méthylpropan-2-yl]amino}-2-hydroxypropyl]oxy}-4,5-difluorophényl)propanoate, d’éthyle

2922 29 00

20059-73-8

2-[4-(aminométhyl)phénoxy]-N,N-diméthyléthanamine

2922 49 85

848133-35-7

chlorhydrate d’acide (2E)-4-(diméthylamino)but-2-énoïque

2922 49 85

610300-07-7

acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque

2922 49 85

610300-00-0

chlorhydrate d’acide (3S,5R)-3-amino-5-méthyloctanoïque

2922 49 85

143785-86-8

acide 4-(1-aminocyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque

2922 49 85

848949-85-9

4-fluoro-L-leucine – hydrogénosulfate d’éthyle (1:1)

2922 49 85

39068-93-4

2-(diméthylamino)-2-phénylbutanoate de méthyle

2922 49 85

168619-25-8

3′-aminobiphényl-3-carboxylate de méthyle

2922 49 85

82834-12-6

N-[(2S)-1-éthoxy-1-oxopentane-2-yl]-L-alanine

2922 49 85

94133-84-3

2-amino-2-phénylbutanoate de sodium

2922 50 00

503070-58-4

acide triphénylacétique – 4-{(1R)-2-[(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)amino]-1-hydroxyéthyl}-2-(hydroxyméthyl)phénol (1:1)

2924 19 00

62009-47-6

2-aminomalonamide

2924 19 00

7355-58-0

N-(2-chloroéthyl)acétamide

2924 29 98

361442-00-4

acide {2-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl}acétique

2924 29 98

266993-72-0

dihydrochlorate de 2,3-diaminobenzamide

2924 29 98

168080-49-7

acide 2-chloro-4-{[(5-fluoro-2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque

2924 29 98

317374-08-6

acide 2-méthyl-4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque

2924 29 98

143785-84-6

acide 4-(1-carbamoylcyclopropyl)-2,3,5-trifluorobenzoïque

2924 29 98

143785-87-9

acide 4-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-2,3,5-trifluorobenzoïque

2924 29 98

108166-22-9

acide 4-{[(2-méthylphényl)carbonyl]amino}benzoïque

2924 29 98

150812-23-0

{4-[(4-fluorobenzyl)amino]-2-nitrophényl} carbamate d’éthyle

2924 29 98

22316-45-6

3-[(5-chloro-2-nitrophényl)(phényl)amino]-3-oxopropanoate d’éthyle

2924 29 98

316173-29-2

(1S,2S,3S,4R)-3-[(1S)-1-amino-2-éthylbutyl]-4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]-2-hydroxycyclopentanecarboxylate de méthyle

2924 29 98

1142-20-7

N-benzyloxycarbonyl-L-alanine

2924 29 98

84996-93-0

N-cyclohexyl-5-hydroxypentanamide

2924 29 98

579494-66-9

{4-[2-(diéthylamino)-2-oxoéthoxy]-3-éthoxyphényl}acétate de propyle

2925 19 95

265136-65-0

3-amino-4-[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]but-2-énoate d’éthyle

2926 90 95

855425-38-6

1-(2-ethylbutyl)cyclohexanecarbonitrile

2926 90 95

846023-24-3

2-cyano-N-(2,4-dichloro-5-méthoxyphényl)acétamide

2926 90 95

591769-05-0

3-cyclopentylprop-2-ènenitrile

2926 90 95

20099-89-2

4-(bromoacétyl)benzonitrile

2926 90 95

474554-45-5

4,5-diéthoxy-3-fluorobenzène-1,2-dicarbonitrile

2926 90 95

79370-78-8

5-hydroxybenzène-1,3-dicarbonitrile

2926 90 95

139481-28-0

2-{[(2′-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]amino}-3-nitrobenzoate de méthyle

2928 00 90

860035-10-5

2-méthylpropanoate de 1-({[(2,5-dioxopyrrolidin-1-yl)oxy]carbonyl}oxy)éthyle

2928 00 90

910656-45-0

2-hydroxy-2-(trifluorométhyl)butanehydrazide

2928 00 90

95759-10-7

acide 4-chloro-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoïque

2928 00 90

473927-63-8

(2Z)-chloro[2-(4-méthoxyphényl)hydrazinylidène]éthanoate d’éthyle

2928 00 90

158671-29-5

N,2-dihydroxy-4-méthylbenzamide

2928 00 90

84080-68-2

(2Z)-2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle

2928 00 90

268544-50-9

2-[(2-méthoxy-2-oxoéthoxy)imino]-3-oxobutanoate de tert-butyle

2930 90 99

13459-62-6

acide {2-[(4-chlorophényl)sulfanyl]phényl}acétique

2930 90 99

211513-21-2

1-(2-éthylbutyl)-N-(2-sulfanylphényl)cyclohexanecarboxamide

2930 90 99

860035-07-0

1-{[(méthylsulfanyl)carbonyl]oxy}éthyl 2-méthylpropanoate

2930 90 99

893407-18-6

2,2,2-trifluoro-1-[4′-(méthylsulfonyl)biphényl-4-yl]éthanone

2930 90 99

60759-00-4

3,4-diéthoxybenzènecarbothioamide

2930 90 99

21048-05-5

N-méthylbenzènecarbothiohydrazide

2931 00 99

13682-94-5

(2-bromoéthényl)(triméthyl)silane

2931 00 99

914922-89-7

(2R,4R)-4-[[(1,1-diméthyléthyl)diméthylsilyl]oxy]-N-méthoxy-N,2-diméthyl-7-oxoheptanamide

2931 00 99

914922-88-6

(2R,4R)-4-{[tert-butyl(diméthyl)silyl]oxy}-N-méthoxy-N,2-diméthyloct-7-énamide

2931 00 99

871355-80-5

(4R)-2-bromo-7-{[tert-butyl(diphényl)silyl]oxy}hept-1-en-4-yl 4-méthylbenzènesulfonate

2931 00 99

89694-48-4

acide (5-chloro-2-méthoxyphényl)boronique

2931 00 99

701278-08-2

[(1R,5S)-5-[diméthyl(phényl)silyl]-2-{[(2-méthoxypropan-2-yl)oxy]méthyl}cyclopent-2-en-1-yl]méthanol

2931 00 99

701278-09-3

{(4S,5R)-5-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]cyclopent-1-en-1-yl}méthanol

2931 00 99

796967-18-5

1-(2-fluoro-5-méthylphényl)-3-[4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)phényl]urée

2931 00 99

172732-52-4

2-(1,3,2-dioxaborinan-2-yl)benzonitrile

2931 00 99

185411-12-5

3-(triméthylsilyl)pent-4-enoate de méthyle

2932 19 00

253128-10-8

(1S)-1,5:7,10-dianhydro-12,13-bis-O-[tert-butyl(diméthyl)silyl]-2,3,4,6,8,11-hexadéoxy-1-{2-[(2S,5S)-5-(3-hydroxypropyl)-3-méthylidènetétrahydrofuran-2-yl]éthyl}-3-méthyl-9-O-méthyl-4-méthylidène-8-[(phénylsulfonyl)méthyl]-D-arabino-D-altro-tridécitol

2932 19 00

441045-17-6

méthanesulfonate de (1S,3S,6S,9S,12S,14R,16R,18S,20R,21R,22S,26R,29S,31R,32S,33R,35R,36S)-20-[(2S)-3-amino-2-hydroxypropyl]-21-méthoxy-14-méthyl-8,15-bis(méthylène)-2,19,30,34,37,39,40,41-octaoxanonacyclo[24.9.2.13,32.13,33.16,9.112,16.018,22.029,36.031,35]hentétracontan-24-one

2932 29 85

916069-80-2

(4S)-4-(fluorométhyl)dihydrofuran-2(3H)-one

2932 29 85

63106-93-4

1-phényl-3-oxabicyclo[3.1.0]hexan-2-one

2932 29 85

7734-80-7

acide 2-oxo-2H-chromène-6-carboxylique

2932 29 85

0-00-0

4-(4-fluorophényl)-7-(isothiocyanatométhyl)-2H-chromène-2-one

2932 29 85

947408-91-5

6-[(2,4-dihydroxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one

2932 29 85

947408-90-4

6-[(2,4-diméthoxyphényl)carbonyl]-2H-chromène-2-one

2932 99 00

452342-08-4

(1R)-2-(benzylamino)-1-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxine-6-yle)éthanol

2932 99 00

99541-23-8

acétate de (1R,2S,3R,4R,5R)-4-azido-2-{[(4aR,6S,7R,8S,8aR)-7,8-bis(benzyloxy)-2-phénylhexahydropyrano[3,2-d][1,3]dioxine-6-yl]oxy}-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-3-yle

2932 99 00

461432-25-7

(1S)-2,3,4,6-tétra-O-acétyl-1,5-anhydro-1-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-D-glucitol

2932 99 00

196597-79-2

(2E)-1,2,6,7-tétrahydro-8H-indéno[5,4-b]furan-8-ylidèneéthanenitrile

2932 99 00

3308-94-9

2-(3-chloropropyl)-2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolane

2932 99 00

274693-53-7

(3aS,4E,6S,6aR)-6-hydroxy-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]carbamate

2932 99 00

185954-98-7

sel de [6(2Z,3R)]-3-O-décyl-2-déoxy-6-O-[2-déoxy-3-O-(3-métoxydécyl)-6-méthyl-2-[(1-oxo-11-octadécényl)amino]-4-O-phosphono-β-D-glucopyranosyl]-2-[(1,3-dioxotétradécyl)amino]-α-D-glucopyranose 1-(phosphate de dihydrogène) tétrasodium

2932 99 00

136172-58-2

1,6-di-O-acétyl-2-azido-3,4-di-O-benzyl-2-déoxy-D-glucopyranose

2932 99 00

196597-80-5

chlorhydrate de 2-[(8S)-1,6,7,8-tétrahydro-2H-indéno[5,4-b]furan-8-yl]éthanamine

2932 99 00

666860-59-9

2-amino-2-oxoéthyl{3-[trans-5-(6-méthoxynaphthalène-1-yle)-1,3-dioxan-2-yl]propyl}carbamate

2932 99 00

117661-72-0

5-(chlorométhyl)-6-méthyl-1,3-benzodioxole

2932 99 00

959624-24-9

6-(hydroxyméthyl)-4-phényl-3,4-dihydro-2H-chromène-2-ol

2932 99 00

960404-59-5

but-2-yne-1,4-diol – méthyl 1-C-[4-chloro-3-(4-éthoxybenzyl)phényl]-α-D-glucopyranoside (1:1)

2932 99 00

15826-37-6

5,5′-[(2-hydroxypropane-1,3-diyl)bis(oxy)]bis(4-oxo-4H-chromène-2-carboxylate) de disodium

2932 99 00

204254-84-2

(3aR,7R,7aR)-2,2-diméthyl-7-[(méthylsulfonyl)oxy]-3a,6,7,7a-tétrahydro-1,3-benzodioxole-5-carboxylate d’éthyle

2932 99 00

99541-26-1

(2S,3S,4S,5S,6S)-6-{[(1S,2S,3S,4R,5R)-3-(acétyloxy)-4-azido-6,8-dioxabicyclo[3.2.1]oct-2-yl]méthyl}-4,5-bis(benzyloxy)-3-hydroxytétrahydro-2H-pyran-2-carboxylate de méthyle

2932 99 00

114869-97-5

6-O-acétyl-4-O-(2-O-acétyl-3-O-benzyl-6-méthyl-α-L-idopyranuronosyl)-3-O-benzyl-2-{[(benzyloxy)carbonyl]amino}-2-déoxy-α-D-glucopyranoside de méthyle

2933 19 90

1035677-60-1

(4S)-3-(4-chlorophenyl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide 2,3-dihydroxybutanedioate

2933 19 90

18048-64-1

2-(3,4-diméthylphényl)-5-méthyl-2,4-dihydro-3H-pyrazol-3-one

2933 19 90

1035675-24-1

3-(4-chlorophényl)-N-méthyl-4-phényl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboximidamide

2933 19 90

1028026-83-6

5-méthyl-1-(propan-2-yl)-4-[4-(propan-2-yloxy)benzyl]-1,2-dihydro-3H-pyrazol-3-one

2933 19 90

473921-12-9

5-{[3,5-diéthyl-1-(2-hydroxyéthyl)-1H-pyrazol-4-yl]oxy}benzène-1,3-dicarbonitrile

2933 29 90

65902-59-2

2-bromo-4-nitro-1H-imidazole

2933 29 90

57531-37-0

2-chloro-4-nitro-1H-imidazole

2933 29 90

1000164-35-1

3-(1,1-diméthyléthyl)-N-[(9H-fluoren-9-ylméthoxy)carbonyl]-1-(triphénylmethyl)-L-histidyl-2-méthylalanyl-L-α-glutamylglycine

2933 29 90

152074-97-0

L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine

2933 29 90

781666-30-6

tétraacétate de L-α-aspartyl-L-α-glutamyl-L-asparaginyl-L-prolyl-L-valyl-L-valyl-L-histidyl-L-phénylalanyl-L-phénylalanyl-L-lysyl-L-asparaginyl-L-isoleucyl-L-valyl-L-thréonyl-L-prolyl-L-arginyl-L-thréonine

2933 29 90

451470-33-0

3′-(2-méthyl-4,5-dihydro-1H-imidazol-1-yl)biphényl-3-carboxylate de méthyle

2933 39 99

925978-49-0

(+)-5-[6-(1-méthyl-1H-pyrazol-4-yl)pyridin-3-yl]-1-azabicyclo[3.2.1]octane

2933 39 99

876170-44-4

benzènesulfonate de (1S,5S)-3-(5,6-dichloropyridin-3-yl)-3,6-diazabicyclo[3.2.0]heptane

2933 39 99

741705-70-4

chlorhydrate d’acide (2R)-phényl[(2R)-pipéridin-2-yl]éthanoïque

2933 39 99

414910-13-7

acide (2S)-hydroxy(phényl)éthanoïque – (2R)-2-(4-fluoro-2-méthylphényl)pipéridin-4-one (1:1)

2933 39 99

0-00-0

4-méthylbenzènesulfonate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole

2933 39 99

370882-57-8

dichlorhydrate de (3aR,6aR)-1-(pyridin-3-yl)octahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole

2933 39 99

334618-23-4

dichlorhydrate de (3R)-pipéridin-3-amine

2933 39 99

1062580-52-2

dichlorhydrate de (3R,4R)-1-benzyl-N,4-diméthylpipéridin-3-amine

2933 39 99

27262-47-1

(S)-1-butyl-N-(2,6-diméthylphényl)pipéridine-2-carboxamide

2933 39 99

105812-81-5

[(3S,4R)-4-(4-fluorophényl)-1-méthylpipéridin-3-yl]méthanol

2933 39 99

876068-51-8

[(3S,4S)-4-amino-1-(5,6-dichloropyridin-3-yl)pyrrolidin-3-yl]méthanol

2933 39 99

871022-14-9

acide 1-({4-[({[2-oxo-3-(propan-2-yl)-2,3-dihydro-1H-benzimidazol-1-yl]carbonyl}amino)méthyl]pipéridin-1-yl}méthyl)cyclobutanecarboxylique

2933 39 99

5421-92-1

chlorhydrate de chlorure de 1-(pyridin-4-yl)pyridinium

2933 39 99

272776-12-2

1,1′-binaphthalène-2,2′-diol – 5-méthoxy-2-{(S)-[(4-méthoxy-3,5-diméthylpyridin-2-yl)méthyl]sulfinyl}-1H-benzimidazole (1:1)

2933 39 99

871022-19-4

acide 1-[(4-{[(tert-butoxycarbonyl)amino]méthyl}pipéridin-1-yl)méthyl]cyclobutanecarboxylique

2933 39 99

3613-73-8

2,8-diméthyl-5-[2-(6-méthylpyridin-3-yl)éthyl]-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole

2933 39 99

179687-79-7

2-[(2-chloro-4-nitrophénoxy)méthyl]pyridine

2933 39 99

122321-04-4

2-[méthyl(pyridin-2-yl)amino]éthanol

2933 39 99

945405-37-8

2,3-dihydroxybutanedioate de 2-méthyl-3-[(2S)-pyrrolidin-2-ylméthoxy]pyridine

2933 39 99

936637-40-0

4-méthylbenzènesulfonate de 3,3′-pipéridine-1,4-diyldipropan-1-ol

2933 39 99

88150-62-3

3-éthyl-5-méthyl-4-(2-chlorophényl)-2-{[2-(1,3-dioxo-1,3-dihydro-2H-isoindol-2-yl)éthoxy]méthyl}-6-méthyl-1,4-dihydropyridine-3,5-dicarboxylate

2933 39 99

84100-54-9

4-(éthylamino)pipéridine-4-carboxamide

2933 39 99

873546-30-6

4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis(N′-hydroxybenzènecarboximidamide)

2933 39 99

873546-74-8

4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]bis[N′-(acétyloxy)benzènecarboximidamide]

2933 39 99

873546-38-4

trichlorhydrate pentahydrate de 4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzènecarboximidamide

2933 39 99

873546-80-6

4,4′-[pipéridine-1,4-diylbis(propane-3,1-diyloxy)]dibenzonitrile

2933 39 99

78750-61-5

4-[(3-nitropyridine-2-yl)amino]phénol

2933 39 99

866109-93-5

4-méthylbenzènesulfonate de 4-{4-[4-(trifluorométhoxy)phénoxy]piperidine-1-yl}phénol

2933 39 99

927889-51-8

4- méthylbenzènesulfonate de 4-bromo-2,6-diéthylpyridine

2933 39 99

691882-47-0

acide 4-hydroxybenzoïque – (2S,4E)-N-méthyl-5-[5-(propan-2-yloxy)pyridin-3-yl]pent-4-en-2-amine (1:1)

2933 39 99

876068-46-1

5,6-dichloro-N-(2,2-diméthoxyéthyl)pyridin-3-amine

2933 39 99

1072-98-6

5-chloropyridin-2-amine

2933 39 99

298692-34-9

acide 6-(chloroacétyl)pyridine-2-carboxylique

2933 39 99

550349-58-1

7-chloro-3-(6-méthoxypyridin-3-yl)-N,N,5-triméthyl-4-oxo-4,5-dihydro-3H-pyridazino[4,5-b]indole-1-carboxamide

2933 39 99

414909-98-1

2-(4-fluoro-2-méthylphényl)-4-oxo-3,4-dihydropyridine-1(2H)-carboxylate de benzyle

2933 39 99

56880-11-6

[(3-endo)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]oct-3-yl)acétate d’éthyle

2933 39 99

548797-97-3

N-(2-{[(2S)-3-{[1-(4-chlorobenzyl)pipéridin-4-yl]amino}-2-hydroxy-2-méthylpropyl]oxy}-4-hydroxyphényl)acétamide

2933 39 99

0-00-0

chlorhydrate de N-[(S)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-2-yl(phényl)méthyl]-2,6-dichloro-3-(trifluorométhyl)benzamide

2933 39 99

329003-65-8

hémipentahydrate de [1-hydroxy-1-phosphono-2-(pyridin-3-yl)éthyl]phosphonate de diacétate de sodium

2933 49 10

417716-92-8

métanesulfonate de 4-{3-chloro-4-[(cyclopropylcarbamoyl)amino]phénoxy}-7-méthoxyquinoline-6-carboxamide

2933 49 90

503291-53-0

4-méthylbenzènesulfonate de 2-éthylbutyl (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(1H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylate

2933 49 90

103733-32-0

chlorhydrate de (3S)-6,7-diméthoxy-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-3-carboxylate de benzyle

2933 49 90

503293-98-9

acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-hydroxy-2-(méthoxycarbonyl)décahydroisoquinoline-3-carboxylique

2933 49 90

503290-66-2

chlorhydrate d’acide (3S,4aS,6S,8aR)-6-[3-chloro-2-(2H-tétrazol-5-yl)phénoxy]décahydro-3-isoquinolinecarboxylique

2933 49 90

134388-95-7

acide (3S,4aS,8aR)-2-(méthoxycarbonyl)-6-oxodécahydroisoquinoline-3-carboxylique – (1R)-1-phényléthanamine (1:1)

2933 49 90

868210-14-4

acide 4-(4-{[(2S,4R)-4-[acétyl(4-chlorophényl)amino]-2-méthyl-3,4-dihydroquinolin-1(2H)-yl]carbonyl}phénoxy)-2,2-diméthylbutanoïque

2933 49 90

00-00-0

chlorhydrate de 2-[(3R)-3-{3-[(E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)éthenyl]phényl}-3-({[1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl]méthyl}sulfanyl)propyl]benzoate de méthyle

2933 49 90

848133-76-6

N-(4-chloro-3-cyano-7-éthoxyquinolin-6-yl)acétamide

2933 59 95

869490-23-3

(3,3-difluoropyrrolidin-1-yl){(2S,4S)-4-[4-(pyrimidin-2-yl)pipérazin-1-yl]pyrrolidin-2-yl}méthanone

2933 59 95

941685-40-1

(3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile

2933 59 95

941678-49-5

(3R)-3-cyclopentyl-3-[4-(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile

2933 59 95

941685-41-2

(3S)-3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile

2933 59 95

957187-34-7

acide [(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétique

2933 59 95

356058-42-9

acide {2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-4-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-cyclopenta[d]pyrimidin-1-yl}acétique

2933 59 95

0-00-0

acide 2,3-dihydroxy-2,3-bis(phénylcarbonyl)butanedioïque – [(8R)-8-(3,5-difluorophényl)-10-oxo-6,9-diazaspiro[4.5]déc-9-yl]acétate d’éthyle (1:1)

2933 59 95

90213-66-4

2,4-dichloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine

2933 59 95

3934-20-1

2,4-dichloropyrimidine

2933 59 95

451487-18-6

2-[(4-fluorobenzyl)sulfanyl]-1,5,6,7-tétrahydro-4H-cyclopenta[d]pyrimidine-4-one

2933 59 95

865758-96-9

2-[(6-chloro-3-méthyl-2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)méthyl]benzonitrile

2933 59 95

934815-71-1

phosphate d’acide 2-[3-(6-{[2-(2,4-dichlorophényl)éthyl]amino}-2-méthoxypyrimidin-4-yl)phényl]-2-méthylpropanoïque

2933 59 95

722543-31-9

phosphate de dihydrogène de 2-{éthyl[3-({4-[(5-{2-[(3-fluorophényl)amino]-2-oxoéthyl}-1H-pyrazol-3-yl)amino]quinazoline-7-yl}oxy)propyl]amino}éthyle

2933 59 95

1032066-96-8

2-amino-9-{(1S,3R,4S)-3-[(benzyloxy)méthyl]-4-[diméthyl(phényl)silyl]-2-méthylidènecyclopentyl}-1,9-dihydro-6H-purin-6-one – méthanesulfonate (2:1)

2933 59 95

540737-29-9

3-{(3R,4R)-4-méthyl-3-[méthyl(7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine-4-yl)amino]pipéridine-1-yl}-3-oxopropannitrile 2-hydroxypropane-1,2,3-tricarboxylate

2933 59 95

1137917-12-4

acide 3-{[6-(éthylsulfonyl)pyridin-3-yl]oxy}-5-{[(2S)-1-hydroxypropan-2-yl]oxy}benzoïque – 1,4-diazabicyclo[2.2.2]octane (2:1)

2933 59 95

941685-39-8

3-cyclopentyl-3-[4-(7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidin-4-yl)-1H-pyrazol-1-yl]propanenitrile

2933 59 95

941685-27-4

4-(1H-pyrazol-4-yl)-7-{[2-(triméthylsilyl)éthoxy]méthyl}-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine

2933 59 95

1780-26-3

4,6-dichloro-2-méthylpyrimidine

2933 59 95

145783-14-8

4,6-dichloro-5-nitro-2-(propylsulfanyl)pyrimidine

2933 59 95

3680-69-1

4-chloro-7H-pyrrolo[2,3-d]pyrimidine

2933 59 95

61379-64-4

4-cyclopentylpipérazin-1-amine

2933 59 95

55112-42-0

chlorhydrate de chlorure de 4-méthylpipérazine-1-carbonyl

2933 59 95

0-00-0

5-(benzylamino)-2-(3-méthoxyphényl)-7-(4-méthylpipérazin-1-yl)[1,2,4]triazolo[1,5-a]quinoline-4-carbonitrile – (2E)-but-2-ènedioate (2:1) hydrate

2933 59 95

55293-96-4

5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidine-2-carbaldéhyde

2933 59 95

179688-01-8

7-(benzyloxy)-6-méthoxyquinazolin-4(3H)-one

2933 59 95

444731-74-2

N-(2-chloropyrimidin-4-yl)-2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine

2933 59 95

0-00-0

N-(5-fluoro-3-méthyl-1H-indol-1-yl)-4-méthyl-2-(pyridin-2-yl)pyrimidine-5-carboxamide

2933 79 00

586414-48-4

(-)-3-{3-bromo-4-[(2,4-difluorobenzyl)oxy]-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl}-N,4-diméthylbenzamide

2933 79 00

425663-71-4

chlorhydrate de (1S)-1-amino-3-méthyl-1,3,4,5-tétrahydro-2H-3-benzazépin-2-one

2933 79 00

813452-14-1

dichlorhydrate de (4S)-1-[(2S,3S,11bS)-2-amino-9,10-diméthoxy-1,3,4,6,7,11b-hexahydro-2H-pyrido[2,1-a]isoquinolin-3-yl]-4-(fluorométhyl)pyrrolidin-2-one

2933 79 00

5162-90-3

3-(2-oxo-1,2-dihydroquinolin-4-yl)alanine

2933 79 00

536760-29-9

3-chloro-1-(4-nitrophényl)-5,6-dihydropyridin-2(1H)-one

2933 79 00

4876-10-2

4-(bromométhyl)quinolin-2(1H)-one

2933 79 00

5057-12-5

4,6,7,8-tétrahydroquinoline-2,5(1H,3H)-dione

2933 79 00

54197-66-9

6-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one

2933 79 00

22246-18-0

7-hydroxy-3,4-dihydroquinolin-2(1H)-one

2933 79 00

536759-91-8

1-(4-méthoxyphenyl)-6-(4-nitrophényl)-7-oxo-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d’éthyle

2933 79 00

503614-91-3

1-(4-méthoxyphényl)-7-oxo-6-[4-(2-oxopipéridin-1-yl)phényl]-4,5,6,7-tétrahydro-1H-pyrazolo[3,4-c]pyridine-3-carboxylate d’éthyle

2933 79 00

586379-61-5

3-(4-hydroxy-6-méthyl-2-oxopyridin-1(2H)-yl)-4-méthylbenzoate de méthyle

2933 99 80

709031-45-8

méthanesulfonate de (1S,3S,5S)-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-3-carboxamide

2933 99 80

649735-46-6

(2R)-1-({4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl}oxy)propan-2-ol

2933 99 80

51077-14-6

acide (2S)-1-(tert-butoxycarbonyl)azétidine-2-carboxylique

2933 99 80

631916-97-7

(2S)-N-{4-[(Z)-amino(méthoxyimino)méthyl]benzyl}-1-{(2R)-2-[3-chloro-5-(difluorométhoxy)phényl]-2-hydroxyéthanoyl}azétidine-2-carboxamide – acide benzènesulphonique (1:1)

2933 99 80

80875-98-5

acide (2S,3aS,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylique

2933 99 80

948846-40-0

acide (2S,3S)-2,3-bis[(phénylcarbonyl)oxy]butanedioïque – (3aR,6aR)-hexahydropyrrolo[3,4-b]pyrrole-5(1H)-carboxylate d’éthyle (1:1)

2933 99 80

1000164-36-2

acide (5S,8S,11S,14S,17S,20S,23S,26S,29S,32S,35S,38S)-5-(3-amino-3-oxopropyl)-20-benzyl-23-[(2S)-butan-2-yl]-14,38-bis{4-[(tert-butoxycarbonyl)amino]butyl}-29-{[1-(tert-butoxycarbonyl)-1H-indol-3-yl]méthyl}-17-(3-tert-butoxy-3-oxopropyl)-1-(1H-fluoren-9-yl)-8,11,26,41,41-pentaméthyl-32-(2-méthylpropyl)-3,6,9,12,15,18,21,24,27,30,33,36,39-tridécaoxo-35-(propan-2-yl)-2-oxa-4,7,10,13,16,19,22,25,28,31,34,37,40-tridécaazadotétracontan-42-oïque

2933 99 80

22162-51-2

1-(2-nitrobenzyl)-1H-pyrrole-2-carbaldéhyde

2933 99 80

35681-40-4

1-(propan-2-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one

2933 99 80

166170-15-6

1-(tert-butoxycarbonyl)-2-méthyl-D-proline

2933 99 80

796967-16-3

1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée

2933 99 80

0-00-0

chlorhydrate de 1-[4-(3-amino-1H-indazol-4-yl)phényl]-3-(2-fluoro-5-méthylphényl)urée

2933 99 80

444731-72-0

2,3-diméthyl-2H-indazol-6-amine

2933 99 80

19686-05-6

2,8-diméthyl-2,3,4,5-tétrahydro-1H-pyrido[4,3-b]indole

2933 99 80

912444-00-9

2-[(2R)-2-méthylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide

2933 99 80

912445-36-4

dichlorhydrate de 2-[(2S)-2-methylpyrrolidin-2-yl]-1H-benzimidazole-4-carboxamide

2933 99 80

163457-23-6

chlorhydrate de 3,3-difluoropyrrolidine

2933 99 80

239463-85-5

3-{5-[(2R)-2-aminopropyl]-7-cyano-2,3-dihydro-1H-indol-1-yl}propyl benzoate (2R,3R)-2,3-dihydroxybutanedioate

2933 99 80

55321-99-8

3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide

2933 99 80

952490-01-6

4-[(4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-yl)oxy]-5-méthylpyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate

2933 99 80

942436-93-3

4-amino-8-(2,5-diméthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide

2933 99 80

942437-37-8

4-amino-8-(2-fluoro-6-méthoxyphényl)-N-propylcinnoline-3-carboxamide

2933 99 80

288385-88-6

4-fluoro-2-méthyl-1H-indol-5-ol

2933 99 80

503293-47-8

5-(2-chloro-6-fluorophényl)-2H-tétrazole

2933 99 80

73963-42-5

5-(4-chlorobutyl)-1-cyclohexyl-1H-tétrazole

2933 99 80

606143-52-6

5-[(4-bromo-2-chlorophényl)amino]-4-fluoro-N-(2-hydroxyéthoxy)-1-méthyl-1H-benzimidazole-6-carboxamide

2933 99 80

0-00-0

5-fluoro-1-(3-fluorobenzyl)-N-(1H-indol-5-yl)-1H-indole-2-carboxamide

2933 99 80

872206-47-8

5-méthyl-4-oxo-1,4-dihydropyrrolo[2,1-f][1,2,4]triazin-6-yl 2,2-diméthylpropanoate

2933 99 80

259793-88-9

6-bromo-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide

2933 99 80

1137606-74-6

6-fluoro-3-oxo-3,4-dihydropyrazine-2-carbonitrile – N-cyclohexylcyclohexanamine (1:1)

2933 99 80

261953-36-0

6-iodo-1H-indazole

2933 99 80

80076-47-7

acide 8,9-difluoro-5-méthyl-1-oxo-6,7-dihydro-1H,5H-pyrido[3,2,1-ij]quinoline-2-carboxylique

2933 99 80

52602-39-8

9H-carbazol-4-ol

2933 99 80

145641-35-6

chlorhydrate de benzyl (2S,3aR,7aS)-octahydro-1H-indole-2-carboxylate

2933 99 80

87269-87-2

chlorhydrate de benzyl (2S,3aS,6aS)-octahydrocyclopenta[b]pyrrole-2-carboxylate

2933 99 80

1012065-72-3

2-amino-9,10-diméthoxy-1,6,7,11b-tétrahydro-4H-pyrido[2,1-a]isoquinoline-3-carboxylate d’éthyle

2933 99 80

131707-24-9

6-bromo-5-hydroxy-1-méthyl-2-[(phénylsulfanyl)méthyl]-1H-indole-3-carboxylate d’éthyle

2933 99 80

105152-95-2

7-(3-aminopyrrolidin-1-yl)-1-(2,4-difluorophényl)-6-fluoro-4-oxo-1,4-dihydro-1,8-naphthyridine-3-carboxylate d’éthyle

2933 99 80

139481-44-0

1-[(2′-cyanobiphényl-4-yl)méthyl]-2-éthoxy-1H-benzimidazole-7-carboxylate de méthyle

2933 99 80

0-00-0

1-tert-butyl-2-hydroxy-1H-pyrrolo[2,3-b]pyridine-3-carboxylate de méthyle

2933 99 80

21688-11-9

N2-[(benzyloxy)carbonyl]-L-glutaminyl-L-asparaginyl-S-benzyl-L-cystéinyl-L-prolyl-L-leucylglycinamide

2933 99 80

361440-67-7

(1S,3S,5S)-3-carbamoyl-2-azabicyclo[3.1.0]hexane-2-carboxylate de tert-butyle

2933 99 80

709031-38-9

(2S)-2-carbamoyl-2,3-dihydro-1H-pyrrole-1-carboxylate de tert-butyle

2933 99 80

709031-43-6

[(1S)-2-[(1S,3S,5S)-3-cyano-2-azabicyclo[3.1.0]hex-2-yl]-1-(3-hydroxytricyclo[3.3.1.1(3,7)]déc-1-yl)-2-oxoéthyl]carbamate de tert-butyle

2933 49 90

936359-25-0

2-((R)-3-(3-((E)-2-(7-chloroquinolin-2-yl)vinyl)phényl)-3-(((1-(hydroxyméthyl)cyclopropyl)méthyl)sulfanyl)propyl)benzoate de méthyle

2934 10 00

110130-88-6

acide (2Z)-[(acétyloxy)imino](2-amino-1,3-thiazol-4-yl)éthanoïque

2934 10 00

68672-66-2

acide (2Z)-{[(1-tert-butoxy-2-méthyl-1-oxopropan-2-yl)oxy]imino}[2-(tritylamino)-1,3-thiazol-4-yl]éthanoïque

2934 10 00

291536-35-1

(5Z)-5-(4-fluorobenzylidène)-1,3-thiazolidine-2,4-dione

2934 10 00

302964-24-5

2-amino-N-(2-chloro-6-méthylphényl)-1,3-thiazole-5-carboxamide

2934 10 00

866920-24-3

3-[2-chloro-4-({4-méthyl-2-[4-(trifluorométhyl)phényl]-1,3-thiazol-5-yl}méthoxy)phényl]-1,2,4-oxadiazol-5(4H)-one

2934 10 00

752253-39-7

4-(2-chloro-4-méthoxy-5-méthylphényl)-N-[(1S)-2-cyclopropyl-1-(3-fluoro-4-méthylphényl)éthyl]-5-méthyl-N-(prop-2-yn-1-yl)-1,3-thiazol-2-amine

2934 10 00

914361-45-8

phosphate dihydrogène de L-lysine – {[(2R,3R)-3-[4-(4-cyanophényl)-1,3-thiazol-2-yl]-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-yl]oxy}méthyle – éthanol (1:1:1)

2934 10 00

302964-08-5

N-(2-chloro-6-méthylphényl)-2-[(6-chloro-2-méthylpyrimidin-4-yl)amino]-1,3-thiazole-5-carboxamide

2934 10 00

127660-04-2

(2Z)-(2-amino-1,3-thiazol-4-yl)(hydroxyimino)éthanoate de sodium

2934 99 90

17381-54-3

acide (1-benzothiophen-5-yl)acétique

2934 99 90

630100-90-2

(1R)-1,2-anhydro-4-C-{(1E,3E)-4-[(1S,2S,3E,5R,6R,9R)-5-(1-carboxylato-4-cycloheptylpiperazin-2-yl)-6,9-dihydroxy-2,6-diméthyl-11-oxooxacyclododéc-3-én-1-yl]penta-1,3-dién-1-yl}-3,5-didéoxy-1-[(2R,3S)-3-hydroxypentan-2-yl]-D-érythropentitol

2934 99 90

220099-91-2

(2R)-3′H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2′-furo[2,3-b]pyridine]

2934 99 90

220100-81-2

(2R)-3′H-spiro[4-azabicyclo[2.2.2]octane-2,2′-furo[2,3-b]pyridine] (S,S)-2,3-dihydroxybutanedioate

2934 99 90

161599-46-8

diacétate de (2R,3R,4R,5R)-2-(4-amino-5-fluoro-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-fluoro-5-méthyltétrahydrofuran-3,4-diyle

2934 99 90

690270-65-6

chlorhydrate de (2R,3S,4R)-5-(4-amino-2-oxopyrimidin-1(2H)-yl)-2-azido-2-{[(2-méthylpropanoyl)oxy]méthyl}tétrahydrofuran-3,4-diyl bis(2-méthylpropanoate)

2934 99 90

265121-04-8

acide (3-{[(2R,3S)-2-{(1R)-1-[3,5-bis(trifluorométhyl)phényl]éthoxy}-3-(2-fluorophényl)morpholin-4-yl]méthyl}-5-oxo-2,5-dihydro-1H-1,2,4-triazol-1-yl)phosphonique – 1-déoxy-1-(méthylamino)-D-glucitol (1:2)

2934 99 90

163680-80-6

acide (3S)-10-[1-(acétylamino)cyclopropyl]-9-fluoro-3-méthyl-7-oxo-2,3-dihydro-7H-[1,4]oxazino[2,3,4-ij]quinoline-6-carboxylique

2934 99 90

132335-46-7

(3S)-N,N-diméthyl-3-(naphthalen-1-yloxy)-3-(thiophen-2-yl)propan-1-amine

2934 99 90

133413-70-4

(3S,6R,9S,12R,15S,18R,21S,24R)-6,18-dibenzyl-4,10,12,16,22,24-hexaméthyl-3,9,15,21-tétrakis(2-méthylpropyl)-1,7,13,19-tétraoxa-4,10,16,22-tétraazacyclotétracosane-2,5,8,11,14,17,20,23-octone

2934 99 90

503068-36-8

(5R)-3-(6-{2-[(2,6-dichlorobenzyl)oxy]éthoxy}hexyl)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one

2934 99 90

452339-73-0

(5R)-5-(2,2-diméthyl-4H-1,3-benzodioxin-6-yl)-1,3-oxazolidin-2-one

2934 99 90

877130-28-4

(6R)-6-cyclopentyl-6-[2-(2,6-diéthylpyridin-4-yl)éthyl]-3-[(5,7-diméthyl[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)méthyl]-4-hydroxy-5,6-dihydro-2H-pyran-2-one

2934 99 90

132335-44-5

(S)-3-(diméthylamino)-1-(thiophen-2-yl)propan-1-ol

2934 99 90

812647-80-6

3-chlorobenzoate de {(2R,3S,4R,5R)-2-azido-5-(2,4-dioxo-3,4-dihydropyrimidin-1(2H)-yl)-3,4-bis[(phénylcarbonyl)oxy]tétrahydrofuran-2-yl}méthyle

2934 99 90

00-00-0

1-(1-{4-[2-(4-fluorophényl)-1,3-dioxolan-2-yl]butyl}-1,2,3,6-tétrahydropyridin-4-yl)-1,3-dihydro-2H-benzimidazol-2-one

2934 99 90

1029716-44-6

1-(1-éthoxyéthyl)-4-(4,4,5,5-tétraméthyl-1,3,2-dioxaborolan-2-yl)-1H-pyrazole

2934 99 90

165172-60-1

1-[(2R,5S)-5-(hydroxyméthyl)-2,5-dihydrofuran-2-yl]-5-méthylpyrimidine-2,4(1H,3H)-dione – 1-méthylpyrrolidin-2-one (1:1)

2934 99 90

519187-97-4

1-[3-(2-benzo[b]thien-5-yléthoxy)propyl]-3-azétidinol – (2Z)-2-butènedioate (1:1)

2934 99 90

127000-90-2

1-{[(2R,3S)-2-(2,4-difluorophényl)-3-méthyloxiran-2-yl]méthyl}-1H-1,2,4-triazole

2934 99 90

710281-33-7

acide 2-({[(1R,3S)-3-{[2-(3-méthoxyphényl)-5-méthyl-1,3-oxazol-4-yl]méthoxy}cyclohexyl]oxy}méthyl)-6-méthylbenzoïque

2934 99 90

96803-30-4

2-(1-benzothiophen-5-yl)éthanol

2934 99 90

913695-00-8

2-[({4-[(2,2-dimethyl-1,3-dioxan-5-yl)methoxy]-3,5-dimethylpyridin-2-yl}methyl)sulfinyl]-1Hbenzimidazole, sodium salt (1:1)

2934 99 90

376608-74-1

2-{[(3aR,4S,6R,6aS)-6-{[5-amino-6-chloro-2-(propylsulfanyl)pyrimidin-4-yl]amino}-2,2-diméthyltétrahydro-3aH-cyclopenta[d][1,3]dioxol-4-yl]oxy}éthanol

2934 99 90

474554-48-8

2-bromo-1-[3-tert-butyl-4-méthoxy-5-(morpholin-4-yl)phényl]éthanone

2934 99 90

530141-72-1

acide 3-(5-{[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxyphényl]carbonyl}-2-[(3-hydroxy-1,2-benzoxazol-6-yl)méthoxy]phényl)propanoïque

2934 99 90

519188-55-7

3-[2-(1-benzothiophen-5-yl)éthoxy]-1-(3-hydroxyazétidin-1-yl)propan-1-one

2934 99 90

519188-42-2

acide 3-[2-(1-benzothiophén-5-yl)éthoxy]propionique

2934 99 90

753015-42-8

3-{(E)-2-[(3R)-pyrrolidin-3-yl]éthényl}-5-(tétrahydro-2H-pyran-4-yloxy)pyridine

2934 99 90

26638-53-9

3-chloro-6-méthyldibenzo[c,f][1,2]thiazépin-11(6H)-one 5,5-dioxyde

2934 99 90

499785-81-8

3-oxo-4-(2,3,5-tri-O-acétyl-β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide

2934 99 90

356782-84-8

3-oxo-4-(β-D-ribofuranosyl)-3,4-dihydropyrazine-2-carboxamide

2934 99 90

6504-57-0

sulfate de méthyle de 4-[3-hydroxy-3-phényl-3-(thiophen-2-yl)propyl]-4-méthylmorpholin-4-ium

2934 99 90

871484-32-1

4-[4-({3-[(4-déoxy-4-fluoro-b-D-glucopyranosyl)oxy]-5-(propan-2-yl)-1H-pyrazol-4-yl}méthyl)phényl]-N-[1,3-dihydroxy-2-(hydroxyméthyl)propan-2-yl]butanamide

2934 99 90

166964-09-6

4-chloro-3-méthyl-1,2-oxazol-5-amine

2934 99 90

655233-39-3

chlorhydrate de 4-nitrobenzyl(6R,7R)-7-amino-8-oxo-3-[(2S)-tetrahydrofuran-2-yl]-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ene-2-carboxylate

2920 90 85

89729-09-9

5,7-dioxa-6-thiaspiro[2.5]octane-6-oxyde

2934 99 90

388082-75-5

5-[4-[[3-chloro-4-[(3-fluorophényl)méthoxy]phényl]amino]-6-quinazolinyl]-2-furancarboxaldéhyde – 4-méthylbenzènesulfonate (1:1)

2934 99 90

4923-87-9

5-bromo-1-benzothiophène

2934 99 90

947408-95-9

6-(bromométhyl)-2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-one

2934 99 90

947408-94-8

6-méthyl-2-trityl-1,2-benzoxazol-3(2H)-one

2934 99 90

67978-05-6

diphénylméthyl(2R)-3-méthyl-2-[(1R,5S)-3-(4-méthylphényl)-7-oxo-4-oxa-2,6-diazabicyclo[3.2.0]hept-2-en-6-yl]but-3-énoate

2934 99 90

1001859-46-6

ADN (vecteur plasmidique synthétique pCOR exprimant une protéine de fusion d’un peptide signal de l’interféron bêta avec facteur de croissance des fibroblastes acides humains 21-154)

2934 99 90

665058-78-6

ADN, d(T-sp-C-G-sp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-G-sp-A-sp-C-G-sp-T-sp-T-sp-T-sp-T-sp-Gsp-T-sp-C-G-sp-T-sp-T)

2934 99 90

923591-06-4

(5R,7S,10S)-10-tert-butyl-15,15-diméthyl-3,9,12-trioxo-6,7,9,10,11,12,14,15,16,17,18,19-dodécahydro-1H,5H-2,23:5,8-diméthano-4,13,2,8,11-benzodioxatriazacyclohénicosine-7(3H)-carboxylate de méthyle

2934 99 90

59337-92-7

3-(chlorosulfonyl)thiophène-2-carboxylate de méthyle

2934 99 90

947409-01-0

3-[5-[4-(cyclopentyloxy)-2-hydroxybenzoyl]-2-[(2-triphénylméthyl-1,2-benzisoxazol-3(2H)-on-6-yl)méthoxy]phényl]propionate de méthyle

2934 99 90

85006-31-1

3-amino-4-méthylthiophène-2-carboxylate de méthyle

2934 99 90

893428-72-3

N-(5-chloro-1,3-benzodioxol-4-yl)-7-[2-(4-méthyl-1-pipérazinyl)éthoxy]-5-[(tétrahydro-2H-pyran-4-yl)oxy]-4-quinazolinamine – (2E)-2-butènedioate (1:2)

2934 99 90

390800-88-1

N,N′,N′′-(boroxin-2,4,6-triyltris{[(1S)-3-méthylbutane-1,1-diyl]imino[(2S)-1-oxo-3-phénylpropane-1,2-diyl]})tripyrazine-2-carboxamide

2934 99 90

112913-94-7

N-{[4-(4-fluorobenzyl)morpholin-2-yl]méthyl}acétamide

2934 99 90

120788-03-6

S-[(1R,3S)-1-oxidotétrahydrothiophén-3-yl] éthanéthioate

2935 00 90

1198178-65-2

4-méthylbenzènesulfonate de (1R,2R)-1-[(cyclopropylsulfonyl)carbamoyl]-2-éthylcyclopropanaminium

2935 00 90

39570-96-2

(2R)-3-(benzylsulfanyl)-N-[(2S)-1-{[(2S,3S)-1-hydrazinyl-3-méthyl-1-oxopentan-2-yl]amino}-3-(4-hydroxyphényl)-1-oxopropan-2-yl]-2-{[(4-méthylphényl)sulfonyl]amino}propanamide

2935 00 90

24310-36-9

1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tetrahydro-5H-1-benzazepin-5-one

2935 00 90

0-00-0

2-(cyclohexylméthyl)-N-{2-[(2S)-1-méthylpyrrolidin-2-yl]éthyl}-1,2,3,4-tétrahydroisoquinoline-7-sulfonamide di[(2E)-but-2-ènedioate] hydrate

2935 00 90

941690-55-7

3-[(méthylsulfonyl)amino]-2-phényl-N-[(1S)-1-phénylpropyl]quinoline-4-carboxamide

2935 00 90

6973-09-7

5-amino-2-méthylbenzènesulfonamide

2935 00 90

193686-76-9

7-chloro-1-[(4-méthylphényl)sulfonyl]-1,2,3,4-tétrahydro-5H-1-benzazepin-5-one

2935 00 90

123664-84-6

N-(5-méthoxy-2-phénoxyphényl)méthanesulfonamide

2935 00 90

149457-03-4

N-[4-(N-formylglycyl)-5-hydroxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide

2935 00 90

149456-98-4

N-[4-(N-formylglycyl)-5-méthoxy-2-phénoxyphényl]méthanesulfonamide

2935 00 90

141450-48-8

chlorhydrate de N-{2-[(4-hydroxyphényl)amino]pyridin-3-yl}-4-méthoxybenzènesulfonamide

2935 00 90

289042-10-0

N-{5-[(diphénylphosphoryl)méthyl]-4-(4-fluorophényl)-6-(propan-2-yl)pyrimidin-2-yl}-N-méthylméthanesulfonamide

2939 99 00

7689-03-4

(4S)-4-ethyl-4-hydroxy-1H-pyrano[3′,4′:6,7]indolizino[1,2-b]quinoline-3,14(4H,12H)-dione

2939 99 00

477-29-2

colchicoside

2940 00 00

604-69-3

1,2,3,4,6-penta-O-acétyl-β-D-glucopyranose

2940 00 00

647834-15-9

2-(4-méthoxybenzyl)thiophen-3-yl β-D-glucopyranoside

2941 90 00

76610-92-9

acide (6R,7R)-7-({N-[(4-éthyl-2,3-dioxopipérazin-1-yl)carbonyl]-D-thréonyl}amino)-3-{[(1-méthyl-1H-tétrazol-5-yl)sulfanyl]méthyl}-8-oxo-5-thia-1-azabicyclo[4.2.0]oct-2-ène-2-carboxylique

3907 20 99

913976-27-9

bis(disulfure) de poly(oxy-1,2-éthanediyl), α-hydro-ω-méthoxy, diester avec 21N6, 21′N6-[[(N2, N6-dicarboxy-L-lysyl-β-alanyl)imino]bis(1-oxo-2, 1-éthanediyl)]bis[N-acétylglycyl-L-leucyl-L-tyrosyl-L-alanyl-L-cystéinyl-L-histidyl-L-méthionylglycyl-L-prolyl-L-isoleucyl-L-thréonyl-3-(1-naphthalényl)-L-alanyl-L-valyl-L-cystéinyl-L-glutaminyl-L-prolyl-L-leucyl-L-arginyl-N-méthylglycyl-L-lysinamide] cyclique (6→15), (6′→15′)


ANNEXE IV

Liste des produits pharmaceutiques intermédiaires, à savoir les composés utilisés pour la fabrication de produits pharmaceutiques finis, devant être retirés de la liste des produits admis en exonération des droits figurant à l'annexe 6 de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87 en raison de leur transfert sur la liste des produits admis en exonération des droits figurant à l'annexe 3 de l'annexe I du règlement (CEE) no 2658/87

Code NC

CAS RN

Dénomination

2915 39 00

2937 29 00

7753-60-8

acétate de 17-alpha-hydroxy-3,20-dioxoprégna-4,9(11)-diène-21-yle

voir anecortave (DCI)

2920 90 85

163133-43-5

4-(nitrooxy)butyle (2S)-2-(6-méthoxy-2-naphthyl)propanoate

voir naproxcinod (DCI)

2924 29 98

194085-75-1

2-(2-chlorophényl)-2-carbamate d'hydroxyéthyle

voir carisbamate (DCI)

2933 39 99

103129-82-4

2-[(2-aminoéthoxy)méthyl]-4-(2-chlorophényl)-6-méthyl-1,4-dihydropyridine-3,5-dicarboxylate de 3-éthyle et de 5-méthyle

voir lévamlodipine (DCI)

2933 39 99

319460-85-0

N-méthyl-2-{[3-((E)-2-pyridin-2-ylvinyl)-1H-indazol-6-yl]sulfanyl}benzamide

voir axitinib (DCI)

2934 10 00

302962-49-8

N-(2-chloro-6-méthylphényl)-2-({6-[4-(2-hydroxyéthyl)pipérazin-1-yl]-2-méthylpyrimidin-4- yl}amino)thiazole-5-carboxamide

voir dasatinib (DCI)

2934 99 90

143491-57-0

(2R,5S)-4-amino-5-fluoro-1-[2-(hydroxyméthyl)-1,3-oxathiolanne-5-yl]pyrimidine-2(1H)-one

voir emtricitabine(DCI)

2934 99 90

98819-76-2

(2S)-2-[(S)-(2-éthoxyphénoxy) phénylméthyl]morpholine

voir esréboxétine (DCI)

2934 99 90

475479-34-6

acide (2S)-2-méthoxy-3-{4-[2-(5-méthyl-2-phényl-1,3-oxazol-4-yl)éthoxy]-1-benzothiophèn-7- yl}propanoïque

voir aléglitazar (DCI)

2934 99 90

377727-87-2

2-(2-furyl)-7-(2-{4-[4-(2-méthoxyéthoxy)phényl]pipérazin-1-yl}éthyl)-7H-pyrazolo[4,3-e][1,2,4]triazolo[2,3-c]pyrimidin-5-amine

voir préladenant (DCI)

2934 99 90

189003-92-7

2-{7-fluoro-2-oxo-4-[2-(4-thieno[3,2-c]pyridin-4-ylpipérazin-1-yl)éthyl]quinolin-1(2H)-yl}acétamide

voir trélansérine (DCI)

2934 99 90

134379-77-4

4-amino-5-fluoro-1-[(2R,5S)-5-(hydroxyméthyl)-2,5-dihydrofuranne-2-yl]pyrimidin-2(1H)-one

voir dexelvucitabine (DCI)

2934 99 90

518048-05-0

4-[N-(2-fluorobenzyl)carbamoyl]-1-méthyl-2-[1-méthyl-1-(5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxamido)éthyl]-6-oxo-1,6-dihydropyrimidine-5-olate potassique

voir raltégravir (DCI)

2935 00 90

170569-88-7

4-[5-(4-fluorophényl)-3-(trifluorométhyl)pyrazol-1-yl]benzène-1-sulfonamide

voir mavacoxib (DCI)

2935 00 90

186497-07-4

N-(3-méthoxy-5-méthylpyrazin-2-yl)-2-[4-(1,3,4-oxadiazol-2-yl)phényl]pyridin-3-sulfonamide

voir zibotentan (DCI)


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